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Groupe Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises Centr

Groupe Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises Centre : Casablanca Mémoire de fin d’étude : Option : Audit – Contrôle de gestion Approche d’audit des principales zones de risque du secteur d’assurance Rédigé par : - Oukerzaz Salah-Eddine Encadré par : Mehdi El Attar Année universitaire : 2012-2013 Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises 2012/2013 1 Dédicace « À ma chère mère qui m’a accompagné, et m’a garanti toutes sortes de soutien durant toutes mes années d’étude et moments cruciaux de ma vie. Je te dédie ce travail et merci infiniment ! » Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises 2012/2013 2 Remerciements Je tiens tout d’abord à remercier Dieu le tout puissant et miséricordieux, qui m’a donné la force et la patience pour réussir toutes ces années d’étude et enfin d’arriver à accomplir ce Modeste travail. En second lieu, j’exprime ma gratitude à tous les professeurs qui m’ont enseigné et qui par leurs compétences m’ont soutenu dans la poursuite de mes études. Surtout à tous mes chers professeurs au sein de l’ISCAE. Je tiens à remercier mon encadreur Mr El Attar pour son précieux conseil et son aide durant toute la période du travail. Et aussi pour avoir eu la gentillesse de lire et corriger ce mémoire et ce malgré ses différentes préoccupations. Enfin, je tiens également à remercier ma famille, mes amis et toutes les personnes qui ont participé de près ou de loin à ma réussite ou la réalisation de ce travail. Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises 2012/2013 3 Sommaire Dédicace (page 1) Remerciements (page 2) Sommaire (page 3) Introduction (page 5) Première partie : Présentation de la spécificité du secteur et des opérations d’assurance (page6) Chapitre I : Le secteur des assurances : Concept et généralités (page 7) Section I : Introduction au secteur de l’assurance (page 7) 1-1.1. Définition et typologie de l’assurance (Page7) 1-1.2. Origine et inauguration (page 9) 1-1.3. Evolution du marché de l’assurance au Maroc (page 10) Section II : Le cadre réglementaire des opérations d’assurance (page 12) 1-2.1. Le code des assurances (page 12) 1-2.2. Le plan comptable (page 13) 1-2.3. Les règles fiscales et parafiscales (page 17) Chapitre II : Les zones de risques propres à une compagnie assurance (page 18) Section I : Fonctionnement technique et financier : Provisions techniques (page 18) 2-1.1. Obligation de constituer des provisions techniques (page 18) 2-1.2. Spécificités du traitement des provisions techniques (page 19) Section II : Une autre zone de risque : Les placements (page 20) 2-2.1. Notions liés aux placements dans l’assurance (page 21) 2-2.2. Couverture des engagements réglementés (page 22) Chapitre III : Le contrôle des entreprises d’assurances (page 23) Section I : Les contrôles propres à l’entreprise (page 23) 3-1.1. L’audit interne (page 23) 3-1.2. Le comité d’audit (page 24) Section II : Les contrôles légaux et réglementaires (page 25) 3-2.1. Le contrôle de l’état (page 25) 3-2.2. Le commissariat aux comptes (page 26) Deuxième partie : Proposition d’une démarche d’audit spécifique au secteur d’assurance (page 28) Chapitre I : Démarche générale et Préparation de la mission d’audit (page 29) Section I : Définition des objectifs spécifiques à la mission d’audit des assurances (page 30) 1-1.1. Objectifs d’audit des provisions de primes (page 30) 1-1.2. Objectifs d’audit des provisions pour sinistres (page 31) 1-1.3. Objectifs d’audit des placements (page 32) Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises 2012/2013 4 Section II : Revue analytique globale (page 32) 1-2.1. Revue analytique du compte de résultat (page 33) 1-2.2. Revu analytique du bilan (page 39) Chapitre II : Evaluation du contrôle interne (page 44) Section I : Evaluation du dispositif du contrôle interne (page 44) 2-1.1. Analyse de l’environnement de contrôle (page 44) 2-1.2. Appréciation des risques et définition de la stratégie d’audit (page 46) 2-1.3. Diagnostic des principales procédures du contrôle interne (page 49) Section II : Identification des domaines significatifs et plan de mission (page 52) 2-2.1. Détermination du seuil de signification (page 52) 2-2.2. Identification des comptes et systèmes significatifs (page 53) 2-2.3. Etablir le plan de mission (page 54) Chapitre III : Contrôle des comptes (page 57) Section I : Contrôles des comptes des provisions techniques (page 57) 3-1.1. Audit des provisions pour primes (page 57) 3-1.2. Audit des provisions pour sinistre à payer (page 59) 3-1.3. Anomalies et opinion d’audit (page 60) Section II : Contrôles des comptes des placements (page 62) 3-2.1. Evaluations des placements (page 62) 3-2.2. Approche d’audit des comptes des placements (page 63) 3-2.3. Anomalies et opinion d’audit (page 66) Conclusion (page 68) Bibliographie (page 70) Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises 