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Master 1: Structure, Géotechnique et Hydraulique Mme AIDOUD-A 1 B- PROPRIETE IN

Master 1: Structure, Géotechnique et Hydraulique Mme AIDOUD-A 1 B- PROPRIETE INTELLECTUELLE I. Fondamentaux de la propriété intellectuelle : 1. Propriété industrielle. Propriété littéraire et artistique : ➢ La Propriété Industrielle fait partie du domaine général de la Propriété Intellectuelle comprenant tous les droits de propriété portant sur des créations intellectuelles. Cette création intellectuelle peut prendre des formes très diverses et comprend : les inventions (à protéger par brevet), les signes distinctifs (marques, noms de domaine, noms commerciaux…), les créations esthétiques ou le design (dessins et modèles, droit d’auteur), mais aussi les appellations d’origine, les bases de données, les logiciels… La Propriété Industrielle a plus spécifiquement pour objet et vocation la protection et la valorisation des innovations et des créations. ➢ La Propriété littéraire et artistique : c’est la propriété qui s'applique aux œuvres de l'esprit, est composée du droit d'auteur et des droits voisins. 2. Règles de citation des références (ouvrages, articles scientifiques, communications dans un congrès, thèses, mémoires, …) a) Quelques conseils et exemples de présentation des références bibliographiques de documents imprimés et électroniques : La bibliographie doit apparaître en fin de tous travaux écrits (rapports de stage, mémoires de thèse ou de Master, projet documentaire, ouvrages…) que vous aurez à faire. - Il ne faut citer que les documents sur lesquels vous vous êtes appuyés pour rédiger vos travaux. - La description de la bibliographie doit permettre au lecteur de retrouver les documents référencés, et de les identifier. - La présentation et la ponctuation peuvent varier, mais l'ensemble doit être cohérent, précis, lisible. - Chaque élément doit être nettement séparé de l'élément suivant (par un point ou un tiret...). - La présentation de la bibliographie doit être homogène suivant le style choisi (tailles des caractères, police…) b) Classement des références On peut classer les références soit : ✓ par ordre alphabétique des noms d'auteur, ou du titre lorsque la publication est anonyme ; ✓ par ordre d'apparition dans le texte. Il est vivement conseillé de les numéroter, avec renvoi depuis le texte vers la bibliographie. c) Rédaction des références Les indications données ci-après pour la rédaction des références s’inspirent des normes AFNOR Z 44-005, références bibliographiques, contenu, forme et structure, et AFNOR Z 44-005-2 Information et documentation. Références bibliographiques. Partie 2 : Documents électroniques, documents complets ou parties de documents. Les références bibliographiques varient selon le type (ouvrage, articles, thèses etc…) mais aussi selon le support du document (papier, en ligne, cédérom, base de données, etc…) Il est essentiel pour signaler des documents électroniques de respecter la ponctuation, surtout lorsque ces documents ont une adresse électronique (Internet ou e-mail), afin de toujours pouvoir s’y référer. d) Disponibilité et accès des documents en ligne La localisation des documents en ligne doit être la plus exacte possible et par conséquent doit se référer au document consulté. (cf. Norme Z 44-005-2, §7.12) Attention : Abréviations : lors de la rédaction des références, vous devez développer les abréviations quand vous les utilisez pour la première fois (organisme ou titre de revue), de manière à faciliter la lecture de la référence. Master 