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UNIVERSITE D’ANTANANARIVO DOMAINE DES SCIENCES DE LA SOCIETE MENTION GESTION ME

UNIVERSITE D’ANTANANARIVO DOMAINE DES SCIENCES DE LA SOCIETE MENTION GESTION MEMOIRE DE MASTER II EN GESTION PARCOURS : Audit et Contrôle PRATIQUE DE L’EVALUATION DU CONTROLE INTERNE, CAS DE L’AGENCE DE LA COMPAGNIE MALGACHE D’ASSURANCES ET DE REASSURANCES NY HAVANA A ANKORONDRANO Présenté par : Mademoiselle AMITSORA JACOBINE Sous l’encadrement de : ENCADREUR PEDAGOGIQUE ENCADREUR PROFESSIONNEL Dr SOLOFOMIARANA Madame RANDRIANALY RAPANOEL Tsirinirina Jeanne D’Arc Année universitaire : 2016-2017 Session : Normal Date de soutenance : 04 Octobre 2017 UNIVERSITE D’ANTANANARIVO DOMAINE DES SCIENCES DE LA SOCIETE MENTION GESTION MEMOIRE DE MASTER II EN GESTION PARCOURS : Audit et Contrôle PRATIQUE DE L’EVALUATION DU CONTROLE INTERNE, CAS DE L’AGENCE DE LA COMPAGNIE MALGACHE D’ASSURANCES ET DE REASSURANCES NY HAVANA A ANKORONDRANO Présenté par : Mademoiselle AMITSORA JACOBINE Sous l’encadrement de : ENCADREUR PEDAGOGIQUE ENCADREUR PROFESSIONNEL Dr SOLOFOMIARANA Madame RANDRIANALY RAPANOEL Tsirinirina Jeanne D’Arc Année universitaire : 2016-2017 Session : Normal Date de soutenance : 04 Octobre 2017 I AVANT PROPOS Le présent mémoire entre dans le cadre de l'obtention du diplôme de fin d'étude du cycle Master de l'Université d’Antananarivo, dans le domaine sciences de gestion, mention, Audit et Contrôle. L'idée de cette étude est venue du constat des nombres d’agences de la compagnie NY HAVANA qui se répartissent à Madagascar, les outils de sécurisation des opérations doivent aussi être rigoureux. Pourtant, toute entreprise devrait mettre en place une approche objective, systématique et méthodique d’évaluation de ses processus de gestion des risques, de contrôle et de gouvernance des entreprises ; mettre en place un processus d’investigation et d’appréciation des actions de contrôle interne. L’objectif de notre étude étant de planifier et exécuter la vérification du contrôle interne entamé par l’assurance. Pour ce faire, deux objectifs spécifiques s’ajoutent à notre analyse, le premier consiste à vérifier l’efficacité des méthodes de travail et de l’organisation, à vérifier le suivi du manuel de procédures établies (discipline opérationnelle); le second est d’assurer l’application des instructions de la direction en vue d’améliorer les performances de l’entreprise. En effet, lorsque le changement vient se juxtaposer à un management traditionnel directif par la simple rédaction d’un texte reprenant les valeurs des seuls dirigeants, les risques d’échec sont très élevés. Ainsi des solutions sont proposées pour lever ces obstacles, en particulier ceux qui sont liés à l'environnement quasi-externe de l’agence. Des difficultés n'ont pas manqué dans l’élaboration de notre livre. Elles concernent particulièrement la disponibilité de données fiables et actuelles. Elles concernent également la disponibilité des documents pour leur consultation. Cette dernière situation nous a obligés à nous contenter des cours parlés que nous avons pu avoir avec quelques responsables. II REMERCIEMENTS Tout d’abord, nous tenons à rendre grâce à DIEU de nous avoir donné la santé, l’intelligence, de courage et la sagesse, dans l’élaboration de ce travail. En reconnaissance de la contribution effective du Personnel de la faculté DEGS, nous adressons aussi nos remerciements à : - Monsieur RAMANOELINA Panja Armand René, Président de l’Université d’Antananarivo et Professeur Titulaire ; de nous avoir permis d’étudier au sein de l’Université d’Antananarivo. - Monsieur RAKOTO David Olive Niaina, Maitre de Conférences et Doyen de la Faculté de Droit, d’Economie, de Gestion et de Sociologie de l’Université d’Antananarivo ; de nous avoir accepté au sein de la faculté de Droit, d’Economie, de Gestion et de Sociologie de l’Université d’Antananarivo. - Madame RANDRIAMBOLOLONDRABARY Corinne, Maitre de conférences et Chef de Département de la Filière Gestion ; pour les instructions que nous avons obtenu durant nos études. - Dr SOLOFOMIARANA RAPANOEL Tsirinirina, Maitre de Conférences; Encadreur pédagogique; de nous avoirs guidé pendant l’élaboration du livre. -Madame RANDRIANALY Jeanne D’Arc; encadreur professionnel, Directrice de l’Agence NY HAVANA Ankorondrano, de nous avoir permis d’intégrer son agence et ses équipes, et nous avoir bien accueilli. - Le personnel de l’agence NY HAVANA Ankorondrano, de leur chaleureux accueil, et coopération tout au long du stage. - Je saisis également cette occasion favorable pour remercier les administrations de la filière Gestion, de leur contribution de près ou de loin à l’achèvement de mon année académique. - Je remercie particulièrement les parents et ami(e)(s) qui m’ont aidé à réaliser le stage auprès de l’agence et ceux qui m’ont soutenu moralement et financièrement. Je tiens, tout particulièrement, à adresser mes vifs remerciements à leur égard. La clarté de leurs concepts dans tous les travaux d’approche constitue le principal facteur de la réussite de l’ouvrage. 