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SUNABEL-KEK Année Processus Source 2021 Direction Audit externe QSEEn 2021 Dire

SUNABEL-KEK Année Processus Source 2021 Direction Audit externe QSEEn 2021 Direction Audit externe QSEEn 2021 Direction Audit externe QSEEn 2021 Direction Audit externe QSEEn 2021 Direction Audit externe QSEEn 2021 Direction Audit externe QSEEn 2021 Gérer l'énergie Audit externe QSEEn 2021 Management SMI Audit externe QSEEn 2021 Audit externe QSEEn 2021 Audit externe QSEEn Gérer les compétences Maintenir les équipements et infrastructures 2021 Audit externe QSEEn 2021 Audit externe QSEEn 2021 Management SMI Audit externe QSEEn Gérer les compétences Stocker et livrer le sucre 2021 Audit externe QSEEn 2021 Audit externe QSEEn Contrôle Matières et Process Maintenir les équipements et infrastructures 2021 Management SMI Audit externe QSEEn 2021 Management SMI Audit externe QSEEn 2021 Management SMI Audit externe QSEEn 2021 Management SMI Audit externe QSEEn 2021 Conditionnement Audit externe QSEEn 2021 Audit externe QSEEn 2021 Management SMI Audit externe QSEEn 2021 Audit externe QSEEn Gérer les compétences Gérer les compétences NATURE 7/12/2021 NC mineure 7/12/2021 NC mineure Date de la constatation 7/12/2021 NC mineure 7/12/2021 NC mineure 7/12/2021 NC mineure 7/12/2021 NC mineure 7/12/2021 NC mineure 7/12/2021 NC mineure 7/12/2021 NC mineure 7/12/2021 NC mineure 7/12/2021 NC mineure 7/12/2021 NC mineure 7/12/2021 NC mineure 7/12/2021 NC mineure 7/12/2021 NC mineure 7/12/2021 NC mineure 7/12/2021 NC mineure 7/12/2021 NC mineure 7/12/2021 Point sensible 7/12/2021 Point sensible 7/12/2021 Point sensible 7/12/2021 Point sensible 7/12/2021 Point sensible CO Le domaine d’application définissant les limites et l’applicabilité concernées et n’intègre pas les activités de recherche & dévelop Produire Par ailleurs, les activités et les périmètres d’application du SMSST au niveau du manuel QSEEn, L’organisme a procédé récemment à une revue de l’analyse du cont externes et à l’identification des risques et opportunités associés. To capacité de la Sucrerie à atteindre les performances attendues L’organisme a identifié les parties intéressées qui sont pertinentes da identification n’est pas exhaustive. En effet ; certaines parties intéres du médecin de travail, de l’inspection de travail, des cliniques conve déterminés. En outre l’organisme n’a pas déterminé lesquels des besoins et atten obligations de conformité. Dans le cadre du processus de consultation et de participation des tra requises par la norme ISO 45001. Il s’agit notamment des aspects su - définir les modalités, le temps, la formation et les ressources néces - identifier et lever les obstacles ou barrières à la participation et min - mettre l’accent sur la consultation des travailleurs non encadrants s la détermination des besoins et attentes des parties intéressées; l’établissement de la politique de S&ST ; l’attribution des rôles, responsabilités et autorités l’établissement des objectifs SST et la planification des actions p la planification, la mise en œuvre et la mise à jour des programm Un contrat d'interface entre l’organisme et la Direction commercial Ce contrat définit les eng l’identification et la revue des exi la surveillance du niv le traitement d Les responsabilités et a Aucune disposition n’est prévue par l’organisme pour la gestion de activités d'identification et Par ailleurs, ce contrat n’a pas fait l’objet d’une revue suite au En outre, excepté les cahiers des charges des clients industriels, les communiquées à tous les processus concernés. Néanmoins, le contra l’objet d’un contrôle pour s’assurer de la conformité du Dans son plan de communication PL02-PSM01 du 15/03/2021 environnementales et ses aspects environnementaux significatifs en n’a pas eu lieu conformém Par ailleurs, les dispositions et responsabilités de traite L’organisme est appelé parfois à lancer des études d’ingénierie liés consommateurs d'énergie. Ces projets sont lancés en Les responsabilités du Chef du projet désigné par la Sucrerie p performance énergétique et les éléments de maîtrise opérationnelle procédés consommateurs d'énergie nouveaux, modifiés et r L’examen des dispositions relatives à la gestion des déchets généré des aspe Les registres des déchets dangereux et les rapports annuels n La zone contrôle des déch Les déchets phytosanitaires générés par le processus « Pro réglementaires relatifs aux déchets (plan de gestion des déchet Par ailleurs, le Responsable de gestion des déchets Le contrat d’interface SUNABEL-Direction des Ressources humain de relation « clients-fournisseurs » entre les 2 parties pour le tr conformément aux dispositions planifiées et n’est pas suivi con '- Les réunions annuelles d’évaluation - Les personnes désignées au niveau du contrat pour facil Dans le cadre de la surveillance périodiques des équipements soum WOLF 227176/2 a fait l’objet d’une vérification réglementair préconisat 1. transmettre les documents réglementaires pour pouvoir ef 2. Déclarer à la Direction régionale du min (cf Rapport de visite sous