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7, boulevard Louis Nail – C.P. 19 – 56326 LORIENT Cedex – France Tél. : 02.97.3

7, boulevard Louis Nail – C.P. 19 – 56326 LORIENT Cedex – France Tél. : 02.97.37.22.00 – Fax : 02.97.37.12.15 E-mail : info@le-beon.com DAP 0801 DOC 01 Rev.3.0 22/042010 Mise à jour et restructuration sur la base des chapitres de l’OHSAS 18001 : 2007 C. HERBRETEAU HSE J.P. ZOLIEC Directeur général J.P. ZOLIEC Directeur général 2.0 20/12/07 Mise à jour suivant les principes directeurs de l’OHSAS 18001 et l’ILO OSH 2001 A. DIARRA HSE J.P. ZOLIEC Directeur général J.P. ZOLIEC Directeur général 1.0 06/01/06 Création du manuel HSE Version Date Modifications Etabli par Vérifié par Approuvé par MANUEL SANTE - SECURITE MANUEL SANTE SECURITE Version 3.0 Page 2 sur 14 GENERALITES 1. PRESENTATION DU MANUEL SANTE - SECURITE a. Objet du manuel Ce manuel a pour objet de décrire le système de management de la santé et de la sécurité en vigueur au sein de la société LE BEON MANUFACTURING. Il est destiné à un usage interne et externe, notamment auprès : - de notre personnel - de nos clients - des instances représentatives de l’Etat Le manuel est organisé suivant les chapitres de la norme OHSAS 18001 : 2007. b. Gestion du manuel Le manuel est rédigé et mis à jour par le responsable HSE. Chaque nouvelle édition du manuel est approuvé par le directeur général et fait l’objet d’un changement d’indice. c. Périmètre d’application Le système de management de la santé et de la sécurité mis en place au sein de LE BEON MANUFACTURING s’appuie sur la norme OHSAS 18001 et s'applique à l'ensemble des secteurs d'activité de l'entreprise. 2. PRESENTATION DE LA SOCIETE a. Identité Raison Sociale : LE BEON MANUFACTURING Adresse et Siège Social : 7 Bd Louis Nail - CP 19 56326 Lorient Cedex Téléphone : 02.97.37.22.00 Télécopieur : 02.97.37.12.15 Forme Juridique : Société Anonyme créée en juin 1965 b. Activité L'entreprise est spécialisée dans la conception et la réalisation d'articles forgés, toutes nuances d'acier, pour le levage, le tirage, l'amarrage, l'ancrage, le remorquage, destinés à toutes industries, et notamment aux chalutiers de pêche hauturière, à tous navires, aux installations spéciales maritimes (plates-formes pétrolières, barges grues, etc.) et de toute pièce de forge suivant plan à façon, à l'unité ou de petite série. Spécialité : Réalisation de manilles en acier allié haute résistance de force d'utilisation de 2 tonnes à 1500 tonnes. La société dispose des secteurs d'activité suivants : - la forge, - le traitement thermique. - l’usinage, - la soudure, SCHEMA DE SYNTHESE DU SYSTEME DE MANAGEMENT SANTE /SECURITE DE LE BEON MANUFACTURING - Consignes de sécurité au poste de travail - Gestion des produits chimiques - Intervention des entreprises extérieures - Prévention et réponse aux situations d’urgence MISE EN ŒUVRE ET FONCTIONNEMENT POLITIQUE DE PREVENTION - Politique sécurité - Charte sécurité ORGANISATION - Formation, sensibilisation, compétences (autorisations, habilitations) - Consultation du personnel (CHSCT) - Documentation - Communication interne et externe - Responsabilités et ressources PLANIFICATION DES ACTIONS Objectifs et programmes d’actions EVALUATION DES RISQUES - Document unique - Risque chimique - Risque incendie - Risque Bruit - Risque ATmosphères EXplosives EVALUATION DE LA CONFORMITE AUX EXIGENCES REGLEMENTAIRES ET AUTRES EXIGENCES (Spécifications clients) - Recueil des exigences réglementaires et autres exigences (Spécifications clients) - Veille réglementaire MESURE DE LA PERFORMANCE, ANALYSES ET ACTIONS CORRECTIVES - Recueil et analyse des accidents et incidents - Audits - Vérifications périodiques - Surveillance médicale du personnel - Contrôle de l’environnement de travail AMELIORATION DU SYSTEME - Bilan annuel - Revue de direction MANUEL SANTE SECURITE Version 3.0 Page 4 sur 14 POLITIQUE DE SANTE ET DE SECURITE AU TRAVAIL La direction générale définit et détermine la politique de l’entreprise en matière de santé et de sécurité au travail, elle contrôle la fonctionnalité du système de management de la santé – sécurité et l’adapte en fonction des besoins. Elle met à disposition les ressources requises et fixe les modalités d’organisation. La politique sécurité est déclinée au niveau opérationnel par une charte de sécurité qui fixe les règles et principes généraux de sécurité à respecter par l’ensemble du personnel. La politique et la charte sécurité sont affichées sur différents panneaux dans l’entreprise. Elles sont réexaminées et mises à jour si nécessaire. PLANIFICATION 1. IDENTIFICATION DES DANGERS, EVALUATION DES RISQUES ET MESURES DE PREVENTION Tous les postes de travail font l’objet d’une identification des dangers et d’une évaluation des risques suivant une méthodologie prédéfinie. Pour chaque risque évalué, les mesures de prévention existantes sont identifiées et leur efficacité est évaluée. Conformément à la réglementation, les résultats de ces évaluations des risques sont consignés dans le Document Unique qui sert de support pour définir le programme d’actions de prévention. 