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Introduction 2 La mise en place d’un système de gestion de la santé, sécurité a

Introduction 2 La mise en place d’un système de gestion de la santé, sécurité au travail peut contribuer de manière efficace à réduire les risques et accroître la productivité de l’organisme. Il permet au chef d’entreprise de remplir ses obligations d’organisation de la sécurité et de la santé au travail. Cette démarche constitue ainsi une bonne pratique en matière de prévention et permet à l’entreprise : ·d’atteindre ses objectifs par la maîtrise de son organisation, ·d’avoir une amélioration continue de ses performances, · et de progresser de manière optimale en intégrant la santé et la sécurité au travail à toutes les fonctions de son organisation. Dans ce contexte, l’opération collective pilote d’« Accompagnement à la mise en place d’un Système de Management de la Sécurité selon les référentiels a vu le jour. Ce dispositif permet d’intégrer et de mettre en œuvre les principes de Santé et de Sécurité au Travail dans leur management. Leurs principes et démarches doivent êtres adaptés à vos entreprises. L’évaluation des risques est une opportunité pour enclencher une démarche de prévention dont la finalité est de préserver la santé et améliorer la sécurité de l’homme au travail. L’évaluation des risques, exigée par la réglementation, concrétise une première étape dans cette démarche. Toutefois, cette évaluation ne suffit pas à l’entreprise pour progresser durablement dans ce domaine. Les accidents du travail et les maladies professionnelles ne doivent plus être perçus comme une fatalité mais bien comme un dysfonctionnement de l’entreprise. 3 Pourquoi vous êtes-vous engagés dans la démarche SECURITE ? Les questions de sécurité sont une préoccupation déjà ancienne. Dans la mise en place d’un système de management OHSAS 18001, ou ISO 45001 plusieurs opportunités y sont décrites: · Créer un système cohérent de management intégré Qualité, santé, Sécurité, Environnt. · Structurer les éléments de gestion de la sécurité existants · Réaliser une mise à jour au niveau de la conformité réglementaire · Sensibiliser et impliquer l’encadrement et le personnel dans les questions santé/ sécurité. · Répondre aux demandes des clients en matière de Qualité/sécurité. Manager c’est organiser (organigramme Qui va travailler et qui contrôle) et Gérer de manière systémique (un système c’est l’ensemble des Procédure d’une fonction). Une procédure détaille l’enchainement dans l’Ordre des acteurs, des actions et des moyens, (elle peut concerner différents acteurs de tous les services ou de toutes les fonctions) dans une opération. La Marche à suivre concerne une opération d’urgence en cas d’incident. Elle est apprise et exercée par les intervenants. (Elle ne peut être planifiée parce qu’accidentelle) Une gamme va détailler dans l’odre l’activité d’un seul acteur. (expl : Pianiste, Mécanicien, caissier, soudeur) 4 Le management de la sécurité 5 La mise en place d’un Système de Management de la Sécurité (SMS) permet de mettre en place dans l’entreprise une organisation pour améliorer la prise en compte de la santé et de la sécurité au travail. Il permet notamment d’intégrer les résultats du document unique dans un cadre formalisé qui peut être certifié. Dans le cadre de cette opération collective, les 10 entreprises accompagnées se sont appuyées sur le référentiel OHSAS 18001. L’OHSAS 18001 en quelques mots... Issu du secteur privé et élaboré à partir de normes nationales existantes, il bénéficie d’une reconnaissance internationale. Révisé en juillet 2007, il est devenu l’OHSAS 18001:2007.Dans une perspective de management intégré QSE (Qualité, sécurité, environnement), le référentiel OHSAS 18001 est entièrement compatible avec les référentiels ISO 9001 (qualité) et ISO 14001 (environnement). Il convient toutefois de rappeler que le référentiel utilisé dans un système de management de la santé et de la sécurité au travail est un guide au service d’une politique : il est fait pour aider l’entreprise à prendre les dispositions d’organisation et de gestion nécessaires au respect de la santé et de la sécurité au travail. Identification des dangers, évaluation des risques et des moyens de maîtrise Les principaux référentiels Les principaux référentiels existants dans le domaine de la SST peuvent être schématiquement regroupés en quatre catégories : 1. Les guides généraux de bonnes pratiques comme l’ILO/OHS 2001 (élaboré par l’Organisation internationale du Travail), 2. des référentiels généraux certifiables tels l’OHSAS 18001, ISO 45001 3. des référentiels orientés vers les relations entreprises extérieures / entreprises utilisatrices Manuel d’amélioration sécurité des entreprises (MASE), 4. des référentiels spécifiques élaborés par et pour l’entreprise ou le secteur d’activité tels ISO 9001 qualité ou ISO 4001 environnement ou HACCP et autres. 