1: Structure, Géotechnique et Hydraulique Mme AIDOUD-A 2 REDACTION DES REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES DE DOCUMENTS IMPRIMES ET ELECTRONIQUES : 1. Article de périodiques Imprimé NOM, Prénom. Titre de l’article. Titre du périodique, année de publication, volume, numéro, pagination. (ISSN facultatif) Exemples : ➢ BOSC, Aurélie. Service en ligne : l’exemple de deux bibliothèques universitaires australiennes. Bulletin des bibliothèques de France, 2007, n°6, p. 51-55. ➢ LASSAGNE, Benjamin., RAQUET, Bertrand., BROTO, Jean-Marc., et al. Energy dependent transport length scales in strongly diffusive carbon nanotubes. Journal of physics Condensed matter, 2006; vol.18, n° 19, p. 4581-4587. Electronique AUTEUR. Titre de l’article. Titre du périodique [en ligne]. Année de publication, volume, numéro, pagination. Disponible sur : <URL>. (Date de consultation.). Exemple : ➢ CARPENTIERI, Bruno. Interactive Compression of Digital Data. Algorithms [en ligne]. 2010, vol. 3, n°1, p.63-75. Disponible sur : http://www.mdpi.com/1999-4893/3/1/63/ (Consulté le 11/01/2012) Le cas des prépublications (preprints) électroniques NOM, Prénom Titre de l’article. Titre de la revue (fac.) [en ligne]. Numéro (fac.) Année. Pages. Disponible sur : <URL> (date de consultation.). Identifiant (fac.) Nom de la revue ou elle doit paraître (fac.) Exemple : ➢ THOMAS, Pascal. A local form for the automorphisms of the spectral unit ball. Pré-publication de l’Institut de mathématiques de Toulouse [en ligne]. 2008, 4 p. Disponible sur : < http://arxiv.org/abs/0801.3396 > (consulté le 7 avril 2001) Math.CV./0801.3396 2. Ouvrage, chapitre d'un ouvrage Ouvrage imprimé NOM, Prénom. Titre de l’ouvrage. Tomaison. Edition. Lieu d’édition : éditeur commercial, année de publication, nombre de pages (Titre de la collection, n° de la collection). (ISBN facultatif) • Ouvrage avec un auteur principal Exemples : ➢ FOUSSARD, Jean Noël. Thermodynamique. Paris : Dunod, 2005, 238 p. ➢ ATTEIA, Olivier. Chimie et pollution des eaux souterraines. Paris : Tec et doc, 2005, 398 p. • Ouvrage collectif Ouvrage collectif sans auteur identifié Exemple : ➢ Principles of unit operations. 2ème éd.. New-York: John Wiley & Sons, 1980, 768 p. Ouvrage collectif avec directeur de publication Exemple : ➢ SIARRY, Patrick (dir.) Optimisation en traitement du signal et de l’image. Paris : Hermès, 2007, 379 p. (Traitement du signal et de l’image, IC2) Ouvrage électronique AUTEUR, Prénom. Titre de l’ouvrage. Tomaison [en ligne]. Edition. Lieu d’édition : éditeur commercial, année de publication, nombre de pages (Titre de la collection, n° de la collection).Format. Disponible sur : <URL> (date de consultation). (ISBN facultatif) Exemple : ➢ BLUM, Richard. Postfix [en ligne] Indianapolis : Sams, 2001, 593p. Format XML. Disponible sur :< http://proquest.safaribooksonline.com/0672321149 > (Consulté le 23/07/2009) Master 1: Structure, Géotechnique et Hydraulique Mme AIDOUD-A 3 Chapitre d’ouvrage (l’auteur du chapitre est l’auteur du livre) AUTEUR de l’ouvrage. Titre du chapitre. In : Titre de l’ouvrage. Tomaison. Edition. Lieu d’édition : éditeur commercial, année de publication, pagination (Titre de la collection, n° de la collection). (ISBN facultatif) Exemples : ➢ FALZON, Pierre. Nature, objectifs et connaissances de l'ergonomie. In : Ergonomie. Paris : PUF, 2004, p.17-35 ➢ VERNETTE, Eric. Techniques d’étude de marché. In : L’essentiel du marketing.3ème éd. Paris : Groupes Eyrolles, 2008, p. 151-174. Chapitre d’ouvrage imprimé (L’auteur du chapitre est différent de