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SOMMAIRE : Comment calculer le Salaire brut ? Comment déterminer l'assiette des

SOMMAIRE : Comment calculer le Salaire brut ? Comment déterminer l'assiette des cotisations de CNSS , CIMR , Mutuelle et assurance maladie ? comment calculer l’impôt sur le revenu salarial? Comment déterminer le net à payer ? INTRODUCTION La gestion des ressources humaines (la GRH), ou gestion du personnel représente un ensemble de pratiques pour administrer, mobiliser et développer les ressources humaines assurant l'activité de l'entreprise ou de l'organisation qui les emploie. Son fonctionnement doit tendre à améliorer la communication transversale, tout en faisant respecter l'organigramme de l'entreprise. Ce concept a été développé par Henri Fayol, qui lui l'a décrite comme un « corps social ». Cette gestion des ressources humaines peut se diviser arbitrairement en deux grandes catégories : d'un côté l'administration des ressources humaines (gestion de la paie, droit du travail, contrat de travail etc.) et de l'autre, le développement des ressources humaines (gestion des carrières, Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences, recrutement (sélection), formation etc.). Dans ce rapport nous allons mettre le point sur le coté administrative et plus précisément la gestion de la paie pour élaborer les étapes du salaire net à payer, Elle constitue un aspect important de l'administration des salariés. Matérialisant la relation entre l'employeur et le salarié, cependant le bulletin de paie est un document périodique obligatoire devant répondre à certaines règles. elle est l'organisation du mode de rémunération des employés et du calcul des charges salariales et patronales relatives à cette rémunération. Dans ce rapport, il y a quatre parties, pour les trois premières, elles sont réservées à l’aspect théorique qui définissent le salaire, comment le calculer, quel sont les éléments exonérés et comment déterminer le salaire net à payer, pour la dernière partie elle est réservé pour une simulation d’un logiciel de la gestion de paie : OMNI paie. I. Comment calculer le Salaire brut ? 1. Définition des notions a. Le salaire Selon wikipedia Un salaire est une somme d'argent versée à un employé ou à un salarié en contrepartie de la fourniture d'un travail1. Le montant du salaire versé dépend du contrat de travail, des augmentations de salaires et de la règlementation. Le principe du salaire est d'être versé régulièrement tout au long de la durée du contrat. Son versement peut être effectué par semaine, par trimestre ou, dans le cas le plus répandu par mois. On parle alors de salaire mensuel3. Cependant le contrat de travail ou les usages de la profession peuvent prévoir le paiement de montants additionnels au moment des vacances d'Eté (par ex: prime dite de vacances).Le règlement du salaire doit être accompagné de la remise au salarié d'un bulletin de paie explicitant le calcul détaillé des sommes payées. b. Le salaire de brut Le salaire brut d’un salarié se constitue de salaire de base augmenté des primes, indemnités, allocations familiales et tous les éléments imposables aux cotisations sociales, cependant il y a des éléments d’exonérations que nous pouvons les soustraire après le calcule du salaire brut total déjà mentionné pour trouver le salaire brut imposable, il est définie comme Le salaire de base figure sur le contrat de travail. Il peut être calculé selon diverses méthodes (exemple : salaire au rendement). La méthode la plus utilisée est le salaire mensuel. Ce dernier est calculé sur la base du nombre d’heures de travail effectif par mois. Le salaire de base est la partie fixe de la rémunération. Le salaire de base et la rémunération variable (primes, avantages divers) constituent la rémunération brute totale. La rémunération brute totale est la base de calcul de l’impôt sur le revenu et pour tous les prélèvements sociaux. c. Bulletin de paie Le bulletin de paie doit être remis au salarié selon une certaine périodicité (mois, quinzaine.). Il n’est soumis à aucune condition de forme dès lors qu’il comporte les mentions exigées par le Code du travail. Globalement, l’ensemble des précisions doit permettre de déterminer à qui est due la rémunération concernée par le bulletin de paie et comment son montant a été déterminé. d. Salaires et nombre d’heures légaux Théoriquement le SMIG est à 1841.84 Dirhams (voir explication ci-après : voir calcul du SMIG), toutefois certaines administrations le définissent à 2010.00 Dirhams. Quoiqu’il en soit, les données de base sont : SMIG horaire : 9.66 Dirhams Nombre d’heures par semaine : 44 H Repos hébdomadaire : 1 jour par semaine Congés payés : consultez article e. Calcul du SMIG mensuel : Nombre