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- LES NOUVELLES TRAJECTOIRES _______ Janvier 2016 Janvier 2016 3 INTRODUCTION 7

- LES NOUVELLES TRAJECTOIRES _______ Janvier 2016 Janvier 2016 3 INTRODUCTION 7! CARTOGRAPHIE DES CONTROVERSES 14 QUELLE PLACE ET QUEL STATUT POUR LE TRAVAIL HUMAIN DANS LA SOCIETE DE DEMAIN? 17 LE NUMERIQUE FAVORISE-T-IL UNE AUTONOMISATION EMANCIPATRICE DES TRAVAILLEURS ? 24 LE SALARIAT EST-IL DEPASSE ? 29 LE NUMERIQUE RENFORCE-T-IL LA SEGMENTATION DU MARCHE DU TRAVAIL ? EST-CE UN PHENOMENE DURABLE OU TRANSITOIRE ? 38 UTILISER UNE PLATEFORME, EST-CE DU TRAVAIL QUI DOIT ETRE RECONNU COMME TEL ? 45 TOUTE ENTREPRISE INSTALLEE A-T-ELLE VOCATION A ETRE UBERISEE ? 53 FAUT-IL DECORRELER REVENUS ET TRAVAIL ? 64 QUEL DIALOGUE SOCIAL A L’HEURE DU NUMERIQUE ? 70 FAUT-IL DECORRELER PROTECTION (DROITS) ET “TRAVAIL” (STATUTS D’EMPLOI) ? 77 RECOMMANDATIONS 83 AXE I - LES TRAJECTOIRES PROFESSIONNELLES HYBRIDES, UN DÉFI POUR DES DISPOSITIFS PERSONNALISÉS, INCITATIFS ET MOTIVANTS 86 PROMOUVOIR LES PARCOURS PROFESSIONNELS HYBRIDES ET LA PLURIACTIVITE 88 FLUIDIFIER, SIMPLIFIER ET SECURISER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES 91 LE COMPTE PERSONNEL D’ACTIVITE, UN OUTIL D’EMPOUVOIREMENT INDIVIDUEL ET DE SECURISATION DES TRANSITIONS 92 MOBILISER LE NUMERIQUE POUR VALORISER LES ACTIVITES, REMUNEREES OU NON, PORTEUSES DE SENS INDIVIDUEL ET COLLECTIF 96 ADAPTER LA RECHERCHE ET L’OFFRE D’EMPLOI AUX EVOLUTIONS DES USAGES DES DEMANDEURS ET DES ACTEURS DE L’EMPLOI 101 UN SERVICE DE L’EMPLOI ELARGI, PLACE AU CŒUR DU DEVELOPPEMENT DE NOUVELLES FORMES D’ACTIVITE 106 4 AXE II - LES NOUVELLES RELATIONS DE TRAVAIL : REDONNER DU SENS AU TRAVAIL COLLECTIF ET SOUTENIR LES ORGANISATIONS ALTERNATIVES 110 ASSURER UNE PROTECTION EFFECTIVE POUR LES TRAVAILLEURS INDEPENDANTS MAIS ECONOMIQUEMENT DEPENDANTS EN FAISANT EVOLUER LE DROIT COMMUN 113 ENCADRER LES PLATEFORMES DE L’ECONOMIE COLLABORATIVE 117 SOUTENIR LES FORMES ALTERNATIVES DE COLLECTIFS DE TRAVAIL 121 REDONNER SENS ET ENVIE AU TRAVAIL DANS LES ORGANISATIONS 127 AXE III - UN SCÉNARIO INDUSTRIEL ALTERNATIF POUR L'EUROPE 130 AUTOMATISATION : DEFINIR DES STRATEGIES BASEES SUR LA COMPLEMENTARITE 133 L’INNOVATION OUVERTE COMME AXE DE RENOUVEAU INDUSTRIEL 140 AXE IV - METTRE LA FORMATION EN MOUVEMENT, DIVERSIFIER LES CONTEXTES D'APPRENTISSAGE 146 TRANSFORMER LE DESIGN DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE 150 RENFORCER L’ACCOMPAGNEMENT DES PORTEURS DE PROJETS 156 AMELIORER LE SERVICE PUBLIC DE L’ORIENTATION ET DE LA REORIENTATION PROFESSIONNELLE 157 AXE V - NÉGOCIATIONS COLLECTIVES ET DIALOGUE SOCIAL OUVERTS 160 REDYNAMISER LA DEMOCRATIE SOCIALE GRACE AU NUMERIQUE 163 DE NOUVEAUX OBJETS POUR LE DIALOGUE SOCIAL 167 CONSTRUIRE DE NOUVELLES FORMES DE DIALOGUE SOCIAL POUR PRENDRE EN COMPTE L’ATOMISATION DU TRAVAIL 169 AXE VI - MODÈLES DE (RE)DISTRIBUTION ET DE SOLIDARITÉ 176 EN PREREQUIS, INCLURE L’ENSEMBLE DES ACTEURS ET DES ACTIVITES DANS LE PRELEVEMENT DE L’IMPOT 179 ÉCLAIRER ET EXPERTISER LES DIFFERENTES PROPOSITIONS ET EXPERIMENTATIONS AUTOUR DU REVENU DE BASE 180 ANNEXES 183! 