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L’ELABORATION DU MANUEL DES PROCEDURES D’ORGANISATION COMPTABLE Présenté par :

L’ELABORATION DU MANUEL DES PROCEDURES D’ORGANISATION COMPTABLE Présenté par : latifi ismail Plan de la présentation : 1_ Introduction : 2- Problematique : 3- Le manuel des procédures : Définition,Objectifs, et cadre réglementaire 4- Contenu et formalisation d’un manuel de procédures d’organisation comptable 5- Les différentes approches d’élaboration d’un manuel de procédures d’organisation comptable 6- Cas pratique : Elaboration du manuel des procédures d’organisation comptable au sein d’ATLAS ENERGY Introduction : « Les personnes assujetties à la loi 9-88 dont le CA annuel est supérieur à dix millions de dirhams (10 000 000DH) doivent établir un manuel qui a pour objet de décrire l’organisation comptable de leur entreprise ». A travers ce texte de loi, il est clair qu’élaborer un manuel d’organisation comptable est une obligation pour les entreprises marocaines répondant à la condition précitée dans l’article. Toutefois, la loi n’est pas précise quant au contenu de ce manuel et la plupart des entreprises marocaines le confondent avec le plan comptable. L’élaboration du manuel de procédures constitue, en effet, la première étape vers l’instauration d’une démarche qualité. Problematique : Le manuel des procedures d’organisation comptable, ne reponds pas seulement a des objectifs au niveau reglementaires mais il a un facteur indispensable pour la bonne gestion de l’entreprise. Pour cela qu’elle est l’approche efficiente pour elaborer un manuel des pocedures d’organisation comptable ? Le manuel desprocédures : Définition, Objectifs, et cadre réglementaire: Definition :  « Le manuel des procédures d’organisation comptable est un document interne de l’entreprise regroupant l’ensemble des procédures comptables, il joue à cet égard un rôle essentiel. Il doit permettre à tout intervenant externe et interne de comprendre le système comptable, la gestion de l’entreprise et d’exercer tout contrôle éventuel. » Objectifs :  A -Objectifs résultant des dispositions légales : Ce manuel sert de décrire les procédures d’organisation comptable de l’entreprise pour permettre la compréhension du système et aussi la réalisation des contrôles.  B-Objectifs relatifs à la gestion de l’entreprise : Informer le personnel de l’entreprise (personnes nouvellement embauchées, personnel existant pour la mise à jour du manuel). Faciliter la communication entre les différents services de l’entreprise en les informant des procédures d’organisation comptable. Servir de support pour les informations permanentes de l’état des informations complémentaires. contenu et formalisation d’un manuel de procédures d’organisation comptable Contenu d’un manuel de procédures d’organisation comptable : L’organisation de la fonction comptable : il s’agit de décrire la répartition des tâches et des responsabilités. Les intervenants externes et le rôle de chacun. Le plan des comptes et la liste des journaux utilisés. Le système (classique, centralisateur…) et les moyens comptables. Informations comptables produites, notamment les journaux, les balances, comptes et autres états comptables ainsi que les livres légaux. Classement des pièces comptables. Forme et méthodologie d’élaboration :  A-Forme du manuel : Il est nécessaire de référencier les chapitres et toutes les pages des rubriques y afférentes de manière numérique par rubrique pour faciliter le classement et pouvoir identifier tous feuillets du manuel, il faut numéroter les pages de chaque référence du manuel et rappeler le nombre de pages de la référence.  B-Méthodologie d’élaboration : Prise de connaissance de l’entreprise en général, entretien, collecte d’information et de documentation. Prise de connaissance du domaine d’intervention. Définition des objectifs : recueillir les objectifs de la direction. Réalisation du manuel : définition et validation de la structure du manuel, planning de réalisation et exécution des travaux. Validation et diffusion. Mise à jour du manuel. les différentes approches d’élaboration d’un manuel de procédures d’organisation comptable l’approche restrictive : Pour les partisans de cette approche, le manuel de procédures ne doit décrire que la partie de la procédure ou intervient le service comptable. Ainsi pour la procédure achat/fournisseur, le manuel se contentera de décrire les tâches du service comptable pour lesquelles ils lui sont parvenues les pièces justificatives Malgré la simplicité que présente cette approche, il n’en demeure pas moins vrai que le manuel de