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¡ C. Rousseau, Département Homme au travail, Centre de Lorraine, INRS, Vandœuvr

¡ C. Rousseau, Département Homme au travail, Centre de Lorraine, INRS, Vandœuvre C et article propose tout d’abord de positionner l’audit de sécurité par rapport aux autres types d’audits (financier, juridique, social…) et présente rapidement quelques pas- sages obligés dans la mise en place d’une démarche d’audit. Puis les résultats de deux études sont exposés. L’objet de ces investigations était de cerner une réalité de fonctionnement, sans porter de jugement académique et/ou normatif, per- mettant ainsi de dégager les intérêts et certaines limites de cet outil. En conclusion, des recommandations sont faites, concernant notamment la conception des documents utilisés pendant l’audit et le suivi des propositions formulées au terme de l’au- dit, afin d’améliorer la cohérence et la crédibilité de l’ensemble de la démarche. audit de sécurité analyse efficacité ADVANTAGES AND LIMITS OF THE SAFETY AUDIT T his article firstly situates the safety audit with respect to other audits such as financial,legal or social and then goes on to review a number of essential steps when initiating an audit. The results of two studies are then presented.The aim of these studies was to identify an operating reality while making no academic and/or normative judgement,thus highlighting the advantages and limitations of this tool. In conclusion,recommendations are provided,in particular concerning the design of the documents used during the audit and the follow-up of the proposals made at the end of the audit to improve both the coherence and credibility of the overall approach. safety audit analysis efficiency Intérêts et limites de l’audit de sécurité ND 2156-184-01 I 69 Cahiers de notes documentaires - Hygiène et sécurité du travail - N°184, 3e trimestre 2001 1. Position du problème 1.1. L’audit : mot fourre-tout ? L’audit a envahi toutes les sphères de la vie : politique, sociale et économique ; du Gouvernement (1) à l’association locale en passant par les entreprises, tous ont été ou seront l’objet d’un audit. Gary, (1990), écrit que « la technique de l’audit s’applique aujourd’hui à tous les domaines de la gestion » et se demande s’il s’agit « d’une mode passagère ou d’un véri- table outil d’aide à la prise de décision ». Selon Couret, (1987), « Le triomphe de l’audit est d’abord médiatique ». En fait, on constate que les pratiques d’audit sont relativement anciennes et un examen de la littérature montre qu’histori- quement, l’audit était réservé au domaine financier et qu’il s’étend désormais à d’autres champs comme le social, la tech- nique, le juridique, la qualité, la sécurité (Mikol, 1991). Selon Peretti et Vachette (1984), l’audit est « (…) un passage en revue et un entre- tien ou audition, devant aboutir à une éva- luation ou à une appréciation (…) Appliqué à l’entreprise, l’audit devient un examen professionnel d’une information, en vue d’exprimer sur celle-ci une opinion responsable et indépendante, par référen- ce à un critère de qualité, cette opinion devant accroître l’utilité de l’information ». Le terme audit vient du latin auditus « entendu » et est défini comme « une pro- cédure de contrôle de la comptabilité et de la gestion (d'une entreprise). » (2). (1) Ainsi, le Gouvernement, en 1993, créait une com- mission «Audit de la France » destinée à faire le bilan de la situation économique et sociale laissée par ses pré- décesseus (Joras, 1996). (2) Définition du « Petit Robert », 2000. Tcherkawski et Laurent (1991), définis- sent l’audit comptable comme « ayant pour objectif de garantir la validité des informa- tions financières et orienté vers le tiers, les actionnaires, le fisc, les banques ». Mitonneau (1988), définit l’audit de qua- lité comme « un examen méthodique et indépendant en vue de déterminer si les activités et résultats relatifs à la qualité satisfont aux prédispositions préétablies, et si ces dispositions sont mises en œuvre de façon efficace et apte à atteindre les objec- tifs ». Concernant un autre type d’audit - l’au- dit social -, il est présenté comme un « exa- men méthodique d’une situation et de ses éléments (3), l’audit est une démarche d’identification des écarts produits par la mise en œuvre du système de pilotage d’une organisation. Il procède par compa- raison à des référentiels, explicites et connus, relatifs au fonctionnement de cette organisation, à ses résultats et aux stratégies par lesquelles elle entend exploiter ou surmonter les situations qu’el- le rencontre pour atteindre ses objectifs (…) ». Candau (1985), considère « l’audit comme un contrôle des contrôles, un moyen de voir si dans les entreprises, ceux qui décident disposent des éléments nécessaires