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AmeliorationContinue.fr : Réaliser une revue de direction QSE – Quelles sont le

AmeliorationContinue.fr : Réaliser une revue de direction QSE – Quelles sont les exigences ? 18/02/2016 - 1/5 Quelles sont les données d’entrée de la revue de direction QSE ? Les normes ISO 9001 : 2015, ISO 45001/DIS et ISO 14001 : 2015 sont parfaitement alignées au niveau des 10 chapitres. Les exigences de revue de direction se situent au niveau du paragraphe 9.3. En attendant la publication de la norme ISO 45001 en octobre 2016, vous travaillez actuellement avec le référentiel OHSAS 18001 : 2007. Les exigences de revue de direction se situent au niveau du paragraphe 4.6. Ce tableau va vous permettre de préparer un ordre du jour prenant en compte l’ensemble des référentiels QSE. Il est peut-être prématuré de prendre en compte les exigences de l’ISO 45001 dans sa version DIS. Il est préférable d’attendre la version FDIS (Final Draft) qui sera disponible a priori en mai 2016. ISO 9001 : 2015 OHSAS 18001 : 2007 ISO 45001 / DIS ISO 14001 : 2015 a) l’état d’avancement des actions décidées à l’issue des revues de direction précédentes g) Les actions de surveillance de précédents examens par la direction a) l’état d’avancement des actions décidées à l’issue des revues de direction précédentes a) l’état d’avancement des actions décidées à l’issue des revues de direction précédentes b) les modifications des enjeux externes et internes pertinents pour le système de management de la qualité h) les nouveautés, notamment toute évolution des exigences légales et autres se rapportant à la SST b) les modifications des enjeux externes et internes pertinents pour le système de management de la SST, y compris : 1) les exigences légales et autres exigences applicables 2) les risques professionnels, les risques et les opportunités pour la SST de l’organisme b) les modifications 1) des enjeux externes et internes pertinents pour le système de management environnemental 2) des besoins et attentes des parties intéressées, y compris des obligations de conformité 3) des aspects environnementaux significatifs 4) des risques et opportunités AmeliorationContinue.fr : Réaliser une revue de direction QSE – Quelles sont les exigences ? 18/02/2016 - 2/5 ISO 9001 : 2015 OHSAS 18001 : 2007 ISO 45001 / DIS ISO 14001 : 2015 c) les informations sur la performance et l’efficacité du système de management de la qualité, y compris les tendances concernant : 1) la satisfaction des clients et les retours d’information des parties intéressées pertinentes 2) le degré de réalisation des objectifs qualité 3) la performance des processus et la conformité des produits et services 4) les non-conformités et les actions correctives 5) les résultats de la surveillance et de la mesure 6) les résultats d’audit 7) les performances des prestataires externes a) les résultats des audits internes et des évaluations de conformité aux exigences légales applicables et autres exigences auxquelles l’organisme se conforme d) la performance SST de l’organisme e) le degré de satisfaction des objectifs f) l’état des recherches d’incidents, actions correctives et actions préventives c) le niveau de réalisation de la politique de SST et d’atteinte des objectifs de SST d) les informations sur la performance en SST, y compris les tendances concernant : 1) les événements indésirables, les non- conformités, les actions correctives et l’amélioration continue 2) la participation/coopération des travailleurs et les éléments de sortie de la consultation 3) les résultats de la surveillance et de la mesure 4) les résultats d’audit 5) les résultats de l’évaluation de la conformité 6) les risques professionnels, les risques et les opportunités pour la SST c) le niveau de réalisation des objectifs environnementaux d) les informations sur la performance environnementale de l’organisme, y compris les tendances concernant : 1) les non-conformités et les actions correctives 2) les résultats de la surveillance et de la mesure 3) le respect de ses obligations de conformité 4) les résultats d’audit d) l’adéquation des ressources / g) l’adéquation des ressources pour maintenir un système de management de la SST efficace. e) l’adéquation des ressources e) l’efficacité des actions mises en œuvre face aux risques et opportunités AmeliorationContinue.fr : Réaliser une revue de direction QSE – Quelles sont les exigences ? 18/02/2016 - 3/5 ISO 9001 : 2015 OHSAS 18001 : 2007 ISO 45001 / DIS ISO 14001 : 2015 f) les opportunités d’amélioration i) les recommandations d’amélioration f) les opportunités d’amélioration g) les opportunités d’amélioration / c) les communications pertinentes des parties intéressées externes, y compris les plaintes e) la communication pertinente avec les parties intéressées f) les communications pertinentes provenant des parties intéressées, y compris les plaintes / b) les résultats de participation et de consultation / AmeliorationContinue.fr : Réaliser une revue de direction QSE – Quelles sont les exigences ? 18/02/2016 - 4/5 Quelles sont les données de sortie de la revue de direction QSE ? ISO 9001 : 2015 OHSAS 18001 : 2007 ISO 45001 / DIS ISO 14001 : 2015 Les éléments de sortie de la revue de direction doivent inclure les décisions et actions relatives aux : a) opportunités d’amélioration b) besoins de changements à apporter au système de management de la qualité c) besoins en ressources L’organisme doit conserver des informations documentées comme preuves des éléments de sortie des revues de direction. Les données de sortie des revues de direction doivent être cohérentes avec l’engagement de l’organisme envers l’amélioration continue et inclure toute décision et action se rapportant à des modifications : a) de la performance SST b) de la politique et des objectifs SST c) des ressources d) des autres éléments du système de management de la SST Les données de sortie pertinentes de la revue de direction doivent être rendues disponibles pour être communiquées et consultées. Les éléments de sortie de la revue de direction doivent inclure les décisions relatives : • aux conclusions concernant la pertinence, l’adéquation, et l’effectivité/efficacité constantes du système de management de la SST • aux opportunités d’amélioration continue • aux éventuels changements à apporter au système de management de la SST, y compris les besoins en ressources • aux actions nécessaires à mener, lorsque les objectifs n’ont pas été atteints. L’organisme doit communiquer les éléments de sortie pertinents de la revue de direction aux travailleurs Les éléments de sortie de la revue de direction doivent inclure : • les conclusions sur la pertinence, l’adéquation et l’efficacité continues du système de management environnemental • les décisions relatives aux opportunités d’amélioration continue • les décisions relatives aux éventuels changements à apporter au système de management environnemental, y compris les ressources • les actions à mener, si nécessaire, lorsque les objectifs environnementaux n’ont pas été atteints • les opportunités d’amélioration de l’intégration du système de management environnemental avec d’autres processus métiers, si nécessaire • les éventuelles implications pour l’orientation stratégique de l’organisme AmeliorationContinue.fr : Réaliser une revue de direction QSE – Quelles sont les exigences ? 18/02/2016 - 5/5 ISO 9001 : 2015 OHSAS 18001 : 2007 ISO 45001 / DIS ISO 14001 : 2015 concernés, et quand ils existent, aux représentants des travailleurs. L’organisme doit conserver des informations documentées comme preuves des éléments de sortie des revues de direction. uploads/Management/exigences-revue-de-direction-iso-9001-ohsas-18001-iso-45001-iso-14001.pdf