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ΔϔϠΟϟΎΑέϭηΎϋϥΎϳίΔόϣΎΟ ΔϳϧΎγϧϹϡϭϠόϟϭϕϭϘΣϟΔϠΟϣ - ϱΩΎλΗϗϻΩΩόϟ - ΩΩϋ ιΎΧ 2018 - LES APPORTS DU COMITE D’AUDIT A LA FONCTION D’AUDIT INTERNE 438 LES APPORTS DU COMITE D’AUDIT A LA FONCTION D’AUDIT INTERNE Boussayoud Djamel eddine Université Alger 3 Boumediene Youcef Université Alger 3 κΨϠϣ ϩάϫΖϓΪϫ ΔϔϴυϭϰϟΎϬϣΪϘΗϲΘϟˬΎϫΩϮΟϭϝΎΣϲϓˬΔόΟήϤϟΔϨΠϟΕΎϣΎϬγίήΑϰϟΔγέΪϟ ΔϴϨϬϣϭΔϴϤϳΩΎϛ˯ϮγˬΔϘΑΎγΕΎγέΩϦϣϪϴϟ·ϞλϮΘϟϢΗΎϣϝϼΧϦϣˬΔϴϠΧΪϟΔόΟήϤϟ ΎϤϛˬϲϠΧΪϟϊΟήϤϟΔϴϟϼϘΘγΔϳϮϘΗϰϠϋΪϋΎδϳΔόΟήϤϟΔϨΠϟΩϮΟϭϥˬϪϴϟΎϨϠλϮΗΎϣϞϤΠϣϦϣ ΔϔϴυϮΑϢΎϘϠϟΎϤϋΩΔόΟήϤϟΔϨΠϟϞϜθΗˬϚϟΫϰϟΔϓΎοˬΔϴϠΧΪϟΔόΟήϤϟΔϔϴυϭΔϴϟΎόϓΓΩΎϳίϲϓϢϫΎδϳ ϞπϔΑ ˬΓέΩϻ βϠΠϤϟϭ ΓέΩϺϟ ˬΔϴϋϮοϮϤΑ Δϣίϼϟ ΕΎϴλϮΘϟϭ ήϳέΎϘΘϟ ϢϳΪϘΗ ϰϠϋ ΔϴϠΧΪϟ ΔόΟήϤϟ ϟΔϔϴυϮΑϢΎϘϠϟΔόΟήϤϟΔϨΠϟΎϫήϓϮΗϲΘϟΔλΎΨϟΕΎϋΎϤΘΟϻ ϦϣϪϧΓέΎηϻέΪΠΗΎϤϛˬΔϴϠΧΪϟΔόΟήϤ ΕΎϣΎϬγϻϩάϫήϴϓϮΗϊϴτΘδΗϲΘΣΔόΟήϤϟΔϨΠϟϲϓΔϴϟΎόϔϟΔϴλΎΧήϓϮΗϱέϭήπϟ :ΔϴΣΎΘϔϤϟΕΎϤϠϜϟ ΔϴϟΎόϔϟˬϲϠΧΪϟϊΟήϤϟΔϴϟϼϘΘγˬΔϨΠϠϟΕΎϣΎϬγˬΔόΟήϤϟΔϨΠϟ Abstract : This study aimed to highlight the contributions of the audit committee, if it exists, that it provides to the internal audit function, through the findings of previous studies, whether academic or professional. From all of our findings, the existence of the audit committee helps to strengthen the independence of the internal auditor, and also contributes to increasing the effectiveness of the internal audit function, in addition, the audit committee forms a supporter for the person in charge of the internal audit function to submit the necessary reports and recommendations objectively, to management and to the board of directors, thanks to the private meetings that the audit committee provides to the director of internal audit function, it should also be noted that it is necessary to have a feature of effectiveness in the audit committee in order to be able to provide these contributions. Keywords : Audit committee, Contributions of the committee, Independance of internal auditor, Effectiveness. ΔϔϠΟϟΎΑέϭηΎϋϥΎϳίΔόϣΎΟ ΔϳϧΎγϧϹϡϭϠόϟϭϕϭϘΣϟΔϠΟϣ - ϱΩΎλΗϗϻΩΩόϟ - ΩΩϋ ιΎΧ 2018 - LES APPORTS DU COMITE D’AUDIT A LA FONCTION D’AUDIT INTERNE 439 INTRODUCTION : Etant l’un des mécanismes de gouvernance d’entreprises, l’audit interne n’a pas bénéficié du même degré d’importance auprès des chercheurs et des professionnels, comme celui accordé aux autres mécanismes, tel que l’audit externe et le conseil d’administration. Au début, les directions générales (management) ne le considéraient pas en tant que mécanisme de gouvernance au sein de la relation d’agence. Mais, depuis quelques années, la théorie d’agence a donné lieu à de nombreux développements sur la gouvernance des entreprises, qui tendent à intégrer aussi l’audit interne comme mécanisme indispensable de gouvernance. Obtenant cette place au sein du système de gouvernance, l’audit interne, considéré comme fonction actuellement, essaie de combler ce rôle d’outil garant de la bonne application des procédures de contrôle et de son évaluation. L’audit interne offre à l’entreprise une perspective totale de ses opérations, apporte de la valeur ajoutée à ses activités et assure l’administration (management) que ses activités et décisions sont adéquates. Toutefois, le bon fonctionnement de travail de l’équipe d’audit interne est toujours mis en question, à cause principalement du positionnement de sa cellule, son indépendance, sa relation avec l’administration (management) et le conseil d’administration. Son manque d’indépendance, ainsi que son sentiment de non confort vis-à-vis de l’administration, sèment des doutes sur l’efficacité du travail de l’équipe d’audit