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Audit interne & Contrôle Interne SOMMAIRE SOMMAIRE INTRODUCTION VOLET I : DEVEL

Audit interne & Contrôle Interne SOMMAIRE SOMMAIRE INTRODUCTION VOLET I : DEVELOPPEMENT DU CONCEPT DE CONTROLE INTERNE Chapitre I : Le contrôle interne : Objectifs et dispositifs Section 1 : Définition du Contrôle Interne Section 2 : Objectifs du Contrôle Interne Section 3 : Les dispositifs du contrôle interne Chapitre II : Les circuits de gestion interne : Principal outil de contrôle interne A - Circuit Ventes Clients B – Circuit Immobilisations C – Circuit Trésorerie D – Circuit Paie Personnel E – Circuit production Stock F – Circuit Achat – Fournisseur Chapitre III : Le contrôle interne : Outil incontournable e la sécurité financière. Section 1 : le contenu de la loi sarbanes-oxley: Section 2 : le contrôle interne dans la loi sarbanes-oxley Section 3 : conséquences de la loi sarbanes-oxley sur l’organisation de l’entreprise VOLET II : LA PRATIQUE DE L’AUDIT INTERNE Chapitre I : Emergence du concept de l’audit interne a) Du concept de l’audit interne b) A quoi sert l’audit interne ? c) Mesure d’efficacité du contrôle interne d) Qualités de l’auditeur interne e) Audit interne et Hiérarchie SGO 1 Audit interne & Contrôle Interne Chapitre II : Les nouvelles tendances : l’audit interne, vecteur d’une bonne gouvernance a) l’audit interne est-il source de gage ou outil de développement de l’entreprise ? b) Développement de l’obligation de reddition des comptes Chapitre III : La pratique de l’audit interne a) Le rapport d’audit interne b) Le compte rendu final c) L’ossature du rapport d) La Feuille de révélation et d’analyse du problème e) La feuille de couverture f) Budget, allocation, Planning, Suivi g) Le programme de vérifications h) Le rapport d’orientation i) Le tableau des forces et faiblesses apparentes j) Le plan d’approche k) Ordre de mission l) Notion de risque CONCLUSION GENERALE BIBLIOGRAPHIE ANNEXES SGO 2 Audit interne & Contrôle Interne INTRODUCTION INTRODUCTION e terme audit a connu une large diffusion durant ces dernières décennies. Il ne s’agit plus d’une terminologie professionnelle, mais, du terme devenu lui- même courant dans le monde moderne des affaires. En effet, le développement d’activités géographiquement dispersées, le recours sans cesse à des financements extérieurs et le développement des marchés boursiers ont fait de l’entreprise une entité complexe dont un suivi fiable nécessite un contrôle fréquent et en profondeur. Compte tenu de l’importance de ces enjeux, il est indispensable que les différents dispositifs des contrôles interne et externe s’imposent constamment à l’entreprise afin d’améliorer l’efficacité et le fonctionnement de la société. L L’audit a pour objectif d’effectuer des travaux rigoureux et systématiques afin d’étudier, de vérifier et d’évaluer les différentes facettes de l’activité de l’entreprise. Ces exigences peuvent être appréhendées par différents niveaux d’audit s’attachant chacun à une dimension de l’entreprise : L’audit comptable et financier, l’audit interne, l’audit opérationnel, l’audit informatique… L’un des aspects majeurs de l’audit concerne aussi bien la vérification des données financières, que la régularité et la sincérité des comptes présentés par les dirigeants de l’entreprise. L’objectif assigné à l’audit dans ce contexte est d’exprimer une opinion indépendante sur les états financiers établis selon des règles et principes comptables généralement admis et les normes professionnelles en vigueur. La mission de l’auditeur externe comprend aussi l’évaluation des contrôles internes et le bon fonctionnement du système d’information de l’entreprise. La fonction d’audit interne donne à cet égard l’assurance raisonnable que les opérations menées, les décisions prises sont « sous contrôle » et qu’elles contribuent donc aux objectifs de l’entreprise. SGO 3 Audit interne & Contrôle Interne A cette fin, l’audit interne évalue le niveau du contrôle interne, donc la capacité de l’organisation à atteindre efficacement les objectifs qui lui sont assignés et à maîtriser les risques inhérents à son activité. L’existence de dysfonctionnements, de faiblesses ou erreurs dans le système de gestion d’une entreprise ont pour source principale la défaillance de l’un des dispositifs du contrôle interne mis en place à savoir : les objectifs, les moyens, l’organisation, le système d’information, la supervision ainsi que les méthodes et procédures. Pour mieux cerner le système de gestion d’une entreprise, les auditeurs procèdent à la décomposition du contrôle interne en plusieurs cycles à savoir : le cycle vente-client, immobilisation, trésorerie, paie-personnel, production, stock et achat-fournisseur objet de présent rapport. L’objectif essentiel de ce travail est d’expliquer la relation existante entre l’audit interne et le contrôle interne. A cet égard, ce travail présentera dans un premier volet le développement