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Démarche Environnementale selon l’ISO 14001:2004 2 Sadok HEDHLY IMPACTUS suarl

Démarche Environnementale selon l’ISO 14001:2004 2 Sadok HEDHLY IMPACTUS suarl Tel : +216 97 47 41 42 Email : s.hedhly@gmail.com www.impactus-consulting.com 3 Objectifs du cours Connaître et savoir interpréter les exigences de la norme ISO 14001 version 2004, Orienter les stagiaires vers une lecture “non-linéaire” de la norme ISO 14001, Identifier les moyens concrets pour répondre aux exigences de l’ISO 14001 dans le cadre de son activité, Acquérir les outils et les indicateurs de mesure pour améliorer la performance environnementale de l’entreprise. 4 Sommaire I. L'environnement, des enjeux au cœur de l'actualité II. Examen détaillé des exigences du référentiel OHSAS 18001 et leur interprétation : 4.1. Exigences générales 4.2. Politique Environnementale 4.3. Planification 4.4. Mise en œuvre et fonctionnement 4.5. Contrôle 4.6. Revue de direction 5 Pollution du sol 6 Le saviez-vous Un kilogramme de piles classiques pollue durablement 10 à 20 m3 de sol ; une seule pile bouton au mercure, 400 l d’eau ou 1 m3 de sol pendant 50 ans. 7 Pollution hydrique 8 Le saviez-vous Un litre d'hydrocarbures tel que l’huile ou le gasoil peut couvrir un million de litres d'eau et empêcher ainsi l'oxygénation de la flore et de la faune pendant des années. 9 Prévision de la demande mondiale en énergie Réserves mondiales prouvées (G tep) Consommation annuelle en 2000 (G tep) Autonomie (au rythme actuel consommation) Pétrole 165 4,0 ≈40 ans Gaz naturel 142 2,3 ≈60 ans Charbon 510 2,7 ≈200 ans 10 Pollution atmosphérique 11 Réchauffement climatique : l’Effet de serre 12 Quand on augmente la concentration de gaz à effet de serre dans l'atmosphère, cela augmente son opacité au rayonnement terrestre, et donc le terme B (le rayonnement infrarouge terrestre qui parvient à s'échapper directement vers l'espace) diminue. Corrélativement le terme C augmente, ce qui conduit l'atmosphère à recevoir plus d'énergie. Elle rayonne donc plus, et le terme D augmente aussi. Le sol va donc recevoir une énergie accrue et sa température moyenne va monter. l’Effet de serre 13 Quelques catastrophes environnementales : Catastrophe de Seveso en 1976 A l’usine IGMERA dédiée à l'industrie pharmaceutique, un réacteur chimique de production de trichlorophénol (C6Cl3OH) connait un incident grave, la température s'élève en effet jusqu’à 220°provoquant la production de dioxine et HCl (2,3,7,8-TétrachloroDibenzo-para- dioxine). Un nuage toxique de dioxine se répand sur la ville provoquant la mort de nombreux animaux et l'apparition de lésions cutanées graves. Catastrophe de BHOPAL en 1984 Dans la nuit du 2 au 3 décembre 1984, à Bhopal, en Inde, un nuage toxique d’un des gaz les plus dangereux (25 tonnes d’isocyanate de méthyle gazeux) s’échappe d’une usine filiale de la multinationale américaine Union Carbide. La catastrophe fait 2300 morts, 300 000 blessés dont 12 000 graves. A ce drame a succédé le scandale d’une impunité qui a permis aux dirigeants d’Union Carbide d’échapper à la justice indienne et à leurs responsabilités. Catastrophe de TCHERNOBYL le 26 avril 1986 à 1h23 A la suite d’une série de dysfonctionnements techniques et d’erreurs humaines, le réacteur n° 4 de la centrale de Tchernobyl explose le 26 avril 198 6. La destruction du combustible (oxyde d’uranium) consécutive à une forte augmentation de puissance occasionne un enchainement d'incidents graves et irreversibles : mise en contact de la source radioactive avec de l’eau, explosion de vapeur avec rupture des tuyauteries, des poussières, aérosols et gaz radioactifs dont le césium et l’iode sont projetés dans l’atmosphère jusqu’à mille mètres d’altitude, provoquant l'évacuation de la zone dans un périmètre de 30 km. Causes identifiées : 2 violations de consignes permanentes, 1 non-respect de la procédure d’essai et 3 suppressions volontaires de protection automatique du réacteur. 14 Quelques catastrophes environnementales : L'Amoco Cadiz est le nom d'un pétrolier « supertanker » de 234 000 tonnes. Son naufrage, au large des côtes bretonnes, en mars 1978, provoqua une marée noire considérée, aujourd'hui encore, comme l'une des pires catastrophes écologiques de l'histoire. 15 Quelques chiffres CDI en % du PIB CD par habitant en USD PIB par habitant en USD Mali 6.50% 33 506 Algérie 3.60% 173 4795 Egypte 4.80% 151 3146 Tunisie 2.10% 109 5169 Maroc 3.70% 118 3188 Syrie 3.50% 95 2702 Jordanie 2.80% 73 2615 CDI : coûts de dommages environnementaux et des inefficiences dans l’utilisation des ressources Naturelles. PIB : produit intérieur brut : la valeur totale de la production interne de biens et services dans un pays donné au cours d'une année donnée Source : PNUD (Programme des Nations Unies pour le développement) : Etude réalisée en 2010 16 Parlons le même langage Environnement : Milieu dans lequel un organisme (3.16) fonctionne, incluant l'air, l'eau, le sol, les ressources naturelles, la flore, la faune, les êtres humains et leurs interrelations. ISO 14001:2004 17 Parlons le même langage Ecologie : concerne l'étude des relations entre un organisme et le milieu dans lequel il vit : son environnement donc. Ecosystème : est un ensemble constitué par un milieu naturel et les organismes qui y vivent. 