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2 INTRODUCTION Véritable épreuve initiale assurant le passage de l’étudiant dan

2 INTRODUCTION Véritable épreuve initiale assurant le passage de l’étudiant dans le monde du travail , le stage en entreprise se relève aujourd’hui d’ une impérieuse nécessité pour celui –ci ,car il constitue son premier contact avec la active . L’importance du stage dans le cursus universitaire est indéniable, il permet à l’étudiant d’intégrer une équipe qui peut le conseiller et lui faire vivre de ce que sera son métier de demain . Il va être conforme à toute la réalité du métier. Les parties engagées dans cette opération son toutes les deux gagnantes ; d’abord l’entreprise qui donne une formation pratique a l’éventuel futurs collaborateurs , ensuite l’étudiant qui prend contact avec la réalité du travail et se familiarise avec son futur milieu professionnel. A l’instar de l’Institut Universitaire de Gestion (IUG) , ce passage du théorique au réel, sanctionne de nombreuses formation . En effet, pour atteindre son objectif principal qui est de former des techniciens supérieurs et répondre aux besoins des entreprise et administration du Pays Avec l’amélioration des nouvelles techniques dans différents domaines et avec l’accroissement considérable de la demande des étudiants pour le 2 cycle supérieur, l’IUG se propose maintenant la formation en maitrise (en collaboration avec l’UFP / l’ESG (Ecole Supérieur de Gestion ) à Dakar ,dans les spécialisés suivantes ; _ Maitrise en service Technique Comptable et Financières (MSTF) _ Maitrise en Service Technique du commerce International (MSTI) Ce cycle est accessible après un test écrit qui est organise chaque année a l’intention des étudiants, ou professionnels titulaire du DUT, ou un diplôme équivalent. 2 I- PRESENTATION DE L’ETABLISSEMENT (IUG): L’Ecole des Hautes études pratique (EHEP) a été crée en Septembre 1975 par arrêté ministériel N° 2114 et officialisée par ordonnance N°7995 /CMLN du 18 juin 1979.Avec l’avènement de l’université, Elle prit le nom l’Institut Universitaire de Gestion (IUG) en 1996. Elle assure la formation d’étudiant pour le Diplôme universitaire de technologie (DUT). Actuellement l’I U G a huit (8) filières de formation : Finances – Comptabilité (FC) . Informatique de Gestion (IG) . Technique de Commercialisation (TC) . Hôtellerie et Tourisme (HT) .Commerce International (CI) . Gestion Logistique et Transport (GLT) . Gestion des Entreprises et des Administrations (GEA). L’IUG est un établissement supérieur technique à cycle court. IL a pour missions : - la formation des futurs diplômés à des fonctions d’encadrement et de responsabilité dans le domaine administrative et d’entreprise. - l’initiation d’activités en relation avec le milieu professionnel ; - la formation continue. Les conditions d’admission pour le DUT : Quatre types de candidats peuvent s’inscrire à 2 l’I U G, mais tous seront soumis à une présélection, suivie d’un test. Type A : les étudiants réguliers du Baccalauréat de l’année en cours, ayant 25 ans au plus. Type B : les titulaires du BT de l’année en cours (Diplôme de l’E CICA ou Equivalent). Type C : les professionnels des secteurs public et privé titulaires du BAC D’un diplôme équivalent. Type D : les candidats non maliens, titulaires du BAC ou d’un diplôme équivalent. La formation dure deux (2) ans et elle est sanctionnée par un Diplôme Universitaire de Technologie (DUT). L’obtention du DUT reste subordonnée à l’exécution d’un stage pratique de trois (3) mois dans une entreprise publique, parapublique, ou privée. A l’issue de ce stage, les étudiants produisent un mémoire d’analyse administrative (Un rapport de stage) destiné à être apprécié par un jury lors d’une soutenance en séance publique. Avec l’amélioration des nouvelles dans différents domaines, l’E P G /I U G se propose maintenant la formation en maîtrise (en collaboration avec l’université d’EVRY cours couronne en France) dans les spécialités suivantes : Maîtrise en Sciences Techniques Comptables et Financières (MSTCF) ; Maîtrise en Informatique Appliqué à la Gestion des Entreprises (MIAGE) ; Maîtrise en Sciences Techniques du Commerce International (MSTCI). Ce cycle est accessible après un test écrit qui est organisé chaque année à l’intention des étudiants ou professionnels titulaires du DUT ou un diplôme équivalent. Ce stage permet aux étudiants non seulement de consolider leurs connaissances théoriques acquises durant leur formation, mais aussi de faciliter leur insertion dans la 2 vie professionnelle. C’est ainsi que j’ai eu à effectuer un stage pratique du 09/Mai au 08/Juillet 2011 au centre VI des Impôts à Sogoniko. Le dit stage s’est déroulé à la section receveur, section de l’accueille, section