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1 TABLES DES MATIERES REMERCIEMENTS…………………………………………………………………………. 4 AVANT PROPOS

1 TABLES DES MATIERES REMERCIEMENTS…………………………………………………………………………. 4 AVANT PROPOS…………………………………………………………………………......... 5 Liste Des Abréviations …………………………………………………………………………. 6 Liste Des Figures ………………………………………………………………………………. 7 Liste des tableaux ………………………………………………...…………………… 7 INTRODUCTION GENERALE…………………………………………………………….. 8 CHAPITRE I : CADRE CONCEPTUEL…………………………………………............. 11 1.1) Contrôle Interne ………………………………………………………………................ 12 1.1.1) Définition………………………………………………………………………............... 12 1.1.2) Eléments De La Structure De Contrôle Interne ………………………………........ 13 1.1.3) Objectifs…………………………………………………………………………............. 15 1.1.4) Principes De Base Du Contrôle Interne …………………………………………….. 16 1.1.5) Étapes D'évaluation Du Contrôle Interne …………………………………….......... 17 1.1.6) Outils D'évaluation Du Contrôle Interne ………………………………….............. 17 1.1.7) Limites Du Contrôle Interne……………………………………………………......... 19 1.2) Le Marché Public …………………………………………………………….………...... 21 1.2.1) Définition de marché public……………………………………………………........... 21 1.2.2) Les types de marchés publics………………………………………………………….. 22 1.2.3) Formes des marchés et modes de leur passation……………………………............ 22 2 CHAPITRE II : CHAMP D’APPLICATION & METHODOLOGIE DE TRAVAIL…. .. 26 2.1) Présentation Générale De Marsa Maroc ………………………………………........... 27 2.1.1) Evolution de Marsa Maroc ………………………………………………..................... 27 2.1.2) L’organisation de Marsa Maroc ……………………………………………............... 27 2.1.3) Mission de Marsa Maroc ……………………………………………………………….. 29 2.2) Présentation De Marsa Maroc Au Port d’Agadir :…………………………………... 29 2.2.1) Prestations & service …………………………………………………………………… 29 2.2.2) Historique ………………………………………………………………………………… 30 2.2.3) Mode d’organisation …………………………………………………………………..... 30 2.2.4) Mode de fonctionnement ………………………………………………………………... 33 2.2.5) Présentation du service achat et approvisionnement……………………………….. 34 2 . 3) Méthodologie de travail……………………………………………………………………. 35 CHAPITRE III :RESULTATS………………………………………………………………. 37 3 .1) Présentation de L’état Des Lieux……………………………………………………….. 38 3.1.1) Descriptif de la phase préparatoire……………………………………………………. 38 3.1.2) Descriptif de la phase administrative du processus de contrôle des marches…... 40 3.1.3) Descriptif de la phase technique de la procédure de contrôle des marches….. 43 3.2) Les risques liés au contrôle interne des marchés publics…... ……………………. 47 3.2.1) risques de non contrôle ………………………………………………………………….. 48 3.2.2) les risques inhérents à l’achat public…………...................................................... 48 3.3) Évaluation de Contrôle Interne des Marchés de Marsa Maroc …..…............... 49 3.4) Analyse des Forces et des Faiblesses du Contrôle Interne de Marsa Maroc… 58 3.4.1) Tableau Des Forces Et Faiblesses (TFfa)………………....................................... 58 3 3.4.2) Feuille de révélation et d’analyse des problèmes (FRAP)………………………..... 61 3.5) Synthèse…………………………………………………………….................................... 65 3.6) Recommandations ………………………………………………………….…........ 66 CONCLUSION…………………………………………………………….............................. 67 BIBLIOGRAPHIE…………………………………………………………………………….. 68 ANNEXES………………………………………………………………………………………… 69 4 REMERCIEMENTS C’est un très grand plaisir pour nous de rédiger ces quelques lignes hautement significatives pour réitérer notre profonde gratitude à tous ceux dont les noms suivent :  Professeur Mme KHADIJA ANGADE, en sa qualité de professeur et encadrant pour tout le professionnalisme dont elle a fait preuve autour de ce travail, sa présence, ses pertinents conseils et recommandations, ses idées enrichissantes qui nous ont été d’une grande utilité pour l’élaboration de ce rapport.  