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DROIT D’AUTEUR DROIT D’AUTEUR *Cours codifié sur code de propriété intellectuel

DROIT D’AUTEUR DROIT D’AUTEUR *Cours codifié sur code de propriété intellectuelle. Exam est Â à commenter pdt 10mns. Certains auteurs combattent pr Dt aut à la française, d’autres au sein de l’UE. INTRODUCTION INTRODUCTION ASPECT GENERAL Dt auteur est nom traditionnel issu de Loi 57 Mais c’est 1 aspect de proprio littéraire et artistique qui constitue 1ere partie du code de la propriété intellectuel, c’est aussi appellation militante Dt d’auteur est traditionnellement une branche du droit civil = ceux qui ft droit d’auteur ft pas propriété industriel qui est + dt affaires. El fondametal est que c un dt special. Il faut mesurer les rapports entre ce droit special et le droit commun (dt opbligation, dt respo civile) car dt d’auteur a pr obj d’accorder une protection juridique a un auteur sur une œuvre d’esprit en lui reconnaissant un dt axclusif (= lui seul peut l’exercer, c sa poropriete au sens dt reel) sur sa creation . 1-Dt qui va assurer une rémuneration car il va ceder ces droits d’exploitation = un auteur sans editeur ne gagne rien. 2-Dt qui permet à l’auteur de conserver la possibilité de proteger sa creation = dt de defendre l’integrite de son droit Il y a tjrs un lien entre dt et auteur m s’il cede ses dts d’exploitation. Droit auteur est un droit special qui s’applique si certaines conditions sont remplies. Qu’est-ce qu’un auteur ? une creeation intellectuelle ? Si on rentre ds legislation, alors on profite des garanties sinon non IMPORTANT car on peut avoir creation qui ne remplisse pas condition du dt auteur MAIS qui st protegees sur d’autres terrains juridiques (dt commun souvent) ex : un annuaire papier est copié = 1 pers profite du travail d’autrui, annuaire ne peut rentrer ds categorie dt d’auteur, dc on va chercher un autre fondement juridique : 1382 responsabilité civile dc dt commun = action en concurrence deloyale Annuaire inverse a été condamné à verser DI à France telecom. 2e el : lorsdqu’on est pas ds chp application dt auteur, on peut aller sur terrain de proprio industriel, et parfois on pêut m cumuler (cf Â 4-7-2006), ainsi que dt auteur et legislation speciale relative aux dessins et modeles, voire dt auteur, marques, dessins et modeles (soit les 3) Enjeu de dt d’auteur n’est pas de savoir si on accorde ou non protection car la plupart du tps, le dt fourni une reponse (dt commun, proprio indu) MAIS à quel titre on doit proteger une creation ? au titre du dt auteur, dt commun, proprio iundustriel ? C la question centrale depuis 57 Dt auteur doit il etre reserver pr certaines creations ? C debat essentiel. Est-il reserver a certaines creations artistiques ? exclut-il des creations + industriels A l’oriogien ilo est concu pr livre et creation artistique. On voyait pas rentrer creation industriel. De + en +, le legislateur a choisi (pr logiciel par ex) d’assurer leur protection par dt auteur. Logique du marché des logiciels, n’est pas logique des marchés des tableaux = logique dt auteur acceuille des biens qui bouleversent sa logique anterieur> Legisl euro fait chx de passer par protect° dt auteur car protection exclusive : effet d’aubaine. Debat depuis 85 mais apparut en 1806. (protection des dessins industriels des lyonnais) En 85 sur logisiel et base de données (integres en 92) Droit special necessiat certaines conditions. + PRECISEMMENT Qd on fait entrer ds dt auteur des creations non artistiques, on arrive à morcelemnt du dt auteur. 1ere categorie de droit appelé par CPI « droit d’auteur ». Ds 2nd livre, on a dt voisin (L85) où on trouve des beneficiaires qui st proches de auteurs : artiste interprete, Ou + eloigné : producteur, entreprise d’une communiocation audio-visuel qui recoivent un droit distinct du dt auteur car risque technique et financier pr diffuser l’exploitation. On a 3eme categorie « suijeneris » qui est categorie des dts de producteurs (issue de directive CE) de base de données. C’est 1 dt purement financier Jusqu’en 96, pr acceder a loi sous forme informatique, on passait a une base où on payait 700frs la demi-heure. Auj, c gratuit par legifrance 3 blocs = morcellement de la legislation = dt auteur, dt voisin, dt prod de base de données. D’autres dts voisins ne sont pas codifiés (mannequin qui porte vetement) La tendance actuelle est à amoindrir la logique des dts d’auteur (logique initial est On a