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LA CONTRIBUTION DU CONTROLE INTERNE ET DE L’AUDIT AU GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE.

LA CONTRIBUTION DU CONTROLE INTERNE ET DE L’AUDIT AU GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE. Eustache Ebondo Wa Mandzila To cite this version: Eustache Ebondo Wa Mandzila. LA CONTRIBUTION DU CONTROLE INTERNE ET DE L’AUDIT AU GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE.. Gestion et management. UNIVERSITE PARIS XII VAL de MARNE, 2004. Fran¸ cais. <tel-01202572> HAL Id: tel-01202572 https://halshs.archives-ouvertes.fr/tel-01202572 Submitted on 21 Sep 2015 HAL is a multi-disciplinary open access archive for the deposit and dissemination of sci- entiﬁc research documents, whether they are pub- lished or not. The documents may come from teaching and research institutions in France or abroad, or from public or private research centers. L’archive ouverte pluridisciplinaire HAL, est destin´ ee au d´ epˆ ot et ` a la diﬀusion de documents scientiﬁques de niveau recherche, publi´ es ou non, ´ emanant des ´ etablissements d’enseignement et de recherche fran¸ cais ou ´ etrangers, des laboratoires publics ou priv´ es. UNIVERSITE PARIS XII VAL de MARNE Faculté des Sciences Economiques et de Gestion Institut de Recherche en Gestion (IRG) THESE en vue de l’obtention du grade de DOCTEUR EN SCIENCES DE GESTION (Arrêté du 30 mars 1992) présentée et soutenue publiquement par Eustache EBONDO WA MANDZILA le 29 septembre 2004 LA CONTRIBUTION DU CONTROLE INTERNE ET DE L’AUDIT AU GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE. Membres du jury Directeur de Thèse: Madame Geneviève CAUSSE, Professeur, Université Paris XII- Val de Marne Rapporteurs : Monsieur Benoît PIGE, Professeur, Université de Franche-Comté Monsieur Robert TELLER, Professeur, Université de Nice Sophia-Antipolis Suffragants : Madame Nathalie MOURGUES, Professeur, Université Paris XII Val de Marne Monsieur Toufik SAADA, Maître de Conférences, Université Paris XII Val de Marne Monsieur Hervé STOLOWY, Professeur à HEC Paris REMERCIEMENTS La rédaction d’une thèse n’est pas un travail solitaire. Qu’il me soit donné ici l’occasion de remercier toutes celles et tous ceux qui m’ont aidé à réaliser ce travail. Je remercie particulièrement mon directeur de thèse, la Professeur Geneviève Causse, pour la qualité de son encadrement, la confiance qu’elle m’a témoignée en acceptant de diriger cette thèse. Sa disponibilité malgré ses activités supra dominantes, sa compréhension, ses conseils avisés, son soutien, ses qualités humaines et professionnelles m’ont permis de mener à bien ce travail et resteront pour moi un exemple de vie. Je me souviens aussi de ses heures de vacances qu’elle m’a consacrées pour me prodiguer ses derniers conseils. Je souhaiterais que ce travail aussi modeste soit-il, soit digne de ses qualités et de la bienveillance avec laquelle elle en a assuré la direction. Je remercie tous les membres du jury qui ont accepté d’engager les institutions auxquelles ils appartiennent, de consacrer leur précieux temps à lire ce travail. Mes sincères remerciements s’adressent au Professeur Benoît Pigé. Il m’a associé à la rédaction d’un article et a toujours été présent à chaque fois que j’ai fait appel à lui. Je tiens à le remercier pour l’intérêt qu’il a porté à cette recherche, pour la qualité et la pertinence de ses remarques, pour sa disponibilité, ses preuves de confiance et pour avoir accepté d’être le rapporteur de cette thèse. Monsieur le Professeur Robert Teller me fait un double honneur en acceptant d’être le rapporteur de cette thèse et en participant à ce jury. Les conseils qu’il m’avait prodigués lors de mon intervention au Cercle doctoral francophone de gestion, tenu à Nice en 2000, m’ont beaucoup aidé. Je tiens aussi à le remercier très sincèrement. J’exprime toute ma reconnaissance et toute ma gratitude au Professeur Nathalie Mourgues, directrice de l’école doctorale à laquelle j’ai appartenue, pour sa participation à ce jury et pour toute sa compréhension face aux démarches administratives entreprises par mon directeur de thèse afin que cette soutenance ait lieu. Je remercie également le professeur Toufik Saada pour l’intérêt qu’il attache à mon travail en acceptant de faire partie du jury de cette thèse. La participation de Monsieur Hervé Stolowy, professeur à HEC Paris à mon jury de thèse, constitue pour moi un motif de fierté. Je le remercie d’avoir consacré son temps, comme les autres membres du jury à lire mon travail. J’ai, pendant plusieurs mois, éprouvé d’énormes difficultés à obtenir les réponses des administrateurs et des auditeurs à mes questionnaires. Je remercie ceux qui, peu nombreux, ont accepté de me répondre. Certains membres de mon institution EUROMED MARSEILLE Ecole de Management, ont contribué au déblocage de la situation soit en remplissant le questionnaire, soit en me facilitant des contacts auprès de leurs réseaux d’administrateurs. Je pense plus particulièrement à Jean- Paul Léonardi, Directeur général