à la gestion des entreprises ». De la même façon, G. Leboterf et coll. (1985) présentent plusieurs types de cri- tères de comparaison, utilisés notamment dans l’audit de formation, et qui relèvent tous d’une logique de contrôle. Ce sont des critères : « de pertinence concernant le bien- fondé des décisions dans un champ donné de contraintes et de ressources, de conformité permettant de contrô- ler l’application de mesures, de règle- ments, d’efficacité pour apprécier dans quel- le mesure les résultats correspondent aux objectifs fixés, d’efficience pour déterminer si les résultats l’ont été au moindre coût, de cohérence entre, par exemple, les pratiques de formation et la politique de l’entreprise, la politique de personnel…, d’opportunité pour vérifier si la déci- sion a été prise au moment opportun ». Dans l’Encyclopaedia of Occupational Health and Safety (1997), Van De Kerckhove propose de définir l’audit de sécurité comme : « (…) une forme d’ana- lyse des risques et d’évaluation dans laquelle une investigation systématique est menée dans le but de déterminer de quelle manière les conditions sont réunies pour le développement et l’implémenta- tion d’une politique de sécurité efficace ». En France, l’audit de sécurité fait partie des pratiques qui se sont développées dans le cadre de la loi du 31 décembre 1991 (4), faisant obligation à toute entre- prise industrielle, commerciale ou de ser- vice d’effectuer une évaluation de ses risques professionnels. Dans le terme « évaluation », on retrou- ve le latin « valere » qui veut dire valoir ; il s’agit alors de déterminer la valeur, le prix ou l’importance de quelque chose (Arbisio, 1999). Dans l’étude des risques industriels, l’évaluation des risques est pour Lagadec (1979), le troisième niveau d’analyse (5). Il le définit comme faisant appel aux res- sources des sciences économiques et psy- chosociologiques, en vue d’établir des seuils d’acceptabilité sociale des différents risques. Pérusse et Bilodeau (1996), considèrent que tous les systèmes d’évaluation fonc- tionnent de la même façon. Il s’agit en fait de mesurer le degré de conformité par rapport à certains standards d’excellence. Selon ces auteurs, le système d’évalua- tion présuppose trois volets : la construction d’un modèle. Le système repose sur un modèle normatif, c’est-à- dire sur une certaine vision de ce qui constitue la situation idéale. Dans certains cas le modèle est explicite, dans d’autres cas, il est implicite ; la vérification de ce qui se fait réellement dans l’entreprise évaluée ; la comparaison entre le modèle et l’ob- servation. Pour Robin (1990), l’évaluation tend à se rapprocher d’un raisonnement par objec- tifs et s’accompagne de l’introduction d’in- dicateurs en tous genres. Favaro (1991), distingue trois catégories d’indicateurs de sécurité : de résultats, de risques et de moyens de prévention. Il classe l’audit de sécurité dans cette derniè- re catégorie. 1.2. La démarche de l’audit sécurité Selon Joras (1996), l’audit est une démarche spécifique d’investigation et d’évaluation à partir d’un référentiel, incluant un diagnostic et conduisant éven- tuellement à des recommandations. Par investigation, l’auteur entend notamment « qu’elle se fonde sur des témoignages exprimés oralement ou par écrit (ques- tionnaire), sur l’examen de documents ainsi que sur des observations directes ». Il définit également l’évaluation comme étant « une opération cognitive permanen- te qui permet constamment de mesurer le poids, les enjeux, les impacts, les consé- quences des écarts entre le prescrit (réfé- rentiel) et le réalisé ». Dans son guide méthodologique sur l’audit de sécurité (1993), le Comité inter- national de l’AISS (6), industrie chimique, le définit comme « un examen de la situa- tion d’une entreprise, d’un établissement ou d’une partie d’un établissement dont les conclusions font l’objet d’un compte rendu (…). Par une comparaison entre l’existant et l’état de l’art, l’audit permet d’identifier et d’évaluer les insuffisances en matière de sécurité, de proposer des amé- liorations et d’esquisser des solutions ». 1.2.1. Le cadre d’analyse de l’audit : le référentiel Le référentiel est défini par Joras (op. cit.), comme « l’ensemble des prescriptions (normes, objectifs, paradigmes, modèles, directives) s’imposant à une organisation ou retenu par elle et auxquelles l’auditeur va se référer pour comparer ce qu’il va constater à ce qui devrait être ». Ainsi, Pottier (1989) affirme que « c’est la connaissance précise de la distance entre les objectifs et le présent qui va permettre de gérer le changement dans sa dimen- sion technique, mais aussi dans sa dimen- sion sociologique ». Dans un article sur la normalisation, Mignot et Penan (1995), parlent d’un réfé- rentiel uploads/Management/ nd-2156.pdf