Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

1 I N T R O D U C T I O N Dans toutes les entreprises, les patrimoines détenus

1 I N T R O D U C T I O N Dans toutes les entreprises, les patrimoines détenus sont d’une importance capitale pour le service de ses entreprises, pour cela, les managers se doivent les protéger. On peut dire que les travaux du contrôle interne consistent un outil de protection. En effet les domaines de gestion ne présentent pas généralement les mêmes risques, d’autre part certains risques ne sont pas connus ou détectés (des anomalies, les irrégularités, ou les malversations ….), il s’agit donc en conséquence de se focaliser sur les parties de l’actif ou sur les cycles de transaction a haut risque ; Le contrôle interne des stocks le thème de ce rapport, est l’un de ces sujets. On commence le rapport par des généralités sur le contrôle interne, après on passe au contrôle interne des stocks, définition, objectifs et grands axes relatifs à l’accomplissement du contrôle des stocks sans oublier les procédures du contrôle par postes selon le PCN. En dernière étape on propose un questionnaire pour l’évaluation du système de contrôle interne des stocks. TABLEAU DES MATIERES INTRODUCTION I/ GENERALITES 1. Définition du contrôle interne 2. Principes de base 3. Objectifs du contrôle interne II/ CONTROLE INTERNE DES STOCKS 1. Définition 2. Objectifs du contrôle interne des stocks 3. Les grands axes relatifs à l’accomplissement du contrôle des stocks 3.1- Contrôle des existences 3.2- Contrôle de valorisations 3.3- Contrôle des modalités de tenus des stocks III/ CONTROLE PAR POSTES 1. Contrôle à effectuer 2. Autres contrôle à effectuer 2.1- Marchandises 2.2- Produits semi œuvrés 2.3- Produits et travaux en cours 2.4- Produits finis 2.5- Déchet et rebuts 2.6- Compte intermédiaire d’achats VI/ EVALUATION DU CONTROLE INTERNE DES STOCKS 1. Evaluation par le diagramme 2. Evaluation par le questionnaire 3. Un questionnaire proposé 3.1- Entrées de marchandises au stocks dans les magasins 3.2- Sorties de marchandises 3.3- Les inventaires permanents et leur valorisation 2 I/ GENERALITES : 1- Définition du contrôle interne : Le contrôle interne est le résultat de l’ensemble des plans d’organisation de l’entreprise, pour leur permettre de fonctionner normalement. 2- Principe de base : La mise en œuvre du contrôle interne exige un certain nombre de principe de base, sans lesquels, les conditions de sécurité nécessaires à une bonne gestion ne sont nullement assurées, en l’occurrence : - Un plan d’organisation qui prévoit la réparation des différentes fonctions et les responsabilités ; - un manuel de procédure ; - un personnel qualifié et adapté au poste de travail. 3- Objectifs du contrôle interne : Les objectifs du contrôle interne sont principalement : - La prévention contre les risques d’erreurs et/ou de malversations ; - La gestion de l’entreprise de façon rationnelle ; - La préservation et la protection des biens ; - L’accroissement du rendement des services ; - Le respect des instructions remises par la direction. II/ CONTROLE INTERNE DES STOCKS : 1- Définition : Le contrôle interne des stocks consiste à s’assurer de l’exactitude de la sincérité, et de la régularité des montants portés en stocks dans les états financiers (bilan, annexe des stocks) Cette opinion nécessite le contrôle de : - L’existence physique de la propriété de l’entreprise ; - Méthodes de valorisation, de tenu et de suivi des stocks ; - Transaction comptable des opérations des stocks. 2- Objectifs du contrôle interne des stocks : Le contrôle interne des stocks a pour objectifs principaux : - La maîtrise des mouvements de stocks ; - Bonne identification et protection des stocks ; - Respects des principes de valorisation ; - Séparation adéquate des fonctions et tâches. 3- Les grands axes relatifs à l’accomplissement du contrôle des stocks : 3.1- Contrôle des existences : Deux procédures complémentaires permettent de s’assurer de la réalité des stocks : A/ Evaluation du contrôle interne des cycles de transaction : * Circuit / Achat, Fournisseurs et Créditeurs divers : Un bon contrôle interne suppose la réunion des conditions suivantes : 1- L’utilisation des bons de commandes prénumérotés pour tous les achats et les commandes de services ; 2- L’existence des méthodes et procédures qui permettent d’effectuer des approvisionnements à des prix compétitifs ; 3 3- L’utilisation pour chaque réception des bons prénumerotés, préalablement vérifiés et approuvés par les responsables dûment habilités. 