référence CR-PR/ Lors du présent audit, il a été relevé que ces deux préconisations n’ trai La surveillance médicale des travailleurs exp La cartograp Par ailleurs, le suivi médical du personnel intérimaire exposé au br que proposé par l’organisme (action à suiv Lors de la visite des ateliers de stockage du sucre, il a été relevé conditions de température et d’humidité pouvant garantir un environ 5-7 – stockage de la loi 28/07 rel L’organisme a enregistré un accident de travail en date du16/02/ correctives. Toutefois ; l'analyse des risques SST n'a pas fait l’obje n’ont pas fait l’objet d’une évaluation des risques pour la SST La périodicité annuelle définie par l’organisme pour l’étalonnage d respectée en 2021 à la suite d’un retard dans l’exécution d - PH mètre H - Réfractomètre SHM - Saccharimètre électroni - Conductimètr - Spectrophomètre Fréquence d’é Dates d’étalonnage relevées : 20/ Il est à noter que ces équipements ont été tous étalonnés a L’accès des entreprises extérieures au site est géré par la procédu 15/03/2001. Cette procédure prévoit des dispositions permetta l’élaboration du plan de prévention, l’analyse des risques et le Ces dispositions n’ont pas été mises en œuvre pour l’entreprise S 25/0 Par ailleurs, ce prestataire externe ne fait pas l’objet d’une réévalua 08 du 1 Un accord cadre n° 03EEX0CT16 est établi entre l’organisme et le et la maintenance des moyens de lutte contre l’incendie. Ce contra rapport technique détaillant les résultats des vérifications effectuée Or, ces rapports techniques des vérifications réalisées semestriellem INCENDIE à l’organisme comme p Par ailleurs, les extincteurs mis à la disposition des véhicules et eng pour s’assurer de leur état de f L’organisme ne peut assurer que la planification des audits intern audits précédents, l’importance environnementale e De plus, les résultats pertinents de l’audit interne réalisé les 22 et 23 travailleurs, et aux par Par ailleurs, l’organisme ne procède pas à la détermination des ac conformité. Seules des Des changements importants ont été opérés récemment au niveau d’impact pour s’assurer que l’intégrité du SM des changements organisationnels (création d’une nouvelle f fabr des changements technologiques, telle que la digitalisation de l (CO Bien que pris en compte de manière effective, certains risques S&S des risques SST : Il s’agit notamment des risques liés à la méc supplémentaires Les incidents enregistrés au niveau de l’infirmerie par le personne relatifs à des blessures à cause de certains appareils n’ont pas été p processus. Toutefois ; ces incidents ont fait l’objet d’une analyse et l’or Le poste d’accueil enregistre uniquement le nom du responsable du de contrôler ne permet pas d’assurer que seules les personnes décl accéder au site. Risque d’avoir du personnel sous-traitant non se Il n'est pas démontré que le bassin de décantation dispose d'un mo sensible reconduit de l’audit précéde Les connaissances métiers nécessaires à la mise en oeuvre des pro niveau du manuel des procédures générales et un projet est en cours le manuel des procédures générales , explicitant ces co Action curative - Décrire dans le domaine d’application d’une manière explicite toutes les activités réalisées avec l’intégration de l’activité ‘Recherche & développement’ déployée au niveau du processus «Produire la betterave». - Définir les activités et les périmètres d’application du SMSST et du SME dans le domaine d’application de la sucrerie Revoir l’analyse du contexte de la sucrerie en déterminant les enjeux SST externes et internes - Identifier toutes les parties intéressées pertinentes dans le cadre du système de management S&ST. - déterminer lesquels des besoins et attentes de parties intéressées pertinentes identifiées deviennent ses obligations de conformité. Prendre en compte toutes exigences demandées par la norme ISO 45001 pour l’établissement du processus de consultation et de participation des travailleurs. - Revue du CI en intégrant les activités d'identification et de revue des exigences clients. - Revue du CI suite aux changements organisationnels opérés par les deux parties. - Communiquer les spécifications relatives aux produits des clients « Agences » aux processus concernés. - Communiquer en externe sur les performances environnementales conformément aux dispositions planifiées au niveau du plan de communication. - Définir dans une procédure les dispositions et responsabilités de traitement des plaintes environnementales. - Définir et attribuer dans le cadre du SMI les responsabilités du chef de projet qui prend en charge les opportunités d'amélioration de la performance énergétique et les éléments de maîtrise opérationnelle lors de la conception d'installations, d'équipements, de systèmes et de procédés consommateurs d'énergie nouveaux, modifiés et rénovés. - Prendre en charge et respecter toutes les dispositions réglementaires et internes en matière de gestion des déchets en assurant la maitrise des déchets phytosanitaires générés par le processus « Produire uploads/Management/ plan-d-x27-action-audit-externe-2021.pdf