5 Saisine et groupe de travail Le Conseil a été saisi en décembre 2014 par le Ministère du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social pour formuler ses propositions sur trois problématiques principales : -! quels nouveaux métiers, quelles nouvelles compétences et comment conduire la transformation numérique des entreprises ? -! quelles sont les pratiques numériques des services publics de l’emploi dans le monde ? -! comment l’automatisation et la numérisation des activités agissent-elles sur le travail et ses conditions ? Le groupe de travail, piloté par Nathalie Andrieux, est composé de Benoît Thieulin, Président, Christine Balagué et Valérie Peugeot, Vice-présidentes, Michel Briand, Nathalie Bloch-Pujo, Virginia Cruz, Pascal Daloz, Francis Jutand, Daniel Kaplan, Laurence Le Ny, Bernard Stiegler, Marc Tessier, Brigitte Vallée, membres du Conseil, Yann Bonnet, Secrétaire général, Somalina Pa, Rapporteur général, Mathilde Bras, Judith Herzog et François Levin, rapporteurs1. Ce groupe a initié ses travaux au mois de juin 2015, à l’issue de la concertation nationale sur le numérique. Méthodologie Dès le départ, l’angle des travaux a été complexe à définir. Lors de la concertation nationale, plusieurs consultations ont abordé les questions d’emploi, de dialogue social, de régulation de l’économie collaborative, de transformation du modèle social. Le rapport Ambition numérique comprend d’ailleurs quelques pistes sur lesquelles le groupe de travail a voulu se baser pour construire ce présent rapport. Les catégories travail-emploi-numérique renvoie rapidement à une multiplicité d’échelles - de l’individu à l’organisation du monde - à une infinie littérature, à une diversité de disciplines et d’expertises, et à une actualité foisonnante d’idées, de débats, de postures, et de rapports. Le débat est donc difficile à cerner en stabilité : comment éviter un nième rapport ? Comment se positionner en complémentarité des récents travaux ? Quel niveau de profondeur devons-nous adopter ? Très vite, nous avons oscillé entre une forme de résignation, consistant à dire que nous n’avions aucune solution à apporter, et une détermination à tout de même éclairer le débat, à notre manière. 1 Nous remercions également Julia Borel et Gaston Bricout, qui lors de leur stage au CNNum, ont largement contribué à nos travaux. 6 Pour résoudre cette équation difficile, nous avons fait le choix d’assumer deux partis pris : -! Premier parti pris : assumer l’inconnu. Nous n’arbitrons pas entre tel ou tel scénario prospectif sur le futur de l’emploi, le degré de disparition de l’emploi, etc. De nombreux cabinets de conseil, chercheurs, prospectivistes s’y sont essayés. La diversité des analyses proposées et des champs disciplinaires convoqués est “suffisante”. Cependant, nous nous efforçons de les restituer et de cartographier de manière analytique les controverses qui émergent de ces études. Nous avons donc réalisé un travail de lecture, d’auditions d’experts - économistes, sociologues, juristes, prospectivistes, fonctionnaires - afin d’embrasser le plus largement possible les positions de chacun. Une journée contributive organisée le 19 novembre a permis de compléter cette cartographie en confrontant ces expertises à l’expérience d’acteurs de terrain. -! Second parti pris : le numérique. Malgré la difficulté du sujet, qui renvoie à des problématiques plus systémiques, nous choisissons d’adopter une approche empreinte de la vision que développe le Conseil national du numérique depuis le début de son mandat : identifier les opportunités, pointer les risques que cette révolution peut apporter, et surtout proposer des méthodes d’analyse des problèmes et de construction d’intelligence collective. Les retours d’expériences partagés par les membres du Conseil, les débats que