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Audit et Contrôle internes Moussa DIAKITE, Auditeur interne diplômé (DPAI) Mous

Audit et Contrôle internes Moussa DIAKITE, Auditeur interne diplômé (DPAI) Moussa DIAKITE, DPAI 2 Audit et contrôle internes Objectifs Cerner les différents modèles de contrôle interne Connaître les principes de bases du contrôle interne Identifier la fonction Audit interne Cerner son champ d’évaluation Identifier ses clients et ses processus clés Moussa DIAKITE, DPAI 3 Le contrôle interne Le contrôle interne Évolution du contrôle interne Les niveaux de maturité d’un contrôle interne Le contrôle interne d’une activité Moussa DIAKITE, DPAI 4 Le contrôle interne Évolution du contrôle interne Des définitions sectorielles à une définition générique Les modèles de contrôle interne Les spécificités du contrôle interne Les objectifs du contrôle interne « Le contrôle interne est l’ensemble des sécurités contribuant à la maîtrise de l’entreprise. Il a pour but d’un côté d’assurer la protection, la sauvegarde du patrimoine et la qualité de l’information, de l’autre l’application des instructions de la direction et de favoriser l’amélioration des performances. Il se manifeste par l’organisation, les méthodes et les procédures de chacune des activités de l’entreprise, pour maintenir la pérennité de celle-ci. » OEC, France, 1977 Moussa DIAKITE, DPAI 5 Le contrôle interne Moussa DIAKITE, DPAI 6 Le contrôle interne Les définitions sectorielles du contrôle interne Banque Assurance Organismes sociaux Sociétés cotées Moussa DIAKITE, DPAI 7 Le contrôle interne Banque Les établissements de crédit doivent se doter d’un contrôle interne, qui comprend notamment: • Un système de contrôle des procédures et des procédures internes • Une organisation comptable et du traitement de l’information • Des systèmes de mesure des risques et des résultats • Des systèmes de surveillance et de maîtrise des risques • Un système de documentation et d’information (Règlement CRBF 97-02) Moussa DIAKITE, DPAI 8 Le contrôle interne Assurance Ensemble de règles de sécurité du fonctionnement des services, fixées par le directeur général et supervisées par le conseil d’ administration, associées à des structures de contrôle de leur application et de leur efficacité. Les méthodes et procédures mises en place au titre du contrôle interne doivent permettre à l’ entreprise de s'assurer de la bonne conduite de ses opérations, et en particulier de : • La qualité de l'information comptable et financière ; • L'application de la stratégie générale fixée par le conseil d'administration et la réalisation des opérations qu'il a décidées ; • La surveillance et l'évaluation des risques ; • La conformité aux lois, règlements et normes professionnelles de ses opérations. (Consultation publique ACAM) Moussa DIAKITE, DPAI 9 Le contrôle interne Organismes sociaux Sous réserve de leur compétence respective, le directeur et l'agent comptable conçoivent et mettent en place, en commun, un dispositif de contrôle interne permettant de pallier les risques financiers inhérents aux missions confiées aux organismes de sécurité sociale. Un contrôle par sondage de l'existence de procédure fiable de vérification des opérations et d'exactitude matérielle des calculs de liquidation peut être mis en place. La mise à jour du dispositif de contrôle interne peut être effectuée par un service d'audit interne, éventuellement assuré par une structure intercaisses. (Décret du 10 Août 1993) Moussa DIAKITE, DPAI 10 Le contrôle interne Les sociétés cotées Le contrôle interne est un dispositif de la société, défini et mis en œuvre sous sa responsabilité qui vise à assurer : La conformité aux lois et règlements ; L’application des instructions et des orientations fixées par la Direction Générale ou le Directoire ; Le bon fonctionnement des processus internes de la société, notamment ceux concourant à la sauvegarde de ses actifs ; La fiabilité des informations financières ; Et d’une façon générale, contribue à la maîtrise de ses activités, à l’efficacité de ses opérations et à l’utilisation efficiente de ses ressources. (Cadre de référence de l’Autorité des Marchés Financiers) Moussa DIAKITE, DPAI 11 Le contrôle interne Définition générique Le Contrôle Interne est un processus ●Mis en œuvre par le Conseil d’administration, les dirigeants et le personnel d'une organisation ●Destiné à leur donner une assurance raisonnable quant à la réalisation des objectifs de l'organisation - Efficacité et efficience des opérations - Fiabilité des états financiers publiés - Respect des lois et des réglementations applicables Moussa DIAKITE, DPAI 12 Le contrôle interne Les modèles de contrôle interne Le COSO Le CoCo Moussa DIAKITE, DPAI 13 Le contrôle interne Le COSO COSO1 COSO2 Moussa DIAKITE, DPAI 14 Le contrôle interne COSO1 Les composantes: 1. Environnement de contrôle, 2. Évaluation des risques, 3. Activités