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Groupe Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises Centr

Groupe Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises Centre de Casablanca Mémoire de fin d’étude Option : Audit et contrôle de gestion L’appréciation du contrôle interne du cycle ventes/clients dans le cadre d’une mission de CAC Rédigé par : AMMOR Kenza Encadré par : AKIL Ouassim Année universitaire : 2012-2013 Mémoire de fin d’études 2 REMERCIEMENTS Tout d’abord, je tiens à remercier toute l’équipe du cabinet Ernst & Young, pour l’accueil qu’ils m’ont réservé, pour l’intérêt qu’ils ont porté à mes questions et interrogations ainsi que pour l’ambiance chaleureuse qu’ils entretiennent au sein du cabinet et qui m’a permis de m’intégrer facilement dans le cadre de travail. Je tiens ensuite à remercier M. Ouassim AKIL, pour son encadrement tout au long de ma période de stage ainsi que pour tous les conseils qu’il m’a apporté pour l’élaboration de ce mémoire. J’aimerais également remercier l’ensemble du corps professoral du groupe Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises pour la qualité de l’enseignement tout au long de mon cursus universitaire. Enfin, mes vifs remerciements s’adressent à mon mari et mes parents pour leur soutien et leurs encouragements qui m’ont poussé à donner le meilleur de moi-même afin d’aboutir à un travail de qualité. Mémoire de fin d’études 3 SOMMAIRE REMERCIEMENTS INTRODUCTION Partie 1 : Fondements et démarche du contrôle interne Chapire 1 : Le cadre conceptuel du contrôle interne ............................................................................... 6 I- La notion du contrôle interne : ........................................................................................................ 6 II- Les objectifs et principes du contrôle interne : ............................................................................... 6 III- Les composantes du contrôle interne : .......................................................................................... 9 IV- Les limites du contrôle interne : .................................................................................................. 10 Chapitre 2 : Démarche d’évaluation du contrôle interne ..................................................................... 11 I- Planification de la mission : ............................................................................................................ 11 II- Evaluation du contrôle interne : ................................................................................................... 11 III- Lettre de contrôle interne : .......................................................................................................... 16 Chapitre 1 : Planification de la mission ................................................................................................. 17 Partie 2: Evaluation du contrôle interne du cycle ventes clients: Cas de la société GAMMA I- Définition de la mission .................................................................................................................. 17 II- Prise de connaissance de la société GAMMA ............................................................................... 17 III- Evaluation des risques généraux .................................................................................................. 20 VI- Planification de la mission d’audit ............................................................................................... 22 Chapitre 2 : L’évaluation du contrôle interne du cycle ventes/clients de la société GAMMA ............. 22 I- Prise de connaissance des procédures du cycle ventes/clients ..................................................... 22 II- Test de conformité ........................................................................................................................ 27 III- Test de permanence ..................................................................................................................... 29 IV- Evaluation du contrôle interne .................................................................................................... 29 V- La lettre de contrôle interne ......................................................................................................... 31 VI- Programme de travail pour le contrôle des comptes .................................................................. 32 CONCLUSION ANNEXES Mémoire de fin d’études 4 INTRODUCTION Dans un environnement de plus en plus concurrentiel caractérisé par l’ouverture des marchés, l’internationalisation de la finance et la complexité des procédures, les entreprises sont de plus en plus à la recherche de facteurs de performance et de moyens pour assurer leur pérennité, renforcer leur capacité concurrentielle et maintenir leurs positions sinon les améliorer. Ainsi, dans un souci d’optimisation de ses processus et de ses modes de gestion, l’entreprise procède à un bon nombre de pratiques pour connaître son environnement, maîtriser ses processus et détecter les facteurs de risques qui lui sont liés. Dans cette optique, les entreprises appliquent de plus en plus des processus de contrôle interne au sein de leurs entités afin de détecter les zones de risques, comprendre les processus, mesurer les ressources utilisées afin de mettre en œuvre les démarches nécessaires pour atteindre les objectifs fixés. Plus qu’un processus de restructuration, le contrôle interne permet également de formaliser les procédures, les rendre plus compréhensibles et surtout parer aux risques liés à la fraude. D’autant plus qu’il permet de former une excellente base pour les auditeurs lors des missions de commissariat aux comptes. Dans le sens, où ce dernier