Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

L’ANALYSE DES RISQUES Mai 2009 Direction générale Humanisation du travail Direc

L’ANALYSE DES RISQUES Mai 2009 Direction générale Humanisation du travail Direction générale Contrôle du bien-être au travail Division des études juridiques, de la documentation et du contentieux 2 Cette brochure peut être obtenue gratuitement: • par téléphone au 02 233 42 14 • par commande directe sur le site du SPF: http://www.emploi.belgique.be • par écrit à la Cellule Publications du Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale rue Ernest Blerot 1 1070 Bruxelles Fax: 02 233 42 36 E-mail: publications@emploi.belgi- que.be Cette brochure peut également être consultée sur le site Internet du SPF: http://www.emploi.belgique.be Deze brochure is ook verkrijgbaar in het Nederlands. La rédaction de cette brochure a été achevée le 30 avril 2009 Coordination: Direction de la com- munication Rédaction: Direction générale Humanisation du travail Supervision graphique et couvertu- re: Hilde Vandekerckhove Mise en page: Rilana Picard Fond de couverture: Isabelle Rozenbaum Impression: Imprimerie Bietlot Diffusion: Cellule Publications Editeur responsable: Service public fédéral Emploi,Travail et Concertation sociale Dépôt légal: D/2009/1205/24 H/F Les termes “travailleurs”,“médecins”, “architectes”,“conseillers” et “emplo- yeurs” utilisés dans cette brochure désignent les personnes des deux sexes. ©SPF Emploi,Travail et Concertation sociale T ous droits réservés pour tous pays. Il est interdit, sauf accord préalable et écrit de la Direction de la communication du SPF Emploi,Travail et Concertation sociale, de repro- duire totalement ou partiellement la présente publication, de la stocker dans une banque de données ou de la communiquer au public, sous quelque forme que ce soit. T outefois, si la reproduction de textes de cette brochure se fait à des fins informatives ou pédago- giques et strictement non commerciales, elle est autorisée moyennant la citation de la source et, s’il échet, des auteurs de la brochure. 3 AVANT-PROPOS Cette brochure traite de l’analyse des risques et de la façon de l’uti- liser pour déterminer des mesures de prévention. L’analyse des risques est une émanation de la nouvelle approche de la législation en matière de bien-être au travail. Autrefois, la régle- mentation consistait en un recueil de prescriptions techniques très précises: on imposait la façon dont un appareil devait être construit et dans de nombreux cas aussi comment il fallait l’utiliser pour garantir la sécurité et la santé. Une telle façon de réglementer offre l’avantage d’être très claire, chacun sait ce qu’il doit faire pour respecter la réglementation et le cas échéant introduire une deman- de de dérogation. D’un autre côté, celle-ci présente l’inconvénient d’être très rigide et sa mise à jour devient impossible dans la pra- tique. La science et les techniques évoluent si vite qu’il n’est plus possible d’adapter une réglementation reposant de façon exclusive sur des obligations de moyens. C’est pourquoi une nouvelle appro- che était nécessaire, combinant des obligations de moyens et des obligations de résultats. L’employeur a la liberté de choisir lui-même et de dégager les moyens pour atteindre les objectifs en terme de tra- vail sain et sûr, de situations de travail le plus proche possible du bien-être au travail. Cette nouvelle approche présente l’avantage d’une réglementation qui reste actuelle et qui laisse une marge pour résoudre de façon créative les problèmes de bien-être au travail. De plus, elle offre un point d’ancrage important: l’analyse des risques. 4 Le risque peut en effet se définir comme la probabilité de ne pas atteindre l’objectif de maintien du bien-être au travail et l’analyse des risques comme une démarche destinée à identifier et préciser les mesures qui doivent être prises pour pouvoir réaliser les objectifs. Sur cette base, l’employeur va pouvoir mettre en place un système dynamique de gestion des risques. Ainsi donc, après avoir introduit la notion de système dynamique de gestion des risques, la brochure approfondit l’analyse des risques. Lors de la mise en œuvre d’une telle analyse, différentes méthodes peuvent être utilisées pour détecter les dangers, déterminer les fac- teurs de risque et évaluer les risques. Ces méthodes sont expliquées succinctement en indiquant pour quoi elles peuvent être utilisées et quelles sont leurs limites. Cette brochure se veut donc être pour toutes les parties concernées un guide permettant d’établir le dossier-risques de l’entreprise. Elle est à mettre en corrélation étroite avec la brochure « Le bien-être des tra- vailleurs lors de l’exécution de leur travail - Commentaire juridique de la loi du 4 août 1996 », et la série des brochures SOBANE . Outre les méthodes de la stratégie de prévention SOBANE, cette bro- chure présente, aux chapitres 6 et 7, des méthodes d'analyse des risques essentiellement axées sur les risques liés à la sécurité au tra- vail. En ce qui concerne l'ergonomie et la charge psychosociale, la bro- chure « Méthodes et instruments pour une analyse ergonomique et psychosociale » présente à nouveau la stratégie SOBANE mais aussi d'autres méthodes d'analyse des risques spécifiques à ces domaines du bien-être. 5 TABLE DES MATIÈRES Avant-propos . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .3 Table des matières . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .5 Glossaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .7 1. Introduction au système dynamique de gestion des risques . . . . . .9 1.1 Principe . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .9 1.2 Ce qu’englobe le système dynamique de gestion des risques . . . . . . . . . . . .10 1.3 Mise en place d’un système dynamique de gestion des risques . . . . . . . . . . .12 2. Evaluation du système dynamique de gestion des risques . . . . . . .13 3. Rôle et responsabilité des parties concernées par le système dynamique de gestion des risques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .15 3.1 Rôle et responsabilité finale de l’employeur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .15 3.2 Rôle et responsabilité associée des membres de la ligne hiérarchique . . . . .15 3.3 Rôle et responsabilité professionnelle des conseillers en prévention . . . . . .16 3.4 Rôle et responsabilité des travailleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .16 3.5 Rôle et responsabilité du comité pour la prévention et la protection au travail17 4. Prévention . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .19 4.1 Définition . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .19 4.2 Calculer le risque ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .19 4.3 Mesures de prévention . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .20 4.4 Cadre légal . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .21 4.5 Plan uploads/Management/ analyse-des-risques2009.pdf