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- 1 - Abdourahmane Dieng professeur certifié en techniques quantitatives de ges

- 1 - Abdourahmane Dieng professeur certifié en techniques quantitatives de gestion EMAIL :diengabdourahmane2004@yahoo.fr Page 1 CHAPITRE XII : LES EMBALLAGES I- DEFINITION Les emballages sont des objets utilisés pour contenir, envelopper, protéger, conditionner les marchandises, les matières et les produits. En comptabilité, une distinction est faite entre le matériel d’emballage et les emballages commerciaux. II- LA CLASSIFICATION DES EMBALLAGES 2-1 matériel d’emballage récupérable et identifiable C’est un objet de valeur relativement importante. Il est utilisé dans l’entreprise pour le conditionnement des matières, des produits et des marchandises. Le matériel d’emballage n’est pas livré aux clients, les citernes par exemple. Il est utilisé pour les besoins de l’entreprisse et constitue une immobilisation enregistrée au compte 243- matériel d’emballage. 2-2 emballages commerciaux Ce sont des objets destinés à contenir les matières, les produits ou les marchandises et sont livrés à la clientèle en même temps que leur contenu. On distingue plusieurs catégories d’emballes commerciaux : • Les emballages perdus Ce sont des objets destinés à contenir des produits ou des marchandises et qui sont vendus aux clients en même temps que leur contenu. Les emballages perdus ne sont jamais restitués par le client. Exemples : bouteilles en plastique, papiers d’emballage, sachets, cartons, sacs en plastiques, boites de conserves. • Les emballages récupérables non identifiables Ce sont des objets conçus pour contenir des produits ou des marchandises à plusieurs reprises. Ces emballages sont destinés à êtres prêtés, consignés ou loués lors de la livraison de leur contenu aux clients EXEMPLE : bouteilles de gaz, containers, casiers et bouteilles en verre - 2 - Abdourahmane Dieng professeur certifié en techniques quantitatives de gestion EMAIL :diengabdourahmane2004@yahoo.fr Page 2 III-TRAITEMENT COMPTABLE DES EMBALLAGES COMMERCIAUX Les emballages commerciaux sont évalués au coût réel. Pour les emballages achetés : coût d’achat (prix d’achat + frais accessoires) Pour les emballages fabriqués : coût de production. 3-1 ACHATS D’EMBALLAGES 3-1-1 Emballages immobilisés Ils sont comptabilisés comme des immobilisations au coût d’achat. APPLICATION 01/01acquisition d’une ensacheuse 12 000 000HT TVA 18% transport 1 000 000, droit de douane 500 000 frais d’installation 200 000. 12/01 achat de 2 containers destinés à être immobilisés à 20 000 000HT TVA 18% non déductible. TRAVAIL A FAIRE Passer les écritures au journal de l’entreprise Passons les écritures au journal 243 445 243 481 01/01 Matéri d’embal récup et iden TVA récupérable Fournisseurs d’invest Acquisition d’ensacheuse 13 700 000 2 466 000 23 600 000 16 166 000 23 600 000 12/01 Maté d’embrécupérable identi - 3 - Abdourahmane Dieng professeur certifié en techniques quantitatives de gestion EMAIL :diengabdourahmane2004@yahoo.fr Page 3 3-1-2 Les emballages commerciaux Ils sont comptabilisés comme les stocks. Ils sont de deux catégories : • Les emballages perdus ou à vendre EXEMPLE : le 12/02 SENE a reçu la facture A08 de DIA papier d’emballages 1000 000 ports 100 000, TVA 18% non déductible. TRAVAIL A FAIRE Comptabiliser l’opération au journal de l’entreprise Établissons la facture SENE FACT A08 LE 12 /02 « DOIT» DIA Emballages Ports Net facturé TV A 18 % Net à payer TTC 1000 000 + 100 000 1100 000 + 198 000 1 298 000 Journal de l’entreprise SENE 6081 401 12/02 Achat d’emballages perdus Fournisseurs Facture An°08 1 298 000 1 298 000 481 Frs d’investissement Acquisition de containers - 4 - Abdourahmane Dieng professeur certifié en techniques quantitatives de gestion EMAIL :diengabdourahmane2004@yahoo.fr Page 4 • Les emballages récupérables non identifiables Exemple Le 20/02 facture A09 achat de casier plastique 5 000 000 ports 20 000 escompte 2% TV Facture SENE DIA « DOIT » LE 20/02 FACT A009 Emballages Port Net facturé Escompte 2% Net financier TVA18% NET à payer TTC 5 000 000 + 20 000 5020 000 100400 4919 600 + 885 528 5 805 128 Journal 6082 445 401 773 20/02 Achat d’emballages perdus TVAR Fournisseurs Escompte obtenu Facture An°009 5 020 000 885 528 5 805 128 100 400 - 5 - Abdourahmane Dieng professeur certifié en techniques quantitatives de gestion EMAIL :diengabdourahmane2004@yahoo.fr Page 5 NB : en inventaire permanent, en plus de l’article d’achat, on constate l’entrée en stock en passant l’écriture suivante : 3351 3352 6033 6033 12/02 Emballages perdus Variation de stocks D’autres approvisionnements Bon d’entrée n°… 20/02 Emballages récupérable ident Variation de