procédures qui en résulte ne remplit pas son rôle d’aide à l’évaluation du contrôle interne. l’approche globale : Dans cette approche, la procédure est prise dans un sens plus large. Ainsi, lors de l’établissement du manuel de procédures, on s’intéresse à toutes les tâches même si elles ne sont pas prises en charge par le service comptable. En prenant le même exemple précédent, selon cette approche la première tâche à décrire est celle de la prise de connaissance du besoin d’achat et l’établissement de la demande d’achat. Cas pratique : Elaboration du manuel des procédures d’organisation comptable au sein d’ATLAS ENERGY Forme juridique SA Date de création 2006 Siège social Ain sebaa Casablanca Secteur d’activités Promotion immobilière Capital Social 300 .000 dhs Effectif 35 permanents et 8 contractants PRESENTATION DE L’ENTREPRISE : Mise en place du manuel des procédures du service comptable d’ATLAS ENERGY Contrôleur Financier Supervision de tous les travaux comptables et financiers du service. Etablissement des situations comptables périodiques, y compris les états de synthèse. oAnalyse des comptes et justification des soldes. Trésorier Saisie et rapprochement au niveau de compte banque de siège Tenue du journal de la caisse.. Responsable de comptabilité Clients Suivi des règlements, relances et mise à jour des soldes clients. oEtablissement et suivi de l’état des créances clients impayés et douteux. Responsable de comptabilité fournisseurs Tenue, suivi et mise à jour de l’échéancier des effets à payer. oGestion des comptes des dettes fournisseurs., Responsable de comptabilité générale M, Déclaration mensuelle de TVA, IR, RAS o Saisie des opérations diverses de TVA, Paie. o Saisie des factures importations. 1-Organisation comptable : Système informatique interne (au niveau de service comptable): Ce système donne l’identification de chaque écriture, et précise bien : o La date de l’opération. o Le journal. o Le numéro de la pièce comptable. o Le numéro du compte mouvementé. o Le libellé. o Le montant (débit ou crédit). Les états édités sont : o Journal centralisateur de banque. o Journal centralisateur des achats. o Journal centralisateur des ventes. o Journal centralisateur de caisse. o Journal centralisateur des Operations diverses. o Journal général. o Grand livre balance.  Etat de synthèse Le système d’informatique retenu est conforme aux obligations comptables en vigueur et accepte le plan comptable spécifique de ATLAS ENERGY Ce système respecte la centralisation mensuelle des écritures sur le livre journal et le grand livre. Plan des comptes de l’entreprise : A- Plan des comptes :  Le plan des comptes respecte le plan des comptes imposé par le CGNC. Les comptes sont utilisés conformément au plan comptable et suffisamment détaillé pour permettre l’enregistrement de toutes les informations comptables. Il est conçu pour générer d’une manière directe les états de synthèse (bilan et CPC) sans nécessiter un quelconque retraitement extra-comptable. B- procédure de mise à jour :  La création des comptes se fait au fur et à mesure du besoin de nouveaux comptes à ouvrir, la sélection se fait par le Contrôleur Financier en personne. les procédures spécifiques par cycle : Procédures comptables du cycle Tresororie: Diagnostic : • La plupart des règlements effectués dans l’entreprise sont aujourd’hui par chèque ou par virement. En outre, les mouvements bancaires sont retracés sur des états tenus par un tiers et la banque, et les envoyés régulièrement à la société qui peut les contrôler. Objectifs : • Les paiements sont justifiés et correctement comptabilisés. • Le système de tenue et de comptabilisation de la caisse est fiable. • Le solde caisse enregistré dans les livres comptables reflète la réalité. • Les recettes sont intégralement et régulièrement remises en banque. • Les fonds de la société sont gérés de façon rationnelle. Intervenants : • Responsable trésorerie. • Comptabilité. • Responsable commercial. Procédure banque : Encaissements Þ Encaissement virement : 1. Acceptation : Apres l’opération du lettrage le compte 4421 sera soldé par le crédit du compte client. 2. Chèque à l’encaissement : Conclusion : Le manuel de procédures d’organisation comptable est donc un outil de travail dont l’importance se révélera aux entreprises avec sa mise en ouvre de nombreuses entreprises organisées disposent d’ores et déjà de documents sous forme de manuels ou de notes séparées dans le but de formaliser des méthodes et procédures de travail, de définir des fonctions, des circuits de documents ou autres. Merci pour votre attention uploads/Management/ brin.pdf