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1 Table des matières INTRODUCTION .............................................

1 Table des matières INTRODUCTION ................................................................... 2 1 HISTORIQUE ET GENERALITE ........................................... 3 2 PRESENTATION DU RESPONSABLE SECURITE ET SES FONCTIONS EN INDUSTRIE/ENTREPRISE .............................. 3 2.1 PRESENTATION ........................................................... 3 2.2 FONCTION EN INDUSTRIE /ENTREPRISE ...................... 4 3 ROLE ET IMPORTANCE DU RESPONSABLE SECURITE EN INDUSTRIE ........................................................................... 5 4 Conséquences de l’absence d’un responsable sécurité en entreprise ............................................................................ 5 4.1 Sanctions que risque l’employeur ............................... 6 Conclusion ........................................................................... 8 LEXIQUE .............................................................................. 9 BIBLIOGRAPHIE ................................................................... 9 2 INTRODUCTION La sécurité est l’état d’esprit confiant d’une personne qui se sent à l’ abri de tout danger et d’accident de travail et /ou maladie professionnelle. Être en sécurité est un défi quotidien et commun à tous; mais surtout pour des travailleurs qui se trouvent chaque jours exposés à de nombreux risques dans leurs taches ou bien même sur le chemin du travail ; d’où alors l’entrée en jeu du responsable sécurité qui est un guide sécuritaire qui permet d’éviter les dommages d’accident de travail et de maladie professionnelle. Dès lors comment s’y prend le responsable sécurité en industrie pour palier la venue de tout dommage possible? Nous tacherons d’éclaircir cette préoccupation dans la suite de notre devoir. 3 1 HISTORIQUE ET GENERALITE La question du rapport entre santé et travail plonge ses racines dans la plus haute antiquité, un papyrus de 2 500 ans avant Jésus-Christ contient la description dans l’ancienne Égypte du lumbago aigu survenu accidentellement chez un ouvrier ayant participé à la construction d’une pyramide. C’est au cours de la révolution industrielle du XIXe siècle que cette question fut posée de façon la plus aiguë, conséquence du libéralisme effréné qui sévit à cette époque, la constituante ayant proclamé après la révolution de 1789 la liberté du travail, liberté sans limite. Les rapports au travail reposent alors sur une base exclusivement contractuelle, l’État étant tenu de ne pas intervenir. Le contrat de travail fait naître à la charge de l’ouvrier une obligation d’exécuter le travail qui lui est confié, et à la charge de l’employeur, une obligation de payer le prix convenu. Il n’y a, ni dans le Code civil, ni dans les textes de la première moitié du XIXe siècle, d’obligation patronale d’assurer à l’ouvrier l’exécution de son travail dans certaines conditions légales de durée, d’hygiène, de moralité, ou d’indemniser l’ouvrier du préjudice résultant d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle. Très vite, la misère totale autant physique que morale de la population ouvrière et les relations évidentes entre cet état et les conditions de travail vont être dénoncées aussi bien par les philanthropes, les statisticiens des populations que par les médecins. 2 PRESENTATION DU RESPONSABLE SECURITE ET SES FONCTIONS EN INDUSTRIE/ENTREPRISE 2.1 PRESENTATION L’employeur met en œuvre la démarche de prévention dans son entreprise. Il est responsable de la santé et de la sécurité de ses salariés. Il coordonne ses équipes et attribue les moyens nécessaires à la préservation de la santé physique et mentale de tous ses salariés. Dans cet objectif, l’employeur doit s’appuyer sur les compétences des acteurs de la prévention des risques professionnels, et notamment celles du salarié compétent pour la protection et la prévention des risques professionnels (PPRP). Le responsable sécurité est le garant de la bonne gestion et organisation des prestations de sûreté et de sécurité au sein d’une entreprise. Le responsable de la sécurité assure, avec l’aide de son équipe, les opérations de contrôle et de surveillance sur l’ensemble du site dont il a la charge 4 Pour devenir le responsable sécurité dans une société une performance en sécurité et secourisme est nécessaire mais aussi un CV enrichit par des diplômes tel qu’un CAP Agent de prévention ; un DUT (diplôme universitaire de technologie) en hygiène, sécurité, environnement ; une licence pro sécurité des biens et des personnes et enfin un diplôme D’INGENIEUR en QHSE. 2.2 FONCTION EN INDUSTRIE /ENTREPRISE  Le responsable sécurité: en tant que grand contrôleur des activités et responsable du bien être des travailleurs, le responsable sécurité doit :  Superviser le travail des agents  Veille à la formation et l’équipement du personnel  Préserve le climat pacifié et relationnel de l’entreprise  Assiste, coordonne et anime les réunions thématiques  Met en place le plan de prévention des risques  S’assure de la qualité du personnel lors des entretiens d’embauche en assistant le responsable des ressources humaines de l’entreprise  Veille au bon respect des procédures d’alerte et des consignes de sécurité  Elabore les règles d’or sécuritaires de l’entreprise  Responsable Qualité: Professionnel de terrain et d'action, le responsable sécurité possède de réelles capacités à manager une équipe. Il détient des aptitudes relationnelles, a une excellente présentation et un certain don à pacifier toute situation. Interface avec les autres services, il est indispensable à la bonne marche de l’entreprise. 