nous avons pu avoir nous lors des auditions ont permis d’enrichir notre vision. Un rapport vivant Notre rapport s’articule en deux parties principales : -! Une cartographie des controverses : elle permet d’éclairer les lecteurs sur l’état des débats sur le futur de l’emploi, la transformation des concepts de travail, d’emploi, d’activité à l’heure du numérique. Cette cartographie n’est pas exhaustive, elle se fonde sur nos lectures, les auditions que nous avons menées, et les restitutions de la journée contributive. -! L’exposé des recommandations : proposant des pistes de méthodes à adopter pour anticiper les effets de la révolution numérique sur notre modèle social. Ces recommandations se fondent sur ce que nous appelons des chantiers de stabilité, que nous avons identifiés à l’issue du travail de cartographie. Malgré l’incertitude, ou plutôt “dans” l’incertitude, certaines actions ont été identifiées comme devant “dans tous les cas” être menées, pour accompagner des parcours professionnels en transition, redynamiser la formation tout au long de la vie, reconstruire du lien collectif dans les organisations, renforcer la redistributivité de notre modèle social, s’assurer du respect des droits sociaux, etc. Ce rapport clôt en quelque sorte la mandature du Conseil depuis son renouvellement en 2013. Nous avons travaillé à ce qu’il reste en cohérence avec nos positions précédentes tout en proposant des chemins nouveaux. C’est donc un rapport vivant que nous remettons, car si sa vocation immédiate est d’enrichir plusieurs chantiers législatifs, il donnera sans doute à voir à la future mandature et nourrira, nous l’espérons, de futurs débats. 8 Aujourd’hui n’a rien à voir avec hier Lors des multiples auditions et discussions qui ont présidé à l’écriture de ce rapport, un point de vue a fréquemment été défendu selon lequel des crises et des mutations profondes similaires à celles que nous connaissons aujourd’hui ont déjà impacté l’ensemble de nos modèles par le passé. Le réseau d’implications réciproques entre les avancées technologiques et les constructions économiques et sociales ne serait pas une caractéristique spécifique à notre époque - la désindustrialisation et ses effets délétères sont là pour en témoigner. De la même manière les nouvelles formes de création de valeur présentées comme radicalement nouvelles, telles que le travail du consommateur, s’inscriraient en fait dans une histoire longue que l’on ne peut éluder ou passer sous silence. Les analyses radicales sur la mutation des organisations et le travail indépendant oublieraient, elles aussi, de prendre en compte les phénomènes d’externalisation massive qui existent depuis des dizaines d’années maintenant. Vues sous cet angle, les récentes mutations peuvent sembler s’inscrire dans la continuité des choses. Les bouleversements de modèles économiques, activités professionnelles, etc. ne connaîtraient en définitive que des sophistications et intensifications rendues possibles à grande échelle par les nouvelles technologies et les réseaux mondialisés. Somme toute, nous serions prisonniers d’un aveuglement fort compréhensible, et d’ailleurs assez largement partagé dans l’histoire, qui consiste à considérer son époque, pourtant banale, comme une période exceptionnelle, comparable à aucune autre. Le Conseil national du numérique s’inscrit clairement en faux contre cette idée. Avant toute chose, il nous uploads/Litterature/ nouvelles-trajectoire.pdf