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MEMOIRE DE FIN D’ETUDES EN VUE DE L’OBTENTION DU DIPLOME D’ETUDES SUPERIEURS SP

MEMOIRE DE FIN D’ETUDES EN VUE DE L’OBTENTION DU DIPLOME D’ETUDES SUPERIEURS SPECIALISEES « AUDIT ET CONTROLE » Olivier RAVELOARISON FENOHERY NIRINA Sous l’encadrement de : Présenté par : Session : 07 Octobre 2013 Année Universitaire : 2012-2013 CONTRIBUTION A L’AMELIORATION DU SYSTEME DE CONTROLE INTERNE AU SEIN D’UNE SOCIETE DISTRIBUTEUR EXCLUSIF DES PRODUITS ORANGE CYCLE PAIE-PERSONNEL Encadreur pédagogique : Monsieur Jean Patrice RANDRIAMAMPIONONA ; Enseignant à l’université d’Antananarivo Encadreur professionnel : Madame Tantely RAHOELIARIVAHY RAJOBSON Enseignante à l’université d’Antananarivo ; Expert Comptable et Financier, Commissaire aux comptes Gérante d’un cabinet d’audit et d’expertise comptable UNIVERSITE D’ANTANANARIVO -------------- FACULTE DE DROIT, D’ECONOMIE, DE GESTION ET DE SOCIOLOGIE -------------- DEPARTEMENT DE GESTION -------------- TROISIEME CYCLE -------------- i Remerciements Remerciements Remerciements Remerciements Je tiens à remercier Dieu, pour Son Amour, Sa Grâce, Son Aide et, de Son Soutien durant mes études. Je tiens aussi à adresser mes vifs remerciements à toutes les personnes qui ont accepté de me soutenir lors de l’élaboration de ce mémoire malgré les multiples responsabilités qu’elles assument, et plus particulièrement à : • Monsieur Panja RAMANOELINA, Professeur titulaire, Président de l’Université d’Antananarivo. • Monsieur David RAKOTO, Maître de conférences, Doyen de la Faculté de Droit, d’Economie, de Gestion et de Sociologie ; • Monsieur Origène ANDRIAMASIMANANA, Maître de conférences, Chef du Département Gestion ; • Madame Saholiarimanana ANDRIANALY, Professeur d’Université, Directeur du Centre d’Etudes et de Recherches en Gestion (CERG); • Monsieur Jean Patrice RANDRIAMAMPIONONA, Encadreur Pédagogique pour son soutien et son encadrement ; • Tous les Professeurs en DESS AUDIT et CONTROLE, pour leur précieuse assistance pédagogique et travaux pratiques qui m’ont grandement aidée dans l’élaboration de ce mémoire de stage ainsi que dans le monde de travail ; • Madame Tantely RAHOELIARIVAHY RAJOBSON, Expert Comptable et Financier, Commissaire aux comptes, Gérante d’un cabinet d’audit et expertise comptable, mon Encadreur professionnel ; • Toute l’équipe du cabinet, et la société VENDORA pour son accueil, sa disponibilité et sa bonne humeur permanente ; • Tous nos parents, connaissances et amis pour leur soutien moral tout au long de nos études. • Que tous ceux qui nous ont aidés de près ou de loin, trouvent ici l’expression de notre gratitude. Nous tenons à les remercier vivement. ii Avant propos Avant propos Avant propos Avant propos L’université d’Antananarivo est une université publique, l’une des plus grande de l’Océan Indien et de l’Afrique, dirigée par un conseil d’administration et un président, qui comporte en outre divers organes dont un comité éthique, un coordinateur général, des conseillers, trois vice président, différentes directions et services. L’université d’Antananarivo comprend sept établissements et cinq organismes de recherche. L’établissement est composé de : Faculté de Droit, d’Economie, de Gestion et de Sociologie Faculté des Sciences Faculté de Lettres et Sciences Humaines Faculté de Médecine Ecole Supérieure des Sciences Agronomiques Ecole Supérieure Polytechnique d’Antananarivo Ecole Normal Supérieur En ce qui concerne la Faculté de Droit, d’Economie, de Gestion et de Sociologie (DEGS), plus particulièrement le département Gestion, face à l’évolution des besoins des étudiants ainsi que les tiers tels que les entreprises, l’Etat, les différentes organisations,…une formation de 3ème cycle s’est instaurée depuis 2010 que nous en sommes la 2ème promotion. Une formation théorique et professionnelle de 6 mois qui est sanctionnée par un mémoire de fin d’études qui fera l’objet d’une soutenance. Le Diplôme d’Etudes Supérieurs Spécialisées option Audit et Contrôle ne sera attribué qu’à la réussite du mémoire et de la soutenance. Ce mémoire constitue en outre un test de tous les acquis de l’étudiant au cours de la formation. Il est ainsi un document de synthèse. iii RESUME RESUME RESUME RESUME Le contrôle