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Manuels de bonnes pratiques applicables aux filières du cacao, de l’anacarde et

Manuels de bonnes pratiques applicables aux filières du cacao, de l’anacarde et du coton Exigences liées aux mesures sanitaires et phytosanitaires à l'exportation MANUELS Gaston N’Guessan KOUASSI CÔTE D’IVOIRE 2  Manuels de bonnes pratiques applicables aux filières du cacao, de l’anacarde et du coton : Exigences liées aux mesures sanitaires et phytosanitaires à l'exportation Auteur: Gaston N’Guessan KOUASSI Publié par: CUTS INTERNATIONAL, GENEVA Rue de Vermont 37-39 1202 Genève, Suisse www.cuts-geneva.org Aussi à: Jaipur, New Delhi, Chittorgarh, Kolkata, Hanoi, Nairobi, Lusaka, Accra, Washington DC Ce document a été réalisé par Gaston N’Guessan Kouassi. Il est publié dans le cadre du projet de CUTS International Genève «Comprendre les exigences SPS pour l'exportation», réalisé avec le soutien financier de l’Alliance pour la Qualité des Produits en Afrique. Citation: N’GUESSAN KOUASSI., G. (2020). Manuels de bonnes pratiques applicables aux filières du cacao, de l’anacarde et du coton : Exigences liées aux mesures sanitaires et phytosanitaires à l'exportation. Genève: CUTS International, Geneva. Clause de non-responsabilité: Les opinions exprimées dans cette publication représentent les opinions de l'auteur et ne reflètent pas nécessairement le point de vue de CUTS ou de ses bailleurs de fonds.. Photo: © Ollivier Girard/CIFOR © 2020. CUTS International, Geneva Le contenu de cette publication peut être reproduit en tout ou en partie et sous toute forme à des fins éducatives ou à but non lucratif, sans autorisation spéciale des titulaires des droits d'auteur, à condition d'en mentionner la source. Les éditeurs apprécieraient de recevoir une copie de toute publication qui utilise cette publication comme source. Aucune utilisation de cette publication ne peut être faite à des fins de revente ou à d'autres fins commerciales sans l'autorisation écrite préalable des titulaires des droits d'auteur..    Table des Matières 3  Table des Matières Liste des Abréviations ..................................................................................... 6 Préambule ....................................................................................................... 8 Méthodologie de développement des Manuels ............................................... 9 Manuel de bonnes pratiques agricoles applicables aux fèves de cacao exportées ....................................................................................................... 13 Manuel de bonnes pratiques applicables à la pâte non dégraissée de cacao et au beurre de cacao exportées ................................................................... 50 4  Manuel de Bonnes Pratiques Agricoles Applicables aux Noix Brutes de Cajou Exportées ....................................................................................................... 78    Table des Matières 5  Manuel de Bonnes Pratiques Agricoles Applicables à la Fibre de Coton Exportée ...................................................................................................... 107 Références................................................................................................... 143 6  Liste des Abréviations ACA Association Cotonnière Africaine AProCA Association des Producteurs de Coton Africain ANADER Agence Nationale d’Appui au Développement Rural CNRA Centre National de Recherche Agronomique CODINORM Côte d’Ivoire Normalisation CTA Centre technique de coopération agricole et rurale DAP Diammonium Phosphate DAR Délai d’emploi avant récolte DJA Dose journalière admissible FIRCA Fonds Interprofessionnel pour la Recherche et le Conseil Agricoles GMP / BPF Good Manufactring Pratices / Bonnes pratiques de fabrication HACCP Hazard Analysis Critical Control Point / Analyse des dangers et points critiques pour leur maîtrise INQ Infrastructure nationale de la qualité ISO Organisation internationale de normalisation LMR Limite maximale de résidus NBC Noix brutes de cajou NI Norme Ivoirienne ONUDI Organisation des Nations Unies pour le développement industriel OTA Ochratoxine A PHI Pre-harvest intervals PME Petite et moyenne entreprise SPS Mesures sanitaires et phytosanitaires    Liste des Abréviations 7  SSA Sécurité sanitaire des aliments UE Union Européenne 8  Préambule Grand pays agricole, la Côte d’Ivoire est confrontée depuis plusieurs années à la problématique de la qualité sanitaire de ses productions végétales, animales et alimentaires destinées tant à l’exportation qu’au marché national, ainsi que des denrées qu’elle importe pour la consommation locale. Conscientes de cette situation, les autorités compétentes ont toujours mené des réflexions, en relation avec les acteurs du secteur privé, les producteurs, les consommateurs et les partenaires au développement, en vue d’améliorer le système national de contrôle de la Sécurité Sanitaire des Aliments (SSA). Le secteur privé, à travers ses organisations professionnelles, participe aux discussions relatives à l’élaboration des normes aussi bien nationales qu’internationales et aux autres activités reliées à la sécurité sanitaire des aliments. Les Petites et moyennes entreprises (PME), bien que présentes à divers niveaux de la chaîne de valeurs des productions végétales, animales et alimentaires, éprouvent, pour la