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Audit général s6 Kaoutar Elhaouti Page 1 AXE 2 : le contrôle interne I. Contrôl

Audit général s6 Kaoutar Elhaouti Page 1 AXE 2 : le contrôle interne I. Contrôle interne : définitions et objectifs : Définition « Est un processus mise en place par le conseil d’administration, les dirigeants et le personnel d’une organisation destinée à fournir une assurance quant à la réalisation des objectifs suivants : la réalisation et l’optimisation des opérations, la fiabilité des informations financières et la conformité aux lois et aux réglementations en vigueur ». II. Objectifs du contrôle interne : Le contrôle interne est un processus qui constitue un moyen d’arriver à ses fins et non pas une fin en soi, car il peut que ce système ne s’applique pas d’une manière correcte et donc il ne pourra pas donner des résultats acceptables. Le contrôle interne ne peut fournir qu’une assurance raisonnable (et non absolue) sur la réalisation des objectifs. III. Rôles & responsabilités du personnel : V. Les éléments du contrôle interne ; Le contrôle interne est composé de cinq éléments interdépendants à savoir : l’environnement de contrôle, l’évaluation des risques, les activités de contrôle, l’information et communication et le pilotage. 1)- Environnement de contrôle Il définie les conditions de fonctionnement du contrôle interne, il détermine aussi le niveau de sensibilisation du personnel au besoin de contrôle. L’efficacité des procédures du contrôle interne est fonction de « l’intégrité et de l’éthique » des dirigeants. Ces deux facteurs sont très importants dans l’environnement du contrôle interne. 2)- Evaluation des risques L’entreprise doit évaluer les risques susceptibles de mettre en cause la réalisation des objectifs et les maîtriser. Elle doit également instaurer des mécanismes permettant d’identifier, analyser et gérer les risques (procédures internes..) 3)- Activités de contrôle : Peuvent se définir comme l’application des normes et procédures qui contribuent à agrandir la mise en œuvre des orientations émanent du management, ces opérations ont comme objectif de s’assurer que les mesures sont prise en vue de maîtriser les risques. 4)- Information et communication : Les systèmes d’information produisent des données opérationnelles et financières qui permettent de gérer et contrôler l’activité. Ces données doivent être circulées entre le personnel d’une manière précise (c’est le rôle du système de communication) VI- Le rôle du contrôle interne dans la démarche d’audit : Pour plusieurs raisons, l’évaluation du contrôle interne est une nécessité pour l’auditeur financier : Audit général s6 Kaoutar Elhaouti Page 2 •l’auditeur ne peut pas obtenir la conviction que tous les enregistrements ont été retranscrits en comptabilité sans s’appuyer sur les procédures. •certains tests portant sur la justification des opérations ne peuvent être réalisés que dans la mesure où l’auditeur a acquis une connaissance des procédures lui permettant d’apprécier la pertinence des documents « justificatifs » susceptibles de lui être présentés •les dirigeants ne peuvent, seuls, s’assurer que leurs procédures et décisions ont été correctement appliquées. •l’auditeur doit examiner les procédures de traitement des opérations pour s’assurer qu’elles permettent de remplir les objectifs qui fondent la mise en place du contrôle interne. •Plus précisément, l’intérêt de l’auditeur financier /opérationnel porte uniquement sur les procédures qui concourent à l’établissement, dans des délais normaux, de comptes annuels fiables et sincères : le contrôle interne doit donner à l’organisation une fiabilité nature à réduire les risques potentiels d’erreurs et d’anomalies à un niveau raisonnable. •Dans le cadre d’une mission de commissariat aux comptes ou d’un audit financier contractuel, l’évaluation du contrôle interne doit permettre à l’auditeur de mesurer la capacité des procédures à juger certaines risques d’audit AXE3 : L’Audit Définition : L’Audit est un examen occasionnel ou périodique sur pièces et sur place des activités d’un ou plusieurs organismes en vue d’aider les autorités responsables à améliorer la gestion et les résultats de ces organismes. Cet examen comporte des contrôles, des jugements de valeur et des recommandations sur les politiques, les objectifs, les procédures, les informations et les moyens. Notion d’audit et ses variantes  L’audit financier : Il est un examen critique des informations comptables, effectué par un expert indépendant en vue d’exprimer une opinion motivée sur les états financiers.  