5 Il s’assure que les produits destinés à la consommation clientèle sont de bonne qualité et respecte les normes ISO. Par conséquent il doit avoir les aptitudes et la maîtrise du processus de production de l’entreprise et connaître les normes ISO qui siéent 3 ROLE ET IMPORTANCE DU RESPONSABLE SECURITE EN INDUSTRIE L’agent de sécurité a pour rôle essentiel de protéger les personnes et les biens de l’entreprise. Cette tache recouvre à la fois les notions générales de sûreté (prévention des actes de malveillance) et de sécurité (prévention des événements à caractère accidentel, impliquant notamment l’intervention de premier secours, et de lutte contre l’incendie). Il est également le garant de la bonne application des règles de sûreté et de sécurité sur le site dont il assure la surveillance (consignes, protocole de protection). En collaboration avec la direction du magasin ou de l’entreprise qu’il surveille, le responsable sécurité définit et veille à la bonne application de la politique de sécurité. Ses missions principales s’articulent autour de l’organisation de la sûreté et de la sécurité des biens et des personnes, l’information et la prévention des risques ainsi que de la veille réglementaire :  Sensibiliser, informer les employés des consignes de sécurité, de la réglementation et veiller au respect de leur application  Organiser des contrôles auprès des employés et/ou clients pour prévenir le vol, le piratage, ...  Coordonner la mise en place d’installations de sécurité (portiques, caméras, …), contrôler leur fonctionnement et participer à leur maintenance  Manager, superviser les équipes de sécurité internes ou externes  Former toutes les collaboratrices et tous les collaborateurs aux gestes de 1ers secours, organiser des exercices des simulations pour prévenir les différents risques, …Poste central, le responsable sécurité travaille avec tous les services de l’entreprise. 4 ConséquenCes de l’absenCe d’un responsable sécurité en entreprise Le responsable sécurité est un agent indispensable au bon fonctionnement d’une entreprise, car il joue un rôle très important qui est celui d’assurer la sécurité et la santé physique et mentale des travailleurs au sein de l’entreprise. 6 Son absence ou l’absence de sécurité en entreprise peut causer de lourdes sanctions au sein de l’entreprise, et ce même si le dommage ne s’est pas réalisé. Car le travailleur ou l’employé lorsqu’il ne se sent pas suffisamment protégé, dispose d’un droit de retrait, qui lui permet de quitter à tout moment son poste de travail. Le responsable de l’entreprise ou l’employeur est tenu par la loi de prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale de ses salariés (article L. 4121-1 du Code du travail). L’employeur ne doit pas seulement diminuer le risque, mais l’empêcher. Cette obligation est une obligation de résultat (Cour de cassation, chambre sociale, 22 février 2002, pourvoi n° 99-18389), c’est-à-dire qu’en cas d’accident ou de maladie liée aux conditions de travail, la responsabilité de l’employeur pourra être engagée. 4.1 sanCtions que risque l’employeur En cas d’accident ou de maladie liée aux conditions de travail, l’employeur peut être condamné par le Tribunal des affaires de sécurité sociale à indemniser le travailleur pour faute inexcusable. La faute inexcusable existe dès lors que l’employeur avait ou aurait dû avoir conscience des dangers auxquels était exposé le travailleur, et qu’il n’a pas pris les mesures nécessaires pour l’en préserver. Cette faute inexcusable peut se traduire par des manquements de l’employeur qui sont à l’origine direct de l’accident de travail ou de la maladie professionnelle. La faute de l’employeur doit avoir joué un rôle déterminant dans la survenance de l’accident de travail ou de la réalisation de la maladie professionnelle (Cour de cassation, chambre sociale 3 octobre 2002 n°00-18.359). Cette indemnisation consiste en une prise en charge des dommages non couverts par la Sécurité sociale, d’indemnités pour les préjudices physiques et moraux subis ainsi que d’une majoration de rente ou de capital (articles L. 452-2 et L. 452- 3 du Code de la sécurité sociale). Il y a une présomption de faute inexcusable, lorsque l’employeur s’est déjà vu signaler le risque par le travailleur concerné ou le CHSCT (cette présomption joue également lorsqu’il y a une violation de l’obligation de formation ou d’information du travailleur. Cas de l’amiante Le préjudice d’anxiété permet de réparer l’ensemble « des troubles psychologiques y compris uploads/Management/ securite-industrielle.pdf