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MASTER PREVENTION DES RISQUES ET NUISANCES TECHNOLOGIQUES SYSTEME DE MANAGEMENT

MASTER PREVENTION DES RISQUES ET NUISANCES TECHNOLOGIQUES SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA SECURITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL ( S M S ) LIERS Claire Gabbai Philippe Projet UE 5 Année Universitaire 2008/2009 2 Pourquoi un système de management de la santé et de la sécurité au travail ? .... 3 Définition et enjeux ............................................................................................... 4 La Mise en place d'un système de Management de la Sécurité et de la Santé au Travail .................................................................................................................... 7 Référentiels .......................................................................................................... 12 ILO OSH 2001 - Principes directeurs concernant les systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail ....................................................................... 14 La norme BS 8800 ........................................................................................... 16 OHSAS 18001 : système de management de la santé et de la sécurité au travail ............................................................................................................... 17 LE M.A.S.E (Manuel d’Amélioration Sécurité des Entreprises) .................... 19 Le référentiel de l’Union des Industries Chimiques ........................................ 21 1.2.3 Sécurité : système de management par étape ......................................... 23 Références réglementaires ................................................................................... 25 Références bibliographiques ............................................................................... 26 Références sites et liens utiles ............................................................................. 27 Adresses utiles ..................................................................................................... 28 Glossaire .............................................................................................................. 29 Guide pour la mise en place par étapes d'un systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail (guide 123 Sécurité) .................................................. 33 Niveau 1 ........................................................................................................... 34 Niveau 2 ........................................................................................................... 42 Niveau 3 ........................................................................................................... 52 3 Pourquoi un système de management de la santé et de la sécurité au travail ? Depuis longtemps, les grandes entreprises ont mis en place leur référentiel sécurité en utilisant le concept du système de management et les principes d’amélioration continue. Depuis une dizaine d’années, les motivations des entreprises pour la mise en place d’un système de management de la santé et de la sécurité au travail rejoignent celles qui sont exprimées pour la mise en place des systèmes de management de la qualité et environnement. Un système de management de la santé et de la sécurité au travail (SMS) est une partie du système de management global de l'entreprise. L'adoption d'un tel système est l'expression d'une approche globale et gestionnaire de la prévention des risques professionnels. Elle se base sur un référentiel et suit une démarche de changement qui doit être animée et soutenue. Les premiers constats effectués dans quelques entreprises montrent que les résultats sont contrastés : ils dépendent plus de l'utilisation du système de management que de son choix. La mise en œuvre d'un SMS est recommandée pour autant qu'un certain nombre de valeurs essentielles et bonnes pratiques de prévention soient adoptées. 4 Définition et enjeux Un système de management de la santé et de la sécurité au travail (SMS) est un dispositif de gestion combinant personnes, politiques, moyens et visant à améliorer les performances d'une entreprise en matière de santé et de sécurité au travail (S&ST). C'est un outil qui permet de mieux maîtriser l'organisation de l'entreprise et de progresser en continu en intégrant la S&ST à toutes les fonctions. L’adoption d'un tel système est l’expression d’une approche globale et gestionnaire de la prévention des risques professionnels. C’est une démarche volontaire qui vise à :  anticiper les changements,  augmenter la réactivité et la performance de l'entreprise dans la prévention des risques en S&ST,  limiter les dysfonctionnements en S&ST,  assurer une cohérence globale avec les autres démarches de management. Elle participe à l’amélioration de l'image de l'entreprise. Les SMS constituent un cadre de gestion globale et structurée des risques, notamment pour les petites et moyennes entreprises (PME). Ils permettent souvent un positionnement stratégique de la S&ST, conférant autorité et légitimité à la fonction sécurité, et sont une source potentielle d’apprentissage pour l’entreprise dans tous les domaines. De ce point de vue, leur mise en œuvre doit être encouragée pour autant que certaines conditions soient remplies. Ils peuvent a contrario entraîner des effets indésirables si leur mise en œuvre n’est pas faite dans le respect de certaines valeurs essentielles ni dans de bonnes conditions : standardisation excessive des modes de gestion, rupture du dialogue social, conformité à un système sans réel progrès, contrôle excessif des comportements. Un SMS peut faire partie d'une démarche de développement durable, qui doit prendre en compte la santé et la sécurité des travailleurs. 