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La création de valeur par le contrôle interne Réalisé par le Groupe Professionn

La création de valeur par le contrôle interne Réalisé par le Groupe Professionnel « Contrôle interne » Cahier de la Recherche L’IFACI est affilié à The Institute of Internal Auditors DANS LA MÊME COLLECTION • Pour un urbanisme du contrôle interne efficient - Prises de position du Groupe Professionnel Banque, Groupe Professionnel « Banque » (avril 2010) • L’audit de la fraude dans le secteur bancaire et financier, Groupe Professionnel « Banque » (janvier 2010) • Le rôle de l’audit interne dans le gouvernement d’entreprise, Groupe de travail IFA / IFACI (mai 2009) • Le contrôle interne du système d’information des organisations, Groupe de travail CIGREF / IFACI (mars 2009) • Création et gestion d’une petite structure d’audit interne, Unité de Recherche IFACI (janvier 2009) • Une démarche d’audit de plan de continuité d’activité, Unité de Recherche IFACI (juillet 2008) • Guide d’audit du développement durable : comment auditer la stratégie et les pratiques de développement durable ?, Unité de Recherche IFACI (juin 2008) • Contrôle interne et qualité : pour un management intégré de la performance, Unité de Recherche IFACI (mai 2008) • Des clés pour la mise en œuvre du contrôle interne, Unité de Recherche IFACI (avril 2008) • Evaluer et développer les compétences des collaborateurs, Antenne régionale Aquitaine IFACI (novembre 2007) • Audit des prestations essentielles externalisées par les établissements de crédit et les entreprises d’investissement – 2ème Edition, Groupe Professionnel «Banque » (janvier 2007) • La cartographie des risques, Groupe Professionnel « Assurance » (juillet 2006) • L’audit interne et le management des collectivités territoriales, Unité de Recherche IFACI (mai 2006) • Une démarche de management des connaissances dans une direction d’audit interne, Unité de Recherche IFACI (mai 2006) • L’auto-évaluation du contrôle interne, Unité de Recherche IFACI (octobre 2005) • Cartographie des Risques, Groupe Professionnel « Immobilier Locatif » (septembre 2005) • Étude du processus de management et de cartographie des risques, Groupe Professionnel « Industrie et commerce » (janvier 2004) • Pour un bon audit du dispositif de lutte contre le blanchiment des capitaux, Groupe Professionnel « Banque » (février 2004) • L’efficacité des Comités d’audit – Les meilleures pratiques, PwC – The IIA Research Foundation – Traduction IFACI – PwC (mai 2002) • Gouvernement d’entreprise et Conseil d’administration, PwC – The IIA Research Foundation – Traduction IFACI – PwC (mai 2002) Pour plus d’informations : www.ifaci.com © IFACI 2 L A C R É AT I O N D E VA L E U R PA R L E CO N T R Ô L E I N T E R N E © IFACI – Paris – septembre 2010 ISBN : 978-2-915042-29-0 – ISSN : 1778-7327 Toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur, ou de ses ayants droits, ou ayants cause, est illicite (loi du 11 mars 1957, alinéa 1er de l’article 40). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal. © IFACI 3 L A C R É AT I O N D E VA L E U R PA R L E CO N T R Ô L E I N T E R N E REMERCIEMENTS L’IFACI tient tout particulièrement à remercier les membres de l’Unité de Recherche qui, sous le pilo- tage de Jean-Christophe KYPRIOTIS, Directeur du contrôle interne, GDF SUEZ et Michel TUDREJ, Directeur de Mission, Responsable de l’animation du contrôle interne, Groupe EDF, ont produit ce cahier : • Conception et rédaction : François ALLAVENA, Directeur de l'audit interne, AUDIENS ; Laurent ARNAUDO, Directeur de l’audit interne, SODEXO SA ; Bénédict AUCOIN, Directeur du contrôle des risques, ALLIANZ France ; Olivier BORET, Délégué au contrôle interne, ERDF ; Frédéric CORDEL, Responsable audit et contrôle interne, STERIA ; Yves GRIMAUD, Senior Manager, PricewaterhouseCoopers ; Milena IORDONOVA, Directeur contrôle interne, DANONE ; Mihaela JAQUIN, Superviseur audit (DACCJ), AGEFIPH ; Béatrice KI-ZERBO, Directeur de la recherche, IFACI ; Bruno LECHAPTOIS, Directeur adjoint du contrôle interne, France Télécom ; Marcela LORENZI, Responsable qualité méthode, LAFARGE ; Marie-Cécile MOINIER, Consultante, BELLOT MULLENBACH et Associés ; Xavier ORTMANS, Chef du service audit et contrôle interne, Etablissement Français du Sang ; Maxime PAPON, Consultant, Cabinet HIRAM FINANCE ; Thomas PUISSANT, Responsable évaluation contrôle interne Groupe, RHODIA ; Carole TROUVE, Audit interne, Responsable assurance qualité, Sanofi-Aventis • Conception ou proposition d’illustration : David AUTISSIER, Maître de conférences- IAE Gustave Eiffel - Université Paris XII ; Denis FABRE, Consultant ; Fabien de GEUSER, Professeur associé, ESCP Europe ; Valérie GORRIZ, Responsable du service contrôle interne, MACIF Mutualité ; Steven PANGBURN, Ancien Directeur de l’audit interne, SODEXO SA ; Liliane TORLET, Chef du service régularité des procédures, France Agrimer • Mise en forme et documentation : Perrine BENARD, Documentaliste, IFACI Julie FERRE, Chargée de projets de la recherche, IFACI Ces travaux s’insèrent dans le cadre du Groupe Professionnel « contrôle interne » de l’IFACI qui est actuellement présidé par Laurent ARNAUDO, Directeur de l’audit interne, SODEXO SA, et dans le cadre de la chaire « Contrôle interne et maîtrise des activités » ESCP Europe / IFACI. Louis VAURS, Délégué Général, IFACI SOMMAIRE Synthèse .............................................................................................................................................. 7 Introduction ...................................................................................................................................... 11 Partie 1 - Concept de valeur ajoutée et principes du contrôle interne ................................. 13 1.1 - Variations autour de la notion de valeur ajoutée .............................................................. 