18 Parlons le même langage Principe de précaution : « L’absence de certitudes, compte tenu des connaissances scientifiques et techniques du moment, ne doit pas retarder l’adoption de mesures effectives et proportionnées visant à prévenir un risque de dommages graves et irréversibles à l’environnement à un coût économiquement acceptable». 19 Parlons le même langage Développement durable : Permet de répondre aux besoins présents sans entraver la capacité des générations futures à répondre à leurs propres besoins. ISO 14050 20 Parlons le même langage Cycle de vie : phases consécutives et liées d'un système de produits : de l'acquisition des matières premières ou de la génération des ressources naturelles à l'élimination finale Eco-conception : c’est la prise en compte et la réduction, dès la conception ou lors d'une re-conception de produits, de son impact environnemental. 21 Parlons le même langage Principe pollueur-payeur : Principe selon lequel les frais résultant des mesures de prévention, de réduction et de lutte de la pollution doivent être pris en charge par le pollueur. Le principe pollueur-payeur a été adopté par l’OCDE en 1972, en tant que principe économique visant l’imputation des coûts associés à la lutte contre la pollution. Ce principe est un des principes essentiels qui fondent les politiques environnementales dans les pays développés. Le 20 avril 2010 Exposition d’une plate-forme pétrolière de BP au golfe du Mexique générant un incendie puis une marée noire de grande envergure avec une estimation moyenne de 4,9 millions de barils soit 780 millions de litres répandus et un désastre écologique sans précédent. Le coût de la marée noire, entièrement imputé à la compagnie BP, s'élevait selon les premières estimations entre 2,6 et plus de 5 milliards d’euros. 22 aspect environnemental : élément des activités, produits ou services d'un organisme susceptible d'interactions avec l’environnement. (ISO 14001) impact environnemental : toute modification de l'environnement, négative ou bénéfique, résultant totalement ou partiellement des aspects environnementaux d'un organisme. (ISO 14001) Parlons le même langage 23 Parlons le même langage Aspect Environnemental Impact Environnemental 24 Parlons le même langage Transport du légume Lavage du légume … Conditionnement Surgélation Exemple : 25 Intérêts d’Système de Management de l’Environnement Enjeux réglementaires Garantir un objectif minimal de conformité réglementaire Les relations avec les autorités sont facilitées, et l'entreprise peut éviter les sanctions pour non- conformité L'anticipation de la réglementation, ce qui permet d'éviter de se trouver brusquement en situation de non-conformité imposant des travaux dans l'urgence. Enjeux stratégiques l'image de marque : différenciation de l'entreprise ainsi que de ses produits et services La pérennité de l'entreprise est favorisée par la démarche d'anticipation et d'innovation induite par la mise en place du SME. Améliorer les relations entre l'entreprise et ses parties intéressées Enjeux économiques Identification des coûts environnementaux (coûts liés aux prélèvements de ressources : consommations de matière et d'énergie, et coûts liés au traitement des rejets, taxes...) Favoriser les mesures de réduction de ces coûts : réduction de consommation, réduction des rejets et déchets, optimisation des coûts de traitement des rejets et déchets Améliorer la compétitivité de l'entreprise 26 Des enjeux communs entre la Sécurité et l’Environnement Certaines substances chimiques, qui sont dangereuses pour l’opérateur, sont aussi dangereuses pour l’environnement, dès lors qu’elles sont rejetées dans l’eau ou dans l’air. Un grand nombre de risques relatifs à la sécurité peuvent devenir des risques relatifs à l’environnement : Un incendie, s’il n’est pas maîtrisé dans l’enceinte d’un établissement, peut devenir dangereux à l’extérieur. L’identification et la maîtrise des risques environnementaux liés aux procédés de production (fuites, rejets et pollution, explosion …) contribuent à l’identification et à la maîtrise des risques pour les salariés et le public. 27 On dit qu’un Système de Management existe si l'entreprise dispose des points clefs : Lignes de conduite : politique Objectifs Planification : moyens organisés, structures & responsabilités, allocation de ressources, ... Méthodes : organisation des tâches, logistique, traitement de données, ... Moyens de constater, uploads/Management/ formation-iso-14001.pdf