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METTRE EN PLACE SON SYSTÈME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL ISO14001 Animé par: W

METTRE EN PLACE SON SYSTÈME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL ISO14001 Animé par: WAJDI MEDHIOUB Consultant & Formateur en système de management Qualité, Sécurité et Environnement Auditeur Tierce Partie certifié IRCA Objectifs de la formation : Identifier les exigences de la norme ISO 14001 Planifier et mettre en place un système de management environnemental Définition de l’environnement : La norme ISO 14001 définit l’environnement comme : « Le milieu dans lequel un organisme fonctionne, incluant l’air, l’eau, le sol, les ressources naturelles, la flore, la faune, les êtres humains et leurs interrelations. » Il est aussi spécifié que dans le contexte de la mise en place d’un système de management environnemental le milieu s’étend de l’intérieur de l’organisme au système global (sous-sol également). Les pressions internes et externes : Client Réglementation Associations Banque Démarche volontaire (Coûts) Assurances Maison mère Produits respectueux de l’environnement Activités respectueux de l’environnement Stades d’évolution de l’approche environnementale : Réglementation Prévention Management Engagement de la direction Démarche volontaire Stade technique, juridique et financier : se prémunir contre les sanctions pénales et financières Stade management : principe de l’amélioration continue Le système de management environnemental : → Pour répondre aux contraintes environnementales de l’entreprise, la mise en place d’un système de management environnemental devient une nécessité. →Une méthode de gestion et d’organisation de l’entreprise visant à : prendre en compte de façon systématique l’impact des activités de l’entreprise sur l’environnement Evaluer ces impacts et les réduire Prendre en compte les contraintes économiques, financières, techniques et commerciales → Cela suppose : L’atteinte d’objectifs situés au-delà de la seule mise en conformité réglementaire L’adoption d’une organisation interne garantissant le respect des procédures environnementales définies par l’entreprise Le contrôle des résultats atteints Les outils de management : Domaine Titre Descriptif SITE INDUSTRIEL Eco-audit (Règlement Européen) Analyse environnementale Système de management environnemental Déclaration environnementale Vérification par un vérificateur environnemental agréé ISO 14001 (Norme Internationale) Système de management environnemental Pas de déclaration environnementale Certification par tierce personne Diagnostic Etats des lieux des impacts environnement Pas de labellisation Audit de sol Evaluation des atteintes à l’environnement limitées aux sols et sous sols PROCEDES Technologies propres Recherche de procédés industriels moins polluants PRODUITS A.C.V Analyse du cycle de vie du produit Ecolabels Labellisation du produit (NF environnement ou éco-label européen) Ecoproduits Concept écologique de produits Les avantages de l’ISO 14001 : Système de management environnemental Image de marque Sauvegarde de l’environnement Diminution des risques d’accidents Garantie d’une conformité réglementaire Augmentation des performances environnementales Argument commercial Relation avec les acteurs de l’environnement Diminution du coût du Non-Environnement Ce qu’est la norme ISO 14001 : Un outil basé sur le volontariat permettant de gérer les impacts d’une activité, d’un produit et d’un service sur l’environnement. Une norme qui peut être utilisée par tout organisme quelles que soient sa taille et son implantation dans le monde Un texte qui permet d’anticiper, notamment la conformité à la réglementation Un référentiel qui permet de structurer une communication interne / externe Ce que n’est pas la norme ISO 14001 : Un texte de loi Un texte qui impose des seuils réglementaires supplémentaires et qui modifie les exigences légales qui s’appliquent à un organisme Un texte qui oblige à publier ses résultats environnementaux Un texte qui impose des moyens quant à la satisfaction de ses exigences La structure de la norme ISO 14001 : 0. Introduction 1. Domaine d’application 2. Références normatives 3. Définitions 4. Exigences du système de management environnemental 4.1. Exigences générales 4.2. Politique environnementale 4.3. Planification 4.4. Mise en œuvre et fonctionnement 4.5. Contrôles et actions correctives 4.6. Revue de direction La boucle de l’amélioration continue: • Planifier (PLAN) : établir des objectifs et les processus nécessaires à la fourniture de résultats en accord avec la politique environnementale de l’organisme • Mettre en œuvre (DO) : mettre en œuvre les processus • Contrôler (CHECK) : piloter et mesurer les processus par rapport à la politique environnementale, les objectifs, les cibles, les exigences légales et autres, et rendre compte des résultats • Agir (ACT) : mener des actions pour améliorer de façon continue la performance du système de management environnemental Le système de management environnemental Politique environnementale Planification Mise en œuvre et fonctionnement Contrôle et actions correctives Revue de direction L’amélioration continue La boucle de l’amélioration continue : 4.2 Politique environnementale 4.6 Revue de direction 4.4 Mise en œuvre et fonctionnement 4.4.1 Ressources, rôles, responsabilité et autorité 4.4.2 Compétence, formation et sensibilisation 4.4.3 Communication 4.4.4 Documentation 4.4.5 Maîtrise de la documentation 4.4.6 