de gestion. Le thème retenu pour ce stage est :<< TRAITEMENT COMPTABLE ET FISCAL DE LA T.V.A >> Le travail qui suit comprend deux (2) grandes parties : La première partie (rapport de stage) : - Présentation du (lieu de stage) et du service d’accueil - Déroulement du stage et Missions effectuées - Observations et Suggestions - conclusion La deuxième partie est consacrée sur le thème :<<TRAITEMENT COMPTABLE ET FISCAL DE LA T.V.A >> Il est également compose de deux chapitre : Chapitre I : Etude général de la T.V.A Chapitre II : Cas pratiques 2 PREMIERE PARTIE RAPPORT DE STAGE 2 II-PRESENTATION DU CENTRE VI DES IMPÔTS : A) La création Le centre VI des impôts a été crée en 1986, informatisée en 2004 et inauguré le 09 Août 2004 par son Excellence Monsieur About Bakar Traoré, Ministre de l’économie et des Finances. 1) La situation Le centre VI des impôts se situe au cœur de la commune VI à Sogoniko dernière la Mairie, en angle opposé au septième Arrondissement de la police, en face du groupe la << LANTERNE>> La commune VI est limité à : _ L’Est par la portion de la limite Est au District comprise entre l’extrémité Sud-est et le lit du fleuve Niger _ à l’ouest par la limite Est de la commune VI _Au Nord par la portion du lit du fleuve Niger comprise entre les limités Est de la commune V _Au Sud par la portion de la limite Est et Ouest de la commune V Elle a une population de 8882 habitants et compte dix (10) quartiers : Banankabougou, Magnabougou, Yirimadjo (y compris la cité) Sogoniko, Dianéguela, Sokorodji, Missabougou, Faladie, Niamakoro, Senou 2) Zone d’intervention Le centre VI des impôts est chargé du recensement, de l’émission et du recouvrement des impôts et taxes relevant de sa compétence, son domaine d’intervention s’articule au tour des dix (10) quartiers de la commune VI : 2 Sogoniko, Magnabougou, Faladie, Sokorodie, Banankagou, Yirimadjo Senou Aéroport, Missabougou, Dianéguela, Niamakoro. 3) Objectif L’objectif global du centre est de recouvrer d’une par l’ensemble des impôts directs (à l’exception de la taxe sur les engins à deux roues) ; des impôts indirects (lorsque ces impôts doivent être perçus au Mali) des droits et taxes de toute nature relevant de sa compétence. D’autre part, il Procède au versement au trésor. B) Organisation et Fonctionnement du centre : Le centre VI des Impôts est dirigé par un chef de centre nommé par l’arrêté Ministériel. Le centre VI des Impôts comprend un secrétariat et trois sections : La section gestion? . La section recensement et service? La section receveur des Impôts. Le centre a aussi un gardien, un planton, trois agents de sécurité et un chauffeur. Le centre VI est un service sub-régional de la DGI chargé d’asseoir, de liquider et de contrôler l’ensemble des impôts relevant de la compétence de DGI. IL est chargé de recouvrer des impôts synthétiques : l’ensemble des impôts indirects à l’exception de la taxe sur les véhicules automobiles ; l’ensemble des impôts indirects, lorsque ces impôts doivent être perçus au Mali. Suivant L’arrêté n°03-4443 / SG du 12 mars 2004 relatif à l’organisation et à la modalité du fonctionnement des services régionaux de la Direction Générale des Impôts, le centre se place sous l’autorité technique du DID. C) Les différents partenaires : 2 Nous avons entre autre comme partenaires : Confédération Syndicale des Travailleurs du Mali (C.S.T.M) ; Fédération Nationale des hôteliers et restaurateurs et des espaces de loisirs ; Conseil National du Patronat du Mali (CNPM) ; Assemblée Permanente des Chambres d’Agricultures du Mali (APCAM) ; Fédération Nationale des Artisans du Mali (FNAM) ; Fédération Nationale des Transporteurs Routiers du Mali (FNTR) Association des Pêcheurs et Pisciculteurs du Mali (APPM) Ordre des Architectes du Mali (OAM) ; Ordre des Comptables Agréés et Experts Comptables Agréés du Mali (OCAECA) ; Ordre des Ingénieurs Conseillers du Mali (OICM) ; Syndicats Autonomes des Pharmaciens d’Office Privée, Ordre Nationales des Pharmaciens. III. DEROULEMENT DU STAGE: A) Organisation du travail : 2 Dans le cadre d’atteindre des objectifs du centre des Impôts, le travail est divisé entre trois (3) sections et le secrétariat cités dans la première partie. 1) La section de gestion La gestion consiste à obtenir la déclaration des contribuables du centre. La section de gestion s’occupe de : faire un contrôle formel des pièces accompagnant des déclarations. recherchera et réclamer les contribuables n’ayant pas fait la déclaration. Effectuera les taxations d’offices. La section de gestion a sous son autorité un préposé de dossiers qui est chargé pour le classement des dossiers des contribuables. Le classement se fait suivant leur Numéro d’Identification Fiscale (N I uploads/Management/ memoire-sur-la-tva.pdf