Les membres du jury, d’avoir accepté d’apprécier ce travail, de partager leurs expertises dans le domaine, ainsi donc de participer à notre épanouissement intellectuel.  Nos sincères gratitudes vont à l’endroit du Directeur de l’Exploitation de Port d’Agadir Monsieur K. MANSOUR, pour nous avoir permis d’effectuer notre stage de perfectionnement au sein de sa direction.  Egalement nous remercions notre maitre de stage Monsieur A. HDADCH, en sa qualité chef de service achat et approvisionnement, pour le temps, les conseils, le soutien et l’attention qu’il nous a accordé pour que ce travail soit une réussite.  Nous remercions ensuite Monsieur Hassan BOUHERFTAIN, pour son accompagnement dans un environnement détendu au long de ce stage et pour ses conseils.  Nous tenons aussi à remercier tout le personnel de la D.E.P.A pour leur collaboration et leur accueil chaleureux tout au long de notre stage.  C’est aussi avec un grand honneur que nous remercions le corps professoral enseignant de l’Ecole Nationale de Commerce et de Gestion, qui nous apprend les fondamentaux nécessaire pour intégrer la vie professionnelle et être des futurs leaders.  On ne saurait clôture les remerciements sans mentionner le personnel administratif d’ENCG d’Agadir pour leur soutien et leur accompagnement tout au long de cette formation. 5 AVANT PROPOS L’Ecole Nationale de Commerce et de Gestion d’Agadir (ENCG), a été créée en 1994 avec pour mission la formation de futurs managers d’entreprise dotés de compétences opérationnelles et stratégiques, dans un souci d’ouverture sur le milieu professionnel. Dans cet objectif, l’ENCG d’Agadir accorde une place importante aux stages, en les intégrant dans son dispositif pédagogique. Il s’agit de permettre aux étudiants d’allier la pratique à la formation académique reçue. C’est par les stages que chaque étudiant découvre les réalités multiples, complexes et changeantes de l’environnement du monde de travail. L’expérience qui en résulte favorise la connaissance des ressources personnelles et le développement des compétences professionnelles. C’est dans ce cadre que les étudiants en cours de préparation du Diplôme de l’Ecole Nationale de Commerce et de Gestion d’Agadir sont amenés à effectuer des stages tout au long de leur cursus. Avec ce rapport, vous découvrirez dans les pages suivantes la synthèse des travaux effectués, au cours d’un stage professionnel, pour l’évaluation du contrôle interne des marchés publics au sein de la Société Marocaine Marsa Maroc du 23 Janvier au 23 Février 2013. Que ce travail soit apprécié par les uns, et une référence pour les autres. 6 LISTE DES ABREVEATIONS BM&AO : Bureau Marchés et Appel d’Offres SAA : Service Achats et Approvisionnements CPS : Cahier des Prescriptions Spéciales CPC : Cahier des Prescriptions Communes CCAG : Cahier des Clauses Administratives Générales OT : Ordre de Travail BL : Bon de Livraison SODEP : Société d’Exploitation des Ports ODEP : L’Office d’Exploitation des Ports DEPA : Direction d’Exploitation du Port d’Agadir AMP : L’Auxiliaire Maritime du Port DFC : Division financière et comptable CB : Contrôle budgétaire ANP : Agence Nationale Portuaire COP : Commission d’Ouverture des Plis LC : Lettre de Commande BR : Bon de Réception TFfa : Tableau des Forces et des faiblesses Apparentes FRAP : Feuille de Révélation et Analyse des Problèmes 7 LISTE DES FIGURES ET DES TABLEAUX LISTE DES FIGURES : Figure 2.1 : Diagramme Organisationnel de La Direction Générale. Figure 2.2 : Organigramme de Marsa Maroc Figure 3.1 : Flow Chart de la Phase Préparatoire Figure 3.2 : Flow Chart de la Phase Administrative Figure 3.3 : Flow Chart de la Phase Technique LISTE DES TABLEAUX : Tableau 3.1 : Test de Conformité Tableau 3.2 : Vérification des Principes de Contrôle Interne. Tableau 3.3 : Evaluation des Procédures Tableau 3.4 : TFfa relatif à la Phase Préparatoire Tableau 3.5 : TFfa relatif à la Phase Administrative Tableau 3.6 : TFfa relatif à la Phase Technique 8 INTRODUCTION Le contrôle interne n’a jamais fait autant l’objet de réflexions, de recherches et de débats que depuis l’apparition des grands scandales financiers. Différentes réglementations et plusieurs recherches ont fait du contrôle interne un élément clef en matière de gouvernance, de maîtrise des risques et de reporting financier fiable. Les échecs et les faillites ont poussé les acteurs économiques à reconnaitre davantage l’importance du contrôle interne et le rôle qu’il joue dans l’organisation, dans l’efficacité et dans l’efficience des entreprises. Dans un environnement économique en perpétuelle mutation, avec la montée en puissance de l’utilisation des nouvelles technologies, la globalisation, l’augmentation des incertitudes et des risques, le déficit en mode comportemental des hommes, la crise financière et économique mondiale et plusieurs autres facteurs, la rentabilité et la survie même des entreprises dépendront de leur efficacité, de leur degré d’adaptation aux conditions du marché et de leur capacité à gérer les risques et à réagir en temps opportun aux changements et aux menaces. Le contrôle interne peut jouer un rôle déterminant dans ce contexte, en dotant l’entreprise d’un outil de contrôle pertinent pour l’aider à atteindre ses objectifs Toutefois, pour aider à atteindre les objectifs de l’entreprise, le système de contrôle interne doit être efficace. En tant que garant de l’efficacité du système, l’évaluation du système de contrôle interne apparaît donc comme étant un élément indispensable à l’efficacité d’une entreprise. Bien que l’évaluation soit un élément essentiel pour assurer l’efficacité du système de contrôle interne, plusieurs entreprises ne disposent pas d’un système de contrôle structuré et organisé, ou ne l’utilisent pas convenablement du fait qu’il soit mal appliqué, mal conçu ou non apprécié à sa juste valeur. De ce fait, de telles entreprises se trouvent, généralement avec le temps, handicapées par des défaillances et des faiblesses de contrôle pouvant affecter la réalisation de leurs objectifs. Ceci pourra avoir de lourdes conséquences, si des mutations importantes interviennent dans l’entreprise, comme par exemple, une évolution rapide de la taille ou du chiffre d’affaires, l’introduction de nouveaux produits ou lignes de services, des changements importants au niveau de l’environnement interne ou externe, au niveau de la direction, ou encore de la technologie, etc.… Par ailleurs, les orientations économiques qui s’inscrivent désormais dans le cadre de l’ouverture de libre échange, impliquent le développement d’autres formes d’intervention de 9 l’Etat dans la vie économique et une approche plus dynamique de soutien aux entreprises et à l’investissement privé qu’il soit national ou étranger. Dans ces nombreux domaines, le rôle et les missions des entreprises publiques sont importantes et obligent ces dernières d’être au niveau demandé. Au nombre de ces entreprises, Marsa Maroc port d’Agadir en ce qui concerne la gestion portuaire. Les marchés publics sont, l’outil fondamental à travers lequel ces entreprises mettent en œuvre leurs politiques. uploads/Management/ rapportstage-fiiiiiiiiiiiiiiiiiiiii-marsa.pdf