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EVALUATION DU PLAN DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE DE LA MINE D’OR D’INA

EVALUATION DU PLAN DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE DE LA MINE D’OR D’INATA MEMOIRE POUR L’OBTENTION DU MASTER SPECIALISE EN GESTION DURABLE DES MINES ------------------------------------------------------------------ Présenté et soutenu publiquement le 12 janvier 2012 par Blaise KOUAHO Travaux dirigés par :  Cheick Dramane SAVADOGO Ingénieur environnementaliste au BUNED  Marcelin KOUAKOU Ingénieur de recherche à l’UTER GVEA Jury d’évaluation du stage : Président : Boukary SAWADOGO Membres et correcteurs : Marcelin KOUAKOU Sévère FOSSI Promotion [2010/2011] i REMERCIEMENTS Le présent mémoire est le fruit de la collaboration franche et sincère entre le Ministère de l’Environnement et du Développement Durable (MEDD) à travers le Bureau National des Evaluations Environnementales et de gestion des Déchets spéciaux (BUNED) et la Société de la Mine de Belahouro à travers son Département Environnement. Aussi, est-il l’aboutissement d’une franche collaboration avec plusieurs personnes dont les critiques, conseils, soutiens en tout genre et encouragements, ont contribué à sa réalisation. Nous tenons à adresser nos remerciements à : M. OUATTARA Youssouf, Directeur Général du BUNED; M. SHIRLEY Nick, ex- Responsable du Département de l’Environnement de la mine; M. SAVADOGO Cheik, mon maître de stage; M. KOUAKOU Marcelin, mon encadreur au 2iE ; Mme. SPINATO Salimata, pour sa contribution dans la critique du mémoire; Tout le personnel du BUNED et celui du Département Environnement de la SMB; Tout l’ensemble des étudiants du Master Spécialisé Gestion Durable des Mines du 2ie en particulier messieurs YAMEOGO Désiré, BARO Souleymane, Mme YAYÉ Hadiza et Mlle. EDOH Grace ; Tous mes amis et leurs familles : - M. TANOHE Jacques, Mlle. M’BRA Valérie…; -M. BROU Richard et Mme BROU née OUEDRAOGO Géraldine ; - M.SOMA Edmond et Mme. SOMA née DJIGMA Zarra -M. KOUAKOU Yao Désiré et Mlle ZIAOU Annick Michelle - les frères et sœurs de l’église Protestante Baptiste Œuvre et Mission Internationale de Ouagadougou 2 ; Pour leur soutien sans faille. DEDICACE Je dédie ce présent mémoire à Toute la grande famille KOUAHO, représentée par son chef de famille, mon père KOUAHO M’Beh, ma mère Mme KOUAHO née NIAMIEN Eba Julienne, mes frères et sœurs : KOUAHO N’daye Hyacinthe, Mme EHOUMAN née KOUAHO Léontine, KOUAHO Zita Marthe, KOUAHO Emmanuel, KOUAHO Ruth et KOUAHO Grâce pour leur soutien moral. ii RESUME La mine d’Inata, une concession du groupe Avocet mining, est localisée au Nord du Burkina Faso au dessus du parallèle de 14°N, précisément au Nord- Est à 65 km de la ville de Djibo et à 220 km au Nord de Ouagadougou. La mine a été mise en œuvre en 2009. Elle compte six (6) fosses dont deux actuellement en activité, et présente une usine de traitement du minerai conçue sur le modèle du processus de lixiviation au charbon actif (CIL), une centrale thermique, une clinique, des camps d’hébergement, des lieux de stockages du carburant , des explosifs et des produits chimiques. Le fonctionnement de la mine a des impacts sur l’environnement. C’est pourquoi, après ces premières années de fonctionnement, nous nous sommes permis d’approcher le dispositif mis en place pour une gestion respectant les normes environnementales. La méthode que nous avons utilisée repose essentiellement sur les entretiens et les visites de terrain. La SMB a élaboré pour la mine d’Inata, un Plan de Gestion Environnementale et Sociale (PGES), avec plusieurs indicateurs pour le suivi environnemental social : ce qui fait suite à une Etude d’Impact Environnementale et Sociale (EIES). Pour évaluer ce PGES, six (6) indicateurs de suivi furent définis: ce sont les indicateurs de contrôle de l’eau surveillance, de la surveillance de l’air, de l’enregistrement des données météorologiques, de la gestion des déchets de la mine, de la préservation de la faune et de la flore et du suivi social. Il ressort de cette étude que la SMB respecte tous ces indicateurs, mais à un niveau moyen (60%) pour le volet environnemental et faible (40%) pour le volet social ; l’aspect social est vérifié à travers le suivi de la santé et la sécurité de son personnel et ses activités socio- économiques avec les communautés villageoises du site minier. Mais la SMB a toutefois cette obligation d’améliorer ces actions pour la surveillance environnementale et de surtout respecter certains de ses engagements vis-à-vis de la population riveraine. Mots clés : Evaluation, Gestion, Environnement, Social, Surveillance, Santé, Sécurité, Mine d’Inata iii ABSTRACT Inata mining, Avocet group concession, has located in northern Burkina Faso over the parallel of 14 ° N, to north-east at 65 km from the city of Djibo and 220 km north of Ouagadougou. The mine has six pits with two pools currently in operation. Ore processing is the leaching process with activated carbon. Inata Mining has a power station, one clinic, and camps accommodation, locations storage of fuel, explosives and chemicals. Mining operation can cause impact on the environment. That’s reason which we have allowed to approach, after these first years of functioning, the system in place to manage compliance with environmental standards. The method we used is based mainly on interviews and field visits. Belahouro Society Mining developed Inata mining, Assessment of Environmental and Social Management to Inata mining, with a number of indicators for environmental monitoring office: it’s follows after a Study of Environmental and Social Impact Assessment. To evaluate this Assessment of Environmental and Social Management, six (6) monitoring indicators was defined: these are the indicators for monitoring water monitoring, air monitoring, recording weather data, management of waste mine, the preservation of fauna and flora and social monitoring. After study we can say that SMB respects all these indicators, with an average level (60%) for the environmental and low (40%) for the social: social aspect is checked by monitoring the health and security of staff and socio-economic activities with the village communities around the mine However SMB has needed to improve environmental monitoring and to respect meet some its commitments for local population. Keys words: Assessment, Management, Environment, Social, Monitoring, Health, Safety, Inata mining iv LISTE DES ABREVIATIONS BNAF : Brigade nationale Anti- fraude BUMIGEB : Bureau des mines et de la Géologie du