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¤ C’est présentation présenter par : © INEHDI Oussama ; © STITOU Oussama ; © EL

¤ C’est présentation présenter par : © INEHDI Oussama ; © STITOU Oussama ; © ELOIARM Younes ; S5- département économie -Module Finances publiques # Professeur . Dr EL BOURKI MOUHAMMED # PLAN DU TRAVAIL Les questions secondaire : 1-Introduction : Définition générale de contrôle et audit et évaluation de budget 2-Le rôle de comptable publique et ordonnateur: 3-Problématique : Efficacité de système CAE dans la mesure de limiter les phénomènes de la corruption et manipulation administrative Les questions secondaire : = Comment ces phénomènes influencent l’économie national = Quelles sont les alternatives au cas de le non efficacité de système CAE Introduction : •Les contrôles politiques •Les contrôles Administratifs •Les contrôles Juridictionnels Les contrôles • Les contrôles financiers publics se répartissent traditionnellement en trois catégories : • Les contrôles politiques • Les contrôles Administratifs • Les contrôles Juridictionnels Les audits • Consiste à examiner les processus de gestion pour s’assurer qu’il permettent de produire une information sincère et transparente Les évaluations • L’évaluation d’une politique publique a pour objectifs assignés et aux moyens mise en œuvre. I‐ Le contrôle juridictionnel  La Cour des comptes  Les Cours régionales des comptes II‐ Le contrôle politique  Le contrôle exercé par le Parlement  Le contrôle exercé par les partis politiques, la société civile et l’opinion publique III‐ Le contrôle administratif  Le contrôle des comptables sur les ordonnateurs  Le contrôle hiérarchique  Le contrôle opéré par l’IGF… Les catégories de contrôle : Les catégories de contrôle : Qu’est-ce que l’audit ? Les techniques d’audit et les techniques d’évaluation sont en plein développement et renouvellent en profondeur le spectre des contrôles financiers publics, sous l’influence du modèle entrepreneurial. L’ audit : • L’audit consiste à examiner les processus de gestion pour s’assurer qu’ils permettent de produire une information sincère et transparente. L’audit peut être interne : au sein de la structure (entreprise ou collectivité publique), un service est mis en place spécifiquement pour auditer ses autres composantes. Il peut être externe : la structure fait appel à un intervenant extérieur chargé de certifier les processus comptables ; c’est le modèle du contrôle de gestion effectué par un commissaire aux comptes, dans le secteur privé. Dans le secteur public, on trouve cette logique d’audit notamment dans la mission de certification des comptes de l’État que la Cour des comptes doit être effectuer chaque année en vertu de l’article 58 de la LOLF. Qu’est-ce que l’évaluation des politiques publiques ? A quoi sert l’évaluation ? L’évaluation vise d’abord à fournir aux pouvoirs publics des outils pour rendre leur action plus efficace. Elle doit fournir trois types d’information : •Comment fonctionne la politique et quels sont ses effets ? •Ses effets sont-ils à la hauteur des objectifs ? •Peut-on faire mieux et comment ? Selon les conclusions de l’évaluation, les décideurs pourront être amenés à modifier une politique, à y mettre fin ou au contraire à la généraliser. L évaluation : Qui réalise l’évaluation ? Les évaluations sont réalisées par des institutions publiques indépendantes telles que la Cour des comptes, la Haute Autorité de santé ou encore le Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur. Celles-ci ont recours à des "chargés d’évaluation" issus d’horizons très divers (économistes, chercheurs en sciences sociales, statisticiens, consultants, etc.) qui réalisent les travaux d’enquête en collaboration avec les fonctionnaires chargés de la politique. Quels sont les critères ? Les principaux critères d’évaluation sont : •L’atteinte des objectifs (les effets constatés sont-ils conformes aux objectifs ?) ; •La pertinence (les objectifs sont-ils adaptés à la réalité sociale ?) ; •La cohérence (la mise en œuvre de la politique et les moyens sont-ils en adéquation avec les objectifs ?) ; •L’efficacité (les effets sont-ils à la hauteur des objectifs ?) ; •L’efficience (les effets sont-ils à la hauteur des coûts ?). Principaux référentiels de cadre comptable marocain Loi comptable 9-88 : Loi comptable 9-88 : Loi relative aux obligations comptables des commerçants C.G.N.C: C.G.N.C: Code général de la normalisation comptable Acteurs de l’exécution du budget Ordonnateurs : Comptables publics : Les ordonnateurs principaux Les ordonnateurs délégués Les Sous-ordonnateurs : Les autres comptables Les comptables des trésor : Le rôle du comptable public Ses principes attributions sont de retracer et de vérifier les différentes opérations financières (recettes et dépenses) de l’argent public décidées par son ordonnateur . Il est chargé du maniement des fonds publics et veille à la bonne tenue des comptes . Le rôle du ordonnateur Est un agent d’autorité placé à la tête d’un linistère ,d’une collectivité territoriale , d’un établissement public ou d’un service qui a ontre ses fonctions d’administrateur, la compétence du pouvoir de décision financière . Problématique : Efficacité de système CAE dans la mesure de limiter les phénomènes de manipulation administrative (comme la corruption!)