6 Cette étape constitue le socle sur lequel va se déployer le Système de Management car elle conditionne la définition et la mise en place de plusieurs éléments fondamentaux du système. L’évaluation des risques SST, telle que définie dans le référentiel OHSAS 18001, correspond à l’application réglementaire du décret du 5 novembre 2001 portant création d’un Document Unique et constitue donc un outil pouvant répondre à ce chapitre du référentiel OHSAS 18001. Grace à la mise en place du SMS, le document unique d’évaluation des risques devient un outil de pilotage de la démarche de prévention de l’entreprise. L’ensemble des situations à risques détectées a priori (APR) et a posteriori (Inspections) ou par le biais des analyses d’accidents ou des non conformités ainsi que des audits sécurité y sont rassemblées. Points + : • Une vision globale des risques de l’entreprise et des actions associées • Une gestion facilitée des plans d’actions • Une réponse structurée à donner aux parties intéressées internes et externes • La garantie de pouvoir justifier de l’obligation de résultat Dans ce cadre chaque acteur de la sécurité mets en œuvre une réflexion pluridisciplinaire autour des questions de SST permettent de travailler sur les évaluations des risques en phase de conception. Points+ : • La mise en œuvre des 9 principes généraux de prévention (suppression du risque à la source) • Une démarche d’anticipation des situations à risques en évitant les potentiels transferts de risques dans le cadre du déménagement • Une intégration de la santé sécurité aux méthodes et processus de travail 7 Compte tenu des risques spécifiques des activités de chantier, notamment sur route et sur les postes électriques, la méthode d’évaluation des risques est réalisée d’une part pour les unités de travail « stables » c’est-à-dire en lieu fixe, mais aussi pour les unités de « chantier ». Par ailleurs, compte-tenu des particularités de chaque chantier, l’animateur QSE participe à chaque réunion de planning en présence des conducteurs de travaux afin d’identifier les risques spécifiques du chantier à venir. Par exemple, lors d’un chantier récent, la présence d’un nid de guêpes présentant un risque réel non identifié préalablement dans le PT a été identifié et traité. Points + : • Adaptation de l’analyse des risques aux particularités des activités de chantier • Démonstration forte de la volonté de faire de la sécurité un enjeu quotidien Politique de santé et sécurité au travail La politique est l’élément fondateur du système de management. Elle définit les orientations en matière de maîtrise des risques Santé et Sécurité au Travail (SST). Il est essentiel que la Direction s’implique dans son élaboration, sa diffusion, sa promotion et sa mise en œuvre. Cette politique doit être en cohérence avec les préoccupations réelles de l’entreprise. Elle comporte des engagements de principe notamment de : - prévention des dommages aux personnes, qu’ils soient accidentels ou chroniques, - conformité à la réglementation et aux autres exigences auxquelles l’organisme a souscrit, - amélioration continue. Communication de la politique L’entreprise doit communiquer sa politique tant pour ses salariés que pour le personnel travaillant pour son compte (intérimaires, certains sous-traitants). Il convient d’expliciter les engagements de la direction et de s’assurer que ceux-ci sont compris. La politique doit être tenue à la disposition du public et des parties intéressées. Intégration de la politique Dans le cas où il existe d’autres systèmes de management dans l’entreprise, il est préférable que l’entreprise définisse une stratégie et une politique communes et ce, pour donner plus de sens, de clarté et de cohérence à la stratégie de l’entreprise. Un groupe de travail constitué de l’animateur HSE ou QSE et des représentants de la CHS travailleront à l’élaboration de la politique SST en s’appuyant sur les données de l’évaluation des risques réalisée sur le terrain à l’aide check-list et guide en collaborations avec des opérateurs expérimentés. De ce fait la politique la politique sera cohérente avec les besoins de sécurité perçues par les salariés sur le terrain et les exigences règlementaires. Points + : • Une adhésion de l’ensemble du personnel à la démarche SST • Une valorisation du travail de détection et de remontée des informations en matière de SST pour une plus grande transparence en matière de sécurité au sein de l’entreprise • La favorisation du dialogue social autour des questions de SST. De ce fait la politique est en cohérence avec les problématiques de santé sécurité perçues par les salariés sur le terrain. Témoignages La Direction traduit son engagement par une déclinaison de la politique établie et des objectifs associés auprès des cadres de l’entreprise pour un déploiement efficace sur le terrain. 8 Ces objectifs associés à des indicateurs précis ont uploads/Management/ elements-pour-debutants-hse-modifie.pdf