deux modeles mondiaux sur dts d’auteurs : le modele des dts d’auteurs à la franç. (revo puis relance par Hugo au plan mondial) ET le modele COPIRYGHT. Ce st des modeles fondamentalement differenet Dt auteur est modele subjectif car renvoie tjrs à la personne dt auteur = ce st juste creation originale qui peuvent benef dt aut. On regarde si la cration comprend empreinte de la perso de l’auteur, c’est &alors qu’on peut dire si c protegeable ou non. Or l’etre humain est original (original = en rapport à la perso de l’auteur) Ds logique differente, le COPIRUGHT est legiuslation objective. On se refere pas a la perqs de d’auteur, mais à la 1ere copie de l’œuvre. C elle qui compte = prb car l’original (le1er exemplaire produit) relève le droit. Dimension tres objective. Distinct de perso de l’auteur. Si original est cede, on fait alors ce qu’on veut (pas de conception morale) car concept purement objectif. Dt auteur tourné vers la personne de lauteur/copiryght tournée vers le 1er produit CE cherche à opérer synthèse des 2 logiques. Pr les latins qui avaient syst très personnaliste, c un choc ! Considération historique Considération historique Ancien droit Dt auteur va arriver avec imprimerie (1450) = proprio de l’imprimerie Ce dt imprimerie profite d’abord au libraire, cad aux editeurs d’auj ! Ancien Dt va reconnaitre cette idéee soius couvert de privilèges : avant xviiies ces priv, profitaient exclusivement aux libraires et pas aux auteurs ! Rému des auteurs etaient les libraires qui les payaient une fois et basta ex : preface de molière sur « precieuses ridicules »,où était stipuléque lui n’avait rien alors que tt pr editeur. C comme ca que etat controlait les editeurs car a l’origine l’ecrit passait devant univ, puis serv du roi qui concedait priv d’exploitation aux libraires. En réalité, epoque cle est XVIII. Ca va se mettre en place grace aux libraires car conflit entre ed parisien et ed de province. Ils se plaignaient que paris avait + tp et+ grd territoire. Ed parisien ont soutenu que s’ils avaient dt de publier les ecrite, c parcequ’il tenait dt des auteurs eux-m. Ce st edi qui st allait fabriquer le Dt auteur. Conseil va rendre en 1777, 6 arret qui fixe par arret de regl ossature des dts auteurs = propriete qu’il va ceder à un editeur. Juste avant revo, 2 types de dt : 1 dt de nature eco accorde par le roi aux libraires, et privilège permanent pr auteur (donne poss a auteurde ceder ses drts a son edityeur et trace d’el moral de defense de sopn œuvre) Revolution Ca commence mal pr auteur car abollition des priv leur fait perdre leur droit. L13et19-01-1791 et 19et24-7-1793. L91 concernait auteur dramatique et dt de representation pr théatre L93 était la pr proteger ecrit en tt genre qui passait par loi de reproduction. Ces lois ont chacune 7 arts = 14 arts au total dc peu ! Ces 2 lois rompts avec ancin régime, c plus privilège mais une nvelle proprio mais considere comme en recul par rapport aux arrets de 1777. Mais ces deux lois vont constituter legislation de 1791 à 1957. Et seront completer par juris et doctrine Loi du 11 mars 1902 a fait defense au juge d’accorder p^rotection au regard du merite de l’œuvre et de sa destination (tjrs le cas auj) = là pr permettre a certaine screations d’etre protegess au titre des dts d’auteur (consecratiuon de la lutte des soyeux lyonnais qui obtiennent poss de voir leur creation proteger au titre du dt auteur) ZAutre aspects sur L1902 donne naissance à « théorie de l’unite de l’art » forgé par Pouillait qui dit jge n’a pas a juger l’art, merite destination mais que art est un tt. L1902 a été adopte grace aux travauxc de poullai L9 avril 1910 important car elle distingue l’œuvre de son support qui vehicule l’œuvre. Lorsque on achete une creation intell, on est pas titulaire des droits sur cette creation car on achete que le support. (on est pas titulaire des dts expl du disque qu’on achete, on a juste acquis le support = disque) C’est cette loi qui distingue les 2 En 1920 on supprime aussi l’obligation de depot pr agir. Evolution legislative Evolution legislative Loi 1957 va reprendre ds preambule les lois revo (1791-1793) et va tenir compte de doctrine et juris. Cette loi vise a codifier juris et fixer ds txt def le derniers etats de protection Auitre aspect est de prendre en compte nvelle forme d’art qui ont surgi depuis revo. Cine phot enregistrement, etc.. Cette loi va egalement mettre uploads/Litterature/ droit-d-x27-auteur-cours.pdf