interne. A cet effet, différentes études montrent que la fonction d’audit interne qui reçoit un soutien fort de la part du comité d’audit est susceptible d’être objectifs et plus puissant dans la mise en œuvre des contrôles, ce qui nous a menés à poser la problématique suivante : quels sont les points positifs apportés par le comité d’audit à la fonction d’audit interne ? Pour répondre à cette question et montrer comment le comité d’audit peut être un soutien énorme à la fonction d’audit interne et contribuer à rétablir son travail et son statut, nous allons faire le point par un recensement de quelques études précédentes (articles et thèses) menées par des chercheurs et des résultats tirés de ces études, une présentation aussi de quelques études élaborées par les grands cabinets d’audit, ainsi qu’une partie théorique dédié à l’abord des notions d’audit interne, de comité d’audit et de l’apport de ce dernier à la fonction d’audit interne. I- L’AUDIT INTERNE EN TANT QUE FONCTION ET EN TANT QUE MECANISME DE GOUVERNANCE : Selon l’institut de l’audit interne (IIA) « l’audit interne est une activité indépendante et objective qui donne à une organisation une assurance sur le degré de maitrise de ses opérations, lui apporte ses conseils pour les améliorer, et contribue à créer de la valeur ajoutée. Il aide cette organisation à atteindre ses objectifs en évaluant, par une approche ΔϔϠΟϟΎΑέϭηΎϋϥΎϳίΔόϣΎΟ ΔϳϧΎγϧϹϡϭϠόϟϭϕϭϘΣϟΔϠΟϣ - ϱΩΎλΗϗϻΩΩόϟ - ΩΩϋ ιΎΧ 2018 - LES APPORTS DU COMITE D’AUDIT A LA FONCTION D’AUDIT INTERNE 440 systémique et méthodique, ses processus de mangement des risques, de contrôle et de gouvernement d’entreprise et en faisant des propositions pour renforcer son efficacité1». Cette définition fait le consensus actuellement entre l’ensemble des professionnels et académiques, mais avant d’atteindre ce stade-là, l’audit interne ainsi que sa définition sont passés par certaines évolutions. Cette définition montre aussi, le rôle diffèrent de l’audit interne dans le cadre d’une gouvernance d’entreprise efficace2. Ce qui donne une envergure plus large dans le terrain d’intervention de cette fonction allant d’un rôle d’examen et de conformité vers un rôle d’évaluation et de recommandation. D’après « le manuel d’audit interne : améliorer l’efficacité de la gouvernance, du contrôle interne et du management des risques », publié par l’institut de l’audit interne en 2011 et traduit par l’IFACI, les éléments clés de cette définition sont3: - L’aide apportée à l’organisation pour qu’elle atteigne ses objectifs ; - L’évaluation de l’efficacité des processus de management des risques, de contrôle interne et de gouvernance d’entreprise ; - Les activités d’assurances et de conseils destinés à créer de la valeur ajoutée et à améliorer les opérations de l’organisation ; - L’indépendance et l’objectivité ; - L’approche systémique et méthodique suivie par l’audit interne. Comme cette définition officielle a donné une certaine sorte de consensus, elle a fait aussi l’objet de certaines controverses. Certains avancent que le mot activité figurant dans la définition signifie que l’audit interne peut faire la place aux cabinets d’audit externe. Alors que la perspective de Jacques Renard s’oppose, en disant qu’on est en contradiction avec le vocable « interne » accolé au mot audit4. Ainsi, Jacques Renard regrette la qualification de l’audit interne par « activité », et non par « fonction », car une activité est plus élémentaire qu’une fonction et place de ce fait son responsable dans une position subalterne. Cette définition démontre aussi l’évolution de l’audit interne passant d’une activité de support de l’administration, se concentrant généralement sur l’aspect comptable et financier, vers un rôle plus large d’une fonction qui contribue pertinemment au gouvernement de l’entreprise5. Rattachement hiérarchique de la fonction d’audit interne : 1 Jacques Renard, Théorie et pratique de l’audit interne, Edition Eyrolles, 7eme édition, Paris 2010, p73. 