5 Les autres avantages attendus :  diminuer les accidents et les maladies professionnelles,  assurer la prévention et la protection des salariés et des salariés des entreprises extérieures,  agir sur les situations dangereuses pour éviter l’accident,  améliorer la gestion de la santé-sécurité,  favoriser et pérenniser les bonnes pratiques,  améliorer la motivation du personnel et les conditions de travail,  donner un moyen de contrôle de la gestion en place Les principales conditions de réussite du SMS :  Se donner des objectifs accessibles et mesurables.  Réussir son évaluation initiale des risques.  Assurer la veille réglementaire (14 000 lois et 400 000 décrets…).  Trouver une synergie suffisante avec les autres domaines du management.  Adopter une démarche projet et la piloter.  Intégrer tous les acteurs internes de la S&ST * : CHSCT, médecin du travail, infirmière…  Communiquer régulièrement et savoir motiver le personnel, renforcer les formations sécurité.  Accepter la transparence.  Ne pas vouloir forcer les choses.  Choisir des indicateurs pertinents.  Savoir réagir aux dérives.  Evaluer régulièrement la démarche.  Reconnaître la contribution de chacun. 6 Les principales difficultés rencontrées :  Faible motivation de la direction et du personnel  Culture sécurité peu développée  Préexistence d’un autre système mal vécu  Conflit production / S&ST*  Système déconnecté des risques perçus  Contexte économique et social défavorable (licenciements, saturation…)  Ressources humaines insuffisantes  Se reposer sur l’encadrement pour faire vivre le système (il doit être soutenu)  Difficulté d’établir des fiches de non conformité  Retour sur investissement pas toujours mesurable directement  Culture de l’écrit non dominante 7 La Mise en place d'un système de Management de la Sécurité et de la Santé au Travail La mise en place d’un système de management de la sécurité (SMS) permet d’intégrer les résultats du Document Unique dans un cadre formalisé qui peut être certifié. Le document unique permet de lister et hiérarchiser les risques pouvant nuire à la sécurité de l’ensemble des salariés afin de préconiser des actions visant à les supprimer, ou sinon les réduire. Pour éviter d'aboutir à un système élaboré qui ne porte pas ses fruits (surtout lorsqu’il a été imposé ou qu’il ressort d’une démarche uniquement descendante), il est nécessaire d’animer la démarche . Sans quoi, le système de management ne constitue qu’une "couche supplémentaire" de formalisme et de prescriptions, le plus souvent éloignée des pratiques réelles. Cette "vie" du système et son inscription dans un véritable processus d’amélioration sont les objectifs les plus difficiles à réaliser. La mise en place d’un tel système de management est un projet de changement dans l’entreprise. Même si les objectifs d’un tel système sont consensuels et que son adoption paraît simple et naturelle, ce genre de dispositif de gestion exige - pour des résultats réels - une véritable démarche de projet et un accompagnement du changement. A ce titre, plus qu’un outil, un SMS est assimilable à un projet et il doit être géré comme tel (acteurs identifiés, responsabilités et tâches précises et coordonnées, planning…). 8 Etapes de la démarche La structure des systèmes de management en S&ST est apparemment proche de celle proposée pour les systèmes qualité ou environnement. Cela peut laisser croire que la gestion de la santé et de la sécurité au travail (S&ST) peut être assimilée à celle d'autres dispositifs. L’enjeu S&ST, qui touche directement et personnellement chacun dans l’entreprise, fait que la mise en œuvre des SMS est différente. 9 Politique de prévention La définition d’une politique S&ST permet de fixer le cadre du dispositif de management. Elle doit reposer sur une réelle volonté du chef d’entreprise de s’engager Elle implique la mise en place progressive des éléments suivants : dans la démarche et de faire progresser l’entreprise de façon régulière.  la définition d’objectifs cohérents avec les autres politiques de l’entreprise,  la fixation des responsabilités de l’encadrement,  l’engagement de ressources,  la définition de dispositifs de consultation et d’implication du personnel et de ses représentants,  le choix d'un référentiel,  la définition d’un tableau de bord permettant de mesurer les progrès réalisés,  la communication sur les objectifs… Une politique pertinente se traduit par une intégration des exigences en S&ST dans toutes les fonctions de l’entreprise. Tous les services sont concernés et doivent gérer cette thématique comme une composante à part entière du management de leur unité. Cette politique doit être expliquée de façon claire et concise dans un document qui sera communiqué au personnel (lettre d'engagement de la direction). Organisation Le rôle des différents acteurs de l'entreprise en S&ST doit être précisé : missions, responsabilités, obligations, pouvoirs, relations… Le personnel et ses représentants doivent être consultés, informés et formés afin de s'approprier la démarche. Cela demande la mise en place d'une documentation, d'un plan de formation et de procédures de communication interne. 10 Planification des actions de prévention uploads/Management/ cours-systeme-de-management-de-la-sante-et-de-la-securite-au-travail-master-prnt.pdf