interne étant l’ensemble des sécurités mises en place par l’entreprise afin de d’assurer la protection, la sauvegarde du patrimoine et la qualité de l’information d’un coté et l’application des instructions de la Direction et de favoriser l’amélioration des performances de l’autre. La société Vendora, une société distributeur exclusif des produits Orange Madagascar, possède actuellement 187 employés. Ses charges du personnel représentent en moyenne 70% de sa marge commerciale et qui méritent d’être analyser surtout au niveau du contrôle interne cycle paie personnel. Il ressort, de nos investigations, que certaines irrégularités ont été observées au vu des normes du contrôle interne. L’objet de cette étude est d’exprimer des recommandations face aux problèmes que la société encoure. Les problèmes constatés comme importants se trouvent à un manque de diligence à chaque niveau d’opération. Pour résoudre ces problèmes, il est proposé des recommandations qui consistent à mettre un dispositif de contrôle au niveau des opérations significatives soulevés. MOT CLES: contrôle interne, la protection, la sauvegarde, l’information, performances, charges du personnel, cycle paie personnel, irrégularités, recommandations, diligence, dispositif. iv ABSTRACT ABSTRACT ABSTRACT ABSTRACT Internal control is the set of security put in place by the company to ensure the protection, safeguarding of assets and the quality of information on one side and the application instructions of the Directorate and help improve the performance of the other. The company VENDORA, a company exclusive distributor of Orange Madagascar products, currently has 187 employees. Its staff costs represent on average 70% of its gross margin, which deserve analysis especially in the internal control cycle payroll staff. It is clear from our research that certain irregularities were observed in the light of standards of internal control. The purpose of this study is to express recommendations to tackle the problems that the company incurs. The problems identified as important are a lack of care at every level of operation. To solve these problems, it is proposed recommendations include putting a monitoring device at significant operations raised. KEY WORD: Internal control, conservation, protection, information, performance, personnel expenses, staff payroll cycle, irregularities, recommendations diligence device. v LISTE DES ABREVIATIONS LISTE DES ABREVIATIONS LISTE DES ABREVIATIONS LISTE DES ABREVIATIONS AVCE : Avance CA : Chiffre d’affaire CI : Contrôle Interne CNAPS : Caisse Nationale de la Prévoyance Sociale COSO : Committee Of Sponsoring Organisations CV : Curriculum Vitae DAF : Directeur Administratif et Financier DCD : Diagramme de circulation de document DG : Directeur General GESCOM : Gestion commerciale HS : Heures Supplémentaires IRSA : Impôt sur le Revenu et Assimilé OM : Orange Money OSTIE : Organisation Sanitaire Tananarivienne Inter Entreprises OV : Ordre de Virement QCI : Questionnaire de contrôle interne REMB : Remboursement RESP ADM : Responsable Administratif SAL : Salaire SARL : Société A Responsabilité Limitée SMIA : Service Médical Inter Entreprises d’Antsirabe STC : Solde de Tout Compte TANA : Antananarivo vi LISTE DES TABLEAUX LISTE DES TABLEAUX LISTE DES TABLEAUX LISTE DES TABLEAUX TABLEAU N° 1: REPARTITION EFFECTIF DU PERSONNEL DE VENDORA ............. 13 TABLEAU N° 2 : CHARGES DU PERSONNEL PAR RAPPORT A LA MARGE COMMERCIALE .................................................................................................................... 15 TABLEAU N° 3: LES DIFFERENTES CATEGORIES DE RISQUES ................................ 21 TABLEAU N° 4 : PROCEDURE D’EMBAUCHE D’UN COMMERCIAL OU VENDEUR .................................................................................................................................................. 44 TABLEAU N° 5 : RECAPITULATION DES PERMISSIONS ACCORDEES PAR LA SOCIETE ................................................................................................................................. 47 TABLEAU N° 6 : PROCEDURE DE PAIE ........................................................................... 