Burkina BUNED : Bureau National des Evaluations environnementales et de gestion des Déchets spéciaux CPAF: Centre de Promotion d’Alphabétisation Fonctionnelle CSPS : Centre de Santé et de Promotion Sociale CVD : Comité de Développement villageoise DMA : Déchets Miniers assimilés ou Drainage Mine Acide EC: Echericha Coli EIES: Etude d’Impact Environnemental et Social GPS: Global Positioning System HFO: Heavy Fuel Oil HSE: Health Safety Environment IFC: Industry Foundation Classes IGB: Institut Géographique du Burkina IGAME : Inspection Générale des Activités Minières et Energétiques ITIE : Initiative pour la Transparence des Industries Extractive LEDES: Laboratoire Eau, Dépollution, Ecosystème et Santé LNSP : Laboratoire National de Santé Publique LPDRD : Lettre de Politique du Développement Rural Décentralisé MCE : Ministère des Carrières et de l’Energie MEDD : Ministère de l’Environnement et du Développement Durable OMS : Organisation Mondiale de la Santé ONEA : Office Nationale de l’eau et de l’Assainissement PANE : Plan d’Action Nationale pour l’Environnement PGES : Plan de Gestion Environnementale et Sociale PTF : Partenaires techniques financiers PTS : Particules Total Suspension RAF : Réorganisation Agraire et Foncière SCADD : Stratégie de Croissance Accélérée et de Développement Durable SMB : Société des Mines de Bélahouro SOCREGE : Société de Conseil et de Réalisation pour la Gestion Environnementale SPAI : Sous Produits Agro-industriels TDR : Terme de Référence TDS: Total Disolved Salt TFBH: Tailing Facility Belahouro TFM: Tailing Facility Mine UTM: Universal Transverse Mercator v TABLE DES MATIERES REMERCIEMENTS ............................................................................................................. i RESUME .............................................................................................................................. ii ABSTRACT ......................................................................................................................... iii LISTE DES ABREVIATIONS ............................................................................................. iv TABLE DES MATIERES ..................................................................................................... v LISTE DES TABLEAUX .................................................................................................... ix LISTE DES PHOTOS ...........................................................................................................x LISTE DES FIGURES ........................................................................................................ xi INTRODUCTION .................................................................................................................1 CHAPITRE I : GENERALITES ...........................................................................................3 I. CADRE POLITIQUE, JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL ......................................3 1. LE CADRE POLITIQUE............................................................................................3 2. LE CADRE JURIDIQUE............................................................................................4 2.1- Les textes législatifs .................................................................................................4 2.2- Les textes réglementaires .........................................................................................5 3. LE CADRE INSTITUTIONNEL ................................................................................5 3.1- Le Ministère de l’Environnement et du Développement Durable..............................5 3.2- Le Ministère des Carrières et de l’Energie ................................................................6 II. PRESENTATION DE LA STRUCTURE D’ACCUEIL ................................................7 1. LA PRESENTATION DE LA STRUCTURE D’ACCUEIL .......................................7 2. LES MISSIONS ET ATTRIBUTIONS .......................................................................7 3. L’ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT.........................................................7 III. PRESENTATION DE LA ZONE D’ETUDE ............................................................9 1. L’HISTORIQUE .........................................................................................................9 2. LA CARACTERISATION BIOPHYSIQUE ET SOCIO-ECONOMIQUE DE LA MINE .................................................................................................................................9 vi 2.1- Le contexte biophysique ..........................................................................................9 2.1.1- Les facteurs climatiques ....................................................................................9 2.1.2- L’environnement terrestre ............................................................................... 10 2.1.3- Les ressources en eau ...................................................................................... 10 2.1.4- L’environnement écologique ........................................................................... 12 2.2- La situation socio-économique ........................................................................... 13 3. LA PRESENTATION DES ACTIVITES DE LA MINE D’INATA .......................... 14 3.1- La carrière ............................................................................................................. 14 3.2- L’usine de traitement du minerai ............................................................................ 14 3.3- Les infrastructures de la mine ................................................................................ 16 3.3.1 - La centrale électrique ..................................................................................... 16 3.3.2- Le stockage et la distribution de carburant et lubrifiants .................................. 16 3.3.3- le stockage des explosifs ................................................................................. 16 3.3.4- Le stockage de produits chimiques et équipements .......................................... 16 3.3.5- Les laboratoires de contrôle qualité pour la minéralisation .............................. 17 3.3.6- Le laboratoire Environnement ......................................................................... 17 IV. APERCU DU PLAN DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE....... 18 1. uploads/Management/ version-final-memoire-kouaho.pdf