l’auteur principal du livre) AUTEUR du chapitre. Titre du chapitre. In : AUTEUR de l’ouvrage. Titre de l’ouvrage. Tomaison. Edition. Lieu d’édition: éditeur commercial, année de publication, pagination (Titre de la collection, n° de la collection). (ISBN facultatif) Avec directeur de publication Exemple : ➢ COLLET, Christophe. Inférence bayésienne et approches markoviennes. In : SIARRY, Patrick. Optimisation en traitement du signal et de l’image. Paris : Hermès, 2007, p. 221-242. (Traitement du signal et de l’image IC2) Chapitre d’ouvrage électronique (l’auteur du chapitre est l’auteur du livre) AUTEUR du chapitre. Titre du chapitre. In : Titre de l’ouvrage. Tomaison [en ligne]. Edition. Lieu d’édition : éditeur commercial, année de publication, pagination. Format. (Titre de la collection, n° de la collection). Disponible sur : <URL> (date de consultation). (ISBN facultatif) Exemple : ➢ AMUNDSEN, Mike. JSON Hypermedia. In: Building Hypermedia APIs with HTML5 and Node. [en ligne]. New York: O'Reilly Media, Inc., 2011, p. 57- 94. Disponible sur : http://proquestcombo.safaribooksonline.com/book/-/9781449309497/building-hypermedia-apis-with- html5-and- node/id2715616#X2ludGVybmFsX0ZsYXNoUmVhZGVyP3htbGlkPTk3ODE0NDkzMDk0OTcvOTU = (Consultation le 16/01/2012) 3. Article dans une encyclopédie Imprimé NOM, Prénom. Titre de l’article. In : Titre de l’encyclopédie. Tomaison. Edition. Lieu d’édition : éditeur commercial, année de publication, nombre de pages. Exemples : ➢ BOIS, Gérard. Turbomachines : calcul des écoulements incompressibles. In : Techniques de l’ingénieur : Traité Mécanique, vol. BM4 219. Paris : Techniques de l’ingénieur, 2008, BM4219-1 à BM4219-14 ➢ FOX, Robert. Sadi Carnot. In : Encyclopaedia Universalis, corpus 4. Paris : Encyclopaedia Universalis, 2002, p. 1005-1006 Electronique AUTEUR. Titre de l’article [en ligne]. In : Titre de l’encyclopédie. Tomaison. Edition. Lieu d’édition : éditeur commercial, année de publication, nombre de pages. Disponible sur : <URL> (Date de consultation). Exemple : ➢ BOUTIN, Olivier ; FERRASSE, Jean-Henry ; LEFEVRE, Sébastien. Procédés d'oxydation en voie humide [en ligne]. In : Techniques de l’ingénieur. Référence CHV6030 Paris : Techniques de l’ingénieur, 2011. Disponible sur : http://www.techniques-ingenieur.fr/base-documentaire/procedes- chimie-bio-agro-th2/chimie-verte-et-nouvelle-gestion-des-dechets-42495210/procedes-d-oxydation- en-voie-humide-chv6030 / Consulté le (11/01/2012) Master 1: Structure, Géotechnique et Hydraulique Mme AIDOUD-A 4 4. Congrès Conférence (Congrès) NOM, Prénom ou ORGANISME du Congrès. Titre de la conférence, date de la conférence, lieu de la conférence. Lieu d’édition : Editeur commercial, année de publication, nombre de pages • Congrès paraissant sous forme d'ouvrage Réunion d'une association Exemple : ➢ ASSOCIATION POUR LE DROIT PUBLIC DE L’ENTREPRISE. Le financement des marchés publics : actes du 4ème Congrès de l’ADPE. Paris : Dalloz, 1987, 218 p Congrès, séminaires... sans nom particulier Exemple : ➢ REY, Jean, PAPIERNIK, Emile. (ed.) L’alimentation des femmes enceintes : colloque international, Paris, Maison de la chimie, 28 février 1986. Paris : CIDL, 1986, 181 p. • Congrès paraissant dans une revue Réunion d'une association Exemple : ➢ SOCIETE FRANCAISE D'HEMATOLOGIE : congrès (11 : 1991 : Lyon), Nouv. Rev.Fr. Hématol, 1991, 33,2, p. 55-222. Congrès avec un nom particulier Exemple : ➢ JOURNEE SFM (10/10/1988 /Paris), Application des nouveaux matériaux à la mécanique. Revue Française de uploads/Litterature/ propri-t-s-intellectuelles-1.pdf