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USAGE OFFICIEL Jbel-Sendouq Khalladi Projet de parc éolien et de ligne électriq

USAGE OFFICIEL Jbel-Sendouq Khalladi Projet de parc éolien et de ligne électrique de 225 kV Tanger, Maroc Description du projet Août 2015 USAGE OFFICIEL Description du projet Août 2015 Table des matières 1 Introduction ............................................................................................................................ 1 2 Description du projet ............................................................................................................. 2 2.1 Emplacement du projet ...................................................................................................... 2 2.2 Condition du site et utilisation des terres ........................................................................... 6 2.3 Conception du projet ......................................................................................................... 1 2.4 Phase de construction ........................................................................................................ 3 2.5 Logistiques de la construction ............................................................................................ 5 2.6 Phase d’exploitation ............................................................................................................ 7 2.7 Phase de démantèlement ................................................................................................. 7 3 Gestion de projet et responsabilités .................................................................................... 8 4 Évaluation des options .......................................................................................................... 9 4.1 Aucun projet ......................................................................................................................... 9 4.2 Emplacement alternatif du projet ..................................................................................... 9 4.3 Conception alternative ..................................................................................................... 14 5 Effets cumulatifs ................................................................................................................... 16 6 Évaluation des émissions de gaz à effet de serre ............................................................ 17 USAGE OFFICIEL Description du projet Août 2015 Définitions et abréviations Abréviation Français Signification Définition English Abbreviation and meaning - Khalladi Windfarm de 120 MW Les 40 éoliennes placées le long de la crête de Jbel Sendouq, les routes d’accès permanentes, les câbles souterrains et les autres installations de soutien, ainsi que la ligne électrique aérienne s’étendant de Melloussa à Tétouan. 120MW Khalladi Windfarm - Propriétaire du projet Le consortium d’ACWA Power et UPC Renewables. Project Company/Owner - Accès routier du site Nouvelles ou améliorées, les routes mènent, à partir des artères existantes à travers les villages, à l’entrée du parc éolien. Site access Road - Sous-traitant Les sous-traitants de l’exploitation et de la construction sont contractuellement liés pour appliquer l’EIE, l’PGSES et les autres plans de surveillance de la gestion environnementale et sociale fournis par l’IAC et O&M. Subcontractor - Pistes d’éoliennes Les pistes d’éoliennes sont situées sur la crête et correspondent aux voies de raccordement entre les plates- formes d’éoliennes. Turbine tracks - Câble souterrain Ce câble est situé sur la crête et est parallèle à la piste de l’éolienne. Le câble contient toutes les lignes électriques de chaque éolienne et mène en souterrain au poste de Meloussa. À nouveau, ce câble sera parallèle à la route d’accès à partir de la crête du parc éolien vers le poste. La servitude requise pour le câble souterrain ne dépasse pas les 2 mètres de chaque côté du câble. Underground cable 5 Capitals 5 Capitals Environment and Management Consultancy 5 Capitals AAE Accord d’achat d’électricité durée de 20 ans PPA (Power Purchase Agreement) ACWA ACWA Power Copropriétaire du projet de parc éolien Khalladi. ACWA Power AGCE Autorité Gouvernementale Chargée de L’Environnement AGCE BERD Banque Européenne pour la Reconstruction et le Développement EBRD (European Bank for Reconstruction and Development) BM Banque Mondiale WB (World Bank) CDER Centre de Développement des Énergies CDER USAGE OFFICIEL Description du projet Août 2015 Abréviation Français Signification Définition English Abbreviation and meaning Renouvelables au Maroc CM Construire la marge BM (Build Margin) CNEIE Comité National des Études d’Impact sur l’Environnement CNEIE CREIE Comité Régional des Etudes d’Impacts sur l’Environnement CREIE CSGES Cadre de suivie et de gestion environnementale et sociale ESMMF (Environmental and Social Management and Monitoring Framework) CSGESC Cadre de suivie et de Gestion Environnemental et Social en phase de Construction CESMMF (Construction Environmental and Social Management and Monitoring Framework) CSGESE Cadre de suivie et de Gestion Environnemental et Social en Phase d’Exploitation OESMMF (Operation Environmental and Social Management and Monitoring Framework) EEC Évaluation des effets cumulatifs CIA (Cumulative Impact Assessment EHS Environnement, Santé et Sécurité EHS (Environment Health and Safety) EIE Étude d’impact sur l’environnement EIA (Environmental Impact Assessment) EIES Etude d’Impact Environnemental et Social ESIA (Environmental and Social Impact Assessment) EIES Document Supplementaire Etude d’impact environnemental et social Document Supplementaire Afin de mettre en place les meilleures pratiques, une EIES intégrée pour le PE et la LE en harmonie avec les EP de la BERD, les rapports d’EIE existants et les rapports de