92 SOMMAIRE AVANT PROPOS REMERCIEMENTS LISTE DES ABREVIATIONS LISTE DES TABLEAUX LISTE DES FIGURES INTRODUCTION PARTIE I : MATERIELS ET METHODES Chapitre 1 : Matériels Section 1: Moyens et Matériels utilisés au sein de l’Agence NY HAVANA Section 2: Présentation et Renseignements généraux sur la CMAR NY HAVANA Section 3: Environnement de l’Agence NY HAVANA Ankorondrano Chapitre 2 : Méthodes Section 1: Généralités sur le contrôle interne Section 2: Démarche de la mise en œuvre de l'évaluation du contrôle interne Section 3: Méthodologies de recherche et les outils d'analyse et d'évaluation du contrôle internes PARTIE II : RESULTATS Chapitre 1 : Description des systèmes et des procédures NY HAVANA Section 1: Procédure de traitement des assurances et/ou réassurances Section 2: Traitement des données par le service comptabilité Chapitre 2: Evaluation du dispositif du contrôle interne de l’Agence NY HAVANA Ankorondrano (ACT II) Section 1: Evaluation du dispositif du contrôle interne Section 2: Rapport d’évaluation du Contrôle interne PARTIE III DISCUSSIONS Chapitre 1: Discussions Section 1: Démarche de vérification des hypothèses Section 2: Les faiblesses du contrôle interne Chapitre 2: Présentation des solutions relatives aux problèmes détectés lors de l’évaluation du contrôle interne et Recommandations Section 1: Présentation des solutions par rapport aux faiblesses Section 2: Recommandations par rapport aux solutions CONCLUSION BIBLIOGRAPHIE WEBOGRAPHIE LISTE DES ANNEXES ANNEXES TABLE DES MATIERES III III LISTE DES ABREVIATIONS ABREVIATIONS DEVELOPPEMENTS A Autorisation ACT Agence Centrale AIRD Assurance Incendie Risque Divers AP Assurance de Personne C Contrôle CMAR Compagnie Malgache d’Assurance et de Réassurance COSO Committee Of Sponsoring Organisation of the treadway commission CV Curriculum Vitae DPE Direction Production et Etude DP/RH Département Ressources Humaines DRH Direction des Ressources Humaines E Enregistrement F Financière IAI Institut d’Audit Interne IFACI Institut Français de l’Audit et du Contrôle Interne MAMA Mutuel d’Assurance Malagasy N° Numéro O Opérationnelle PME Petites et Moyennes Entreprises QCI Questionnaire de Contrôle Interne RC Responsabilité Civil IV 90 LISTE DES TABLEAUX Tableau N°01: Liste des outils et matériels utilisés................................................................................. 8 Tableau N°02: Les moyens financiers ..................................................................................................... 9 Tableau N°03: Ossature du guide pour le questionnaire de contrôle interne ........................................ 31 Tableau N°04 : Test de conformité ....................................................................................................... 40 Tableau N°05: Grille de séparation des tâches ...................................................................................... 42 Tableau N°06: Questionnaire de contrôle interne ................................................................................. 45 Tableau N°07: Tableau d’évaluation du contrôle interne ...................................................................... 50 Tableau N°08: Test de permanence de l’application des procédures .................................................... 51 Tableau N°09: Tableau d’évaluation définitive du contrôle interne ..................................................... 53 Tableau N°10: Les risques du contrôle interne ..................................................................................... 55 Tableau N°11: Validation des hypothèses ............................................................................................. 60 Tableau N°12: Modèle de fiche de poste .............................................................................................. 67 Tableau N°13: Modèle de fiche de suivi de stock ................................................................................. 72 V 91 LISTE DES FIGURES Figure N°01: Logo de la compagnie ..................................................................................................... 12 Figure N°02: Organigramme de l’agence NY HAVANA Ankorondrano ............................................ 15 Figure N°03: Diagramme de circuit de l’activité dans l’agence. .......................................................... 41 VI 1 INTRODUCTION Le souci du lendemain et de dessin de l’avenir sont deux concepts qui font naitre en chacun un besoin naturel de sécurité. Ce besoin naturel conduit l’Homme à inventer et à améliorer sans cesse des moyens originaux de protection sociale et économique basés en grande partie sur le principe de la solidarité et de la mutualité. Ces mutualités menèrent aux assurances à primes, dont les premiers vestiges ont été notés au milieu du XIVème siècle. Une assurance est un moyen de percevoir une compensation si vous risquez de subir un préjudice. Cette compensation se matérialise la plupart du temps par une somme d'argent, versée à un particulier, une entreprise ou une association, mais en contrepartie vous devrez verser une cotisation mensuelle, annuelle ou autre. Une société d'assurance fournit une prestation lorsqu'un événement indépendant de la volonté d'un assuré survient. Cela peut concerner la santé, la vie, le travail, les biens ou encore les habitations, etc. Ainsi, les missions d'une société d'assurance sont de créer des produits d'assurance pour les assurés mais aussi d'en assurer la gestion et la vente finale. Un contrat d'assurance est signé entre la société d'assurance et l'assuré, décrivant les droits et obligations de chaque partie. La prestation est le plus souvent financière et est destinée à un individu, une association ou une entreprise. Pour obtenir cette prestation, l'assuré doit verser une cotisation ou une prime tous les mois. Ce versement peut être fixe ou variable. Le principe est simple, un bateau est affrété aux frais d'un tiers, si ce navire arrive à bon port avec l'intégralité de la marchandise, le tiers se voit remboursé son prêt avec un taux d'intérêt bien supérieur au taux d'usure, par contre si le bateau n'arrive pas, le tiers perd l'intégralité de son prêt. L’assurance en tant que « secours mutuel uploads/Management/ amitsorajacobine-ges-mast2-17.pdf