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Effectue au sein de la direction générale Des impôts Subdivision de Midelt Du :

Effectue au sein de la direction générale Des impôts Subdivision de Midelt Du : 15/09/2018 au 15/09/2018 Réalisé par : -Bouzri Adnane Année universitaire : 2018/2019 Rapport De Rapport De Stage Stage : REMERCIEMENT : 1 REMERCIEMENT : 1 INTRODUCTION : 2 INTRODUCTION : 2 Chapitre 1 : LA DIRECTION GENERALE DES IMPOTS 3 Chapitre 1 : LA DIRECTION GENERALE DES IMPOTS 3 Section 1 : Présentation De La DGi 3 Section 1 : Présentation De La DGi 3 Informations Générales : 3 Informations Générales : 3 A) Mission : 3 A) Mission : 3 B) Organisation : 5 B) Organisation : 5 Section 2 : Les Ressources Et Les Dépenses : 7 Section 2 : Les Ressources Et Les Dépenses : 7 -Recettes et dépenses : 7 -Recettes et dépenses : 7 Chapitre 2 : LE CADRE DU STAGE 9 Chapitre 2 : LE CADRE DU STAGE 9 Section 1 : La Structure Sociale 9 Section 1 : La Structure Sociale 9 Section 2 : Fonctionnement 10 Section 2 : Fonctionnement 10 Chapitre 3 : LES TRAVAUX EFFECTUES ET LES APPORTS DU STAGE 11 Chapitre 3 : LES TRAVAUX EFFECTUES ET LES APPORTS DU STAGE 11 Section 1 : Les Travaux Effectués 11 Section 1 : Les Travaux Effectués 11 Section 2 : Les Apports Du Stage 12 Section 2 : Les Apports Du Stage 12 *Les Compétences Acquises : *Les Compétences Acquises : 12 12 * La Vie En Société : * La Vie En Société : 12 12 CONCLUSION : 14 CONCLUSION : 14 LISTE DES ABREVIATIONS : 15 LISTE DES ABREVIATIONS : 15 Bibliographie : 15 Bibliographie : 15 Avant tout développement de cette expérience professionnelle, je tiens à remercier ceux qui m’ont beaucoup appris au cours de ce stage. Plus précisément je tiens à remercier sincèrement le directeur de la Direction Générale des Impôts de Midelt : Mr. EL BABOUR Ali, pour m’avoir accordé cette opportunité d’effectuer le stage au sein de la DGI. Aussi je tiens à remercier Mlle EL AAYAOUY Fadoua, M.OUGHELLA Bihi, M.LOUMARI Driss, M.ZAHIDI Mohamed, Mr.MARDOUKH Mohamed et Mr ZEKKANE Rachid pour leur accueil sympathique et leur aide et encadrement professionnelle tout au long de ce stage. Le stage est le moment approprié accordé aux étudiants de concilier les théories apprises à la pratique professionnelle. Tout étudiant doit effectuer un stage dans une entreprise, un Etablissement, une institution tant publique que privée de son choix. De plus réussir une expérience dans le monde professionnel constitue un enjeu important pour chaque stagiaire du fait qu’il est tenu à déployer un effort et une vigilance pour se libérer du cadre étroit de l’école où la théorie demeure triomphante, et effleurer le contexte fonctionnel de l’environnement professionnel. Ainsi la Direction Générale des Impôts de Midelt a été Mon choix pour cette expérience où j’ai passé un mois de stage soit du 15 septembre au 15 octobre 2018. Chapitre 1 : : : Informations Générales Informations Générales : : _La direction Générale des impôts (DGI) est une direction du Ministère de l’économie et des finances. Sa principale mission consiste à assurer les recettes fiscales. À ce titre, elle détermine les bases sur lesquelles sont prélevés les impôts d’Etat (TVA, IS, IR, droits d’enregistrement), ainsi que certains impôts locaux gérés pour le compte des collectivités locales (notamment taxe d’habitation, taxe des services communaux, taxe professionnelle). À fin 2011, l’effectif des ressources humaines de la DGI est de 4.704 cadres et agents. Elle est composée de trois directions métiers (législation, études et coopération internationale, assiette, recouvrement et affaires juridiques et contrôle fiscal), une direction des ressources et système d’information et une Division de l’audit et de l’inspection. Elle comprend également 15 directions régionales et 13 directions inter préfectorales. A) Mission : Asseoir les impôts d’Etat, les recouvrer, veiller à la bonne application de la loi et gérer pour le compte des collectivités locales l’assiette de certains impôts locaux. -Assiette de l’impôt : Cette mission consiste à déterminer les bases sur lesquelles sont prélevés :  Les impôts d’Etat (taxe sur la valeur ajoutée, impôt sur les sociétés, impôt sur le revenu, droits d’enregistrement et de timbre) ;  la taxe professionnelle, la taxe d’habitation et la taxe de services communaux (impôts locaux).  