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1 AUDIT INTERNE EN BANQUE AUDIT INTERNE EN BANQUE Denis Caprasse Karin Maquet 6

1 AUDIT INTERNE EN BANQUE AUDIT INTERNE EN BANQUE Denis Caprasse Karin Maquet 6 décembre 2000 2 Table des matières Evolution de la fonction d‟audit interne L ‟environnement de l‟auditeur interne en banque Contrôle interne : cadre de référence COSO La notion de risque Relations entre COSO et l‟approche d‟audit Organisation d‟une banque La stratégie d‟audit et sa réalisation COBIT - un cadre de référence intégré pour évaluer les systèmes d‟information Le comité d‟audit Avis et recommandations de la Commission bancaire et financière La Collaboration entre les reviseurs, les auditeurs internes et la CBF COSO et la mise en place de structures intégrées de « risk management » 3 Evolution de la fonction d‟audit interne 4 Audit interne : évolution historique AVANT-HIER UN MAL NECESSAIRE HIER DESIR DE CHANGEMENT AUJOURD’HUI AUDIT PARTICIPATIF LES NOUVELLES TENDANCES LES DEFIS DU FUTUR 5 L‟audit interne avant-hier MARCHE AUDITEUR DEPARTEMENT AUDIT Faible concurrence Produits traditionnels Gestion patriarcale “Mal nécessaire” Policier et pompier Redoute des “audités” Cherche les erreurs Pas d’embauche sélective Peu d’autonomie Sans accès hiérarchique élevé Budgets limités & Missions routinières 6 L‟audit interne d‟hier MARCHE AUDITEUR DEPARTEMENT AUDIT Concurrence accrue Croissance volumes et produits Développements informatiques Distinct de l’inspecteur Spécialisation professionnelle Prévention ; détection Qualité ; quantité Auditeur du management Expert impartial Conseiller des directeurs Banquier / Technicien Compétents 7 L‟audit interne aujourd‟hui MARCHE AUDITEUR DEPARTEMENT AUDIT Concurrence multiple et diversifiée Décentralisation des opérations Réglementations en croissance Délégation “forcée” des pouvoirs “Problem solver” Conscient des coûts Validation de procédures Collabore aux objectifs Centré sur les risques Soucieux de ses “clients” Flexible et réactif Grand utilisateur d’informatique Soucieux de la formation 8 Audit interne : Les défis du futur QUALITE TOTALE DISPARITION DE L’AUDIT? Outsourcing - cosourcing « Self controlled organisation » - systèmes de contrôle intégré avec auto-évaluation EMERGENCE DE NOUVELLES MISSIONS? EVOLUTION POSSIBLE DE LA FONCTION SURVEILLANT RISK MANAGER REACTIF PREVENTIF OBSERVATEUR EDUCATEUR SEPARATISTE AGENT DE COMMUNICATION EFFETS SUR LES MISSIONS FOCALISATION SUR RISQUES ELEVES PARTICIPATION AUX CHANGEMENTS DISPONIBILITE POUR URGENCES ACCENTUATION DU COUT/BENEFICE 9 Stand Alone Audit Function Participating With Management Supporting Management Self-Assessments Process Focus Enterprise Risk Management Consultant Business Enhancement/ Efficiency Detection Internal Auditor Financial reporting Transaction Focus Risk Exposure/Identification Prevention Reactive Proactive Strategic L‟évolution du métier d‟audit interne 10 L‟évolution du métier d‟audit interne Nouvelle définition de l’audit interne par le “Institute of Internal Auditors:” “Internal audit is an objective assurance and consulting activity that is independently managed within an organisation and guided by a philosophy of adding value to improve the operations of the organisation. It assists an organisation … to evaluate and improve the effectiveness of the organisation’s risk management, control, and governance processes.” 11 L‟environnement de l‟auditeur interne en banque 12 Internal control Internal audit Supervision by auditor Supervision by CBF Conception et pratique du contrôle prudentiel Les cercles concentriques du contrôle prudentiel Rapport CBF 1996-1997 pp 26-31 13 Le contrôle interne Circulaire CBF D1 97/4 du 30 juin 1997 Le contrôle interne se définit généralement comme l’ensemble des mesures qui, sous la responsabilité de la direction de l’établissement de crédit doivent assurer avec une certitude raisonnable : une conduite des affaires ordonnées et prudente, encadrée d’objectifs bien définis; une utilisation économique et efficace des moyens engagés; l’intégrité et la fiabilité de l’information financière et celle relative à la gestion; le respect des lois et règlements ainsi que des politiques générales, plans et procédures internes 14 Le contrôle interne Les éléments constitutifs un environnement d’entreprise qui encourage une attitude positive à l’égard du contrôle; des objectifs suivi de l’identification des risques et de leur analyse la mise en place de système d’information et de communication ainsi qu’un reporting la surveillance et l'évaluation régulière des mesures prises 15 Le contrôle interne Responsabilité du conseil d’administration de vérifier l’adéquation du contrôle interne Le comité de direction doit mettre en oeuvre un contrôle interne adéquat et procéder à son évaluation L’audit interne est une fonction indépendante qui a pour objet d’examiner et d’évaluer le bon fonctionnement, l’efficacité et l’efficience du contrôle interne 16 Le contrôle interne La Commission bancaire et financière a transposé les principes énoncés dans le cadre de référence COSO Comité de Bâle “Framework for internal control systems in banking organisations” - Septembre 1998 • “Management oversight and control culture” • “Risk recognition and assessment” • “Control activities and segregation of duties” • “Information and communication” • “Monitoring activities and correcting deficiencies”  Transposition des principes COSO 17 Contrôle interne COSO ???? 