4- L’existence d’un contrôle systématique des factures ainsi qu’une vérification des prix et de leur montant, ainsi que des taxes. Un rapprochement est effectué avec les bons de commande et les bons de réception ; 5- Des personnes différentes effectuent les opérations d’achats, les réceptions et l’enregistrement comptable ; 6- Les prescriptions du code algérien des Marchés Public doivent être respectées par les sociétés d’Etat. * Les procédures d’évaluation proposées et les résultats des sondages correspondants, effectués au niveau de chaque type d’opération : Achats, réceptions, enregistrement des crédits en comptabilité vont permettre l’élaboration d’une note d’évaluation du contrôle interne. Cette note devra être accompagnée : - d’un schéma descriptif (flow-chart) des opérations ; - de notes complémentaires ; - et des procédés de contrôle arrêter. Le tout sera versé dans le dossier de contrôle.  Circuit / Ventes, Clients : Pour que le contrôle interne soit jugé suffisant, il faudrait que les conditions ci-après énumérées soient réunies : 1- Un système de contrôle efficace permettant de s’assurer la saisie intégrale des sorties et leur facturation. 2- Toutes les ventes sont enregistrées en comptabilité à partir des factures prénumerotées accompagnées des documents de commande, d’expédition ou de livraison. 3- Les prix de vente sont appliqués correctement pour chaque catégorie de clientèle et approuvés par les personnes habilitées. 4- Le compte clients et débiteurs individuels font l’objet d’un rapprochement avec les comptes collectifs de ventes et de trésorerie. 5- Les avoirs de marchandes sont biens fondés et dûment approuvés par les responsables avant leur enregistrement comptable. 6- Les tâches sont bien réparties, ceci, pour éviter des incompatibilités chaque tâche : facturation, enregistrement des écritures, encaissement et tenue des stocks, est confiée à des personnes différentes. b/ Supervision des inventaires de fin d’exercice : Consiste à :  Etudier l’instruction interne d’inventaire, cette instruction devrait comporter : 1- La période de l’inventaire 2- Les modalités de rangement des articles à décompter 3- Les modalités de comptage (formation des équipes) 4- Comptage contradictoire 5- Résolution des problèmes posés par les différentes de pointage des résultats 6- Définition des supports et l’utilisation des supports d’inventaires (étiquettes, feuilles de comptage, ….)  Visite des lieux de stockage : Cette opération a pour but de s’assurer que tous les stocks devront être inventories, comportent un document (étiquette de comptage) destiné à l’opération d’inventaire  Sondage des comptages : Devront porter sur les éléments de grandes valeurs  A se renseigner sur les dispositions prises pour écarter de l’inventaire des stocks à livrer avant le 31/12/…. Et d’inclure les réceptions inclues avant le 31/12/….. qui ne serait pas comptes au moment de l’inventaire. 4 3.2- Contrôle de valorisations : Consiste à apprécier :  Les méthodes de valorisation des coûts et prix de revient suivant les dispositions légales du PCN : - En ce qui concerne les marchandises, matières et fournisseurs, sont valorisés au coût d’achat réel (vérification des éléments constitutifs du coût d’achat) ; - En ce qui concerne les produits finis et semis-finis sont valorisés au coût de production ; - Les déchets et rebuts sont valorisés à leur valeur probable de réalisation.  A ce renseigner sur les méthodes de valorisation des stocks obsolètes (dépassés) ou détériorés, ainsi que les modalités de détermination et constitution des provisions.  A faire un sondage pour s’assurer que les méthodes de valorisation décrites est bien appliquées. 3.3- Contrôle des modalités de tenues des stocks : Cette opération consiste à apprécier : - Les modalités de tenu et de suivi des stocks ; - Les documents et leur circulation (destination) ; - Définition et séparation de tâches et responsabilités ; - Modalités de protection des stocks et de conservation des documents ; - Modalités de suivi comptable et valorisation (tenue des fichiers en quantité, et en valeur, application de l’inventaire permanent) ; - Les ajustements d’inventaire. III/ CONTROLE PAR POSTES : Il a pour objectif de s’assurer de : - la régularité et l’exactitude comptable des opérations, - Bonne valorisation des mouvements transcrits ; - Sincérité des comptes et des états financiers et de synthèse ; - Respect des principes comptables généralement admis ; - Bonne conservation des documents et livres comptables des stocks. 1- Contrôle à effecuter: Pour tous les comptes N°30, N°31, N°33, N°34, N°35, et N°36 du PCN, voir les dispositions générales : - Entrées, sorties ; - Inventaire permanent ; - Valorisation des stocks ; - contrôle de procédures en vigueur ; - contrôle de l’application des règles ; - contrôle relatif à certaine disposition fiscale ; - procédures de contrôle suggérées. 2- Autre contrôle à effectuer : 2.1- Marchandises (N°30 du PCN) et Matières et fournitures (N°31 du PCN) 1. Rapprocher les prix retenus pour la valorisation avec les factures d’achats ; 2. S’assurer si le cours uploads/Management/ 06-controle-interne-des-stocks-2.pdf