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Objec&fs d’un système de management SHE RC -‐ SE MAN -‐ 02400_A_F -‐ Rév. 1

Objec&fs d’un système de management SHE RC -‐ SE MAN -‐ 02400_A_F -‐ Rév. 1 -‐ 04/11/2014 -‐ Objec9fs d’un système de management SHE © 2014 -‐ IFP Training Raisons d’être d’obliga&ons SHE n Les enjeux HSE n Nota&on n Évolu&on du contexte industriel n L’évolu&on des réglementa&ons n Des risques industriels à l’accident n Déﬁni&ons, impacts et conséquences de l’accident 1 RC -‐ SE MAN -‐ 02400_A_F -‐ Rév. 1 -‐ 04/11/2014 -‐ Objec9fs d’un système de management SHE © 2014 -‐ IFP Training Les enjeux HSE n Enjeu : Ce que l'on peut gagner ou perdre à maîtriser ou pas la sécurité, la protec&on de la santé et de l’environnement n Comprendre les enjeux est un passage obligé pour : • adhérer aux objec&fs et aux ac&ons engagées • contribuer à l'eﬀort permanent d'améliora&on… n Exercice : iden&ﬁer les Enjeux HSE pour • Tout membre du personnel • Un responsable hiérarchique • l’Entreprise 2 RC -‐ SE MAN -‐ 02400_A_F -‐ Rév. 1 -‐ 04/11/2014 -‐ Objec9fs d’un système de management SHE © 2014 -‐ IFP Training Exemples d’enjeux pour un membre du personnel n Préserver son intégrité physique et morale, ne pas se faire mal, ne pas avoir de problèmes de santé ultérieurs n Protéger ses collègues, considéra&ons d'ordre moral (éviter le sen&ment de culpabilité) n Conserver son ou&l de travail, son emploi n Protéger la nature, préserver l’avenir de nos enfants n Améliorer : sérénité dans le travail, climat de conﬁance, ambiance n Eviter les poursuites au &tre de la responsabilité pénale n Obtenir de la reconnaissance 3 RC -‐ SE MAN -‐ 02400_A_F -‐ Rév. 1 -‐ 04/11/2014 -‐ Objec9fs d’un système de management SHE © 2014 -‐ IFP Training Exemples d’enjeux pour un responsable hiérarchique n Préserver l’intégrité physique de son personnel, considéra&ons d'ordre moral n Aﬃrmer son leadership n Eviter des poursuites au &tre de la responsabilité pénale n Développer l'esprit d'équipe et la cohésion du groupe n Eviter des rela&ons encadrement -‐ personnel diﬃciles n Réduire les pertes d'eﬃcacités liées aux dysfonc&onnements : disponibilité du personnel et du matériel n Améliorer la produc&vité grâce à un fonc&onnement de l'organisa&on plus eﬃcace : synergie avec la qualité… n Améliorer le climat social n Obtenir de la reconnaissance 4 RC -‐ SE MAN -‐ 02400_A_F -‐ Rév. 1 -‐ 04/11/2014 -‐ Objec9fs d’un système de management SHE © 2014 -‐ IFP Training Exemples d’enjeux pour l’Entreprise n Assurer sa pérennité n Aﬃrmer ses valeurs n Condi&onner l’excellence opéra&onnelle n Garan&r le progrès con&nu n Respecter la loi n Réduire les coûts (coûts directs et indirects des accidents/incidents) n Garan&r le climat social n Conserver une image de marque favorable et a\rac&ve sur le plan local et na&onal, auprès des collec&vités locales, du public, des clients, auprès des médias 5 RC -‐ SE MAN -‐ 02400_A_F -‐ Rév. 1 -‐ 04/11/2014 -‐ Objec9fs d’un système de management SHE © 2014 -‐ IFP Training Nota&on n HSE : “Health Safety and Environment” n SHE : “Sécurité Hygiène et Environnement” n Mais aussi • système de management de la Sécurité, la Santé et l’Environnement (SSE) • système de management de la Sécurité, l’Hygiène et l’Environnement (SHE) • Parfois le système est étendu à la Protec&on Industrielle, en anglais “security” 6 RC -‐ SE MAN -‐ 02400_A_F -‐ Rév. 1 -‐ 04/11/2014 -‐ Objec9fs d’un système de management SHE © 2014 -‐ IFP Training Évolu&on du contexte industriel n Complexité croissante des usines n Contraintes grandissantes du contexte économique n Modiﬁca&on de l’image industrie n Prise de conscience de la valeur humaine et de son environnement 7 “Un mode de développement répondant aux besoins du présent sans comprome\re la capacité des généra&ons futures” RC -‐ SE MAN -‐ 02400_A_F -‐ Rév. 1 -‐ 04/11/2014 -‐ Objec9fs d’un système de management SHE © 2014 -‐ IFP Training Évolu&on des réglementa&ons (ICPE) 9 1794 -‐ Explosion de la poudrerie de Grenelle (France) 1000 morts 1966 -‐ Explosion par BLEVE dans la raﬃnerie de Feyzin (France ) 18 morts 1976 -‐ Explosion dans une usine chimique avec rejet de gaz toxiques près de Seveso (Italie) 37000 personnes touchées 1979 -‐ Incident sur un réacteur nucléaire à Three Mile Island (USA) Evacua9on des popula9ons 1986 -‐ Explosion d’un réacteur nucléaire à Tchernobyl (Ukraine) 31 mort et pollu9on radioac9ve transfron9ère 1987 -‐ Explosion d’un entrepôt d’engrais à Nantes (France) – 30000 personnes évacuées 1997 -‐ Explosion d’un silo de céréales à Blaye (France) –11 morts 2001 -‐ Pollu9on aqua9que par du cyanure déversé par une fonderie d’or à Baia Mare (Roumanie) – Destruc9on de la vie aqua9que dans plusieurs rivières de l’Europe de l’Est -‐ Explosion de l’usine AZF de Toulouse (France) -‐ 30 morts, 2200 blésés, destruc9ons d’habita9ons CHRONOLOGIE DES PRINCIPAUX ACCIDENTS EN RELATION AVEC LA RÉGLEMENTATION POUR LA PRÉVENTION DES ACCIDENTS MAJEURS 1917 -‐ Modernisa9on du décret d’octobre 1810 1977 -‐ Décret d’applica9on de la loi SEVESO -‐ Décret d’applica9on de la loi du 19 juillet 1987 -‐ Loi du 22 juillet rela9ve à la préven9on des risques majeurs 1996 -‐ Direc9ve Européenne du 9 décembre SEVESO II 2003 -‐ Loi Bachelot Plan de préven9on des risques technologiques 1810 -‐ Décret d’Octobre 1967 -‐ Arrêté du 4 septembre 1976 -‐ Loi du 19 juillet rela9ve aux ICPE 1982 -‐ Direc9ve SEVESO 1986 -‐ Circulaire du 24 novembre – maîtrise de l’urbanisa9on 1992 -‐ Conven9on du 18 mars sur les eﬀets transfron9ères des accidents industriels 1999 -‐ Décret d’applica9on de la loi SEVESO II 1984 -‐ Explosion d’un dépôt de Gaz de Pétrole liquéﬁés à Mexico (Mexique) – 5000 morts Explosion et fuite d’un réacteur d’isocyanate de méthyle à Bhopal (Inde) – 3000 morts 1994 -‐ Fuite d’ammoniac lors du déchargement d’un wagon à Mazingarde (France) – Conﬁnement des popula9ons RC -‐ SE MAN -‐ 02400_A_F -‐ Rév. 1 -‐ 04/11/2014 -‐ Objec9fs d’un système de management SHE © 2014 -‐ IFP Training Évolu&on des réglementa&ons (Droit du travail) 13 ÉVOLUTION DES LOIS ET RÈGLEMENTS POUR LA PROTECTION DE LA SANTÉ ET LA SÉCURITÉ DES TRAVAILLEURS 1945-‐1946 -‐ Réforme de la Sécurité Sociale 1976 -‐ Loi du 6 décembre Sécurité intégrée au comportement de l’entreprise 1991 -‐ Loi du31 décembre Transposi&on de la Direc&ve Européenne (Evalua&on des risques 2001 -‐ Décret du 5 Novembre Document unique rela&f à l’évalua&on des risques pour la sécurité et la santé 2008 -‐ Mise à jour du Code du Travail 1er mai 1982 -‐ Loi du 23 décembre Droits des Travailleurs (CHSCT, Retrait, Alerte) 1992 -‐ Décret du 20 février Prescrip&ons SHE applicables aux travaux 1993 -‐ Arrêté du 19 mars Plan de préven&on RC -‐ SE MAN -‐ 02400_A_F -‐ Rév. 1 -‐ 04/11/2014 -‐ Objec9fs d’un système de management SHE © 2014 -‐ IFP Training Référen&els norma&fs n Démarches visant à améliorer la ges&on • de la QUALITÉ à par&r du référen&el ISO 9001 (version 2000) • de la PROTECTION de l'ENVIRONNEMENT à par&r du référen&el ISO 14001 (version 2004) • L’OSHAS 18001 (Occupa&onal Health and Safety management System) • ISRS (Interna&onal Safety Ra&ng System) 15 RC -‐ SE MAN -‐ 02400_A_F -‐ Rév. 1 -‐ 04/11/2014 -‐ Objec9fs d’un système de management SHE © 2014 -‐ IFP Training Des risques industriels à l’accident 17 RC -‐ SE MAN -‐ 02400_A_F -‐ Rév. 1 -‐ 04/11/2014 -‐ Objec9fs d’un système de management SHE © 2014 -‐ IFP Training L’accident n Accident : dysfonc&onnement ou événement imprévu lié au travail, à l’environnement du travail ou à un événement extérieur ayant des conséquences sur la personne humaine, l’environnement, les installa&ons, l’économie de l’entreprise n Incident : accidents n’ayant que des conséquences matérielles. n Accident majeur SEVESO II : • Événement (émission, incendie, explosion…) d’importance majeure • résultant de développements incontrôlés survenus au cours de l’exploita&on • et entraînant pour la santé humaine, à l’intérieur ou à l’extérieur de l’établissement et/ou pour l’environnement • un danger grave, immédiat ou diﬀéré, et faisant intervenir une ou plusieurs substances dangereuses. 18 RC -‐ SE MAN -‐ 02400_A_F -‐ Rév. 1 -‐ 04/11/2014 -‐ Objec9fs d’un système de management SHE © 2014 -‐ IFP Training Impact et conséquences 19 TYPE D’ACCIDENT EFFET REDOUTÉ IMPACT SUR n Feu n Explosion n Fuite de produits toxiques, corrosifs n Accident de personne (chute, coupure, choc, …) n Mort n Intoxica&on n Blessure physique n Blessure morale n Maladie professionnelle n PERSONNE HUMAINE Exploitant, intervenant extérieur, public n Pollu&ons : • Sol • Eau • Air • Déchets • Bruit n Plainte du public n Intoxica&on n Évacua&on des popula&ons n Généra&ons futures n ENVIRONNEMENT n Panne n Arrêt d’installa&ons n Dégâts sur ou&l de produc&on n Produit hors spéciﬁca&on n Retard de livraison, défaut quan&té n Perte ﬁnancière n Perte de conﬁance de l’ac&onnaire n Perte de clients n INSTALLATIONS, CLIENTS RC -‐ SE MAN -‐ 02400_A_F -‐ Rév. 1 -‐ 04/11/2014 -‐ Objec9fs d’un système de management SHE © 2014 -‐ IFP Training Coûts directs et indirects d’un accident de personne 21 Coûts directs Coûts indirects Ils correspondent aux frais occasionnés par uploads/Management/ m17-02a-objectifs-systeme-management-she.pdf