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Rapport sous thème :  Réalisé par : IBOURK Hasna IDRISSI HASSANI Fatima Ezzahr

Rapport sous thème :  Réalisé par : IBOURK Hasna IDRISSI HASSANI Fatima Ezzahra El OUASSIFI Maria DKHISSI Mustapha  Apprécié par : Mr. BENMAHANE Master spécialisé : Ingénierie financière et finance islamique 2 Année universitaire : 2018/2019 SOMMAIRE Introduction Chapitre 1 :L’assurance classique .............................. 4 Section 1 : Origine de l’assurance classique ................................................................................ 4 Section 2: Définitions et concepts liés à l’assurance................................................................... 5 Section 3 : Classification des opérations d’assurance ................................................................. 11 Section 4: Le contrat d’assurance ............................................................................................... 14 Chapitre 2 : L’assurance islamique TAKAFUL ........ 16 Section 1 : Origine de l’assurance takaful ................................................................................... 16 Section2 : Les principes d’assurance TAKAFUL ........................................................................ 17 Section3 : Fondements de l’assurance « islamique » ................................................................. 18 Section 4 : Les modèles d'assurance Takaful ............................................................................. 19 Chapitre3 : Etude comparative entre l'assurance Islamique et l'assurance Conventionnelle ............... 21 Conclusion 3 INTRODUCTION L’assurance fait partie de notre quotidien. C’est une technique de protection contre les aléas de la vie, elle répond à un besoin instinctif de sécurité. Mais elle constitue aussi un outil de prévoyance, ce qui fait d’elle un instrument inévitable de gestion de la possession. Elle est par ailleurs le complément indispensable de nombreuses opérations juridiques. La couverture des risques par les techniques d'assurance est devenue un phénomène qui caractérise les économies modernes, surtout de marché, et les populations à niveau de vie élevé. Bien que le gros de l'activité d'assurance se concentre dans les pays développés en raison de l'importance grandissante de l'activité économique, les pays islamiques ont eux aussi besoin de se prémunir contre les divers risques qui caractérisent la vie moderne. Cependant, le secteur de l'assurance ne joue qu'un rôle marginal dans la plupart des pays musulmans. Outre les raisons économiques, cette faiblesse s'explique en partie par des facteurs religieux. En effet, les fouqaha émettent des réserves quant à la validité des contrats d'assurance et de l'activité d'assurance conventionnelle d'une manière générale. L'importance prise par l'assurance dans la vie moderne a conduit les agents économiques à chercher, en collaboration avec les hommes de sciences de la Charia islamique, à dépasser cet obstacle, en préconisant des formules d'assurance qui soient conformes aux lois islamiques. 4 Chapitre 1 :L’assurance classique Depuis l’apparition de l’assurance à nos jours, elle n’a cessé d’évoluer et de se développer parallèlement aux activités des individus. L’assurance se trouve dans tous les rouages de l’économie car grâce à ses mécanismes de compensation, elle rend acceptable la prise de risque incombant au progrès des activités des agents. Pour mieux comprendre le système des assurances, nous parais utile, pour cette première section, de projeter l’attention sur son histoire, ses concepts de base ainsi ses techniques. Section 1 : Origine de l’assurance classique L'activité d'assurance trouve son origine à la deuxième moitié du 17ème siècle avec l'apparition de l'assurance incendie, compte tenu de l'accroissement de la population et le développement des agglomérations, qui étaient composées d'habitations en bois extrêmement rapprochées et vulnérables au feu. La date du 2 septembre 1666 reste ancrée dans les esprits des Londoniens lorsqu'un incendie se déclara dans une boulangerie et s'étendit avec une telle ampleur qu'il fallut quatre jours pour le maîtriser. Le bilan était très lourd : 13000 maisons étendues sur 175 hectares et 400 rues furent détruites. Une des rares maisons épargnées fut une taverne exploitée par un certain Edward Lloyd qui eut l'idée de créer un office d'assurance couvrant les risques les plus variés, et qui deviendra avec le temps la plus grande organisation mondiale d'assurance : la Lloyd's de Londres. Mais antérieurement à cette date, la première forme d'assurance concernait la protection des marchandises et des navires dans le transport maritime. Ces risques lourds d'avarie, de naufrage ou de capture par les pirates, étaient supportés par les armateurs de la Ligue hanséatique (c'est-à-dire appartenant à la Hanse germanique) et de l'Europe du Sud. 5 A l'aube du capitalisme mercantile, les premiers innovateurs en techniques d'assurance ne semblent pas avoir catalysé l'expansion au même degré que les grands banquiers de Gênes, de Hambourg, d'Anvers ou de Londres qui ont animé l'Europe du moyen âge de flux financiers, ébauche de "l'économie-monde" décrite par Fernand