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Revue Internationale des Sciences de Gestion ISSN: 2665-7473 Numéro 3 : Avril 2

Revue Internationale des Sciences de Gestion ISSN: 2665-7473 Numéro 3 : Avril 2019 Hosting by Copernicus International Index www.revue-isg.com Page 635 L’influence des composantes du système de contrôle interne selon le cadre de référence COSO sur la performance de l’entreprise : une exploration théorique The influence of the components of the internal control system according to the COSO reference framework on the company's performance: a theoretical exploration Jaouad OUTSEKI Enseignant chercheur ESSEM Business School - Casablanca - Date de soumission : 20/03/2019 Date d’acceptation : 23/04/2019 Pour citer cet article : OUTSEKI J. (2019) « L’influence des composantes du système de contrôle interne selon le cadre de référence COSO sur la performance de l’entreprise : une exploration théorique » Revue Internationale des Sciences de Gestion « Numéro 3 : Avril 2019 / Volume 2 : numéro 2 » p : 635- 650 Revue Internationale des Sciences de Gestion ISSN: 2665-7473 Numéro 3 : Avril 2019 Hosting by Copernicus International Index www.revue-isg.com Page 636 Résumé : Pour faire face au nombre important de scandales financiers qui ont touché le monde des affaires, un nombre de chartes de bonne conduite et de cadres de référence ont été promulgués et ont donné lieu à plusieurs réformes visant à renforcer le système de contrôle interne, à protéger les investisseurs et à améliorer la performance des entreprises. A travers cet article, nous allons essayer de mettre l’accent sur la relation pouvant exister entre les composantes du système de contrôle interne selon le cadre COSO et la performance de l’entreprise. Pour ce faire, nous allons présenter dans la première partie, le cadre conceptuel des principales composantes du système de contrôle interne selon le cadre COSO. Ensuite, nous allons passer à détailler le concept de la performance de l’entreprise. Enfin, nous allons examiner l’influence des composantes du système de contrôle interne sur la performance de l’entreprise. Les résultats de notre travail vont être matérialisés par la formulation des hypothèses conclues des débats et constats théoriques produites au niveau des travaux de recherches antérieures. Mots clés : Système de contrôle interne, Scandales financiers, Référentiel COSO, Gestion des risques, Performance Abstract: To face the large number of financial scandals affecting the business world, a set of charters and frameworks have been promulgated and have led to several reforms to strengthen the internal control system, to be protect the investors and improve business performance. Through this article, we will try to focus on the relationship that can exist between the components of the internal control system according to the COSO framework and the performance of the company. To do this, we will present in the first part, the conceptual framework of the main components of the internal control system according to the COSO framework. Then we will go on to detail the concept of the company's performance. Finally, we will examine the influence of the components of the internal control system on the performance of the company. The results of this work will be materialized by the formulation of the hypothesis resulting from the previous researches. Key Words: Internal control system, Financial scandals, COSO framework, Risk management, Performance Revue Internationale des Sciences de Gestion ISSN: 2665-7473 Numéro 3 : Avril 2019 Hosting by Copernicus International Index www.revue-isg.com Page 637 INTRODUCTION Suite aux scandales financiers qui ont touché le monde des affaires cette dernière décennie, un nombre de chartes de bonne conduite et de dispositifs ont été promulgués et ont suscité l’intérêt des différentes entreprises à travers le monde. Ainsi, le développement que connaissent les modèles de contrôle interne et la prise de conscience de leur intérêt auraient entraîné l’accélération du rythme de création de structures en charge de ce système et de la mise en place des procédures internes permettant de garantir le respect de la loi Sarbanes- Oxley Act (SOX). L’article 404 de cette loi exige que le directeur général et le directeur financier s’engagent à la mise en œuvre d’une structure adéquate de contrôle interne et de procédures de reporting financier, et procéder à une évaluation de son efficacité au regard d’un modèle de contrôle interne reconnu (Gumb B & Noel N, 2009). Dans l’objectif d’assurer la pérennité et l’amélioration continue de la performance, toute organisation se trouve dans l’obligation de mettre en place des sécurités permanentes, à travers le renforcement de son système de contrôle interne qui représente un garde-fou contre les éventuelles irrégularités. Plusieurs travaux de recherche et cadres de références ont mis l’accent sur la description des composantes du système de contrôle interne (Hooks et al., 1994 ; Mills, 1997 ; D’Aquila 1998 ; COSO) mais rares sont ceux ayant apporté une contribution sur l’évaluation de son efficacité (Jokipii A, 2010). De ce fait, notre objectif est de savoir si les cadres de référence de contrôle interne, en particulier le cadre COSO, en tant que processus mis en œuvre par la direction, la hiérarchie et le personnel, ont une influence sur la performance de l’entreprise. L’objectif de notre article est de répondre à la problématique suivante : Dans quelle mesure le système de contrôle interne, selon le cadre de référence COSO, permet-il d’améliorer la performance de l’entreprise ? Nous essayerons de structurer le travail de la façon suivante, nous allons présenter dans la première partie, le cadre conceptuel des principales composantes du système de contrôle interne selon le cadre COSO. Ensuite, nous allons passer à détailler le concept de la performance de l’entreprise. Enfin, nous allons examiner l’influence des composantes du système de contrôle interne sur la performance de l’entreprise. Les résultats de notre travail vont être matérialisés par la formulation des hypothèses conclues des débats et constats théoriques produites au niveau des travaux de recherches antérieures. Revue Internationale des Sciences de Gestion ISSN: 2665-7473 Numéro 3 : Avril 2019 Hosting by Copernicus International Index www.revue-isg.com Page 638 1. Composantes du système de contrôle interne selon le cadre COSO Depuis le début des années 90, plusieurs chercheurs ont montré l’intérêt des systèmes de contrôle interne et son développement managérial dans les entreprises (Bouquin, 2004 ; Chiapello, 1996 ; Pigé, 2001). Le référentiel COSO définit le contrôle interne comme étant « un processus mis en œuvre par le conseil d’administration, les dirigeants et le personnel d’une organisation destiné à fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation des objectifs concernant une ou plusieurs catégories : - Efficacité et efficience des opérations ; - La fiabilité de l’information financière ; - La conformité aux lois et règlementations ». En effet, ces objectifs se réalisent grâce à l’existence et à l’efficacité de cinq éléments composant le système de contrôle interne. Le cadre COSO indique : « Pour atteindre ses objectifs, l’organisation peut s’appuyer sur cinq composantes du contrôle interne, à savoir l’environnement de contrôle, l’évaluation des risques, les activités de contrôle, l’information et la communication et le pilotage. Ces composantes du contrôle interne s’appliquent à l’échelle de l’entité, à ses filiales, ses divisions ou unités opérationnelles, ses fonctions ou à toute autre subdivision » (COSO, PWC, IFACI, 2014). En outre, les cinq composantes du système de contrôle interne sont interreliées et indépendantes. Leur solidité et leur efficacité résultent de la façon dont l’organisation est gérée. Elles sont intégrées aux processus de gestion et servent de critères d’appréciation de l’efficacité du système de contrôle interne. 1.1. Environnement de contrôle L’environnement de contrôle est un élément essentiel de la culture d’une entreprise et de l’aptitude de son personnel à mettre en œuvre un système de contrôle interne et de maitrise des risques efficace. Il est également un indicateur de la sensibilité du personnel au besoin de contrôle (COOPERS, LYBRAND, IFACI, 1994). En fournissant une structure et une discipline, l’environnement de contrôle constitue le socle de l’ensemble du système contrôle interne. Revue Internationale des Sciences de Gestion ISSN: 2665-7473 Numéro 3 : Avril 2019 Hosting by Copernicus International Index www.revue-isg.com Page 639 De plus, l’environnement de contrôle influence la culture de l’entreprise et détermine le niveau de sensibilisation du personnel au besoin de contrôle. Il constitue le fondement de tous les autres éléments du contrôle interne, en imposant une discipline, une organisation et une culture de reconnaissance de la nécessité des contrôles (Vanstapel Fr, 2004). Le directeur général est fortement impliqué dans l’environnement de contrôle. C’est lui qui fait preuve d’exemplarité en termes d’éthique et d’intégrité de l’organisation et qui transmet les valeurs à respecter aux cadres supérieurs, intermédiaires et à tous les membres d’une organisation. Dans les organisations de petite taille, il a une incidence très directe sur le système de contrôle interne. Dans les organisations de grande taille, il exerce surtout une influence sur les cadres supérieurs qui, à leur tour, influent sur les subordonnés (IIA, IFACI, 2015). Cependant, un environnement interne inefficace finit par affecter les résultats de l’entreprise, tenir son image de marque et l’exposer à l’échec. The Treadway commission affirme que les défaillances des entreprises américaines sont principalement dues à l’inefficacité de l’environnement de contrôle (Amudo A, Eno L. Inanga, 2009). De plus, l’environnement de contrôle exerce son influence non seulement sur le fonctionnement courant du uploads/Management/ 84-article-text-301-1-10-20200729.pdf