2012/2013 5 Introduction Vivre, c’est prendre des risques, l’homme côtoie donc quotidiennement des risques aléatoires contre l’arrivée desquels il cherche toujours à se protéger. Et la société dans la plus haute antiquité avait trouvé la solution car toute son organisation était caractérisée par l’esprit de solidarité. Mais avec l’évolution des mentalités et des affaires (risques de plus en plus élevés), cette solidarité a montré ses limites au fil des années, d’où l’apparition d’une autre forme de solidarité plus raffinée qu’est l’assurance. De nos jours l’assurance se présente comme une technique très raffinée, tellement réglementée qu’elle devient une affaire de spécialistes. Malgré cela, l’opération a des principes et des bases techniques très simples que l’on peut aisément comprendre en recherchant le pourquoi et le comment de l’assurance. C’est à dire son fondement et son mécanisme de fonctionnement. Le secteur de l’assurance est un secteur actif, diversifié et en pleine expansion au sein du paysage économique mondial et, plus particulièrement, au sein du paysage économique marocain. L’assurance est également un secteur assez particulier du point de vue du mode de fonctionnement de ses entreprises, puisque les entreprises et compagnies d’assurance ont des méthodes de gestion spécifiques adaptées à la nature de leur activité, qui est de savoir anticiper le risque pour pouvoir l’assurer. Dans le cas de l’assurance, secteur d’activité où les acteurs économiques vendent une protection contre le risque, il est impossible aux compagnies de savoir avec certitude combien la prestation qu’elles vendent leur coûtera, la prime étant payée par le client avant que la prestation (indemnisation en cas de sinistre) n'ait été fournie par l'assureur. Lors des missions d’audit auxquelles j’ai pu participé durant ma période de stage au sein du cabinet Mazars, j’ai confronté des complexités et des difficultés liés à l’audit de ce secteur, les spécificités des risques d’audit de l’activité d’assurance sont liées principalement aux facteurs comme un environnement organisationnel complexe, un environnement réglementaire prudentiel, un référentiel comptable rénové et des risques fiscales spécifiques L'audit d'une compagnie d'assurance passe donc inévitablement par une analyse détaillée des équilibres financiers et techniques. Lorsque l'on observe la structure d'un bilan d'une entreprise d'assurance, deux cycles ressortent de manière imposante: les actifs financiers à l'actif et les provisions techniques au passif. L’évaluation adéquate de ses deux postes constitue donc la pierre angulaire de la mission de l’auditeur. L’équilibre financier des entreprises d’assurances est principalement basé sur cette dualité. Les spécificités et difficultés citées ci-dessus m’ont incité à engager une réflexion sur L’approche et l’attitude à adopter par l’auditeur pour se prononcer sur les comptes d’une compagnie d’assurance, en se concentrant essentiellement sur ces zones, les plus risquées et les plus spécifiques au secteur d’assurance. Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises 2012/2013 6 Première partie : Présentation de la spécificité du secteur et des opérations d’assurances. Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises 2012/2013 7 I- Le secteur des assurances : Concept et généralités 1- Introduction au secteur de l’assurance L’assurance répond à un pressant besoin des individus de se protéger contre l’arrivée de certains événements affectant leur personne ou leurs biens. Généralement, l’assurance présente une sorte de garantie et concourt donc à la sécurité de l’homme et de ses activités. 1-1.1. Définitions et typologie de l’assurance a) Définitions et éléments L’assurance signifie par essence et étymologie « ASSECURATIO » ou « assurer la sécurité » c'est-à-dire rendre sûr ou libre de soucis ou encore mettre à l’abri d’éléments qui viendraient perturber la tranquillité de l’homme et donc sa sécurité et partant de là, ces deux vocables ont la même origine et signification. Selon le code marocain des assurances, l’article 159 stipule que les opérations d’assurance s’entendent de toutes opérations portant sur la couverture des risques concernant une personne, un bien ou une responsabilité. Ces opérations sont classées par catégories dont la liste est prévue par voie réglementaire. Cette définition a pour but essentiel de délimiter le champ d’application du code des assurances ; en effet, l’article 158 de ce code précise que toute entreprise qui entend réaliser une opération qualifiée d’assurance ou de réassurance ou assimilée à une opération d’assurance est soumise aux dispositions de cette loi et des textes pris pour son application. En résumé, est assurance, ce qui est accompli par une entreprise d’assurance régie par le Code. Selon la formule proposée par le professeur Hémard : «l’assurance est une opération par laquelle une partie, uploads/Management/ risque-du-secteur-d-x27-assurance.pdf