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Avant propos L’enseignement de gestion dispensé à l’Ecole Nationale de Commerce

Avant propos L’enseignement de gestion dispensé à l’Ecole Nationale de Commerce et de Gestion d’Agadir est résolument ouvert sur le monde des affaires. Les connaissances théoriques acquises lors de notre formation sont complétées est approfondies par l’élaboration des projets et mini-projets, par l’analyse des cas pratiques et par des stages en entreprises qui permettent aux étudiants de vivre des situations réelles, de nouer des relations nouvelles et d’aborder des difficultés concrètes. Dans ce sens, j’ai effectué un stage de trois mois au sein du Cabinet CAF management, pendant la période allant de 23 janvier au 29 Avril 2013. Sous l’encadrement direct de Monsieur Abdelmajid SAMRI ; associé gérant du cabinet. Ce stage que j’avais effectué relève d’une grande importance dans la mesure où il s’inscrit dans le cadre de mon projet professionnel à savoir le métier de l’audit et d’expertise comptable. Autres que les motivations personnelles de choix de sujet, le thème revêt un caractère particulièrement important pour les entreprises, vu qu’il leur permet d’avoir une sérénité fiscale face aux contrôles et risques fiscaux. DEDICACES A la mémoire de mon père, Que Dieu ait son âme, la bénisse de sa miséricorde. Pourvu que ce travail réalisé en son absence puisse être sacré prière pour la paix de son âme. A ma mère, Symbole de sacrifice et de dévouement, de l'affection et de la tendresse. A tous mes frères et sœurs. A toute ma famille et à tous mes Ami(e)s. REMERCIEMENTS Il m’est agréable de saisir cette occasion pour présenter mes vifs remerciements à mon professeur et encadrant pédagogique Mr. MBARK HOUSSASS, professeur chercheur à l’ENCG d’Agadir, pour ses conseil et son encadrement. Mes remerciements s’adressent également à M. Abdelmajid SAMRI ; l’associé gérant du Cabinet CAF management , à M. Mustapha kablaoui chef comptable pour tous les efforts qu’ils ont Trémoussé pour nous aider, pour leur sympathie et également pour leurs appréciables Conseils et recommandations, leur bon encadrement, leurs grands aides et leurs Informations pertinentes. Sans oublier de remercier l’ensemble du personnel du Cabinet CAF management avec qui j’ai eu l’occasion de passer ces trois mois de stage pour leur accueil, leur soutien, ainsi que leur sympathie. SOMMAIRE INTRODUCTION PARTIE I: APERCU THEORIQUE Chapitre 1 : Aspects conceptuels de l'audit fiscal 1) Généralités sur l'audit fiscal A. définition de l'audit fiscal…………………………………………………………………………………..11 B. objectif de l'audit fiscal……………………………………………………………………………………..12 C. les limites de l'audit fiscal…………………………………………………………………………………14 D. la gestion du risque fiscal …………………………………………………………………………………15 E. les sources du risque fiscal………………………………………………………………………………..16 Chapitre II : Démarche générale d'une mission d'audit fiscal A. la phase préliminaire………………………………………………………………………………………….19 B. prise de connaissance générale de la fonction fiscale de l'entreprise ……………….20 C. Evaluation du contrôle interne fiscale……………………………………………………………….21 D. contrôle des opérations à caractère fiscal…………………………………………………………24 E. rapport d'audit fiscal………………………………………………………………………………………….26 Chapitre III: Revue analytique des comptes A. examen des comptes du compte de bilan ………………………………………………………….34 B. examen du compte des produits et charges……………………………………………………….48 Partie II: c conduite d'une mission d'audit fiscal au sein de la société ABC Chapitre I : Présentation du cadre de la mission 1) présentation du cabinet…………………………………………………………………………………………61 2) les missions du cabinet ………………………………………………………………………………………..62 3) présentation de la société ABC (l'auditée)…………………………………………………………….64 Chapitre II : Conduite d'une mission d'audit fiscal au sein de la société ABC 1) La phase préliminaire A. Le diagnostic financier …………………………………………………………………………………………..65 B. revue social ……………………………………………………………………………………………………………72 C .revue juridique………………………………………………………………………………………………………73 2) prise de connaissance générale de la fonction sociale de la société ABC ………………..75 3) Evaluation du contrôle interne fiscal A. l'étude du système de contrôle interne fiscal…………………………………………………………76 4) Vérification des opérations à caractère fiscal ………………………………………………………..83 A. le questionnaire fiscal……………………………………………………………………………………………..83 B. les déclarations fiscales…………………………………………………………………………………………..86 5) L'analyse des comptes comptables…………………………………………………………………………88 6) rapport d'audit fiscal………………………………………………………………………………………………89 CONCLUSION BIBLIOGRAPHIE Liste des abréviations 6 Introduction Souvent subie et vécue comme source de risque, la fiscalité a été pendant de nombreuses années considérée comme une dimension complexe et coûteuse. Peu à peu, la perception de la fiscalité a évolué. Elle a évolué dans le sens d'une attention plus grande portée aux questions touchant à la sécurité juridique des opérations de l'entreprise. La fiscalité étant l'objet d'une réglementation complexe dont la mise en œuvre est source de contrôle mais également de sanction de la part de l'administration, les enjeux financiers de la fiscalité dans l'entreprise sont apparus rapidement. La régularité fiscale est l'analyse du mode