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Les outils indispensables à la mise en place d’un SME Système de Management Env

Les outils indispensables à la mise en place d’un SME Système de Management Environnemental POURQUOI UNE BOITE À OUTILS SME ? Conscientes de l'importance croissante de l'environnement dans leur stratégie de développement, les entreprises, en particulier les PME, sont de plus en plus nombreuses à en faire l'une des principales composantes de leur management. Ainsi se développe progressivement le management environnemental, pivot de la démarche de développement durable. La mise en place d’un Système de Management Environnemental (SME) constitue un moyen de gestion interne à l'entreprise, fondé sur le principe de l'amélioration continue. Cette démarche s’appuie souvent sur la norme ISO 14001 dont le but est de développer une politique et des objectifs prenant en compte les exigences législatives et les informations relatives aux impacts environnementaux significatifs. Afin d’accompagner 10 entreprises lorraines à la mise en place d’un SME, la CCI de Région Lorraine a animé une opération collective financée dans le cadre du REEL (Réseau Environnement Entreprises Lorraines) par l’ADEME, l’AERM, la Région Lorraine et le FEDER. A l’issu de cette action et des nombreux échanges qu’elle a engendré, la CCIRL a souhaité mettre à disposition de toutes les entreprises lorraines une boite à outils permettant d’initier un SME. Ce guide mis au point avec l’aide d’experts (PrévIso et Apave) présente des outils, le plus souvent mis au point par les entreprises ayant participé à l’opération collective : 3E INTERNATIONAL ABCDE ASTEELFLASH COFELY GARNIER THIEBAUT INTERPANE OBERFLEX RENZ STOCOMEST UNITED SPRINGS COMMENT UTILISER CETTEBOITE À OUTILS ? La boite à outil SME proposée par la CCIRL s’appuie sur la norme internationale ISO 14001. Se basant sur la roue de Deming (illustration du principe de l'amélioration continue), la présente boite à outils déroule les chapitres de la norme selon la méthode PDCA : Plan (planifier), Do (mettre en œuvre), Check (prouver et contrôler), Act (corriger et réagir). Ainsi, chaque chapitre (ou regroupement de chapitres) fait l’objet :  d’une fiche méthodologique précisant : •les objectifs du (ou des) chapitre(s), •la méthode à appliquer pour répondre aux exigences du (ou des) chapitre(s), •les outils sur lesquels il est possible de se baser, •les résultats à atteindre (le mot PROCEDURE apparaît à chaque fois que l’ISO 14001 exige l’intégration d’une description relative à l’activité concernée ou au processus dans le SME).  d’un (ou plusieurs) exemple(s) d’outil(s) concret(s) et essentiels(s) à la mise en place d’un SME qui, une fois adapté, peut être utilisé. Un encadré « À SAVOIR !» apporte un commentaire de nos experts sur quelques points particuliers du (des) chapitre(s) traité(s). Enfin, une rubrique « POURALLERPLUSLOIN… » apporte des conseils pour aller au-delà des exigences du référentiel dans le cadre d’un système de management intégré Qualité/Sécurité/Environnement. •4.4.1 Ressources, rôles, responsabilités et autorité •4.4.2 Compétence, formation et sensibilisation •4.4.3 Communication •4.4.4 Documentation • 4.4.5 Maîtrise de la documentation • 4.4.6 Maîtrise opérationnelle •4.4.7 Préparation aux situations d’urgence • 4.5.1 Surveillance et mesurage • 4.5.2 Evaluation de la conformité • 4.5.3 Non-conformité, action corrective et action préventive • 4.5.4 Maîtrise des enregistrements • 4.5.5 Audit interne •4.3.1 Aspects environnementaux •4.3.2 Exigences légales et autres exigences •4.3.3 Objectifs, cibles et programme(s) • 4.6 Revue de direction Act 4.6 Plan 4.3 Do 4.4 Check 4.5 4.1 Exigences générales 4.2 Politique environnementale Amélioration continue LA ROUE DE DEMING APPLIQUÉE À LA NORME ISO 14001 Objectifs Définir l’étendue (appelé champ de certification) souhaitée pour le système de management : activités et sites concernés Méthode indicative Décrire votre champ de certification dans le système Outils proposés « Pour aller plus loin » : Cartographie des processus (cf page 36) Résultats à atteindre Champ de certification clairement défini 4.1 EXIGENCES GÉNÉRALESÀSAVOIR !  La mise en place d’un SME est un réel projet d’entreprise, qui doit être soutenu par la Direction et s’inscrire dans un programme avec des moyens et échéances définis.  Si le champ de certification comporte des activités de conception, celles-ci doivent être également prises en compte dans l’application de la norme. POUR ALLER PLUS LOIN … Dans le cadre d’un Système de Management Intégré (SMI) Qualité/Sécurité/Environnement :  définir la place de l’environnement dans la cartographie de vos processus  décider éventuellement de rédiger un manuel intégré (le manuel environnement n’est pas obligatoire) Plan Objectifs Etablir la politique environnementale Méthode indicative Politique établie par la Direction, cohérente avec les activités, diffusée et communiquée en interne et pour toute personne/société intervenant sur vos site Outils proposés - Résultats à atteindre Politique validée et diffusée Modalités de diffusion définies 4.2 POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE ÀSAVOIR ! Comment diffuser la politique ?  