49 TABLEAU N° 7: METHODE DE CALCUL DU SALAIRE DES EMPLOYES DE VENDORA .............................................................................................................................. 52 TABLEAU N° 8 : GRILLE D'ANALYSE DU CYCLE PERSONNEL ................................. 59 vii LISTES DES FIGURES FIGURE N° 1: ORGANIGRAMME DU CABINET ................................................................ 6 FIGURE N° 2° : ORGANIGRAMME GENERAL DE LA SOCIETE ETUDIEE ................. 10 FIGURE N° 3: DIAGRAMME DE REPARTITION EFFECTIF DU PERSONNEL ............ 13 FIGURE N° 4: MARGE COMMERCIALE, LA CHARGE DU PERSONNEL ET LA COMMISSION ........................................................................................................................ 14 FIGURE N° 5: ETAPES DE L’EVALUATION DU CONTROLE INTERNE ..................... 31 FIGURE N° 6 : ETAPE DE RECRUTEMENT ...................................................................... 34 FIGURE N° 7 : LE DOSSIER DU PERSONNEL .................................................................. 35 viii LISTE DES ANNEXES LISTE DES ANNEXES LISTE DES ANNEXES LISTE DES ANNEXES ANNEXE I : LA MARGE COMMERCIALE ET LE POURCENTAGE DU CHARGE DE PERSONNEL .......................................................................................................................... III ANNEXE II : LES SYMBOLES UTILISÉES DANS LE SCHEMA DE CIRCULATION D’INFORMATION ................................................................................................................. IV ANNEXE III : QUESTIONNAIRES D'EVALUATION DU CONTRÔLE PAIE- PERSONNEL OBJECTIF DE CONTRÔLE : ......................................................................... V ix SOMMAIRE SOMMAIRE SOMMAIRE SOMMAIRE REMERCIEMENTS ......................................................................................................................... I AVANT PROPOS ............................................................................................................................ II RESUME ......................................................................................................................................... III ABSTRACT ..................................................................................................................................... IV LISTE DES ABREVIATIONS ....................................................................................................... V LISTE DES TABLEAUX ............................................................................................................... VI LISTES DES FIGURES ................................................................................................................ VII LISTE DES ANNEXES ............................................................................................................... VIII SOMMAIRE .................................................................................................................................... IX INTRODUCTION GENERALE ..................................................................................................... 1 PARTIE I : CADRE GENERAL DE L’ETUDE 5 CHAPITRE I : PRESENTATION GENERALE .................................................................................................... 6 Section 1 : LE CABINET 6 Section 2 : LA SOCIETE ETUDIEE 9 CHAPITRE II : APPROCHE THEORIQUE ......................................................................................................... 16 Section 1 : Cadre de contrôle interne 16 Section 2 : Outils et l’évaluation du contrôle interne 29 Section 3 : Limites du Contrôle interne 32 Section 4 : Contrôle interne- cycle gestion de personnel 33 CHAPITRE III : METHODOLOGIES ADOPTEES............................................................................................ 38 Section 1 : Méthodologie de recherche 38 x Section 2 : Limites de la recherche 39 Conclusion partielle de la partie I ................................................................................................................ 40 PARTIE II : ANALYSE DE L’EXISTANT, RECOMMANDATIONS DE SOLUTIONS. 41 CHAPITRE IV : PRESENTATION DU CYCLE GESTION DE PERSONNEL DE VENDORA ..................................... 42 Section 1 : La procédure d’embauche et uploads/Management/ raveloarisonfenoheryno-ges-m2-13.pdf