2. EXIGENCES LEGALES ET AUTRES Les exigences réglementaires applicables sont répertoriées et font l’objet d’une évaluation de la conformité de LE BEON MANUFACTURING. La liste de ces exigences réglementaires ainsi que les textes réglementaires sont accessibles. Le responsable HSE réalise une veille réglementaire mensuelle afin de s’assurer que l’ensemble des exigences réglementaires applicables est pris en compte par LE BEON MANUFACTURING. Les exigences « clients », notamment pour les projets « Off-shore », sont transmises au responsable HSE par le responsable Projets. 3. OBJECTIFS ET PROGRAMME DE SANTE ET DE SECURITE AU TRAVAIL a. Objectifs annuels de santé et de sécurité au travail Les objectifs généraux en matière de sécurité et santé au travail sont définis par la direction en début d’année. Les objectifs généraux sont construits de manière à répondre d’une part aux exigences réglementaires et d’autre part aux exigences « clients » en matière de santé-sécurité. Pour définir ces objectifs, la direction s’appuie notamment sur les statistiques accidents et maladies professionnelles, les comptes-rendus d’audits, les résultats de l’évaluation des risques et le rapport annuel du CHSCT. Les objectifs de sécurité sont déclinés dans un programme d’actions de prévention annuel. MANUEL SANTE SECURITE Version 3.0 Page 5 sur 14 b. Programme annuel de santé et sécurité au travail Le programme d’actions de prévention en santé–sécurité participe à faire vivre et progresser le management de la santé - sécurité dans l’entreprise avec pour objectifs : - de se conformer à la réglementation - de viser l’amélioration continue des résultats en matière de santé – sécurité au travail. Le programme d’actions de prévention est construit notamment à partir des résultats de l’évaluation des risques, des non-conformités réglementaires, des audits (clients, assureur…). Les actions prévues au programme sont suivies grâce à des indicateurs de suivi et le programme d’action est revu au moins annuellement. MISE EN ŒUVRE ET FONCTIONNEMENT 1. RESPONSABILITES ET RESSOURCES Les principales responsabilités en matière de santé et sécurité sont définies comme suit : a. Directeur général Définit la stratégie de l’entreprise, la politique et les objectifs en santé et sécurité, Coordonne les services de l’entreprise, Donne les moyens d’appliquer les dispositions définies dans le système de management santé - sécurité, Décide des investissements, Valide le plan de formation Approuve l’ensemble des documents concernant le système de management santé - sécurité, b. Responsable Hygiène, Sécurité et Environnement Assure la veille réglementaire Décide de la mise à jour des documents et en assure la rédaction, Mène les audits internes liés à la sécurité, Rédige les fiches d’incidents, propose et suit la mise en œuvre des actions correctives et préventives Assure le suivi des programmes et plans d’actions d’amélioration, S’assure du suivi des indicateurs de sécurité et gère les tableaux de bord c. Responsable de production et responsables de secteurs Veille au respect des consignes sécurité Signale les incidents et quasi-accidents S’assure de l’approvisionnement de son secteur en équipements de protection individuelle Assure, au quotidien, la gestion des matériels et produits liés à la sécurité Participe à l’amélioration de la santé – sécurité dans son secteur MANUEL SANTE SECURITE Version 3.0 Page 6 sur 14 d. Salariés Les responsabilités et obligations des salariés sont définies dans la charte sécurité qui est affichée dans les ateliers et communiquée lors de l’accueil sécurité réalisé à l’embauche de chaque nouveau salarié. 2. COMPETENCES, FORMATIONS ET SENSIBILISATION Les compétences en matière de santé – sécurité au travail sont identifiées pour chaque poste de travail. Chaque nouvel embauché (CDI, CDD, stagiaires, intérimaires, apprentis…) reçoit une formation à la sécurité lors de son accueil dans l’entreprise. Un livret d’accueil sécurité reprenant les consignes de sécurité à respecter dans l’établissement est remis à l’issue de cette formation. De plus pour l’utilisation de certains équipements ou pour des activités à risque, les salariés reçoivent une formation spécifique ainsi qu’une habilitation ou autorisation de travail. Les attestations de formations, les attestations de présence, les programmes de formation, etc. sont conservés par le responsable HSE. Une revue annuelle des besoins en formations permet d’établir le programme de formation pour l’année suivante en concertation avec les représentants du personnel. 3. COMMUNICATION, PARTICIPATION ET CONSULTATION Les modalités et le contenu de la communication en matière de santé -sécurité est adaptée au public visé. a. Communication interne Le principal outil de communication est le « tableau sécurité » présent uploads/Management/ manuel-hse.pdf