plupart, d’énormes difficultés pour participer effectivement à la chaîne d’approvisionnement, du fait des exigences sanitaires et phytosanitaires (SPS) des partenaires commerciaux. Pour accéder au marché de l’Union Européenne (UE), les PME exportatrices en Côte d’Ivoire sont tenues de respecter les normes européennes (fondées sur les normes internationales), et qui exigent que tout envoi de plantes ou de produits agricoles soit accompagné d'un certificat phytosanitaire délivré par le Ministère de l'Agriculture. Le certificat phytosanitaire est la preuve officielle que l’autorité compétente ivoirienne chargée de la protection de végétaux estime que l'envoi est exempt de maladies et de parasites et qu'il est conforme à la réglementation phytosanitaire en vigueur dans le pays importateur. Les exigences des normes SPS des partenaires extérieurs n’étant pas toujours à la portée de toutes les PME, un important travail doit être mené pour bien vulgariser les bonnes méthodes à adopter afin de satisfaire ces exigences. C’est dans ce cadre que s’intègrent les présents manuels de bonnes pratiques destinés aux PME exportatrices ainsi qu'aux producteurs agricoles ivoiriens pour aider ces parties-prenantes à comprendre les réglementations et les procédures relatives aux exportations, ainsi qu’à renforcer leurs capacités à se conformer aux exigences SPS. À terme, il s’agit de mettre à la disposition des acteurs concernés des outils didactiques pouvant leur permettre, en les appliquant, d’accéder au marché de l’UE. Ces Manuels couvrent cinq (5) produits d’origine Côte d’Ivoire, notamment les fèves de cacao, la Pâte de cacao, le Beurre de cacao, les noix brutes de cajou et la fibre de coton, qui ont un potentiel d’exportation vers l’UE. Les Manuels sont présentés en quatre sections, respectivement :  Section 1 : Manuel de bonnes pratiques agricoles applicables aux fèves de cacao exportées  Section 2 : Manuel de bonnes pratiques agricoles applicables à la Pâte non dégraissée de cacao et au Beurre de cacao exportés  Section 3 : Manuel de bonnes pratiques agricoles applicables aux noix brutes de cajou exportées  Section 4 : Manuel de bonnes pratiques agricoles applicables à la fibre de coton exportée    Méthodologie de développement des Manuels 9  Méthodologie de développement des Manuels Le manuel est basé sur des études de cas menées de façon sectorielle, pour promouvoir la compétitivité des PME dans les secteurs de l’agriculture et de l’agro-alimentaire. Des collectes de données auprès des PME ont permis d’identifier leurs besoins et les contraintes auxquelles elles sont confrontées pour la pénétration du marché international, en particulier leurs difficultés pour une conformité SPS. Les échanges réguliers avec ces PME ont abouti à une évaluation des risques aux différents maillons de la chaîne de production primaire jusqu’à l’exportation des produits bruts ou semi-transformés, selon les filières. Ainsi la méthodologie de l’étude SPS en Côte d’Ivoire a été basée sur :  une Analyse documentaire et un inventaire de la réglementation et des normes SPS pertinentes pour les filières concernées ;  une Appropriation des études récentes dans les filières agricoles sélectionnées pour la catégorisation et l’identification des profils de risque ;  des Echanges avec les autorités compétentes des secteurs concernés, et des propositions de mesures correctives selon le risque noté. Nos outils de collecte des données sont des questionnaires adressés aux PME, aux fonctionnaires des administrations impliquées dans la mise en œuvre de l’Accord SPS, aux responsables de laboratoires public et privé, à des organismes de certification privés, si bien que nous avons travaillé avec des données récentes SPS en relation avec des études de cas des secteurs agricoles. Le traitement et l’analyse des données se sont faits par dépouillement de questionnaires et recoupement des grandes tendances sur les préoccupations de conformité des PME, en vue de bien cibler les mesures correctives. Les bonnes pratiques décrites dans les Manuels découlent de situations objectives observées sur le terrain et doivent être jugées par la conformité des produits, qui supposent une amélioration considérable des activités des entités qui composent l’INQ, aussi bien en termes de services d’inspection et de certification, d’analyses et d’essais de laboratoire, que d’accréditation des organismes d’évaluation de la conformité opérationnelle. 10  Mode d’emploi des manuels Pour chaque activité (production, récolte, transport, conditionnement et exportation), des filières ciblées par l’étude (mangue fraîche ; haricot ; pastèque ; produits arachidiers ; poissons congelés) sont décrites : 1. Les informations générales relatives au processus ainsi que les exigences générales de bonnes pratiques ; 2. Le schéma générique du processus et sa description issus des enquêtes au niveau des parties prenantes ; 3. L’évaluation des risques et une analyse détaillée des dangers en tenant en compte des pratiques réelles et une proposition de mesures de maîtrise (points d’attention) ; 4. Les modèles d’enregistrement pour la traçabilité et l’autocontrôle. Sur la base des risques liés aux pratiques de terrain, une analyse des risques est réalisée à chaque étape du processus. Ces catégories de risques sont analysées dans le Guide, selon le schéma ci-après, pour permettre aux PME d’adopter les uploads/Litterature/ sps-manual-civfr.pdf