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UNITÉ IGC1: LE MANAGEMENT ET LE CONTRÔLE DE LA SANTÉ-SÉCURITÉ À L’INTERNATIONAL

UNITÉ IGC1: LE MANAGEMENT ET LE CONTRÔLE DE LA SANTÉ-SÉCURITÉ À L’INTERNATIONAL LE CERTIFICAT GÉNÉRAL INTERNATIONAL NEBOSH U N I T É I G C 1 LE CERTIFICAT GÉNÉRAL INTERNATIONAL DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ AU TRAVAIL NEBOSH UNITÉ IGC1 : LE MANAGEMENT ET LE CONTRÔLE DE LA SANTÉ-SÉCURITÉ À L’INTERNATIONAL CONTRIBUTEURS Roger Passey, CMIOSH, MIIRSM Dr J Phelpstead, BSc, PhD, CMIOSH Mme Zoe Neasham, BSc (Hons), CMIOSH Dip2OSH David Towlson, BSc, PhD, CMIOSH, AIEMA, MIfL, Cert Ed (PCET) © RRC International 2014 Tous droits réservés. RRC International est une filiale de The Rapid Results College Limited, Tuition House, 27-37 St George’s Road, Londres, SW19 4DS, Royaume-Uni. Ces documents sont fournis sous une licence de The Rapid Results College Limited. Aucune partie de cette publication ne peut être reproduite, mise en mémoire dans un système de recherche bibliographique, ni transmise sous quelque forme que ce soit : électronique, électrostatique, mécanique, par photocopie ou autre, sans l’autorisation expresse écrite de RRC International. Pour plus d’informations sur les publications et les cours de formation de RRC, consultez www.rrc.co.uk. Numéro de module RRC: IGC1 (INT) ISBN pour ce volume: 978-1-911002-56-7 Seconde édition Hiver 2015 REMERCIEMENTS RRC International tient à remercier le National Examination Board in Occupational Safety and Health (NEBOSH) pour son autorisation à reproduire des extraits de son programme. Cette publication contient des informations émanant du secteur public publiées par le Health and Safety Executive (organisme britannique chargé de la santé et de la sécurité - HSE) et sous licence du Open Government Licence v.2 (www.nationalarchives.gov.uk/doc/ open-government-licence/version/2). Tous les efforts ont été faits pour retrouver les droits d’auteur des documents et obtenir l’autorisation de les reproduire. En cas d’erreur ou d’omission, RRC publiera une notification afin d’incorporer les corrections dans les futures publications et éditions de ces documents. Les informations de ce manuel sont considérées comme étant correctes et exactes à la date de mise sous presse, cependant l’auteur et l’éditeur n’acceptent aucune responsabilité légale pour toute erreur ou omission pouvant être faite. UNITÉ IGC1 INTRODUCTION ÉLÉMENT 1: LES BASES EN MATIÈRE DE SANTÉ-SÉCURITÉ CHAMP D'APPLICATION ET CARACTÉRISTIQUES DE LA SANTÉ-SÉCURITÉ AU TRAVAIL 1-3 La nature multidisciplinaire de la santé-sécurité 1-3 Les barrières à de bonnes normes en matière de santé-sécurité 1-3 Définitions 1-4 QUESTION POUR RÉVISER 1-4 RAISONS DE PRÉSERVER ET DE PROMOUVOIR DES NORMES CORRECTES EN MATIÈRE DE SANTÉ-SÉCURITÉ 1-5 L'ampleur du problème 1-5 Attentes morales en matière de bonnes normes de santé-sécurité 1-5 Attentes sociales 1-6 Rentabilité de la santé-sécurité 1-7 Risques assurés et non-assurés / L'obligation de l'assurance maladies et accidents du travail 1-8 QUESTIONS POUR RÉVISER 1-8 RÔLE DES GOUVERNEMENTS NATIONAUX ET DES ORGANISMES INTERNATIONAUX 1-9 Le cadre international 1-9 Les responsabilités des employeurs 1-9 Les responsabilités et droits des salariés 1-10 Le rôle des instances de contrôle 1-10 Conséquences du non-respect 1-10 Autres normes internationales 1-11 Sources d'information 1-11 QUESTIONS POUR RÉVISER 1-11 RÉSUMÉ 1-12 COMPÉTENCES SOUHAITABLES POUR L'EXAMEN 1-13 ÉLÉMENT 2: SYSTÈMES DE MANAGEMENT SANTÉ-SÉCURITÉ - PLANIFIER LES