Braudel. C'est pour cela que les techniques et diversification de l'assurance ont été plus lentes que pour les techniques de crédit et de change Jadis, dans les civilisations traditionnelles, l'individu appartenait et dépendait entièrement d'une communauté quelconque : tribu, famille, l'Homme n'avait pas "d'existence" ni de biens personnels à protéger. La réalisation du risque était banale et acceptée par la communauté comme relevant de la "fatalité" dont il pouvait se protéger par des pratiques magiques ou religieuses. Le progrès technique et économique a permis à la communauté de réduire ou d'éliminer un très grand nombre de risques vitaux : épidémie, maladie, famine, etc. Dans le même temps, l'Homme moderne :  A constitué autour de lui un "patrimoine" individuel exposé à la perte et à la ruine : maison, voiture, biens matériels, compte en banque,  S'est isolé de sa tribu et de sa famille, pour intégrer une collectivité beaucoup plus vaste.  S'est groupé pour constituer des personnes "morales" titulaires d'un patrimoine commun exposé à la perte et à la ruine. Mais on peut penser que quel que soit le degré d'évolution technique et économique, l'Homme restera toujours menacé dans son intégrité physique et patrimoniale. Et c'est pour cela qu'on a appris par le temps que l'activité d'assurance se compose en : A. assurances de personnes : Les assurances de personnes sont individuelles ou de groupe B. assurances de dommages : Les assurances de dommages sont soit des assurances de biens, soit des assurances de responsabilité. Section 2: Définitions et concepts liés à l’assurance De l’Antiquité à nos jours, la logique de l’assurance est le fait de la frayeur et de la crainte que 6 ressent l’homme vis-à-vis de l’incertitude du lendemain. Elle est conçue pour protéger les personnes et leurs activités. L’assurance a donc un rôle social et économique. Grace à son rôle, elle évolue de plus en plus et prend de l’ampleur dans les économies modernes. 1) Définitions de l’assurance La définition du concept d’assurance se fonde sur de nombreuses notions proposées par les économistes. La définition d’Albert Chaufeton : « l’assurance est la compensation des effets du hasard par la mutualité organisée les lois de la statistique »19. Selon l’économie Fourastie : « l’assurance est l’opération par laquelle un individu, moyennant une cotisation, la prime, acquiert pour un tiers, un droit à prestation en cas de réalisation d’un risque, cette indemnité étant versée par une entreprise ou un organisme qui, prenant en charge un ensemble de risque, les compense conformément aux lois de la statistique ». Le professeur Joseph Hémard nous propose la définition suivante : « L’assurance est une convention ou un contrat de caractère synallagmatique et aléatoire selon les temps duquel une partie appelée assureur s’engage en échange du paiement d’une prime ou cotisation, unique ou annuelle, à fournir à une autre partie appelée assuré, une prestation spécifique en cas de survenance d’un évènement déterminé tel que décrit par le contrat ». Selon l’institut national de la statistique et des études économique (INSEE) : « L’assurance est une activité qui consiste à transformer des risques individuels en risques collectifs en garantissant le paiement d’une somme (indemnité ou prestation) en cas de réalisation d’un risque à ceux qui ont souscrit un contrat et versé préalablement une prime (cas de l’entreprise d’assurance) ou une cotisation social volontaire (cas de mutuelle). La définition la plus simple est proposée par PICARD et Besson : « L’assurance est l’opération par laquelle une partie, l’assuré, se fait promettre, moyennant, une rémunération, la prime, une prestation par une partie, l’assureur, en cas de réalisation d’un risque ». 2) les éléments constituant une opération d’assurance 7 Pour bien comprendre l’opération d’assurance, il faut d’abord définir les déférents acteurs liés à cette définition.  L’assuré L’assuré est la personne dont la vie, les actes ou les biens sont garantis par un contrat d’assurance moyennant le versement d’une certaine somme (la prime ou cotisation). On dit alors qu’il y’a couverture du risque et qu’il ya sinistre si ce risque se réalise.  L’assureur. Est celui qui s’engage moyennant rétribution (prime ou cotisation) à payer l’indemnité prévue dans les assurances dommages, le capital ou rente dans les assurances de personnes. Il s’engage dans le contrat d’assurance à fournir les prestations prévues en cas de la réalisation du risque. C'est la partie au contrat qui s'engage à honorer ses engagements envers l'assuré en cas de réalisation du risque faisant l'objet du contrat. L’assureur en règle générale est une personne morale, société ou compagnie qui gère donc la mutualité des assurés. Elle peut être une société commerciale donc à but lucratif ou une mutuelle sans recherche de bénéfices24.  Le souscripteur du contrat Le souscripteur, également appelé contractant ou preneur d’assurance est la personne physique ou morale qui conclut le contrat d’assurance avec l’assureur. Le souscripteur supporte l’essentiel des obligations nées de la formation du contrat car il doit déclarer sincèrement le risque et payer uploads/Litterature/ rapport-assurance.pdf