18 Contrôle interne : cadre de référence COSO 19 COSO : les concepts fondateurs 22 Globalisation “Empowerment” Plus forte délégation Des structures organisationnelles moins pyramidales Outsourcing/Technologies décentralisées Nécessitant un changement des pratiques opérationnelles Forces externes de changement Changement des facteurs de risque opérationnel Des risques accrus 23 L'accroissement des risques opérationnels résulte de ces changements 0 2000 4000 6000 8000 10000 12000 1 2 Changement Niveau de risque L'enjeu : identifier ces risques à temps pour rester dynamique et augmenter la résistance de l'entreprise. Des risques accrus 24 Un risque accru face à des procédures de contrôle interne adaptées à une période révolue Forces internes Forces externes Procédures de conformité et de contrôle Procédures de conformité et de contrôle “Shareholder value and corporate governance” Changements organisationnels Gestion des coûts Réorganisation des processus Concurrence Globalisation Nouvelles technologies 25 Robert Maxwell Fraudes Comté d’Orange Pertes sur produits dérivés Metallgeselleschaf Pertes sur positions spéculatives Groupe Crédit Lyonnais Pertes importantes Showa Shell Sekiyu f/x trading non autorisé United Way Pratiques de gestion douteuses BCCI Fraudes Daiwa $1 milliard de perte sur positions spéculatives Barings Positions non autorisées General Motors Ventes fictives Besoin d‟un contrôle accrû Sumitomo Positions non autorisées … Et quelques exemples de scandales 26 Risques L'Entreprise Objectifs Contrôles Nécessité d'une nouvelle culture du contrôle 27 Une structure intégrée pour le contrôle interne •Commission Treadway formée en 1985 •Commission Treadway publie le rapport en 1987 - demande un étude pour développer une structure intégrée pour le contrôle interne •Coopers & Lybrand a été sélectionnée pour mener l’étude et rédiger le rapport •Rapport intitulé “Internal Control - Integrated Framework” est publié en septembre 1992 STRUCTURE INTEGREE POUR LE CONTROLE INTERNE Committee of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission Une perception plus étendue de la notion de contrôle intégrant la gestion des risques par rapport aux objectifs de l’entreprise 28 Une structure intégrée pour le contrôle interne Contenu du rapport COSO “Executive summary” (septembre 92) “Framework” (septembre 92) “Reporting to external parties” (septembre 92) “Addendum to reporting to external parties” (Mai 94) “Evaluation tools” (septembre 92)  “Internal Control Issues in Derivatives Usage” (1999) 29 Une nouvelle perception du contrôle interne Le Contrôle Interne est un processus, mis en œuvre par le conseil d’administration, la direction et les membres du personnel de toute entité économique ou administrative, en vue de fournir des assurances raisonnables sur les objectifs limités à : •L’efficacité et l’efficience des opérations; •La fiabilité des documents et des rapports financiers; •La conformité aux lois et règlements applicables Committee of Sponsoring Organizations (COSO) of the Treadway Commission - 1992 30 Le “cube” COSO 31 Interactions entre les différents éléments constitutifs 32 L‟environnement de contrôle Donne le ton de l‟organisation •Intégrité •Valeurs éthiques •Compétences Transmet la philosophie de gestion •Responsabilité et responsabilisation •Autorité •Politique et développement des ressources humaines “The control environment sets the tone of the organisation and communicates management philosophy” 33 L‟évaluation des risques Identification et analyse des risques menaçant la réalisation des objectifs de l‟organisation •risques stratégiques •risques opérationnels •risques organisationnels et liés aux ressources humaines Gestion du changement “Risk assessment is the effective management of change by the identification and analysis of relevant risks” 34 Les activités de contrôle Procédures liées à la mise en oeuvre de la gestion •Approbation, autorisations •Vérifications et contrôles physiques •Programme de qualité •Séparation des fonctions •etc ... Mécanismes de gestion visant la réalisation des objectifs “Control activities are procedures to implement and manage objectives” 35 L‟information et la communication Gestion de la communication au sein de l’organisation Information de gestion adéquate communiquée dans des délais appropriés Identification et utilisation des informations externes ad hoc “Timely and accurate access to information and communication is critical to the control process” 36 La surveillance Mécanismes afin de rapporter les déficiences majeures Evaluation des systèmes de contrôle Activités ponctuelles et continues “Monitoring is a continual process to assess control systems and activities” 37 COSO : la référence en matière de contrôle interne Approches du contrôle interne Traditionnelle COSO Juxtaposition des activités Intégration des objectifs Pilotage Information & Communication Activités de Contrôle Evaluation du risque Environment de Contrôle ConformitéReportingFinancierOperations 38 Permettre, … Pas empêcher Idéalement, les contrôles devraient ... 39 Les procédures de contrôles ne doivent ... Risques d'Activité Faibles Ni alourdir Ni survoler Risques d'Activité Elevés 40 Equilibre Contrôle Interne Risque d'Activité Mais doivent correspondre au niveau des risques... 41 Le contrôle interne, c'est l'affaire de tous ! Aujourd'hui, les meilleures entreprises savent que ... 42 ConformitéReportingfinancierOpérations Pilotage Environnement de contrôle Evaluation des risques Audit Externe Audit Interne Activités de contrôle Information & Communication Problème : Qui contrôle l'espace en blanc uploads/Management/ audit-interne-banque.pdf