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Manuel Santé Sécurité au Travail Version Décembre 2018 Document Confidentiel So

Manuel Santé Sécurité au Travail Version Décembre 2018 Document Confidentiel Sommaire PAGE DE GARDE…….……………………….……………………. SOMMAIRE …………………………….……………..………........ I/ AVANT- PROPOS……………………………….………………………..... II/ POLITIQUE SANTÉ- SÉCURITÉ AU TRAVAIL ……….………....…… III/ INTRODUCTION & ENGAGEMENT ……….………………….……….. IV/ ORGANIGRAMME DE L’ENTREPRISE……………………….……….. V/ ENGAGEMENT ET LEADERSHIP ………………….…………………... VI/ LES PRINCIPES DU SYSTEME S.S.T ………………………………  RESPONSABILITES  PREVISION  PREVENTION  LIMITATION VII/ EVALUATION DES RISQUES VIII/ SUIVI DE PERFORMANCE ………………………….………………… IX/ AUDIT ……………………………………………………………………. I/ REVUE DIRECTION ……………………………..……………………… XI/ GLOSAIRE ……………………………………………………………….. XII/ LISTE DES MODIFICATIONS ………………………………………….. I/ AVANT-PROPOS Le fondement d'un système de gestion Santé Sécurité au Travail efficace se base sur l'implication de la Direction de la société au plus haut niveau. Le Comité de Direction de la société appuyé par son Directeur est fortement engagé pour l'amélioration des performances Santé Sécurité au Travail. Il est par ailleurs de la responsabilité de chaque employé, l'amélioration des opérations de façon à réaliser les principaux objectifs Santé Sécurité au Travail. Ce manuel du système de gestion Santé Sécurité au Travail définit de façon précise la gestion Santé Sécurité au Travail dans la société. Il est important que ce manuel fournisse les explications nécessaires pour l'entière compréhension des principes de gestion Santé Sécurité au Travail, de façon que chacun, durant l'accomplissement de sa tâche, s'implique à le faire en harmonie avec les exigences Santé Sécurité au Travail. Le lien entre ce manuel, l'activité et la tâche spécifique de chacun est illustré dans le registre des risques de l’activité concernée, qui montre comment ce système assure que les risques inhérents à l'activité considérée ont tous été identifiés et que les contrôles nécessaires sont mis en place afin de les réduire "aussi bas que Raisonnablement possible » Président Directeur Général de l’entreprise Propriétaire du Manuel La sécurité des personnes et du patrimoine, est au cœur des préoccupations et de la stratégie du BCSS INDUSTRIE Sarl. L’entreprise BCSS INDUSTRIE Sarl est décidée à développer et à mettre en œuvre des stratégies adaptées, des procédures efficaces afin d’assurer le plus haut niveau de sécurité, dans les chantiers & ateliers où elle opère. L’entreprise BCSS INDUSTRIE Sarl reconnaît comme essentiels la participation des employés et leur engagement dans l’application de la politique Santé Sécurité au travail. L’objectif visé est de protéger les personnes et le patrimoine de l’entreprise de tout risque pouvant nuire à leur intégrité et à la continuité de l'activité. La vision de l’entreprise BCSS INDUSTRIE Sarl, en matière de sécurité est fondée sur deux principes majeurs : anticiper plutôt que subir les conséquences et adapter les mesures aux risques potentiels. À ce titre, le Management de l’entreprise s’engage à : Promouvoir une culture de la Santé et sécurité au travail, basée sur l’anticipation et la prévention, ce qui demande un degré élevé de participation des collaborateurs de l’entreprise. Mettre en place un cadre permanent de réflexion sur la gouvernance, le financement et la promotion des moyens et des outils de la sécurité. Développer et mettre en œuvre des standards et dispositifs en matière de sécurité, en ligne avec les meilleurs standards internationaux et exigences réglementaires. Contrôler la stricte application des standards sécurité et de les réactualiser afin de maintenir des niveaux élevés de sécurité. Anticiper et identifier de manière proactive les risques, mettre en place les mesures préventives et correctives nécessaires. Analyser et tracer tout incident ou anomalie, y compris les défaillances et insuffisances du dispositif de sécurité afin de capitaliser sur l'expérience passée. Elaborer des plans d’action de gestion des risques et les contrôler de façon régulière afin de répondre aux risques éventuels. Développer un niveau de professionnalisme, de compétence et d’intégrité des personnels et les Evaluer avec la plus grande rigueur. Le management de l’entreprise BCSS INDUSTRIE Sarl s’engage à la mise en œuvre de cette politique, et de tout mettre en œuvre pour atteindre les objectifs de santé, sécurité au travail cités plus haut. Président Directeur Général POLITIQUE SANTÉ-SÉCURITÉ AU TRAVAIL Actions correctives & améliorations Revue de direction Actions Correctives Audit Suivi et contrôle Implémentation Planning &procédures Gestion des risques et leurs conséquences Organisation, responsabilités, ressources, standards, & documents. Politique et objectifs stratégiques III/ INTRODUCTION La politique et l’engagement de la société en matière de Santé, Sécurité au travail exigent d’avoir une approche systématique pour la gestion des affaires HSSE Les différentes composantes du système de gestion HSSE sont illustrées dans la figure suivante: les différentes composantes du système de gestion SST IV/ ORGANIGRAMME Directeur général Assistante de Direction Entité S.S.T et Audit Entité Comptabilité et recouvrement Entité Opérationnelle Entité Commerciale Conducteur des travaux Bureau de methode Chaudronnerie Maintenance industrielle Peinture industrielle V/ ENGAGEMENT ET LEADERSHIP Dans le cadre de la mise en place du Système de gestion S.S.T, le Directeur Général s’assure que: Les politiques HSSE sont communiquées à tout le personnel ; Une structure et une organisation efficace est en place pour la gestion des activités conformément aux règles S.S.T. Les responsabilités S.S.T sont clairement définies et que l’appréciation de la performance de son personnel tient compte de la performance S.S.T. Les évaluations de risques SST sont complétées pour toutes les activités de la société ; Les plans d’actions SST de toutes les activités sont en place et suivis périodiquement ; Les performances SST sont enregistrées, rapportées et analysées ; Le propriétaire revoit au moins une fois par an, l’efficacité du système SST. VI/ LES PRINCIPES DU SYSTEME Les quatre principes qui constituent le fondement du S.S.S.T sont présentés dans la figure ci- dessous : Responsabilité Prévision Prévention Limitation 1/ RESPONSABILITE On entend par responsabilité : - La conscience de ce que l’on doit ou que doit celui qui est en charge d’une fonction ou d’une tâche. - La volonté de sa mise en œuvre, - L’acceptation du devoir d’en rendre compte. Dans son application au Management, la responsabilité détermine le fonctionnement complet du système et sa pérennité. Elle suppose : - Un engagement de la direction, - Des décisions, - Une organisation, - Des compétences, - Un plan d’actions, - Des contrôles. I – 1 Un engagement de la direction On entend par engagement, l’expression formelle de la responsabilité. L’engagement suppose : - Une politique - Une déclaration solennelle. Une politique Dans le cadre des choix stratégiques de l’entreprise BCSS INDUSTRIE Sarl, la politique vise des objectifs généraux, fixe la démarche pour les atteindre et définit les moyens. Emanant du Directeur Général, elle est appropriée par chaque Manager, conducteur des travaux. Ceux-ci l’adoptent et la traduisent, en fonction de la spécificité de l’entité qu’ils dirigent, dans un plan d’actions. Ils s’assurent de sa connaissance et de son application par l’ensemble du personnel. Une déclaration solennelle La déclaration solennelle précise et fait connaître les termes de l’engagement. Emanant du Directeur Général, elle est déclinée aux différents niveaux de la hiérarchie. Elle s’adresse à tous les personnels, aux clients, aux fournisseurs. I – 2 Des décisions Les décisions permettent d’arrêter, d’ordonner ce qui doit être. Elles sont dès lors essentielles à l’expression du principe Responsabilité. Sauf en cas d’urgence, elles ne peuvent être prises de manière isolée et solitaire, mais selon une procédure en trois phases - De préparation de la décision (en amont), - Prise de la décision, - D’application de la décision (aval). Cette structure de la décision vaut procédure générale. Préparation de la décision Dans la limite de sa capacité autonome de décision, tout responsable doit avant de prendre une décision : - Consulter les experts compétents, - Analyser sa faisabilité, - Evaluer son efficacité, - Estimer son impact sur la santé- sécurité des personnes et la sécurité du patrimoine de l’entreprise. Ce décideur se renseignera auprès des managers collatéraux et des personnels concernés par sa décision, si cela lui apparaît nécessaire. Prise de décision Bien que sa préparation soit collégiale, la décision est prise individuellement par celui qui dispose de la capacité autonome adéquate. Un décideur ne peut dès lors invoquer les interventions d’autres personnes dans la préparation de sa décision pour refuser d’en assumer la responsabilité. Le décideur est, en définitive, celui qui dispose d’une capacité autonome de dire non aux propositions et conseils qui lui sont donnés. De la qualité de la préparation dépend la qualité de la décision. On peut en déduire que la qualité du travail des experts est essentielle à celle-ci. Application de la décision Le décideur met en œuvre l’ensemble des moyens techniques, humains et organisationnels (T.H.O) nécessaires à l’application de sa décision. Il en informe l’ensemble de son personnel, ainsi que toutes les personnes et collaborateurs concernées. Il suit le développement et les effets de sa décision. Pour cela, il - Organise un système de contrôle comportant des indicateurs adéquats, - Evalue l’impact et l’efficacité de sa décision, - Corrige ou retire, le cas échéant, sa décision. I – 3 Une organisation On entend par organisation une structure et son mode de fonctionnement par des définitions de fonctions et des procédures. Il s’agira ici de l’organisation en rapport avec la santé- sécurité au Travail. 1 -3-1/ La fonction santé- sécurité La fonction santé- sécurité a pour objet, la santé- sécurité des personnes, la sécurité du patrimoine uploads/Management/ manuel-sst-securite.pdf