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Stage effectué par Pierre DORE, dans le cabinet «Aix Audit Commissariat » Sous

Stage effectué par Pierre DORE, dans le cabinet «Aix Audit Commissariat » Sous la supervision de : Mémoire de Master pour l’obtention du Master Sciences du Management : Logistique et Stratégie Spécialité « Conseil-Audit-Contrôle » (C.A.C) DE LA +ATURE DES LIE+S E+TRE AUDIT ET LUTTE CO+TRE LA FRAUDE Université de la Méditerranée – Faculté de Sciences Economiques et de Gestion Master Sciences du Management : Logistique et Stratégie Spécialité « Conseil-Audit-Contrôle » (C.A.C) - Mme Isabelle Bataille-Tinturier, tuteur d’entreprise - Mr Pierre-Xavier Meschi, tuteur universitaire MASTER CAC 2008/2009 1 SOMMAIRE I+TRODUCTIO+ .......................................................................................................... 2 I – Qu’est ce que la fraude?........................................................................................... 7 1 – Différentes approches de la fraude .................................................................. 7 2 – Les mécanismes de la fraude ......................................................................... 18 II – Contrôle Interne et Audit : Prévenir et Détecter la Fraude .............................. 28 1 – Le contrôle interne, au cœur de la prévention.............................................. 28 2 – Audit et recherche de Fraude......................................................................... 36 CO+CLUSIO+............................................................................................................. 48 A++EXES..................................................................................................................... 53 BIBLIOGRAPHIE ....................................................................................................... 61 SITOGRAPHIE............................................................................................................ 62 TABLES DES MATIERES ......................................................................................... 63 RESUME - SUMMARY .............................................................................................. 64 MASTER CAC 2008/2009 2 I+TRODUCTIO+ Ce mémoire professionnel de fin d'études a pour thèmes généraux l'Audit et la Fraude De façon plus spécifique, il tentera de répondre à la problématique suivante: quelle est la nature des liens entre Audit, au sens générique, et la lutte contre la Fraude ? La problématique choisie est d’un intérêt certain puisque ce mémoire s’inscrit dans une formation académique aux métiers de l’Audit et du Contrôle de gestion, lesquels sont typiquement des professions où l’on est confronté a ce genre de problématiques. En effet, les auditeurs et les contrôleurs ont, par leur mission, une grande connaissance des structures de l’entreprise, ce qui les met en contact direct avec les mécanismes et manifestations de la fraude, et les oblige finalement à la prendre en compte d'une façon ou d'une autre. Tenter de répondre à cette problématique, c’est donc apporter des éléments de connaissances à l’auditeur, au contrôleur, en répondant aux questions suivantes : Qu’est-ce que la fraude ? Comment la détecter ? Quelle méthode faut-il adopter pour la vaincre ? Où commence et s’arrête mon rôle ? Dois-je être un inspecteur ? Ma profession peut-elle contribuer et si oui, comment ? Un intérêt d’ordre plus général peut également être trouvé à cette problématique. La société économique moderne voit augmenter le nombre de fraudes, qu’elles soient de petite ampleur (notes de frais bidonnées, vol de fournitures de bureau…) ou au contraire qu’elles concernent des multinationales (Parmalat, Siemens, etc). Le mot fraude provient du latin "Fraus": le problème n'est donc pas nouveau! "En fait le problème existe depuis longtemps, mais il restait confiné à quelques spécialistes, à quelques types de structures, et à quelques montages. La prise de conscience du risque est survenue à l'occasion du constat de son existence quasi endémique et des nombreux travaux effectués autour de la corruption" (Pons et Vidaux, 2004, p.17). Pour autant, le monde de l’entreprise n’a jamais été autant contrôlé et surveillé, et l’Audit connaît à ce sujet un essor qui ne se dément pas. Nous soulèverons les problèmes d’indépendance, « d’expectation gap » et des objectifs de l’Audit afin de donner des pistes de réflexion sur cette recrudescence. MASTER CAC 2008/2009 3 Le sujet abordé est très vaste : Fraude et Audit sont des concepts fourre-tout dans le vocabulaire contemporain. Le risque serait donc de tenter de lister tout ce qui s’y rapporte, et surtout dans tous les champs d’application possibles. Ce mémoire est un mémoire professionnel, nous n'appliquerons donc pas notre analyse aux personnes physiques en dehors du monde de l’entreprise (par exemple, les fraudes impliquant du vol entre particuliers). Egalement, nous définirons ce qu’est l’Audit et ses différentes manifestations, mais nous ne rentrerons pas dans le détail d’audits très spécifiques (audits de sécurité, audits environnementaux, par exemple). Toutefois, l'analyse en elle-même et ses apports ne se limiteront pas à des aspects purement économiques. En effet, outre