L’audit interne : Il est une fonction d’assistance au management rattaché à la direction générale. C’est une activité indépendante d’appréciation des opérations dans l’entreprise. L’ audit opérationnel : C’est l’intervention dans l’entreprise, sous la forme d’un projet, de spécialistes utilisant des techniques et des méthodes spécifiques ayant pour objectifs: D’établir les possibilités d’amélioration du fonctionnement et de l’utilisation des moyens, De créer au sein de l’entreprise une dynamique de progrès selon les axes d’amélioration arrêtés. La Relations audit financier/interne/opérationnel A. audit financier & audit interne : -L’audit financier a pour objectif la certification des comptes. -L’audit interne, s’assurer de la qualité des informations produites, et ce uniquement pour la direction. -L’auditeur financier est un expert indépendant de l’entreprise (désigné par l’AG). -L’auditeur interne est un salarié de l’entreprise. B. audit financier & audit opérationnel - L’audit financier a pour objectif la certification des comptes - L’audit opérationnel vise l’amélioration des systèmes abstraction faite de leur nature (informations comptables et extracomptables). En ce sens, l’audit opérationnel est plus large que l’audit financier. L’audit opérationnel vise l’efficacité, l’efficience et la pertinence. Audit général s6 Kaoutar Elhaouti Page 3 : L’audit financier peut être scindé en deux : l’audit légal et l’audit contractuel. -L’audit contractuel : est un audit non imposé par la loi; c’est un audit « ponctuel » qui peut être demandé par une entreprise dans diverses situations: rachat d’entreprise, évaluation,…. L’audit légal est le commissariat aux comptes, il s’applique à toutes les sociétés remplissant les conditions prévues par les dispositions légales: *Société Anonyme: articles 159 et suite de la loi n°17-95 relative aux sociétés anonymes « il doit être désigné dans chaque société anonyme, un ou plusieurs commissaires aux comptes chargés d’une mission de contrôle et de suivi des comptes sociaux dans les conditions et les buts déterminés par la présente loi. *S.A.R.L. article 80 de la loi 5-96 relative à la SNC, SCA, la SARL.. « les associés peuvent nommer un ou plusieurs commissaires aux comptes …toutefois sont tenues de désigner un commissaire aux comptes au moins, les sociétés à responsabilité limitée dont le chiffre d’affaires, à la clôture d’un exercice social, dépasse le montant de cinquante millions de dirhams, hors taxes…. ». Typologies d'audit: Classement selon le statut de l’auditeur :  Audit légal ou commissariat au compte : Les commissaires aux comptes certifient que les comptes annuels sont réguliers, et donnent une image fidèle du résultat des opérations de l’exercice écoulée ainsi que la situation financière et du patrimoine de la société à la fin de cet exercice  Audit contractuel : La révision légale des comptes n’est obligatoire que pour certaines entreprises, or, toute entreprise à la faculté si elle le veut de s’adresser à un professionnel indépendant pour que celui-ci révise ses comptes ou audite sa situation. On parle donc d’audit contractuel. Classement par objectifs :  Audit de conformité : L’audit de régularité porte essentiellement sur la conformité des documents, situations, structures par rapport à des normes ou référentiels internes et externes à l’entreprise. Sa mission est d’informer sur tout ce qui devrait être. Audit d’efficacité : Il sert à examiner la pertinence des organisations et des méthodes, l’adéquation des moyens mis en œuvre par rapport aux objectifs fixés, et la rigueur de la gestion et la qualité du management Classement selon le domaine d’application:  Audit opérationnel : Cet audit qui s’applique à toutes actions, a pour objet de éventuellement sur la capacité de l’entreprise ou d’une entité à définir des objectifs pertinents et à les atteindre, à apprécier leur opportunité juger la manière dont les objectifs sont fixés et atteints, ainsi que les risques qui pèsent.  Audit de performances : Cet audit propose de partir de critères de performances existants et définis par l’entreprise elle même d’en juger la pertinence et si nécessaire des critères plus opératoires Classement selon la nature de l’audit  Audit externe : Il se définit comme étant une fonction indépendante de l’entreprise dont l’objectif est d’examiner une opinion motivée sur la régularité et la sincérité des comptes annuels, son rapport de certification est généralement destiné aux tiers. L’auditeur externe émet parfois des rapports à l’attention de la direction sur la qualité du contrôle interne de l’entreprise car celui-ci, quand il est conçu et appliqué, constitue une sécurité quant à la fiabilité des informations financières  Audit interne : Audit interne est une fonction d’investigation et d’appréciation du contrôle interne de façon périodique au sein de l’organisation afin d’aider les responsables de tous les niveaux à maîtriser leurs activités L’audit interne est à l’intérieur d’une organisation une fonction indépendante d’évaluation périodique des opérations pour le compte de l’organisation Les objectifs de l’audit financier : -L’appréciation de l’auditeur des états financiers se fait au travers de deux éléments: Audit général s6 Kaoutar Elhaouti Page 4 - la régularité : est le respect de la réglementation, ou en son absence, aux principes généralement admis. - la sincérité : C’est l’application de la bonne foi dans les règles de présentation des documents uploads/Management/ audit-generale.pdf