leur permet de rentrer en contact avec l’entreprise, comprendre son fonctionnement, et détecter les principales zones de risques afin de cibler leur cadre d’intervention et optimiser leurs travaux. C’est face à l’importance de ce processus et à l’intérêt qu’il revêt pour assurer le bon fonctionnement des entreprises, l’alignement et la conformité de leurs processus aux dispositifs réglementaires et à l’optimisation de leurs performances ; que nous tenterons lors de ce travail de démontrer l’importance du contrôle interne dans la détection et correction des anomalies pouvant être source de risque pour l’entreprise. Mémoire de fin d’études 5 Ainsi, ce mémoire suivra le plan suivant, une première partie qui représente une revue littéraire du contrôle interne et une deuxième partie pratique qui mettra en avant le processus de contrôle interne pour le cycle vente basée sur la méthodologie suivie lors de mon st Mémoire de fin d’études 6 Partie 1 : Fondements et démarche du contrôle interne Chapire 1 : Le cadre conceptuel du contrôle interne I- La notion du contrôle interne : Les définitions du contrôle interne sont nombreuses et ont eu le plus souvent comme auteurs des organisations professionnelles de comptables. Il en est ainsi de la définition du contrôle interne donnée en 1977 par le Conseil de l’Ordre des Experts Comptables : « le contrôle interne est l’ensemble des sécurités contribuant à la maîtrise de l’entreprise. Il a pour but d’un côté d’assurer la protection, la sauvegarde du patrimoine et la qualité de l’information, de l’autre l’application des instructions de la Direction et de favoriser l’amélioration des performances. Il se manifeste par l’organisation, les méthodes et les procédures de chacune des activités de l’entreprise, pour maintenir la pérennité de celle-ci ». Les différentes définitions institutionnelles données au contrôle interne peuvent être résumées comme suit : Le contrôle interne est un ensemble de méthodes et procédures visant à organiser les activités des entreprises, à sauvegarder son patrimoine et à prévenir et détecter les irrégularités et les inexactitudes. Il vise également à s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des enregistrements comptables dans le respect des instructions de direction et la recherche de l’amélioration des performances. II- Les objectifs et principes du contrôle interne : a- Objectifs : En 1990, le règlement 90/08 du Comité de la Réglementation Bancaire et Financière impose aux établissements de crédit de se doter d’un système de contrôle interne et en définit les objectifs : Mémoire de fin d’études 7 a) « vérifier que les opérations réalisées par l’établissement ainsi que l’organisation et les procédures internes sont conformes aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur, aux normes et usages professionnels et déontologiques et aux orientations de l’organe exécutif ; b) vérifier que les limites fixées en matière de risques, notamment de contrepartie, de change, de taux d’intérêt ainsi que d’autres risques de marché, sont strictement respectées ; c) veiller à la qualité de l’information comptable et financière, en particulier aux conditions d’enregistrement, de conservation et de disponibilité de cette information. » Ainsi, on peut citer les principaux objectifs du contrôle interne : - La sauvegarde des actifs : Le contrôle interne de l’entreprise vise à assurer le bon fonctionnement de ses processus internes, notamment ceux concourant à la sauvegarde de ses actifs. L’actif constitue le patrimoine de l’entreprise à savoir les postes du bilan, les hommes et l’image de l’organisation. Concernant le cycle ventes clients :  Recouvrement des créances clients  Enregistrement rapide et exhaustif des ventes et des règlements  Protection des stocks de matières premières et des produits finis  … - La fiabilité des informations financières : L’entreprise doit mettre en place un ensemble de procédures de telle sorte à avoir des informations fiables, vérifiables, exhaustives, pertinentes et qui reflètent l’image fidèle de l’entreprise. *La notion de l’image fidèle Selon l’article 11 de la loi comptable 9-88 : « Les états de synthèse doivent donner une image des actifs et passifs ainsi que de la situation financière et des résultats de l'entreprise. A cette fin, ils doivent comprendre autant d'informations qu'il est nécessaire pour donner une image fidèle des actifs et passifs ainsi que de la situation financière et des résultats de l'entreprise. Lorsque l'application d'une prescription comptable Mémoire de fin d’études 8 ne suffit pas pour donner l'image fidèle mentionnée au présent article, des informations complémentaires doivent être données ». Concernant le cycle ventes clients :  fiabilité des processus d’enregistrements comptables des ventes et avoirs  Suivi correct des dossiers clients… - Respect des politiques de gestion, des lois et des règlements : Le système du contrôle interne doit être basé sur une bonne compréhension des politiques de gestion et doit permettre à l’entreprise d’atteindre ses objectifs tout en respectant les lois et les règlements. Concernant le cycle ventes clients :  Respect des directives et procédures mises en place concernant les autorisations et approbations de la ligne de crédit client… - Respect des délais et optimisation des ressources : Le contrôle interne doit prendre en compte l’efficacité pour permettre à l’entreprise de croître et prospérer. Concernant le cycle ventes clients :  Traitement rapide des commandes  Examen de la solvabilité du client  La non rupture de stocks  La livraison de la commande dans les délais requis. - Le contrôle interne doit permettre de uploads/Management/ l-x27-appreciation-du-controle-interne-du-cycle-ventesclients-dans-le-cadre-d-x27-une-mission-de-cac.pdf