gestion environnementale liés devaient être mis à jour de manière à s’assurer que les plans d’identification, d’atténuation et de suivi des impacts les mieux adaptés seraient développés suite à l’évaluation E&S du projet de PE et de LE. 5 Capitals a préparé les documents supplémentaires suivants : 1. Description du projet 2. Plan de protection de la biodiversité (PPB) 3. Évaluation de l’impact social (EIS) 4. Plan d’engagement des parties prenantes (PEPP) 5. Prevue des Acquisitions de Terrain et la Restauration des ESIA Disclosure Package USAGE OFFICIEL Description du projet Août 2015 Abréviation Français Signification Définition English Abbreviation and meaning Moyens de Subsistance (RATRMS) 6. Cadre de suivie et de gestion environnementale et sociale (CSGES) 7. Résumé non technique (RNT) 8. Évaluation de l’impact de l’ombre portée 9. Évaluation de l’impact acoustique 10. Plan d’action environnemental et social (PAES) L'EIE approuvée en 2012 sera également divulguée avec les documents énumérés ci-dessus, dans le cadre du dossier de divulgation. EIESC Etude d’impact environnemental et social cadre FESIA (Framework Environmental and Social Impact Assessment) EIS Évaluation de l’Impact social SIA (Social Impact Assessment) ELC Equipe de liaison communautaire CLT (Community Liaison Team) EP Exigence de performance PR (Performance Requirement) EPI Equipement de Protection Individuel PPE (Personal Protective Equipment) FE Facteur d’émission EF (Emission Factor) FTP Fonds de Technologie Propre CTF (Clean Technology Fund) GdC Gestion des Changements MoC (Management of Change) GES Gaz à Effet de Serre GHG (Green House Gas) Ha Hectares Ha IAC Ingénierie, approvisionnement et construction Entité responsable de la conception détaillée et de la construction du parc éolien. Mettra en œuvre les exigences de l’EIE, de l’PGSES et des autres plans de surveillance, de gestion sociale et environnementale. IAC (Engineering Procurement and Construction) IFI Institution financière internationale IFI (International Finance Institution) IFPE Institutions financières des Principes Equateurs EPFIs (Equator Principle Financial Institutions) LE Ligne électrique LE (Power Line) MO Marge opérationnelle OM (Operation Margin) MTD Meilleures Techniques Disponibles BAT (Best Available Technology) MW Méga Watt MW USAGE OFFICIEL Description du projet Août 2015 Abréviation Français Signification Définition English Abbreviation and meaning O&M Opération et Maintenance Entité responsable de la gestion et de l’exploitation du projet, de la mise en œuvre de l’EIE, de l’PGSES et des autres plans de surveillance de gestion sociale et environnementale. Pour ce projet, NOMAC, une filiale de gestion de ACWA Power, sera le gestionnaire et l’exploitant désigné (O&M). O&M (Operation and Maintenance) ONEE Office National de l’Eau et de l’Electricité ONEE PA Plan d’Action AP (Acton Plan) PAES Plan d’action environnemental et social ESAP (Environmental and Social Action Plan) PAT Plan d’acquisition des terres LAP (Land Acquisition Plan) PE Principes de l’Équateur EP (Equator Principles) PE Parc éolien PE (Wind farm) PEPP Plan d'engagement des parties prenantes SEP (Stakeholder Engagement Plan) PPB Plan de protection de la biodiversité BPP (Biodiversity Protection Plan) PSGES Plan de suivie et de gestion environnementale et sociale ESMMP (Environmental and Social Management and Monitoring Plan) RATRMS Revue des Acquisitions de Terrain et la Restauration des Moyens de Subsistance LARLRF (Land Acquisition Review and Livelihood Restoration Framework) RNT Résumé non technique NTS (Non Technical Summary) SFI Société financière internationale IFC (International Finance Corporation) SGE Système de gestion de l’environnement EMS (Environmental Management System) TDR Termes de Référence TOR (Terms of Reference) UICN Union Internationale pour la Conservation de la Nature IUCN (International Union for the Conservation of Nature) UPC UPC Renewable Copropriétaire du projet de parc éolien Khalladi. UPC USAGE OFFICIEL Description du projet Août 2015 1 1 INTRODUCTION Le parc éolien de Khalladi est une installation de 120 MW qui sera construit dans la région de Tanger, le long de la crête de Jbel Sendouq, au Royaume du Maroc, en vertu de la loi 1309 (propriété privée). UPC Renewables, le promoteur à l’origine du projet a préparé une Étude d’Impact Environnemental (EIE) pour le parc éolien (PE) en juillet 2011 et a obtenu l’approbation de l’EIE par le Comité National des Études d’impact sur L’Environnement (CNEIA) en juillet 2012. La validité de l’approbation couvre une période de 5 ans, durant laquelle la construction devra avoir commencé. En 2014, l’ACWA Power a acquis une participation dans le projet du parc éolien Khalladi et depuis, la société a cherché un soutien financier auprès de la Banque Européenne pour la Reconstruction et le Développement (BERD), une institution financière internationale (IFI). En plus du PE, l’Office National de l’Électricité et de l’Eau Potable (ONEE) avait initialement prévu que la construction de la ligne électrique de 225 kV (LE) pour le PE ferait l’objet d’un contrat distinct. Cependant, les discussions avec ACWA Power ont abouti à un accord stipulant que la LE serait construite sous le même EPC que le PE. Les impacts environnementaux et sociaux de la construction et de l’exploitation de la LE devraient être étudiés à cet effet, et des mesures d’atténuation et de gestion pertinentes devraient être élaborées dans le cadre de la documentation environnementale et sociale pour le parc éolien. Afin de mettre en place les meilleures pratiques, une EIES intégrée pour le PE et la LE en harmonie avec les EP de la BERD, les rapports d’EIE existants et les rapports de gestion environnementale liés devaient être mis à jour de manière uploads/Ingenierie_Lourd/ khalladi-project-description-french.pdf