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AUDIT ET CONTRÔLE INTERNE © ENCG - Fès © ENCG - Fès PLAN : 0 AUDIT : Définition

AUDIT ET CONTRÔLE INTERNE © ENCG - Fès © ENCG - Fès PLAN : 0 AUDIT : Définitions, objectifs, typologie et démarche. CONTRÔLE INTERNE : Définition, objectifs généraux, principes et éléments de base. INTRODUCTION CONCLUSION NORMES : Élaborés par le Conseil National de l’Ordre des Experts Comptables. © ENCG - Fès 1 INTRODUCTION : © ENCG - Fès 2 AUDIT : Définition et T ypologie L’audit consiste en un examen occasionnel ou périodique sur pièces et sur place des activités et de la gestion d’une organisation, en vue d’aider les responsables à améliorer la qualité de la dite gestion et des résultats. C’est un examen qui repose sur une méthodologie, des normes professionnelles de travail garantissant l’objectivité de l’opinion de l’auditeur. C’est une activité indépendante qui n’évalue pas les hommes mais les systèmes et les activités menées par une organisation. L’auditeur conduit à des recommandations par : L’identification des risques. La correction des dysfonctionnements. © ENCG - Fès 3 AUDIT interne AUDIT externe AUDIT Financier AUDIT Social AUDIT Fiscal AUDIT Marketing AUDIT … AUDIT contractuel (commissariat aux compte) Sté de capitaux Sté de personnes (Obligatoire) / SA et SCA (Facultatif) / SNC, SARL, SCS AUDIT de régularité AUDIT d’efficacité AUDIT de management Evaluation du contrôle interne AUDIT Légal AUDIT opérationn el AUDIT : Définition et T ypologie AUDIT © ENCG - Fès 4 AUDIT : Définition et T ypologie AUDIT interne AUDIT externe Statut Structure fonctionnelle intégrée dans l’organisation Statut Prestataire de service juridiquement indépendant Commandit aires T ravail pour le bénéfice du top management de l’organisation Commandita ires Émet des conclusions à l’intention de tous ceux qui sont habilités et concernés Objectif Apprécier la bonne maîtrise des activités de l’organisation et recommander les pistes d’amélioration Objectif Certifier : • La régularité • La sincérité • L’image fidèle Champs d’applicatio n Inclut toute les dimensions de l’organisation Champs d’applicatio n Se limite à l’appréciation de juste ce qui a incidence sur les résultats Prévention de la fraude T oute sorte de fraude Prévention de la fraude Uniquement les fraudes ayant une incidence sur les résultats Degré d’indépenda nce Assortie d’une certaine restriction Degré d’indépenda nce Agir comme profession libérale © ENCG - Fès 5 AUDIT : Définition et T ypologie Examen effectué en vue d’exprimer une opinion motivée sur la régularité, la sincérité et la fidélité des comptes annuels, des résultats et des états financiers pour l’exercice considéré. AUDIT financier (externe) Fournir loyalement l’information comptable; Conformité à la réglementation et aux textes législatifs : code de commerce, droit fiscal, droit de société … L ’image fidèle (Intègre les deux) © ENCG - Fès 6 AUDIT : Définition et T ypologie C’est un examen des informations relatives à la gestion d’une entité par référence aux critères de régularité, de fiabilité et d’efficacité; AUDIT opérationnel Il est fréquemment mis en œuvre par les auditeurs internes mais aussi par des cabinets externes; Il a pour objectifs de s’assurer : Que l’organisation est efficace; Que les instructions de la direction et les procédures sont appliquées; Que les informations fournies à la direction sont sincères; Que les opérations réalisées sont régulières. © ENCG - Fès 7 AUDIT : Démarche Phase préliminaire • L’acceptation de mission par l’auditeur. • Lettre de mission. Prise de connaissance de l’entité Elément de prise de connaissance Evaluation des risques Fixation du seuil de signification Planification de la mission • Secteur d’activité • Structure … • R. inhérents : lié à l’activité de l’E/se. • R. de contrôle : lié au CI. • R. de non détection : lié à l’auditeur. •Seuil de signification : Montant au-delà duquel les anomalies deviennent significative. •Anomalie (dysfonctionnement, lacune) : information comptable inexistante, insuffisante ou omise en raison de fraude ou d’erreur. •Anomalie significative : information d’une importance telle qu’elle peut influencer le jugement des actionnaires. Evaluation de CI Contrôle des comptes (Examen des comptes) 1. Adaptation de la démarche d’audit 2. Inspection des enregistrements 3. Examen analytique (info financières) 4. Réexécution des contrôles (rapprochement entre amortissements, provisions …) 5. Demande de confirmation à des tiers : CAC 6. Observation physique d’inspection des actifs corporels (stock …) 7. Déclaration de la direction : vers la fin de mission 8. Utilisation des travaux d’un autre auditeur T ravaux de fin de mission La remise par la direction d’une ou plusieurs lettres d’affirmation. Etablissement du rapport d’audit Il inclut la mission d’audit © ENCG - Fès 8 NORMES d’audit légal et contractuel A. Normes de comportements professionnels : B. Normes de travail : C. Normes de rapport: 1. Indépendance : .Indépendance matérielle : reçoit des honoraires. .Indépendance morale : neutre, objectif, … 2. Secret professionnel 3. Compétence : l’auditeur doit avoir un diplôme certifié (diplôme d’expertise). 