Maîtrise opérationnelle 4.4.7 Préparation et réponse aux situations d’urgence 4.3 Planification 4.3.1 Aspects environnementaux 4.3.2 Exigences légales et autres exigences 4.3.3 Objectifs, cibles et programme(s) 4.5 Contrôle 4.5.1 Surveillance et mesurage 4.5.2 Evaluation de la conformité 4.5.3 Non-conformités, actions correctives et actions préventives 4.5.4 Maîtrise des enregistrements 4.5.5 Audit interne Analyse environnementale initiale : - identification des aspects / impacts environnementaux maîtrisables - identification des aspects / impacts environnementaux significatifs Politique environnementale Réglementation Demande des parties intéressées Objectifs et cibles d’amélioration Programme de management environnemental Mise en œuvre Mesure et analyse des résultats environnementaux (Ré)action et amélioration continue L’objectif global est d’équilibrer la protection de l’environnement avec les contraintes de l’entreprise 0. L’introduction Apporte des précisions sur la norme : Objectif global : équilibrer la protection de l’environnement et la prévention de la pollution avec les besoins socio-économiques Démonstration d’un bon niveau de performance environnementale Maîtriser les impacts des activités, produits et services N’entraîne pas de modification des exigences légales Rôle de la norme : certification, enregistrements… Les limites du contenu (absence de conseil, de mise en œuvre) Exclusion des aspects hygiène et sécurité Parallèle et différence avec les normes ISO 9000 Les chapitres de la norme ISO 14001 : 1. Domaine d’application Mise en œuvre d’une politique et des objectifs qui prennent en compte les exigences légales et autres et les informations relatives aux aspects environnementaux significatifs Ensemble de prescriptions sur les aspects environnementaux qu’il a les moyens de maîtriser et sur lesquels il a les moyens d’avoir une influence Applicable à tout organisme qui souhaite : Etablir, mettre en œuvre, tenir à jour et améliorer un SME S’assurer de sa conformité avec sa politique environnementale Démontrer sa conformité à la présente norme en :  Réalisant une auto-évaluation et une auto-déclaration  Recherchant la confirmation de son auto-déclaration par une partie externe  Recherchant la certification / enregistrement de son SME par un organisme externe 2. Références normatives Aucune référence normative n’est citée. Cet article est inclus de manière à retenir une numérotation des articles identiques à celle de la précédente édition (ISO 14001 : 1996) 3. Définitions Organisme : Compagnie, société, firme, entreprise, autorité ou institution ou partie ou combinaison de celles-ci, à responsabilité limitée ou d’un autre statut, de droit public ou privé, qui a sa propre structure fonctionnelle et administrative Parties intéressées : Individu ou groupe, concerné ou affecté, par la performance environnementale d’un organisme Politique environnementale : Expression formelle par la direction à son plus haut niveau de ses intentions générales et des orientations de l’organisme relatifs à sa performance environnementale Objectif environnemental : But environnemental général qu’un organisme se fixe en cohérence avec la politique environnementale Cible environnementale : Exigence de performance détaillée, pouvant s’appliquer à l’ensemble ou à une partie de l’organisme qui résulte des objectifs environnementaux, et qui doit être fixée et réalisée pour atteindre ces objectifs Performance environnementale : Résultats mesurables du management environnemental des aspects environnementaux d’un organisme Relation de cause à effet Aspect : cause Impact : effet - conséquence Aspect environnemental : Eléments des activités, produits ou services d’un organisme susceptible d’interactions avec l’environnement Impact environnemental : Toute modification de l’environnement, négative ou bénéfique résultant totalement ou partiellement des aspects environnementaux d’un organisme Activité Aspect Impact Transport de matières premières Emission de particules, gaz Pollution de l’air Emission de bruit Gène du voisinage Consommation de ressources naturelles Contribution à l’épuisement des ressources naturelles Fonte de l’acier Consommation d’énergie Contribution à l’épuisement des ressources naturelles Rejets d’eau Pollution du milieu naturel Emissions de particules Pollution de l’air Rejets de rebus Impact sur le paysage 4. Les exigences de la norme ISO 14001 →Cette norme s’articule autour de 3 valeurs-clés : Conformité réglementaire Prévention de la pollution Amélioration continue Mise à niveau préalable - réglementation Performance environnementale Amélioration continue Situation d’origine pour le SME Situation initiale Etat des lieux Construction du SME Temps Seuil de conformité Il faut d’abord connaître et se rapprocher au maximum du seuil de conformité réglementaire avant de monter un système ISO 14001 4.1. Exigences générales :  L’organisme doit : établir documenter mettre en œuvre tenir à jour et améliorer de façon continue un système de management environnemental 4.2. La politique environnementale : →Elle contient un engagement de la direction à : Être conforme à la réglementation Prévenir toute pollution Réduire les impacts sur l’environnement, objectifs globaux et principes d’actions : L’air Le sol La nappe phréatique Les cours d’eau La consommation d’eau La production de déchets Réduire les impacts sur l’environnement, objectifs globaux et principes d’actions L’amélioration continue Être conforme à la uploads/Management/ formation-sme.pdf