de contrôle, 4. Information et communication et 5. Le pilotage Le modèle COSO Centré sur des activités de contrôle mises en place en fonction d’une évaluation des risques Normes, politiques, procédures - Pour s ’assurer que les mesures nécessaires sont prises pour maîtriser les risques et atteindre les objectifs. - Propres à chaque organisation et à chaque fonction - Quelques exemples ●Approbation ●Autorisation ●Vérifications ●Séparation des tâches Moussa DIAKITE, DPAI 15 Le contrôle interne Le modèle COSO Centré sur des activités de contrôle mises en place en fonction d’une évaluation des risques (suite) ●Cohérentes avec l ’évaluation des risques de ne pas atteindre les 3 objectifs du COSO - Les étapes du processus d’évaluation des risques ●Fixer des objectifs ●Identifier et analyser les facteurs (risques) ●Déterminer comment gérer ces risques ●Maintenir un niveau de risques acceptable ●Gérer le changement Moussa DIAKITE, DPAI 16 Le contrôle interne Le modèle COSO Des activités de contrôle supportées par un système d’information et de communication adéquat ●Système d’information - de qualité (exactitude et diffusion à temps) - concerne tous les niveaux - permet un échange entre fonctions Moussa DIAKITE, DPAI 17 Le contrôle interne Le modèle COSO Des activités de contrôle supportées par un système d’information et de communication adéquat (suite) ●Communication - Interne ●en fonction du besoin ●horizontale et verticale - Externe ●clients, fournisseurs ●autorités de tutelle, actionnaires Moussa DIAKITE, DPAI 18 Le contrôle interne Le modèle COSO Des activités de contrôles s’appuyant sur un environnement de contrôle sain ●Définition et communication de valeurs éthiques et d’intégrité ●Philosophie et style de management des dirigeants congruents avec ces valeurs ●Compétence des acteurs du contrôle interne ●Importance du rôle du conseil d'administration ou du comité d’audit Moussa DIAKITE, DPAI 19 Le contrôle interne Le modèle COSO Des activités de contrôles s’appuyant sur un environnement de contrôle sain (suite) ●Alignement de la structure organisationnelle sur les objectifs ● Affectation de l’autorité et de la responsabilité nécessaires aux différents acteurs du contrôle interne ●Gestion des ressources humaines permettant à chacun d’accomplir ses tâches de contrôle Moussa DIAKITE, DPAI 20 Le contrôle interne Le modèle COSO Un système de contrôle interne piloté ●Afin d’en évaluer la qualité dans le temps - Opérations courantes ●Ex : supervision - Opérations d’évaluation ponctuelle ●A la fréquence et au champ variables ●Ex : autoévaluation, audit interne, audit externe Moussa DIAKITE, DPAI 21 Le contrôle interne Le modèle COSO Les rôles et responsabilités des différents acteurs ●Le management - Le DG ●“Propriétaire” du système de contrôle interne ●Influence l’environnement de contrôle - L’encadrement supérieur ●Dont le directeur financier ●Attribue les responsabilités dans le cadre de la mise en oeuvre des procédures de contrôle interne ●Le Conseil d’administration Moussa DIAKITE, DPAI 22 Le contrôle interne Le modèle COSO Les rôles et responsabilités des différents acteurs (suite) ●L’audit interne - Evalue l’efficacité du système de contrôle interne - En raison de son positionnement hiérarchique et de son autorité ●Les autres acteurs - L’audit externe - Le législateur - Le régulateur Moussa DIAKITE, DPAI 23 Le contrôle interne Moussa DIAKITE, DPAI 24 Le contrôle interne Le COSO2 ou les conditions d’un bon contrôle interne 1. Environnement interne favorable 2. Une définition des objectifs stratégiques 3. Une identification des événements susceptibles d’avoir un impact négatif 4. Une évaluation des risques 5. Un traitement des risques 6. Des activités de contrôle 7. Une information et une communication 8. Un pilotage Le COSO2 Une nouvelle catégorie d’objectifs : les objectifs stratégiques ●découle de la mission de l’organisation ●management des risques intégré au processus d’élaboration de la stratégie ■Appétence au risque : niveau de risque accepté ●point de repère dans la définition de la stratégie ■Tolérance au risque : niveau de variation acceptable dans la réalisation d’un objectif Moussa DIAKITE, DPAI 25 Le contrôle interne Le COSO2 De l’environnement de contrôle à l’environnement interne ●Culture d’entreprise en matière de management des risques ●Importance de la composition du conseil d’administration en termes d’administrateurs indépendants Moussa DIAKITE, DPAI 26 Le contrôle interne Le COSO2 De l’évaluation au management des risques ●Définition des objectifs ●Identification des événements - incident ou occurrence d’origine externe ou interne qui affecte la mise en œuvre de la stratégie ou l’atteinte des objectifs - impact + = opportunité - impact - = risque Moussa DIAKITE, DPAI 27 Le contrôle interne Le COSO2 De l’évaluation au management des risques ●Evaluation des risques - uploads/Management/audit-et-controle-interne.pdf