et l’émergence du concept de contrôle interne et dans un deuxième volet le développement du concept de l’audit interne et sa pratique au niveau des organisations. SGO 4 Audit interne & Contrôle Interne VOLET VOLET I I: : DE L’EMERGENCE DU CONTRÔLE DE L’EMERGENCE DU CONTRÔLE INTERNE INTERNE SGO 5 Audit interne & Contrôle Interne CHAPITRE PREMIER CHAPITRE PREMIER : : LE CONTRÔLE INTERNE LE CONTRÔLE INTERNE : : OBJECTIFS ET OBJECTIFS ET DISPOSITIFS DISPOSITIFS La notion de contrôle interne a suscité depuis longtemps de nombreuses réflexions s’articulant toutes autour de sa définition et son objectif. Ce qui a eu pour conséquence une multitude d’acceptions du terme. Les études sur le sujet sont donc nombreuses et de qualité, mais au fil des années, de congrès en colloque, la notion s’est ainsi précisée et affinée. Dans ce qui suit, nous allons présenter : Une définition du Contrôle Interne (Section 1). Les objectifs du Contrôle Interne (Section 2). Les dispositifs du Contrôle Interne (Section 3). S SECTION ECTION 1: 1: D DÉFINITION ÉFINITION DU DU C CONTRÔLE ONTRÔLE I INTERNE NTERNE. . Les définitions du Contrôle Interne sont nombreuses, mais l’accord se fait sur l’essentiel. Les auditeurs externes, les commissaires au compte, les experts comptables ont été les premiers en France à développer et approfondir la notion de contrôle interne, et ce pour atteindre les objectifs spécifiques assignés à leur fonction : Certifier la régularité, la sincérité et l’image fidèle des comptes et résultats. Le contrôle interne est donc un moyen, alors que pour les auditeurs internes, il s’agit d’un objectif. En 1997, l’Ordre des Experts Comptables et Comptables Agréés (OECCA) a donné au contrôle interne la définition suivante : «Le contrôle interne est l’ensemble des sécurités contribuant à la maîtrise de l’entreprise. Il a pour but, d’un côté, d’assurer la protection, la sauvegarde du patrimoine et la qualité de l’information, de l’autre, l’application des instructions de la direction et de favoriser l’amélioration des performances. Il se manifeste SGO 6 Audit interne & Contrôle Interne par l’organisation, les méthodes et les procédures de chacune des activités de l’entreprise, pour maintenir la pérennité de celle–ci » (1). En 1992, l’American Institute Certified Public Account (AICPA) avance la définition suivante : «Le contrôle interne est un processus mis en place par le conseil d’administration, les dirigeants et le personnel d’une organisation destiné à fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation des objectifs»(2). Cette définition met l’accent sur un certain nombre d’éléments : Du fait, le contrôle interne est :  Un processus : C’est donc un ensemble d’éléments en interaction ayant tous pour objectif d’assurer la continuité d’exploitation et la pérennité de l’organisation.  Mis en place par : Les dirigeants et le personnel, dans ce sens, il est mis par tous les membres de l’organisation.  En vue d’une assurance raisonnable : son rôle est d’aider l’entreprise à atteindre ses objectifs ; le contrôle interne n’est pas conçu pour garantir la réussite de l’organisation, son objectif est relatif et non absolu. S SECTION ECTION 2 2 : : O OBJECTIFS BJECTIFS DU DU C CONTRÔLE ONTRÔLE I INTERNE NTERNE : : Le contrôle interne concourt à la réalisation d’un objectif général à savoir la continuité de l’entreprise dans le cadre de la réalisation des buts poursuivis. Cet objectif peut être décliné en quatre objectifs particuliers à savoir: • La sécurité des actifs. • La qualité des informations. • Le respect des directives. • L’optimisation des ressources. a- La sécurité des actifs : Un bon système de contrôle interne doit viser à préserver le patrimoine de l’entreprise. Mais, il faut étendre la notion et comprendre par-là non seulement les actifs immobilisés de toutes natures, les stocks, les actifs immatériels, mais également les hommes qui constituent l’élément le plus précieux du patrimoine 1 J.Renard «Théorie & Pratique de l’Audit Interne», p116 2 OP.cit p119 SGO 7 Audit interne & Contrôle Interne de l’entreprise et qui peut se trouver détruit par un incident fortuit dû à une mauvaise maîtrise des opérations. Enfin, la technologie ainsi que les informations confidentielles de l’entreprise. b- La qualité des informations : L’image de l’entreprise se reflète dans les informations qu’elle donne à l’extérieur et qui concernent ses activités et ses performances. Ces informations doivent être : • Fiables et vérifiables. • Pertinentes. • Disponibles. b-1. Fiables et vérifiables : Il faut que le système d’information permette de vérifier l’exactitude de l’information. Ainsi, le contrôle interne doit comporter un système de preuve garantissant et justifiant la qualité des informations fournies. Le système de contrôle interne doit garantir la qualité des enregistrements et permettre d’éviter toute omission de l’un des éléments faisant partie de uploads/Management/ audit-interne-amp-controle-interne.pdf