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Eveline ROUSSEAUX – Mémoire de l’Ecole Nationale de la Santé Publique - 2005 CA

Eveline ROUSSEAUX – Mémoire de l’Ecole Nationale de la Santé Publique - 2005 CAFDES Promotion 2005 Enfance PRENDRE EN CONSID ÉRATION LE BÉBÉ EN POUPONNIÈRE : L’OPTIMISATION DU PARTENRIAT COMME STRAT ÉGIE DE DIRECTION Eveline ROUSSEAUX Eveline ROUSSEAUX - Mémoire de l’École Nationale de la Santé Publique – 2005 R e m e r c i e m e n t s J’exprime mes remerciements à tous ceux et celles qui m’ont accompagné dans la réalisation de ce mémoire. Merci à Alain, mon compagnon, qui m’a permis l’accomplissement de ce travail par son soutien et sa grande compréhension. Merci à mes parents d’être ce que je suis. Merci à Annie, Noëlle, Géraldine, Évelyne, Albert, Mireille et Michel pour leurs disponibilités, leurs conseils et échanges pertinents. Une attention toute particulière pour les membres de l’équipe de la Pouponnière de Marseille qui m’ont nourrie et enrichie de leur savoir. Eveline ROUSSEAUX - Mémoire de l’École Nationale de la Santé Publique - 2005 S o m m a i r e INTRODUCTION......................................................................................................................1 1 ÉVOLUTION DE LA PLACE DE L'ENFANT DE MOINS DE TROIS ANS AU SEIN DES ORGANISATIONS........................................................................................4 1.1 DES LIEUX DE RECUEIL AUX LIEUX DE PLACEMENT.....................................4 1.1.1 Du bébé placé au bébé accueilli : amorce d'une prise en considération par les sciences humaines...................................................................................................7 1.1.2 Évolution des politiques publiques en direction de la Protection de l'Enfance.....11 1.1.3 Précautions à prendre lorsque le placement devient indispensable.....................13 1.2 EMERGENCE D'UN PARTENARIAT DETERMINANT........................................16 1.2.1 La séparation précoce : Le rôle de l'Aide Sociale à l'Enfance ..............................16 1.2.2 La place du judiciaire : le juge et le nouveau-né. ..................................................18 1.2.3 Séparer pour mieux protéger ou la complexité des enjeux relationnels ...............20 CONCLUSION DE LA PREMIERE PARTIE....................................................................25 2 LA POUPONNIERE DES BOUCHES-DU-RHONE, SON DISPOSITIF PARTENARIAL.............................................................................................................. 26 2.1 LA DIRECTION DES MAISONS DE L’ENFANCE ET DE LA FAMILLE : MISSIONS ET CONDITIONS D’ACCUEIL EN URGENCE..................................26 2.1.1 Organisation de la Direction des Maisons de l'Enfance et de la Famille ..............27 2.1.1.1 Situation et constats ....................................................................................28 2.1.2 Principes d'action concernant les placements en pouponnière sociale................30 2.1.2.1 L'action de la pouponnière se situe dans un domaine clairement délimité ...................................................................................................................31 2.1.3 Présentation et cadre institutionnel de la maison d'accueil Pouponnière .............32 2.1.3.1 Un constat empreint de souffrance.............................................................33 2.1.3.2 Fonctionnement autour du cadre institutionnel...........................................34 2.1.3.3 Organisation actuelle des unités de référence...........................................36 2.1.4 Les familles en pouponnière : une réalité socio-économique ...............................38 2.1.5 Auxiliaire de puériculture, mise en situation de « rapteuse » d'enfants ................41 2.2 LA COMPLEXITE DES RELATIONS PARTENARIALES ...................................43 2.2.1 Partenariat et travail en réseau..............................................................................44 2.2.2 La logique partenariale...........................................................................................45 2.2.3 La logique de réseau..............................................................................................46 Eveline ROUSSEAUX - Mémoire de l’École Nationale de la Santé Publique – 2005 2.2.4 Une réalité judiciaire et administrative à prendre en compte................................ 48 2.2.5 Le schéma départemental des Bouches-du-Rhône : une tentative de réponse à l'insuffisance des dispositifs ............................................................................... 53 CONCLUSION DE LA DEUXIÈME PARTIE.................................................................... 55 3 UNE STRATEGIE DE DIRECTION AU SERVICE DU PARTENARIAT : MOBILISER LE PERSONNEL ET LES PARTENAIRES AUTOUR DES PRINCIPES D'ACCOMPAGNEMENT DU BEBE ET DE SA FAMILLE...............56 3.1 ENGAGER UNE NOUVELLE ORGANISATION EN LIEN AVEC UNE COMMANDE PARTICULIÈRE : LE DÉMÉNAGEMENT DE LA POUPONNIÈRE..................................................................................................... 57 3.1.1 Illustration d’une action partenariale, la construction de la nouvelle pouponnière........................................................................................................... 58 3.1.2 Mobiliser l’ensemble des acteurs institutionnels autour du projet, pour créer du sens et donner de la continuité à nos actions....................................................... 60 3.1.2.1 Le projet de la pouponnière comme outil de communication .....................60 3.1.3 Donner une place aux parents, en créant une équipe de médiation des visites.. 65 3.1.3.1 Le cadre doit être précis et pérenne afin que l’enfant construise ses repères....................................................................................................................66 3.1.4 Traiter la souffrance des professionnels, en instituant des lieux de parole, en pérennisant la formation ........................................................................................ 67 3.1.4.1 La souffrance des professionnels est un volet essentiel dans la gestion des ressources humaines.......................................................................................68 3.2 COMMUNIQUER A L'EXTERNE SUR LES BESOINS FONDAMENTAUX DU JEUNE ENFANT EN COLLECTIVITE.................................................................. 