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Rapport de stage: Caisse Nationale de Sécurité Sociale Direction des Systèmes d

Rapport de stage: Caisse Nationale de Sécurité Sociale Direction des Systèmes d'information -Division Production- Tuteur :Mr. KWYASSE Mohamed Fouad Travail réalisé par:Abid Mohamed Bts sri [ANNEE : 2014/2015] 2 Remerciements J’ai l’immense plaisir de présenter mes remerciements les plus profonds à toutes les personnes qui ont veillées à mon suivi tout au long de la période de mon stage, au sein de la CNSS. Par ailleurs, je suis très reconnaissant envers le Directeur des systèmesd'information Mr. EL HACHIMI Abdelkodouss de m’avoir donné l’occasion de passer 4 semaines de stage parmi eux. A ce titre je tiens aussi à remercier chaleureusement et particulièrement mon encadrantMr. ER-RAKI Abdelilah qui a veillé à me présenter le travail de manière transparente et simple toute en me confiant quelques tâches, ainsi un grand merci à Mr. KWYASSE Mohamed Fouad pour tous ses conseils , ils ont grandement facilité mon travail. Ce stage a pu me donner une vision sur la vie professionnelle dans sa réalité avec toutes ses difficultés et ses contraintes et de bien savoir maîtriser le domaine du travail par la suite de façon efficace. C’est alors que je remercie la CNSS dans sa globalité de m’avoir ouvert la porte et donner cette occasion. Bts sri [ANNEE : 2014/2015] 3 Sommaire REMERCIEMENTS : .................................................................................... 2 INTRODUCTION .......................................................................................... 4 Chapitre I : PRESENTATION DE LA CNSS ................................................ 5 1) Identité de la CNSS ..................................................................................... 5 2) Historique de la CNSS ................................................................................ 5 3) Le métier de la CNSS ................................................................................... 6 4) La mission de la CNSS ............................................................................... 11 5) Organigramme de la CNSS ........................................................................ 13 Chapitre II : PRESENTATION DE LA DIVISION DE PRODUCTION ......... 15 1) Organigramme de la DSI ........................................................................... 16 2) Attributions de la division Production....................................................... 17 3) Tâches effectuées dans le service controle de la production ..................... 19 CONCLUSION : ..................................................................................... 21 ANNEXES : ................................................................................................ 22 Bts sri [ANNEE : 2014/2015] 4 Introduction Conscient de l’importance extrême que revêt l’immersion au monde de travail, pour le développement de nos compétences techniques, la mise en pratique de nos acquis durant notre cursus universitaire, ainsi que l’enrichissement de notre personnalité à travers la confrontation de gens professionnels. Mon choix de stage a été porté sur la CNSS «Caisse Nationale de Sécurité Sociale », qui est un organisme public chargé de la gestion du système de sécurité sociale du secteur privé au Maroc. La CNSS est dotée de plusieurs directions permettant l’accomplissement de sa raison d’être. J’ai eu l’opportunité d’effectuer mon stage au sein de la direction du système d'informatique , une fonction qui se situe au cœur de l’organisation de la CNSS. Ce présent rapport sera composé de deux parties, la première partie s’attardera sur une présentationgénérale de la CNSS, la deuxième s’articulera autour de la direction des systèmes informatique , et plus précisément au sein de la division Prosductionde la CNSS. Bts sri [ANNEE : 2014/2015] 5 1) L’identité de la CNSS La Caisse Nationale de Sécurité Sociale est un organisme public sous tutelle administrative du Ministre chargé de l’Emploi. Elle est dotée de la personnalité civile et de l’autonomie financière. 2) Historique de la CNSS : La C.N.S.S est dotée de la personnalité civile et de l’autonomie financière dans la mesure où elle peut recevoir de l’état et des autres collectivités publiques des dons, des avances et des subventions, ainsi qu’elle peut contacter des emprunts auprès des établissements bancaires après l’accord du ministère de la santé publique et du ministère de finance. Elle gère le régime obligatoire de sécurité sociale au Maroc qui couvre les salariés du secteur privé (industrie, commerce, professions libérales, agriculture, artisanat et pêche). Il assure à ces salariés une protection contre les risques de suppression du revenu en cas de maladie, de maternité, d’invalidité ou de vieillesse. Il leur sert aussi des allocations familiales et assure à leurs ayants droit une pension de survivants et une allocation de décès. Toutes les entreprises du secteur privé sont tenues de s’affilier à la C.N.S.S et de déclarer l’ensemble de leurs salariés mensuellement, pour leur permettre de bénéficier de cet éventail de prestations sociales, d’ailleurs financées par une contribution patronale