En interne : affichage, commentaire au personnel par les responsables hiérarchiques, mise à disposition sur un intranet, insertion dans le livret d’accueil, …  En externe : affichage dans les lieux d’accueil, mention dans les documents échangés avec les prestataires et entreprises extérieures (plan de prévention, réponses aux appel d’offres…) mise à disposition des administrations POUR ALLER PLUS LOIN … Dans le cadre d’un système de management intégré Qualité/Sécurité/Environnement : Véritable charte / feuille de route de l’entreprise, la politique peut être commune qualité / sécurité/ environnement. Plan Objectifs Identifier les aspects (= interactions des activités avec l’environnement) et leurs impacts (= conséquences ou risques environnementaux) Définir les aspects significatifs (ceux qui sont à l’origine des plus grandes influences possibles sur l’environnement) Méthode indicative Identifier les activités (fiches descriptives, plans des activités, des réseaux) Identifier les aspects en relation avec les activités Identifier les impacts pour chaque aspect, dans les différents situations de fonctionnement : Normal, dégradée (ou anormale) , accidentelle. Hiérarchiser les impacts (méthode de cotation) pour identifier les impacts significatifs et ainsi remonter aux aspects significatifs. Outils proposés Fiche entrées/sorties Tableau d’analyse environnementale = liste des aspects et impacts Exemple de critères et méthode de hiérarchisation Résultats à atteindre Aspects Environnementaux Significatifs (AES) identifiés Méthode pour identifier les AES définie et reproductibles (PROCEDURE) 4.3.1 ASPECTS ENVIRONNEMENTAUX ÀSAVOIR ! La méthode d’identification et hiérarchisation des AES peut être similaire à celle utilisée dans votre Document Unique d’Evaluation des Risques Santé Sécurité. Si votre cotation comprend une note « maîtrise », cette note et ses commentaires devront être en cohérence avec le chapitre 4.4.6 Les entreprises ICPE à Autorisation trouveront des éléments d’identification des aspects et impacts environnementaux dans leur étude d’impact. Plan Activité : Etapes : -Approvisionnement -Stockage -Fabrication -Contrôle -… Equipements : -équipements contrôle -machines -…. Situation dangereuse / incident / incendie / explosion / déversement accidentel / intrusion / malveillance: -Déversements produits chimiques - Incendie recensement des accidents déjà survenus Moyens de maîtrise : -Extincteurs -Absorbants -Bac de rétention -Mode op -… Matières premières et produits intermédiaires : -fûts -Produits chimiques -…. Produits, co-produits : Rejets liquides (nettoyage, …): -Eaux d’extinction d’incendie -eaux usées sanitaires -eaux usées industrielles Rejets atmosphériques / Air : -rejets COV -Fumée incendie -poussières -CO2 Bruit : Bruits émergeants Paysage : -Propreté de la zone Sols : -Déversements accidentels (produits chimiques). Eau (consommation) : -Eau m3 Energie : -KW, carburant Recyclage hors activité : Recyclage au niveau de l’activité : Entrées Sorties Déchets : -Matières emballages -Bidons et/ou fûts souillés -Chiffons souillés -Bombes aérosols Vers l’activité : XXX De l’activité : XXXX OUTIL N°1 : BILAN DES ENTRÉE ET SORTIES Cet outil vous est proposé par l’entreprise United Springs adaptation d’un outil du PEE 2000 de l’ADEME xx= en situation d’urgence Maîtrise Aspects = élément des activités, produits ou services susceptible d'interactions avec l’environnement Fonction- nement Thème Impact = toute modification de l'environnement, négative ou bénéfique, résultant totalement ou partiellement des aspects environnementaux Technique Organisation Compétence Comportement Risque potentiel Risque résiduel AES Min 20 Remarques Actions à entreprendre Approvisionnement en matières premières (produits chimiques, ….) Conditionnements et emballages des MP Normal Déchets Production de déchets / / / / 30 30,0 AES Mise en place de bennes de tri appropriées Stockage des MP Incendie Accidentel Sol Pollution des sols / / Formation manipulations d'extincteurs / 10 6,7 Risque de probabilité mineure Eau Pollution eau Extincteur poudre / Formation manipulations d'extincteurs / 10 3,3 Air Pollution atmosphérique / / Formation manipulations d'extincteurs / 10 6,7 Déchets Production de déchets / / Formation manipulations d'extincteurs / 20 13,3 fabrication, production / / / / 30 30,0 AES Mise en place de bennes de tri appropriées Consommation d'énergie (électricité chauffage, fonctionnement appareils) Normal Energie Epuisement des ressources / / / Bonnes pratiques 10 6,7 emissions de poussières Normal Air Pollution atmosphérique Hotte d'aspiration / Sensibilisation du personnel Bonnes pratiques 50 11,1 Rejets d'eaux usées Normal Eau Pollution eau / / / / 10 10,0 Utilisation de produits chimiques Normal Air Pollution atmosphérique Hotte d'aspiration avec filtre charbon / Sensibilisation du personnel / 50 16,7 Produits dangereux Pollution Hotte d'aspiration avec filtre charbon / / / 30 20,0 Déchets Production de déchets / / / / 30 30,0 AES Mise en place de bennes de tri appropriées Incendie Accidentel Sol Pollution des sols / / Formation manipulations d'extincteurs / 10 6,7 Eau Pollution eau / / Formation manipulations d'extincteurs / 10 6,7 Air Pollution atmosphérique / / Formation manipulations d'extincteurs / 10 uploads/Management/boite-a-outils-finale.pdf