15 1.2 - Le contrôle interne : définitions et récentes évolutions réglementaires ........................ 17 1.2.1 - Principaux référentiels définissant le contrôle interne ........................................... 17 1.2.2 - Récentes évolutions réglementaires liées au contrôle interne .............................. 18 1.3 - Déclinaison usuelle de la valeur ajoutée du contrôle interne dans les organisations .. 23 Partie 2 - Développer la valeur d’usage managérial du contrôle interne ............................ 25 2.1 - Recenser les parties prenantes et piloter les actions répondant à leurs attentes .......... 27 2.1.1 - Cartographier les parties prenantes ......................................................................... 28 2.1.2 - Identifier et hiérarchiser les attentes de chaque partie prenante .......................... 28 2.1.3 - Déterminer des critères de mesure de la satisfaction ............................................. 30 2.1.4 - Adapter les moyens d’atteinte des objectifs ............................................................ 30 2.1.5 - Informer les parties prenantes sur la valeur ajoutée du contrôle interne dans leurs périmètres ............................................................................................................ 31 2.2 - Bénéficier d’un soutien fort au sein de l‘organisation ..................................................... 32 2.2.1 - Le conseil d’administration et ses comités spécialisés ........................................... 32 2.2.2 - La direction générale : un acteur incontournable .................................................. 34 2.2.3 - Les directions clés pour le développement et le suivi d’un contrôle interne efficace .................................................................................................................................... 37 2.3 - Un dispositif qui contribue à la maîtrise des risques de l’organisation ......................... 40 2.3.1 - La démarche ERM ..................................................................................................... 40 2.3.2 - La démarche contrôle interne à travers l’analyse par processus ........................... 42 2.3.3 - La convergence des deux approches ....................................................................... 43 2.4 - Un dispositif au service du management ......................................................................... 45 2.4.1 - Le contrôle interne : source d’informations pour le management et vecteur d’harmonisation .................................................................................................................... 45 2.4.2 - Un dispositif intégré dans le système de management ......................................... 47 2.4.3 - Les outils facilitateurs d’une plus grande intégration managériale ...................... 51 Partie 3 - Les clés de réussite d’un développement du contrôle interne dans la durée ... 59 3.1 - Une approche réaliste, adaptée et en phase avec les besoins des opérationnels ......... 61 3.1.1 - Une approche graduée .............................................................................................. 61 3.1.2 - Une approche adaptée à la culture de l’entreprise ................................................. 63 3.2 - Un dispositif flexible, proactif et ouvert ............................................................................ 65 3.3 - Un dispositif connu de tous ............................................................................................... 66 3.3.1 - Caractéristiques générales des actions de communication et contenu des messages ......................................................................................................................... 66 3.3.2 - Les canaux et supports de communication ............................................................. 67 L A C R É AT I O N D E VA L E U R PA R L E CO N T R Ô L E I N T E R N E 4 © IFACI 3.3.3 - Exemple d’une stratégie de communication dans une organisation en phase de lancement du projet contrôle interne ............................................................................. 68 3.4 - Un dispositif piloté à partir d’un système de reporting fiable ......................................... 70 3.5 - Un programme d’entreprise impliquant un réseau de contrôle interne ....................... 72 3.5.1 - Constitution d’une équipe centrale « contrôle interne » ....................................... 72 3.5.2 - Les équipes locales de contrôle interne .................................................................. 74 3.6 - Des démarches coordonnées ............................................................................................. 76 3.6.1 - Les fonctions contributives ....................................................................................... 76 3.6.2 - Pourquoi et comment se coordonner ? ................................................................... 80 Partie 4 - Les indicateurs de valeur ajoutée ............................................................................... 89 4.1 - Cartographie des indicateurs les plus couramment utilisés ........................................... 91 4.2 - Pourquoi ces indicateurs ne répondent pas totalement à la question de la valeur ajoutée du contrôle interne ? ...................................................................................................... 93 4.2.1 - La problématique des bénéfices tangibles .............................................................. 93 4.2.2 - L’importance des bénéfices intangibles .................................................................. 94 4.2.3 - La qualité et l’efficacité du reporting en situation différenciée .............................. 96 4.3 - Concevoir des indicateurs plus synthétiques et plus ciblés : un chantier à investiguer dans le cadre du suivi de l'efficacité du contrôle interne et de la uploads/Management/ cdr-creation-valeur-ci-web.pdf