2 Abdelhak Ziani, Le rôle de l’audit interne dans l’amélioration de la gouvernance d’entreprise, thèse doctorat, Université de Tlemcen, 2014, p18. 3 Mohamed Barnia, La création de la valeur ajoutée socio-économique par l’audit interne, thèse doctorat, Ecole Doctorale Abbé Grégoire (ED 546), 2015, p 49. 4 Meriem Chekroune, Le rôle de l’audit interne dans le pilotage et la performance du système de contrôle interne, thèse doctoratn Université de Tlemcene, 2014, p22. 5 Henning Kagermann et al, Internal audit handbook, Springer Edition, Berlin, 2008, p4. ΔϔϠΟϟΎΑέϭηΎϋϥΎϳίΔόϣΎΟ ΔϳϧΎγϧϹϡϭϠόϟϭϕϭϘΣϟΔϠΟϣ - ϱΩΎλΗϗϻΩΩόϟ - ΩΩϋ ιΎΧ 2018 - LES APPORTS DU COMITE D’AUDIT A LA FONCTION D’AUDIT INTERNE 441 La permanence de l’audit interne exige l’existence d’une structure au sein de l’organisation. En effet, pour fonctionner avec efficacité, le responsable de cette entité doit mettre en place une organisation qui prend en considération les critères suivant 6: - La taille de l’équipe des auditeurs internes (auditeur unique ou plusieurs auditeurs) ; - La maturité de l’entité chargée de l’audit interne ; - Les attentes des parties prenantes ; - La culture de l’organisation en matière de contrôle et de gestions des risques. Donc, à partir des critères cités dessus, la fonction d’audit interne peut être rattachée7: - A la direction, ce qui offre un champ d’investigation plus étendu, mais la fonction reste tout de même sous la dépendance des dirigeants de la société. - Au comité d’audit (s’il existe), ce qui devient pratique courante dans les groupes anglo- saxons. Ce rattachement est le meilleur moyen de garantir l’indépendance de la fonction. - La fonction d’audit interne peut être aussi décentralisée auprès de chacune des divisions de l’entité, ou décomposée en services d’audit spécialisés, selon la nature des interventions (fonction comptable, fonction informatique, fonction technique….). Dans le même sens et selon Zied Boudriga, la structure d’audit interne doit être rattachée fonctionnellement au conseil d’administration à travers le comité d’audit (s’il existe). Aussi, elle doit être rattachée hiérarchiquement au plus haut niveau de la direction, à qui elle rend compte8. Mélanie Roussy de sa part, dans sa recherche sur le rôle de l’audit interne, stipule que selon les nouvelles règlementations au canada, les entreprise étatiques doivent adopter des mécanismes de gouvernances similaires à ceux des entreprises soumises aux autorités des marchés financiers, ces entreprises doivent mettre en place une fonction d’audit interne sous l’autorité du comité d’audit, qui est considéré comme le meilleur rattachement hiérarchique possible9. Suivant ce rattachement, la fonction d’audit interne ainsi que ses activités appartiennent exclusivement au comité d’audit, et elle doit informer les membres du comité de chaque élément ou incident, qui pourrait uploads/Management/les-apports-du-comite-d-x27-audit-a-la-fonction-d-x27-audit-interne.pdf
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- Publié le Apv 20, 2022
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