et ouvrière, assise sur leurs salaires. La C.N.S.S est administrée par un conseil d’administration composé de 24 membres, nommés par décret pour une période de 3 ans, dont 8 représentants de l’Etat, 8 représentants des employeurs et 8 représentants des travailleurs. IL connaît toutes les questions relevant des attributions de la C.N.S.S. Il se réunit aussi souvent que les besoins de la caisse l’exigent, sinon au moins deux fois par an. Dans l’intervalle Chapitre I : Présentation de la CNSS Bts sri [ANNEE : 2014/2015] 6 de ses réunions, une comité de gestion et d’études est chargé de suivre la gestion de la caisse. Au niveau administratif, la C.N.S.S comprend une Direction Générale dont laquelle dépendent cinq pôles. L’organigramme suivant donne une idée plus précise sur l’organisation administrative de la C.N.S.S. 3) Le métier de la CNSS : La raison d’être de la CNSS c’est la collecte des cotisations pour servir des prestations, tout en gardant l’équilibre financier et budgétaire. Ainsi le régime de sécurité sociale de la CNSS assure à ses assurés : - Une protection contre les risques de suppression de revenu en cas de maladie, maternité, invalidité ou vieillesse. - Des allocations familiales. - Une pension de survivants et une allocation au décès pour ayant droit. - Une action sanitaire par le biais d’un réseau de 13 Polycliniques implantées à travers le Royaume. - Et incessamment une couverture médicale de base (assurance maladie obligatoire). a) Le financement de la CNSS (cotisation) : Le système de financement de la CNSS repose sur les primes échelonnées pour les pensions et sur la répartition pour les prestations familiales et les prestations à court terme Quant aux ressources financières du régime de sécurité sociale, elles sont assurées par une contribution patronale et ouvrière assise sur les salaires. Cette contribution varie selon la famille de prestations concernée. Ce financement se compose donc : - Des cotisations patronales et salariales assises sur l’ensemble des rémunérations perçues par les salariés. - Des intérêts produits par les fonds de réserves déposés à la Caisse de Dépôt et de Gestion. Bts sri [ANNEE : 2014/2015] 7 Il est à noter que les versements de cotisations qui ne sont pas effectués dans les délais sont passibles d’une majoration de 3% pour le premier mois de retard et 1% pour chaque autre mois retard. De même, amende qui ne peut excéder 500 DH, est application pour chaque insuffisance dans la déclaration de rémunération et pour chaque non-respect des déclarations des salaires. Pour le recouvrement des créances et des frais de poursuites, exercés comme en matière d’impôt direct, la CNSS possède un privilège général qui s’exerce sur tous les biens meubles et objets mobiliers, appartenant à ses débiteurs. b) La couverture sociale de la CNSS : *Assujettissements : L’appartenance au régime de la sécurité sociale est obligatoire pour les entreprises et leurs salariés dans les secteurs de l’industrie, du commerce et des professions libérales du secteur privé. Sont également assujettis au régime, les marins pêcheurs à la part. Le régime a été étendu en juillet 1982 au secteur agricole et forestier, et en juillet 1994 au secteur de l’artisanat. L’adhésion volontaire au régime de la sécurité sociale est ouverte au salarié qui, ayant cessé d’être assujettis au régime obligatoire de sécurité sociale, peuvent continuer à cotiser à la CNSS en vue de parachever ses droits aux prestations à long terme (invalidité, vieillesse, survivants) et à court terme (indemnités journalières de maladie, maternité et allocation au décès). L’entreprise assujettie au régime de sécurité sociale doit être affiliée à la CNSS qui lui délivre un numéro d’affiliation qui vaut reconnaissance administrative de son identification, de son enregistrement à la CNSS et de son rattachement au régime. Le salarié assujetti reçoit un numéro d’immatriculation qui vaut reconnaissance par l’administration de la CNSS et de sa qualité d’assuré social. Bts sri [ANNEE : 2014/2015] 8 Il est à noter que dans le langage courant de la sécurité sociale on parle « d’affiliés » à propos des entreprises et « d’assurés » à propos des salariés. *Prestations : La notion de prestation comprend l’ensemble des droits auxquels peut prétendre un assuré social de la part de la CNSS.Ces prestations peuvent être classées, selon des domaines qu’elles couvrent quartes branches (Voir Annexe 3). Prestation familiales: Le montant des allocations familiales est uniforme, il ne dépend pas de la situation professionnelle ou sociale du bénéficiaire et il reste le même quelque soit le montant de son revenu.Les prestations familiales comprennent d’une part les allocations familiales et d’autre part l’aide sanitaire familiale. Elles sont attribuées à l’ensemble de la population active assujettie au régime de sécurité sociale, à l’exception des salariés du secteur agricole. -Allocation familiales :les allocations familiales sont versées pour les enfants à charge, âgés de moins de 12 ans et jusqu’à 18 ans ou 21 ans s’ils sont, respectivement, en apprentissage ou scolarisés. Leur montant est de 150 dirhams par mois pour chacun uploads/Management/ rapport-de-stage - 2022-12-26T031955.151.pdf