stock d’autres approvisionnements Bon d’entrée n°… 1 298 000 5 020 000 1 298 000 5 020 000 3-2 ventes d’emballages Au moment de l’opération de vente l’opération suivante est constatée : On débit l’un des comptes suivants : 41/4194/521/531/571 Par le crédit de : • 7074 bonis sur reprise et cessions d’emballages (prix de vente HT). • 443 TVA facturée sur ventes. NB : lorsque l’entreprise pratique l’inventaire permanent, en plus de l’écriture ci-dessus, on constate la sortie du stock des emballages en passant l’écriture suivante : • Débité 6033 variation des stocks d’autres approvisionnement • Par le crédit 3352emballages récupérables - 6 - Abdourahmane Dieng professeur certifié en techniques quantitatives de gestion EMAIL :diengabdourahmane2004@yahoo.fr Page 6 3-3 LES OPERATIONS DE CONSIGNATION ET DE DECONSIGNATION. Sont concernés par ces opérations les emballages récupérables non identifiables et les emballages à usage mixte. 3-3-1 La consignation Cette opération s’analyse chez le fournisseur et chez le client. La consignation des emballages récupérables non identifiables est soumise à la TVA. Le montant de la consignation constitue le dernier élément de la facture avant le net à payer. Application L’entreprise PAUL a effectué l’opération suivante par tant d’autres : Le 12 /01 facture n°57 à NDIAYE marchandises 5 000 000 remise 10% , port 50 000 escompte 5%, TVA 18% , 12 caisses de palette consignés à 10 000f l’un. Travail à faire Établir la facture, puis passer les écritures, au journal. Facture de PAUL (fournisseur) PAUL NDIAYE « Doit » Le 12/01 Facture N° 57 Marchandises Remise 10% Net commercial Port Net facturé Escompte 5% 5 000 000 - 500 000 4 500 000 + 50 000 4 550 000 - 227 500 - 7 - Abdourahmane Dieng professeur certifié en techniques quantitatives de gestion EMAIL :diengabdourahmane2004@yahoo.fr Page 7 Net financier TVA 18% Consignation NAP TTC 4 322 500 + 778 050 + 120 000 5 220 550 Ecriture au journal Chez PAUL 411 673 701 707 443 4 194 12/01 Client Escompte accordé Vente de march Produits accès TVA facturé Client dettes pour emb Cons Facture N°57 5 220 550 227 500 4 500 000 50 000 778 050 120 000 Chez NDIAYE 601 611 445 4 095 401 773 12/01 Achat de Mses Transport sur achat TVAR Frs créan pour emba à rendre Fournisseur Escompte obtenu Diop sa facture n°57 4 500 000 50 000 778 050 120 000 5 220 550 227 500 NB : Les « comptes 4 094 et 4 194 », fonctionnent toujours au prix de consignation. - 8 - Abdourahmane Dieng professeur certifié en techniques quantitatives de gestion EMAIL :diengabdourahmane2004@yahoo.fr Page 8 IV LA DECONSIGNATION Quand le client retourne les emballages, le fournisseur peut les reprendre au prix de consignation ou au prix inférieur. 4-1 Emballages repris à leur prix de consignation Exemple : le 15/01 NDIAYE restitue 5 casiers repris au prix de consignation TRAVAIL A FAIRE Passer les écritures chez PAUL et NDIAYE Chez PAUL 4194 411 15/01 Clients dettes pour EMB consig Clients Déconsignation ou reprise de 5 caissiers 50 000 50 000 Chez NDIAYE 401 4094 15/01 fournisseur frs créance pour emballage à rendre restitution 50 000 50 000 4-2 Emballe repris au prix inférieur à leur prix de consignation Ce cas intervient lorsque les emballages ont subi une détérioration ou lorsque le fournisseur veut facturer au client l’utilisation prolongée. - 9 - Abdourahmane Dieng professeur certifié en techniques quantitatives de gestion EMAIL :diengabdourahmane2004@yahoo.fr Page 9 La différence entre la consignation et le prix de reprise constitue : • Chez le fournisseur, un bonis sur reprise d’emballages consignés, enregistré au compte 7074 bonis sur reprises et cessions d’emballages • Chez le client, un mali sur emballages rendus, enregistré au débit du compte 6224 malis sur emballages Exemple : le 20/01 les 7 autres caissiers sont repris au 8 000 F l’un, TVA 18% sur abattement, facture AV001. Etablissons la Facture Paul « avoir » NDIAYE 20/01 Facture V 001 Prix de consignation Prix de reprise Abattement TVA 18% Net à votre crédit 10 000 x 7 = 70 000 - 8 000 x 7 = 56 000 14 000 - 2520 53 480 Ecriture au journal Chez PAUL 4194 411 7074 15/01 Clients dettes pour EMB consig Clients Bonis sur reprise et cess Em TVAF Facture AV001 reprise des 7 caissiers 70 000 53 480 14 000 2520 Chez NDIAYE 6224 401 445 4094 15/01 Malis sur Emballages Fournisseurs TVAR Frs créances pour Emballage à R Notre reprise des 7 caissiers 56 000 53 480 2520 70 000 - 10 - Abdourahmane Dieng professeur certifié en techniques quantitatives de gestion EMAIL :diengabdourahmane2004@yahoo.fr Page 10 NB : dans les comptes 6 224 et 7074 est enregistré la différence hors taxe entre le prix uploads/Management/ obiblio-fr-5394-comptabilite-generale-niveau-lycee.pdf