70 3.2.1 Organiser un travail en réseau comme préalable au partenariat ......................... 71 3.2.1.1 Dégager une dynamique qui soit à la hauteur des attentes et des sollicitations.............................................................................................................71 3.2.2 Mise en place de réseaux spécifiques .................................................................. 72 3.2.3 Faire évoluer les placements judiciaires et administratifs..................................... 74 CONCLUSION DE LA TROISIEME PARTIE................................................................... 77 CONCLUSION.......................................................................................................................78 BIBLIOGRAPHIE ..................................................................................................................81 LISTE DES ANNEXES............................................................................................................ I Eveline ROUSSEAUX - Mémoire de l’École Nationale de la Santé Publique - 2005 L i s t e d e s s i g l e s u t i l i s é s AEMO : Action Éducative en Milieu Ouvert AED : Action Educative à Domicile AP : Accueil Provisoire ASE : Aide Sociale à l’Enfance CAMPS : Centre d’Action Médico-sociale Précoce CROSMS : Comité Régional de l'Organisation Sociale et Médico-Sociale CASF : Code de l'Action Sociale et de la Famille CG : Conseil Général DDASS : Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales DGAS : Direction Générale des Actions de la Solidarité DMEF : Direction des Maisons de l’Enfance et de la Famille FA : Famille d’Accueil FDE : Foyer Départemental de l’Enfance MECS : Maison d'Enfants à Caractère Social ODAS : Observatoire Décentralisé de l’Action Sociale OMS : Organisation Mondiale de la Santé ONU : Organisation des Nations Unies OPP : Ordre de Placement Provisoire TPE : Tribunal pour Enfants Eveline ROUSSEAUX - Mémoire de l’École Nationale de la Santé Publique – 2005 INTRODUCTION La pouponnière sociale de la Direction des Maisons de l'Enfance et de la Famille (DMEF), dont je suis chef de service, est intégrée aux treize maisons qui constituent cet établissement. Ces maisons répondent aux missions d'accueil d'urgence "d’enfants en danger ou risque de danger", d'observation et d'orientation. Les maisons de la DMEF sont directement rattachées aux services de l’Aide Sociale à l’Enfance du Conseil Général et se caractérisent par leur appartenance au service public. Elles font partie de l'ensemble des dispositifs existants sur le territoire départemental des Bouches-du-Rhône. A ce titre de responsable, je suis amenée à assurer, par délégation de ma direction générale, les responsabilités inhérentes à cette fonction : l’organisation du travail, plannings, congés, plans de formation, management des équipes. Par ailleurs, je pilote les projets, coordonne l’évaluation du travail, élabore des stratégies d’action ainsi que les budgets, et organise les relations externes et partenariales. L’exercice de la fonction de responsable en pouponnière implique, outre l’attention portée à la dimension émotionnelle et affective, une stratégie de management toute particulière. En effet, déplacer en urgence un jeune enfant de moins de 3 ans de son milieu familial pour le placer en pouponnière d’accueil d’urgence, n’est pas anodin. Les motifs de placement sont généralement liés à la notion de « danger moral et/ou physique » et justifient d’un ordre de placement provisoire du juge pour enfants qui officialise la mesure. La décision de placement est prise, soit parce que la famille ne peut plus apporter les soins nécessaires à son développement, soit parce qu'un service social ou médical a signalé aux services judiciaires (par l'intermédiaire du procureur) un réel danger pour cet enfant à vivre auprès de sa famille. L’évolution des pouponnières a été jalonnée par des étapes significatives directement en lien avec le développement des sciences humaines et celui des politiques publiques. Longtemps, l’accent a été mis sur les besoins strictement sanitaires du jeune enfant en pouponnière. Les pédiatres ont été les premiers sensibilisés par les travaux de Spitz1 qui a utilisé le terme d’« hospitalisme » pour décrire les carences de relations et de soins maternels en pouponnière. Le rapport de Jean-Louis Bianco2 confortera le secteur par 1 SPITZ R. Maladies de carence affective. Paris : Devenir, 1991. 110,122 p. 2 BIANCO J-L., LAMY P. L’aide à l’enfance demain. Contribution à une politique de réduction des inégalités. Rapport fait à la demande du Ministère de la Santé et de la Sécurité Sociale, 1980. Art. 13. 161 p. Eveline ROUSSEAUX - Mémoire de l’École Nationale de la Santé Publique – 2005 des propositions fortes concernant l’évolution des grands foyers de l’enfance et des pouponnières à caractère social. En effet, la réalité du lieu pouponnière demeure significative selon le côté où l'on se place. La situation est d'autant plus grave que ces placements représentent "une charge émotionnelle" très grande pour les enfants et les adultes concernés : • du côté de l'enfant placé, cette situation constitue pour lui une rupture bien souvent brutale d'avec sa famille, ses habitudes, ses repères, son milieu de vie… • du côté des familles, la situation est vécue comme un "arrachement". Elle est d'autant plus complexe car celles-ci sont pour la plupart fragilisées, stigmatisées par la précarité, l'isolement, l'exclusion sociale, la maladie mais aussi par la violence, la maltraitance. Les parents sont inquiets, culpabilisés voire agressifs à l’idée de laisser leur enfant entre les mains d'une autre. • du côté des partenaires et de façon inévitable, un grand nombre d'intervenants s'occupent de l'enfant placé. Avant l'admission, il est pris en charge par les travailleurs sociaux de l’Aide Sociale à l’Enfance ou de l’Action Éducative en Milieu Ouvert, par différents services aux compétences multiples (hôpitaux, Centres d’Action Médico-Sociale Précoce, services de prévention…). Tous justifient de l'intérêt du placement. Les partenaires bien que professionnels se positionnent parfois dans uploads/Management/ rousseaux.pdf