d’heures annuel : 44 heures/semaine * 52 semaines/an = 2288 SMIG annuel : SMIG horaire * nombre d’heures annuel = 9.66 * 2288 = 22102.08 Dirhams SMIG mensuel : SMIG annuel / 12 = 22102.08 / 12 = 1841.84 Dirhams f. Salaire minimum Le salaire minimum est la rémunération minimale qu'un employeur doit attribuer à un employé pour un travail. Des abattements au salaire minimum sont parfois prévus par des dispositifs législatifs ou réglementaires. Salaire Minimum Interprofessionnel Garanti SMIG : 9,66 DH/heure à partir de juillet 2004 Salaire Minimum Agricole Garanti (SMAG) : 50DH/jour à partir de juillet 2004 g. Salaires moyens Ils sont débattus librement entre employeurs et employés. Ci-après, des exemples antérieurs à juillet 2004. • Ouvrier qualifié : 12,04-12,98 DH/heure • Chef d'équipe : 14,85-16,77 DH/heure • Contremaître : 2 750-3 630 DH/mois • Ingénieurs et cadres : 6 600-11 000 DH/mois Secteur d’activité Salaire minimum A compter du 1er juillet 2004 Industrie, Commercial, Professions Libérales A compter du 1er janvier 2005 Tourisme, du textile, du cuir et des industries alimentaires Taux horaire : 9.66 dirhams A compter du 1er juillet 2004 Agricole Taux journalier : 50 dirhams 2. Le salaire de base Le salaire proprement dit ou salaire de base, résulte des conventions convenues entre les parties à l'embauche. Il reste fixe, sous réserve des augmentations qui peuvent intervenir au cours du contrat. C’est la partie fixe liée à la fonction, faisant généralement référence au contrat de départ et/ou à une classification du poste et le plus souvent ajustée périodiquement, notamment par indexation. Pour calculer ce salaire nous calculons tout d’abord le salaire de la journée qui correspond au nombre d’heures passé au travail multiplié par le taux horaire et par la suite nous ajoutons les heures supplémentaires, qui sont évaluées sur une période de référence qui est la semaine en appliquant la règle suivante : Pour les jours de travail habituels Heures supplémentaires effectuées entre 6h00 et 21h00 : Majoration de 25% du salaire horaire de base Heures supplémentaires effectuées entre 21h00 et 6h00 : Majoration de 50% du salaire horaire de base Pour les dimanches et jours fériés Heures supplémentaires effectuées entre 6h00 et 21h00 : Majoration de 50% du salaire horaire de base Heures supplémentaires effectuées entre 21h00 et 6h00 : Majoration de 100% du salaire horaire de base a. Les éléments d’augmentation du salaire de base Ils correspondent à la partie variable qui se diffèrent d’un salarié à un autre est qui sont regroupé dans des indemnités et des primes, nous distinguons ici :  les primes d’ancienneté Est Prime versée au salarié en raison de son ancienneté dans l'entreprise. La prime d'ancienneté peut résulter du contrat de travail, de la convention collective, d'un usage ou d'un engagement unilatéral de l'employeur. Les modalités de calcul de la prime d'ancienneté se présentent comme suit : Ancienneté Le pourcentage 2 ans 5% du salaire brut 5 ans 10% du SB 15 ans 15% du SB 20 ans 20% du SB 25 ans 25% du SB  prime de rendement : Est une Prime liée à la productivité du salarié. La prime de rendement peut également être fonction de la productivité d'un service. Elle peut résulter du contrat de travail, de la convention collective, d'un usage ou d'un engagement unilatéral de l'employeur.  prime de déplacement La prime de déplacement correspond aux dépenses journalières normales qu'engage le déplacé en sus des dépenses habituelles. La prime de panier Est une Indemnité versée au salarié qui prend son repas sur son lieu de travail. La prime de panier est exonérée de cotisations sociales sous certaines limites lorsqu'elle est versée en raison de conditions particulières d'organisation du travail : - travail en équipes - travail posté - travail continu - travail en horaire décalé - travail de nuit.  prime de caisse : La prime caisse est une technique promotionnelle mise en place à l’initiative d’un distributeur et qui vise à remettre un cadeau lors du passage en caisse. Dans une logique de fidélisation la prime caisse peut être une prime collection. Dans ce cas, elle est souvent cumulative c’est à dire qu’une prime est donnée pour chaque tranche d’achat.  indemnité de remboursement : elle désigne les frais appliqués en cas de remboursement anticipé d’un prêt immobilier. Ces frais doivent être indiqués dans le contrat.  indemnité de responsabilité  indemnité de représentation : Cette indemnité est réservée seulement au cadre et personne qui représente l’image de l’entreprise et qui ont un contacte avec l’environnement extérieur.  indemnité de transport ; Elle représente un remboursement pour le salarié d'une partie de ses frais uploads/Management/comment-calculer-le-salaire-brut.pdf