? Comment ces phénomènes influencent l’économie national ? Quelles sont les alternatives au cas de le non efficacité de système CAE? Les système CAE La corruption et manipulation Economie national Le côté de ce sujet présente le système CAE sur les opérations financiers de l’Etat CAE L’impact négative L’impact positive Travail du recherche : LORLF Les hystériquement le Maroc va utilisé le système CAE par maniérer spécifique avant 6 année au moins par bien sûr LORLF. donc nous allons analyser les indices des corruptions et aussi les taux de croissance économique, et après va comparée les résultats obtenus avec la vérité réelle de Maroc. Les hypothèses de le modèle de travail : L’impact négative du système CAE sur les phénomènes de manipulation comme la corruption. L’impact positive du système CAE sur les économies générales en Maroc. Le cas empirique : Indice de corruption Il s'agit d'un indice de perception de la corruption (IPC). Cet indice est construit à partir de plusieurs sondages d'opinion d'experts se prononçant sur leur perception du niveau de corruption dans les secteurs publics d'une centaine de pays. Par cet indice, on peut classer les pays sur une échelle de 0 à 10; 0 indiquant un degré de perception de la corruption élevé et 10 indiquant un degré de corruption perçu comme très faible. Transparence International qui a été créée en 1993 est une organisation non-gouvernementale consacrée à la lutte contre la corruption. Le secrétariat de cette organisation est à Berlin en Allemagne. Elle compte des sections nationales dans plus d'une centaine de pays. Source: Transparence International L’Indice de corruption aux Maroc La date LadateLe classement mondial Leclassement mondialL’indice de corruption L’indice de corruption2010 2010 85 85 3,4 3,4 2011 2011 80 80 3,4 3,4 2012 2012 88 88 3,7 3,7 2013 2013 91 91 3,7 3,7 2014 2014 80 80 3,9 3,9 2015 2015 88 88 3,6 3,6 2016 2016 90 90 3,7 3,7 2017 2017 81 81 4,0 4,0 2018 2018 73 73 4,3 4,3 y = 0,0883x - 174,16 R² = 0,707 0 0,5 1 1,5 2 2,5 3 3,5 4 4,5 5 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 indice de la corruption indice de la corruption Linéaire (indice de la corruption) Pour cette analyse je peux dit que le système CAE n’est pas efficace pour faire face les phénomènes de manipulation comme la corruption. Indice de croissance économique PIB : Croissance annuelle du PIB (%) La croissance annuelle du produit intérieur brut (PIB) en % représente la variation relative du volume du PIB en dollars constants entre deux années. Elle reflète l'augmentation (ou la baisse dans le cas d'une croissance négative) du niveau d'activité économique dans un pays. Il s'agit d'un indicateur souvent retenu lorsque l'on veut faire des prévisions à court et à moyen terme sur la situation économique d'un pays. Source: Banque mondiale L’analyse de la valeur PIB en Maroc : Année Valeurs Variations (%) 2010 3,82 -9,91 2011 5,25 37,43 2012 3,01 -42,67 2013 4,54 50,83 2014 2,67 -41,19 2015 4,54 70,04 2016 1,13 -75,11 2017 4,09 261,95 2018 2,95 -27,87 y = -0,1787x + 363,39 R² = 0,1533 0 1 2 3 4 5 6 2008 2010 2012 2014 2016 2018 2020 Les Valeurs des PIB Valeurs des PIB Linéaire ( Valeurs des PIB) Alors puisque les périodes des utilisées les système CAE pour les opérations des services publiques n’est pas effectuée les mouvements des activités de ce service sur les développements économiques lorsqu’il obtient les valeurs de PIB relativement négative par les années (2010-2018) Une paradoxe entre les données initiales et les résultats réels Problème sur les structures politique/social Problème sur les structures politique/social Les causes Les conclusion : Les conclusion : Référances : + Découverte de la vie publique : les finances publiques . 8éme édition Franck Waserman . + L'essentiel des Finances publiques édition 2019 Damarey, Stephanie . + Banque mondiale . + Transparence International . + Finances publiques La documentation Française 4e édition Jean-Marie Monnier . Merci pour votre attention uploads/Management/ finances-publiques-control-evaluation-et-et-audit-de-budget 1 .pdf