ÉLÉMENTS IMPORTANTS D'UN SYSTÈME DE MANAGEMENT SANTÉ-SÉCURITÉ 2-3 Système de management santé-sécurité ILO-OSH 2001 2-3 QUESTIONS POUR RÉVISER 2-5 OBJECTIF ET IMPORTANCE DE LA MISE EN PLACE D'UNE POLITIQUE DE SANTÉ-SÉCURITÉ 2-6 Rôle de la politique de santé-sécurité dans la prise de décision 2-6 QUESTION POUR RÉVISER 2-6 CARACTÉRISTIQUES IMPORTANTES ET CONTENU D'UNE POLITIQUE SANTÉ-SÉCURITÉ 2-7 Déclaration générale d'intention 2-7 Organisation (rôles et responsabilités en matière de santé-sécurité) 2-9 Dispositions 2-10 Politique de réexamen 2-11 QUESTIONS POUR RÉVISER 2-11 RÉSUMÉ 2-12 COMPÉTENCES SOUHAITABLES POUR L'EXAMEN 2-13 Sommaire Sommaire ÉLÉMENT 3: SYSTÈMES DE MANAGEMENT SANTÉ-SÉCURITÉ - À FAIRE RÔLES ET RESPONSABILITÉS ORGANISATIONNELS EN MATIÈRE DE SANTÉ-SÉCURITÉ 3-4 L'employeur 3-4 Directeurs et cadres supérieurs 3-5 Personnels d'encadrement et superviseurs 3-5 Spécialistes de la sécurité 3-5 Salariés 3-5 Contrôleurs d'établissements 3-6 Le travailleur indépendant 3-6 Fournisseurs, fabricants et ingénieurs de conception 3-6 Entreprises extérieures 3-6 Colocataires de l'établissement 3-8 QUESTIONS POUR RÉVISER 3-8 LE CONCEPT ET L'IMPORTANCE DE LA CULTURE DE LA SANTÉ-SÉCURITÉ 3-9 Culture santé-sécurité 3-9 Relations entre culture de la sécurité et performance 3-10 Indicateurs utilisés pour évaluer la culture de la sécurité 3-10 L'influence de l'entourage 3-12 QUESTIONS POUR RÉVISER 3-12 FACTEURS INFLUENÇANT LES COMPORTEMENTS À L'ÉGARD DE LA SÉCURITÉ 3-13 Facteurs organisationnels, professionnels et personnels 3-13 Attitude, compétence et motivation 3-15 Perception du risque 3-16 QUESTION POUR RÉVISER 3-17 AMÉLIORER LES COMPORTEMENTS À L'ÉGARD DE LA SANTÉ-SÉCURITÉ 3-18 Engagement de l'encadrement et leadership 3-18 Une équipe compétente 3-18 Rester à jour 3-19 Une communication efficace 3-19 Formation 3-21 QUESTIONS POUR RÉVISER 3-23 PRINCIPES ET PRATIQUE DE L'ÉVALUATION DES RISQUES 3-24 Définitions 3-24 Objectifs de l'évaluation des risques 3-25 Les évaluateurs de risques 3-25 Critères pour une évaluation appropriée et suffisante 3-25 Réaliser une évaluation des risques 3-26 Identifier les dangers 3-26 Identifier la population exposée au risque 3-27 Évaluer les risques et l'adéquation des dispositifs de contrôle en vigueur 3-27 Consigner les découvertes significatives 3-30 Révision de l’évaluation des risques 3-30 Cas particuliers et salariés vulnérables 3-30 QUESTIONS POUR RÉVISER 3-32 MESURES DE PRÉVENTION ET DE PROTECTION 3-33 Hierarchie generale des mesures de prevention et de protection 3-33 QUESTIONS POUR RÉVISER 3-37 SOURCES D’INFORMATION SUR LA SANTÉ-SÉCURITÉ 3-38 Sources d'information internes et externes 3-38 Les sources d’information provenant d’agences nationales/internationales 3-38 QUESTIONS POUR RÉVISER 3-38 DÉVELOPPEMENT ET MISE EN PLACE DES MODES DE TRAVAIL EN SÉCURITÉ 3-39 Responsabilités de l’employeur 3-39 Rôle des personnes compétentes 3-39 Implication du salarié 3-39 Procédures écrites 3-40 Contrôles techniques, procéduraux et comportementaux 3-40 Développement d’un mode de travail en sécurité 3-40 Présentation des contrôles et formulation des procédures 3-41 Instruction et formation 3-41 Contrôle 3-41 Exemples spécifiques de modes de travail en sécurité 3-41 QUESTIONS POUR RÉVISER 3-43 SYSTÈMES D’AUTORISATION DE TRAVAIL Définition 3-44 Fonctionnement et mise en application 3-44 Limites du système d’autorisation de travail 3-46 Systèmes d’autorisation types 3-46 QUESTIONS POUR RÉVISER 3-47 PROCÉDURES D'URGENCE 3-48 Importance du développement de procédures d'urgence 3-48 