et Vice-président du conseil d’administration, à Bernard Belletante, Dean, à Eric Wendling, responsable des relations extérieures, à Philippe Amabile, responsable des relations entreprises et Jean Marc Pinel. Qu’ils soient remerciés et assurés de ma reconnaissance et de ma profonde gratitude. Je n’oublie pas François Silva, directeur de recherche, pour son soutien, Adeline Olivier de la direction des systèmes d’information pour son amicale aide. Je n’oublie pas non plus l’équipe du centre documentaire : Elisabeth et Martine pour ne citer qu’elles, pour leur contribution. Kupanhy Lumbidi, professeur de Supply chain et de Management de production de type japonais à Euromed Marseille a consacré des journées et des nuits entières à m’aider à élaborer des tableaux et des graphiques plus appropriés et a apporté des modifications de forme à mon document final. Je le remercie pour ses sacrifices. Je remercie également tous mes collègues professeurs, pour leur soutien moral. Qu’il me soit permis de mentionner particulièrement Annie Munöz et Jean Luc Zecri qui m’ont remis leur exemplaire de thèse en signe d’encouragement, Sami Ben Larbi et Robert Ohanessian pour leur sympathie particulière. Enfin, je remercie mon épouse et tous mes amis Hervé et Moussa notamment qui ont toujours cru en moi. Je dédie ce travail à : - mes parents, partis trop tôt, et pour l’esprit d’abnégation qu’ils m’ont légué, - mes frères et sœurs, pour leur compréhension, - mes enfants, en signe d’encouragement, eux qui ont longtemps souffert du vide paternel occasionné par ce travail et qui n’ont cessé de me demander « pourquoi papa voulait toujours pénétrer les secrets des livres» ! Un écrivain africain, Camara Laye, rapporte dans Les pages africaines que fasse aux échecs scolaires répétés de leurs enfants, un parent déclarait : « inutile d’envoyer vos enfants à l’école car leurs aînés ont échoué ». Puisse ce modeste travail les dissuader ! « Le conseil d’administration doit comprendre les principaux risques liés à tous les aspects des activités exercées par la société et, tenant compte de ce que les décisions d’affaires impliquent l’exposition à des risques, établir un équilibre adéquat entre les risques et le rendement potentiel pour les actionnaires. Pour ce faire, le conseil doit s’assurer qu’il y a en place des systèmes permettant de surveiller et de gérer efficacement ces risques dans la perspective de la viabilité à long terme de la société »( Comité TSE, Comité sur le Gouvernement d’entreprise de la Bourse de Toronto) RESUME DE LA THESE EN FRANÇAIS ( à mettre au dos de la thèse) Assimilant la direction des sociétés managériales notamment au gouvernement d’une nation, un courant de recherche s’est attaché à réfléchir puis à préconiser les mécanismes de contrôle interne et externe comme remèdes pour limiter les comportements opportunistes des agents. Après avoir présenté les limites de ces mécanismes, la première partie de la thèse s’attache à considérer le contrôle interne et l’audit comme deux mécanismes de régulation des comportements des différents stakeholders dans leurs relations avec l’entreprise. La contribution du contrôle interne et de l’audit au gouvernement d’entreprise est examinée à la lumière de la théorie de l’agence et des coûts de transaction. Dans la deuxième partie, l’analyse des données recueillies, à partir d’une étude terrain, vient valider les hypothèses émises selon lesquelles, le contrôle interne et l’audit contribuent au règlement des conflits dans un gouvernement d’entreprise. RESUME DE LA THESE EN ANGLAIS The contribution of internal control and audit to corporate governance Assimilating the management of managerial corporations to the governing of a nation, some researchers have focused their studies on developing their research and then recommending the mechanisms of internal and external control as remedies to limit the opportunistic behaviours of agents. After introducing the limits of these mechanisms, the first part of the thesis will focus on considering the internal control and audit as two mechanisms capable of regulating the behaviours of different stakeholders in their relations with the corporations. The contribution of the internal control and audit to the management of a corporation is considered through agency theory and transactions costs. In the second part, the analysis of data collected during a field study validates the hypotheses put forward according to which the internal control and audit contribute towards resolving conflicts in corporate governance. Discipline: Sciences de gestion Mots clés: audit, contrôle interne, gouvernement d’entreprise, comités d’audit, asymétrie d’information, manipulation de l’information, mécanismes de contrôle, procédures d’audit, opportunisme, indépendance de l’auditeur, théorie de l’agence, théorie des coûts de transaction. IRG- Université Paris XII-Val de Marne : 61, avenus du Général de gaulle- 94010 Creteil CEDEX SOMMAIRE INTRODUCTION GENERALE Page 3 PREMIERE PARTIE : COMMENT uploads/Management/ these-eustache-ebondo.pdf