de traitement réservé aux problèmes fiscaux au sein de l'entreprise auditée, où l'auditeur va s'interroger sur l'existence d'un service fiscal, sur l'existence des spécialistes pour l'enregistrement des écritures comptables à conséquence fiscales, savoir si l'entreprise consulte ou non des conseillers fiscaux, les méthodes de traitements fiscales et les conditions dans les quelles sont effectuées les versements au trésor. Donc, un audit est un passage en revue et un entretien devant aboutir à une évaluation ou à une appréciation d'un point de vue générale, il s'agit donc d'une revue critique aboutissant à l'évaluation d'un travail déterminé. L'audit fiscal est définit par M. Khaled Thabet comme, l'ensemble des opérations effectuées par un auditeur interne ou externe en vue de : -Vérifier la situation fiscale de l'entreprise auditée. - Dégager les éventuelles anomalies d'ordres fiscales ayant une incidence sur les comptes audités. -Apporter les améliorations nécessaires aux procédures à caractères fiscales. - Détecter les opportunités offertes par la législation en vigueur notamment celles qui permettent des économies d'impôts. Il convient à cet effet, de s'éclaircir sur le rôle de l'audit fiscal. En effet, le droit fiscal constitue un ensemble de règles génératrices d'obligations, dont le non-respect exposerait l'entreprise à sanctions en cas de vérification. Par la multiplicité, la complexité et l'instabilité de ses textes, la fiscalité génère de plus en plus des risques. Elle paraît comme la composante la plus difficile à manipuler puisqu'elle est quasi-permanente au point d'être jugée envahissante en toute action opérée par l'entreprise à savoir une nouvelle activité, un programme de recherche, une décision d'investissement, etc. ...d'où un audit d'efficacité s'impose, 7 qui consiste dans l'appréciation de degré de réalisation des objectifs fixés ou à fixer par l'entreprise, il couvre l'analyse des méthodes et des mécanismes de gestions et il porte sur l'opportunité des décisions de gestions. En outre, l'accroissement des obligations juridiques à la charge de l'entreprise, la prolifération des règles et des lois pousse l'entreprise à maîtriser son environnement fiscal ainsi que sa propre fiscalité. D'où, la nécessité de développer une nouvelle fonction, vu l'impact de la fiscalité sur la vie de l'entreprise. De ce fait, une gestion fiscale des actions et des décisions prises par l'entreprise pour maîtriser et réduire la charge fiscale avec la plus grande efficacité et sans l'exposer à des risques fiscaux s'avère indispensable, d'où l'apparition de l'audit fiscal. Ce dernier est considéré comme une mission ayant pour objet non seulement d'évaluer les forces et les faiblesses de l'entreprise en matière de fiscalité, mais aussi de la protéger contre un éventuel contrôle fiscal. En plus, plus les textes fiscaux se multiplient et deviennent complexes, plus le risque fiscal et le manque à gagner augmentent. En outre, le démantèlement des tarifs douaniers a amené l'Etat à recourir davantage aux ressources fiscales en accentuant les contrôles fiscaux. L'augmentation potentielle de ce contrôle oblige les entreprises à tenir compte de l'aléa fiscal dans leur prise de décisions. L'entreprise, la première concernée, ne peut faire face à de tels risques que par la prévention et la gestion qui ne peut passer outre l'audit fiscal, le moyen le plus efficace de l'évaluation des risques fiscaux. Donc, quels sont les principaux travaux d'audit effectués par un auditeur fiscal au cours d'une mission d'audit ? Et pratiquement comment se déroulement une mission d’audit fiscal ? Pour répondre à ces questions, ainsi nous exposerons : * Dans une première partie : une revue de littérature sur l’audit fiscal * Dans une deuxième partie : un cas pratique de la société ABC 8 Première Partie Aperçu Théorique Chapitre I : Aspects Conceptuels de l'audit fiscal Chapitre II : Démarche générale de la mission d'audit fiscal Chapitre III: Revue analytique des comptes 9 l 10 Chapitre 1 : Aspects conceptuels de l'audit fiscal : Face à la nouvelle réalité économique qui oblige les entreprises à évoluer dans un environnement en changement constant, se doter de moyens pour se prémunir contre les risques et garder la maitrise sur toutes les facettes de gestion est devenu une priorité. Depuis plusieurs décennies, on assiste à un changement profond au niveau de l’environnement des entreprises. Entre les exigences des partenaires qui ne cessent de croitre et les fraudes qui peuvent se manifester de diverses façons, en passant par l’intensification de la concurrence, se doter de moyens pour se prémunir contre les risques et garder la maitrise sur toutes les facettes de gestion est devenu une priorité pour les entreprises. La fiscalité est considérée comme l’une des préoccupations majeures de l’entreprise. C’est une contrainte dont la maîtrise est difficile. Même si l’entreprise adopte une stratégie de transparence fiscale, elle n’est pas toutefois à l’abri des risques fiscaux. C’est pourquoi l’entreprise doit consacrer une attention à la gestion des risques fiscaux. Autrement dit, elle doit suivre l’évolution de la législation fiscale. Il est souvent très coûteux pour une entreprise d’attendre l’arrivé uploads/Management/ mon-rapport-pour-fusion.pdf