Procedures d'urgence 3-48 Formation et entrainement 3-49 QUESTIONS POUR RÉVISER 3-49 PREMIERS SECOURS 3-50 Impératifs en matière de premiers secours 3-50 Rôle, formation et nombre de secouristes et de personnes désignées 3-50 Besoins en trousses et équipements de premiers secours 3-51 Champ d'application des premiers secours 3-51 QUESTION POUR RÉVISER 3-51 RÉSUMÉ 3-52 COMPÉTENCES SOUHAITABLES POUR L'EXAMEN 3-54 Sommaire Sommaire ÉLÉMENT 4: SYSTÈMES DE MANAGEMENT SANTÉ-SÉCURITÉ - À VÉRIFIER SUIVI ACTIF ET PAR RÉACTION 4-3 Suivi actif 4-3 Inspections, visites, tournées et études de sécurité 4-4 Autres techniques de surveillance proactive 4-5 Dispositions en matière d'inspections du lieu de travail 4-5 Rédaction efficace des rapports 4-6 Suivi par réaction 4-7 QUESTIONS POUR RÉVISER 4-8 ENQUÊTER SUR LES INCIDENTS 4-9 Rôle et fonction des enquêtes 4-9 Types d'incidents 4-10 Procédures d'enquête basique 4-12 QUESTIONS POUR RÉVISER 4-15 ENREGISTRER ET SIGNALER LES INCIDENTS 4-16 Enregistrer et signaler les obligations 4-16 Signaler des événements à des organes de contrôle externes 4-17 Collecte, analyse et communication des données 4-17 Leçons apprises 4-18 QUESTIONS POUR RÉVISER 4-18 RÉSUMÉ 4-19 COMPÉTENCES SOUHAITABLES POUR L'EXAMEN 4-20 ÉLÉMENT 5: SYSTÈMES DE MANAGEMENT SANTÉ-SÉCURITÉ - AGIR AUDIT DE SANTÉ-SÉCURITÉ 5-3 Définition de l'audit de santé-sécurité 5-3 Domaine d'application et objectif de l'audit 5-3 Le processus d'audit 5-3 Responsabilité des audits 5-4 Audits externes et internes 5-4 Actions entreprises suite à des audits - Corriger les non-conformités 5-5 QUESTIONS POUR RÉVISER 5-5 RÉVISION DE LA PERFORMANCE DE SANTÉ-SÉCURITÉ 5-6 Objectif des révisions régulières 5-6 Personnel impliqué dans le processus de révision 5-7 Questions à prendre en considération dans la révision 5-7 Résultats des révisions 5-8 Rôle des cadres supérieurs et de direction 5-8 QUESTIONS POUR RÉVISER 5-8 RÉSUMÉ 5-9 COMPÉTENCES SOUHAITABLES POUR L'EXAMEN 5-10 RÉVISION ET EXAMEN SUGGESTIONS DE RÉPONSE STRUCTURE DU COURS Ce manuel a été réalisé afin de donner au lecteur les connaissances nécessaires pour passer avec succès le Certificat général international NEBOSH en santé-sécurité au travail, ainsi que pour donner une vue d'ensemble pratique du management de la santé-sécurité. Ce manuel suit la structure et le contenu du programme NEBOSH. Le Certificat général international NEBOSH est composé de trois unités. Après complétion d'une unité, vous recevrez une certificat d'unité mais pour obtenir le Certificat international NEBOSH dans sa totalité vous devrez passer les trois unités sur une période de cinq ans. Pour plus d'informations sur la structure du programme, consultez le site internet de NEBOSH (www.nebosh.org.uk). Unité IGC1 : Management santé-sécurité à l'international Élément 1 : Les bases en matière de santé-sécurité Élément 2 : Systèmes de management santé-sécurité - Planifier Élément 3 : Systèmes de management santé-sécurité - À faire Élément 4 : Systèmes de management santé-sécurité - À vérifier Élément 5 : Systèmes de management santé-sécurité - Agir Unité GC2 : Contrôle des dangers sur le lieu de travail Élément 1 : Dangers liés au lieu de travail et contrôle des risques Élément 2 : Dangers liés au transport et contrôle des risques Élément 3 : Dangers musculo-squelettiques et contrôle des risques Élément 4 : Dangers liés aux équipements de travail et contrôle des risques Élément 5 : Sécurité électrique Élément 6 : Sécurité incendie Élément 7 : Dangers sanitaires uploads/Management/ unit-igc1-book-french.pdf