4. La qualité de travail : l’Etique, l’acquisition et le maintien de la mission, la conscience professionnel. 1. Planification de la mission et la supervision (stratégie de mission) 2. Justification de l’opinion (les preuves) • Rédaction d’un rapport A. réserve/S. réserve/Refus de certification. © ENCG - Fès 9 CONTRÔLE INTERNE : Définition Le contrôle interne est l’ensemble des sécurités (assurance, garantie) contribuant à maitriser l’ensemble des activités de l’entreprise, il se manifeste par l’organisation, les méthodes et procédures de chacune des activités de l’entreprise pour maintenir la pérennité de celle-ci, Sur le plan comptable, il regroupe l’ensemble des procédures qui favorisent l’établissement des comptes sincères et réguliers, Sur le plan administratif, il comprend l’ensemble des procédures visant l’efficacité de la gestion de l’entreprise, © ENCG - Fès 1 0 CONTRÔLE INTERNE : Objectifs 1 2 4 3 Sécurité des actifs •Protection et sauvegarde des actifs immobilisés, des stocks et des actifs immatériels; •Sécurité des hommes. Respect des directives et des procédures •Respect des lois, des règlements et des contrats. •Respect des instructions et des procédures pour éviter des failles telles : la mauvaise communication, le défaut de supervision, la confusion des tâches … Qualité des informations Le CI doit permettre à l’information d’être : • Fiable et vérifiable : exactitude vérifiée par un système de preuves. • Exhaustive : complète et dûment enregistrée. • Pertinente : adaptée au but poursuivi. • Disponible : reçue en temps opportun Optimisation des ressources • Utilisation économique et efficace des ressources : il s’agit de savoir si les moyens dont dispose l’entité sont utilisés de façon optimale. D’où un impératif d’efficacité et d’efficience que le contrôle interne doit prendre en compte. © ENCG - Fès 1 1 CONTRÔLE INTERNE : Éléments de base 1 Existence d’une organisation : A. Définition des tâches : B. Définition des pouvoirs et responsabilités : C. Circulation de l’information : L ’analyse de poste permet de savoir qui fait quoi ? Le recueil des pouvoirs pour connaître les limites des pouvoirs délégués. Circuits des documents © ENCG - Fès 1 2 CONTRÔLE INTERNE : Éléments de base Existence d’une documentation suffisante : 2 A. Existence de manuel de procédures B. Conservation et sauvegarde de l’information Les procédures doivent être : • Écrites pour maîtriser l’activité et permettre un référentiel pour l’auditeur (manuel des procédures générales). • Simple et spécifiques à l’entité. • Mises à jour régulièrement et portées à la connaissance du personnel. © ENCG - Fès 1 3 CONTRÔLE INTERNE : Éléments de base Compétence et intégrité du personnel, notamment, la direction 3 • L’intégrité des individus est requise, car ce sont eux qui sont concernés par le contrôle de leurs activités : codes de conduite, règles d’éthique. • Le recrutement des compétences. © ENCG - Fès 1 4 CONTRÔLE INTERNE : Principes Séparation des tâches 1 Les fonctions de décision : direction … Les fonctions de détention matérielle des valeurs et des biens : magasinier, caissier … Les fonctions d’enregistrement : saisie et traitement de l’information Les fonctions financières : actes de paiement ou de recette Les fonctions de contrôle (vérification) : autorisation préalable pour exercer l’une des fonctions précédentes. L’adhésion aux procédures et à la structure proposée. 2 La permanence 3 L’indépendance 4 Application de façon permanente des procédures et règlements les contrôles doivent être effectués par des personnes indépendants des individus exécutant les tâches. L’universalité 5 Application du CI par tous les membres de l’organisation L’information 6 Avoir une information pertinente, utile, vérifiable pour faire les contrôles. L’harmonisation 7 Le CI doit être adapté à l’entreprise : contrôle efficace sans engendrer un coût très élevé. © ENCG - Fès 1 5 CONTRÔLE INTERNE : e du contrôle interne du module « Achats-Fournisseurs » Le processus des achats comprend les phases suivantes : Expression du besoin; Commande; Réception; Comptabilisation; Règlement. © ENCG - Fès 1 6 Dde d’achat Comman de Réceptio n Comptabilisa tion Règleme nt Exprime le besoin Sçe Achat Sçe Réception Magasi n Sçe comptabilité Stockag e DG BC BR BE - BS Facture Payement Fournisseur Sur la base Copie Copie Registr e + Pour le Frs : BL Origina le ∑ Sçe courrier CONTRÔLE INTERNE : e du contrôle interne du module « Achats-Fournisseurs » © ENCG - Fès 1 7 CONTRÔLE INTERNE : Application Corrigé : Anomalie Risque Diapositive de contrôle interne à uploads/Management/ audit-et-controle-interne 5 .pdf