l’aspect juridique qui est d’une très grande importance, les questions soulevées amènent à des considérations sur la dimension humaine et psychologique des questions soulevées. Le choix des théories utilisées dans ce mémoire repose sur le même principe : Le fond théorique sur l’Audit et le Contrôle repose sur l’ouvrage de référence de B.Pigé (« Gouvernance, Contrôle et Audit des Organisations », 2008), tout ce qui a trait à la Fraude elle-même sera appuyé par des ouvrages de professionnels (« Audit et Fraude » de Pons et Vidaux, 2004, et 2ote d’Information n°23 de la Compagnie 2ationale des Commissaires aux Comptes), tandis qu’un ouvrage théorique, presque philosophique (« La société de l’Audit » de M.Power, 2005), contribuera a une certaine prise de recul. La fraude est un concept très vague englobant un grand nombre de pratiques tels que le vol, le détournement, le mensonge et bien d'autres pratiques répréhensibles qui existent depuis le début de l'humanité. Ses manifestations et les techniques qu’utilisent les fraudeurs ne tombent pas forcément sous le sens. Pour répondre rigoureusement à la problématique, nous allons avoir besoin de délimiter plus précisément cette notion. Ainsi le premier chapitre du mémoire sera entièrement dédié à ce but. Un sous-chapitre tentera de définir la Fraude de façon globale et donnera également le point de vue des différentes entités concernées : la Loi, l’Administration Fiscale, l’Ordre des Commissaires aux Comptes. Un second sous-chapitre s’attachera à expliquer les mécanismes de la fraude, ou plus exactement des montages frauduleux : MASTER CAC 2008/2009 4 typologies possibles, techniques utilisées, périmètre et timing de la fraude, motivations… Le second chapitre du mémoire sera consacré au cœur de la problématique : ce qui relie Audit et Fraude, mais aussi le rôle du Contrôle Interne. En effet, ce dernier concept doit faire partie intégrante de la réflexion puisqu’il est, nous le verrons, un aspect central dans l’analyse de la problématique et un acteur de poids dans la lutte contre la fraude. Nous verrons donc dans un premier sous-chapitre ce que l’on entend par Contrôle Interne, au travers d’une définition générale, et surtout son rôle (positif et négatif) dans la mécanique de fraude : prise en compte de cette dernière dans ses objectifs, points d’entrée et de blocage dans ses composantes, bonnes pratiques et pratiques spécifiques pour la vaincre. Le second sous-chapitre sera voué à la nature des relations qui lient l’Audit à la Fraude : après une définition de la « discipline » et de ses différentes variantes, nous verrons que les auditeurs internes et externes jouent des rôles différents dans le processus de lutte, puis nous étudierons les spécificités de l’Audit de Fraude, ce qui le distingue de l’inspection, et nous finirons en détaillant les outils et techniques d’audit génériques et spécifiques. Le raisonnement théorique sera illustré par des cas réels tirés du stage en cabinet d’Audit Légal mené en parallèle à l’écriture de ce mémoire, par un dossier d’audit annuel des comptes ayant amené à la découverte et à la preuve d’un montage frauduleux complexe. Le stage en question a été effectué dans le cabinet Aix audit Commissariat, créé en janvier 2001, avec pour objet l’exercice de la profession de commissariat aux comptes. Son objet a été étendu à l’exercice de la profession d’expertise comptable en mars 2004. Son capital est détenu par Bertrand DORE, diplômé de l’Institut d’Etudes Politiques, Expert-Comptable et Commissaire Aux Comptes. En ce qui concerne l’illustration principale de ce cas, une procédure judiciaire étant en cours, les noms réels des personnes physiques et morales impliquées dans la fraude n’apparaîtront pas et les noms de l’équipe du M2 CAC seront utilisés (sans arrière- MASTER CAC 2008/2009 5 pensées !). L’affaire de fraude en question étant relativement complexe, voici un préambule visant à simplifier la compréhension des explications futures : Mr Brulhart Mme Capo SC Lassalle Mr Lassalle 33,3 % 33,3 % 28,6 % 4,7 % 100% Aimée Ferré 50 % 50% (5% depuis Juin 2008) (vendus en Juin 2008 (solde vendu à Mr Lassalle) à Mr Lassalle) 62 % 100 % (achetés en Juin 2008) Mr EBONDO = 32% PEPINIERES EBONDO SA Cédés 1 €en mars 2007 61 % (Dépôt de Bilan en 2005) 36 % (rachat des actifs au tribunal En mars 2006) 100% (Création en Mars 2006) La société Pépinières de Berque a pour objet la production et le négoce de végétaux. Ebondo France - devenue Meschi Environnement a le même objet auquel s'ajoute la commercialisation des végétaux. Groupe Meschi (qui dirige entre autres de sociétés de production de graines, de jeunes plants et autres bulbes à fleur) est une holding animatrice. Le Carré Rouge, Ebondo Gestion et Orties ont pour objet le courtage et la commercialisation de végétaux. En réalité, Orties est une holding constituée au début des années 1990 par des cadres de Ebondo France lors de son premier dépôt de bilan afin d'en racheter des parts. Mr Brulhart, Mme Capo et Mr Lassalle ont progressivement pris le contrôle total de cette entité. De même, Ebondo Gestion fut constituée quelques années plus tard, pour des PEPI+IERES DE BERQUE SARL de 10 k€ Gérante : Aimée Ferré jusqu'en Juin 2008, uploads/Management/ audit-et-lutte-contre-la-fraude.pdf