Les gestionnaires chargés de l’assiette instruisent également les réclamations des contribuables. - Recouvrement : Les recettes de l’administration fiscale (RAF) sont chargées du recouvrement de la taxe sur la valeur ajoutée, de l’impôt sur les sociétés, de l’impôt sur le revenu au titre des profits fonciers et des droits d’enregistrement et de timbre. -Contrôle fiscal Le contrôle fiscal constitue la contrepartie du système déclaratif qui caractérise notre fiscalité. Ce contrôle s’opère dans le cadre d’une procédure stricte garantissant les droits des contribuables. Il a un rôle dissuasif et pédagogique. Il est exercé :  Sur pièces, dans les locaux des services fiscaux, par les gestionnaires des dossiers des contribuables qui procèdent à l’examen des déclarations déposées, à travers le recours aux renseignements et documents qu’ils détiennent ;  sur pl ace, par les inspecteurs-vérificateurs qui se rendent auprès des contribuables pour vérifier la sincérité des éléments déclarés, en les rapprochant des écritures et documents comptables. La Direction Générale des Impôts veille constamment :  À la bonne application de la loi fiscale ;  au rapprochement de l’administration des citoyens ;  à l’amélioration de sa performance et de son efficacité. Les efforts de réforme au niveau de la législation fiscale ont concerné principalement :  La simplification des textes fiscaux ;  l’élargissement de l’assiette fiscale ;  la baisse des tarifs fiscaux. Au plan de la gestion, les changements opérés ont porté en priorité sur :  La réorganisation des structures et leur adaptation aux besoins et aux attentes des contribuables  la généralisation de l’utilisation des nouvelles technologies de l’information. B) Organisation : la DGI organisés par type et par taille de contribuable ainsi nos services sont spécialisés pour gérer distinctement les dossiers des particuliers, des professionnels, des personnes morales et des grandes entreprises, dans le but de fournir un service de proximité adapté à chaque profil. Chaque contribuable s’adresse ainsi à un interlocuteur unique, polyvalent, qui traite son dossier au titre de ses différents impôts et reçoit éventuellement ses demandes et réclamations. Organisation des services centraux L’administration centrale comprend trois Directions « Métier », une Direction «support » et une division de l’Audit et de l’Inspection. Les Directions « Métier » représentent les domaines d’expertise à travers :  La Direction de la législation, des études et de la coopération internationale ;  La Direction de l’assiette, du recouvrement et des affaires juridiques ;  La Direction du contrôle fiscal. La Direction des ressources et du système d’information fournit aux différentes entités de la Direction Générale des Impôts les ressources et l’infrastructure nécessaires au bon déroulement de leurs missions. Organisation territoriale La Direction Générale des Impôts s’appuie sur une organisation territoriale déconcentrée regroupant 15 directions régionales des impôts: - Agadir - Béni Mellal - Casablanca - El Jadida - Fès - Kenitra - Marrakech - Meknès - Mohammedia - Nador - Oujda - Settat - Rabat-Salé - Tanger - Tétouan Globalement, les Directions Régionales, Inter Préfectorales et Préfectorales sont organisées autour de trois fonctions principales:  L’assiette de l’impôt et les affaires juridiques qui sont gérées au niveau des subdivisions d’assiettes spécialisées par type de contribuables ;  Le recouvrement des impôts effectué au niveau des recettes de l’administration fiscale (RAF) ;  Le contr ôle fiscal accompli par les brigades de vérification. Structure modèle d’une direction régionale Les directions régionales comprennent :  Un service régional d’assiette  Un service régional des vérifications  Un service des ressources humaines, de la formation et des affaires générales  Un service régional de l’inspection des services  la DGI compte plus de 4 000 fonctionnaires dont près de 40% de femmes.  La moyenne d’âge est de 45 ans.  Le taux d’encadrement est de 64%.  57% des cadres supérieurs sont titulaires d’une licence ou d’un diplôme équivalent et 27% ont un diplôme de troisième cycle ou d’ingénieur.  84% des fonctionnaires exercent leurs métiers dans les services régionaux.  50% des res sources humaines appartiennent à la famille « Assiette », 11% relèvent du « Contrôle fiscal » et 7% du « Recouvrement ». Section 2 : Les Ressources Et Les -Recettes et dépenses : *Figure 1: recettes et dépenses pour l'année 2017 *Figure 2: réalisation des recettes entre 2016 et 2017 Chapitre 2 : La Structure Sociale Direction générale des impôts Subdivision de Midelt : M. .EL BABOUR Ali Chef du secteur: M.OUGHELLA Bihi Chargée des réclamations: M .ZAHIDI Mohamed Chargée des déclarations de TVA, l’IR et l’IS : Mme EL AAYAOUY Fadoua Chargée des personnes physiques et les taxes professionnelles: Mr LOUMARI Driss Chargée des personnes morales :Mr Mohamed MARDOUKH et Mme Nora DAHMAMO Chargée de la taxe des services communaux et de la taxe d’habitation : Mr ZEKKANE Rachid *Figure 3: structure du RH au sein uploads/Management/ rapport-de-stage-direction-generale-des-impots.pdf