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COMPRENDRE ET METTRE EN ŒUVRE ~ LE Q) 0 ..... ! 1 L Ol ï:::: >- a. 0 u EYROLLES • rESSENTIEL DU CONTRÔLE INTERNE Cet ouvrage fait le point sur le concept de contrôle interne, souvent difficile à appréhender, et donne les clés pour bâtir un dispositif efficace aidant à la gestion des risques et à la réalisation des objectifs. Il évite les confusions avec l'audit in terne, chargé de l'amélioration du contrôle in terne. Étayé de nombreux exemples, il constitue : .,... une synthèse des différents référentiels, des réglementations et législations ; .,... une présentation des dispositifs et outils de contrôle interne; .,... un mode d'emploi pour mettre en œuvre et piloter le contrôle interne dans une entreprise. Comprendre et mettre en œuvre le contrôle interne s'adresse aux membres des conseils d'administration et des comités d'audit, aux managers de tous niveaux, aux auditeurs internes et aux contrôleurs internes, aux contrôleurs de gestion, aux fonctionnaires des administrations centrales et régionales, ainsi qu'aux responsables des cabinets d'audit, aux commissaires aux comptes et experts- comptables, et aux étudiants en gestion. « On trouvera dans cet ouvrage l'essentiel des pistes dégagées au fil des années pour une bonne approche du concept et sa mise en œuvre rationnelle. " Louis Vaurs, ancien président e t délégué général de l'IFACI « Une méthodologie de déploiement et de pilotage d'un système de contrôle interne efficace en entreprise. " ~ Patrick Kron, président directeur général d'Alstom 0 L- >- UJ N ...-! 0 N @ ...... .r::. Ol ·.::: >- 0. 0 u Jacquei RENARD, docteur en droit et expert-comptable, a été contrôleur général de Shell France et vice- président de l'IFACI, où il a assumé la responsabilité de la recherche et de la formation professionnelle . Auteur de plusieurs ouvrages, il est actuellement consultant en management et audit interne, et intervient dans plusieurs universités et écoles supérieures de commerce. The lnstitute of Internai Auditors lui a décerné le Bradford Cadmus Award en mai 2004. Du même auteur : Audit interne et contrôle de gestion -=~ www.editions-eyrolles.com Vl Q) 0 L.. >- w N T"-f 0 N @ ~ ..c Ol ï:::: >- a. 0 u Comprendre et mettre en œuvre le contrôle interne Vl Q) 0 L.. >- w N T"-f 0 N @ ~ ..c Ol ï:::: >- a. 0 u Du même auteur : Groupe Eyrolles 61, bd Saint-Germain 75240 Paris Cedex 05 www.editions-eyrolles.com Théorie et pratique de l'audit interne, Eyrolles, 7e éd., 2010 Audit interne et contrôle de gestion, pour une meilleure collaboration, avec Sophie NUSSBAUMER, Eyrolles, 2011 Audit interne: ce qui.fait débat, Maxima, 2002 En application de la loi du 11 mars 1957, il est interdit de reproduire intégrale- ment ou partiellement le présent ouvrage, sur quelque support que ce soit, sans autorisation de l'éditeur ou du Centre français d'exploitation du droit de copie, 20, rue des Grands-Augustins, 75006 Paris. © Groupe Eyrolles, 2012 ISBN : 978-2-212-55436-6 Vl Q) 0 L.. >- w N T"-f 0 N @ ~ ..c Ol ï:::: >- a. 0 u Jacques Renard Comprendre et mettre en œuvre le contrôle interne Préface de Patrick Kron Avant-propos de Louis Vaurs EYROLLES • \/') Q) e >- w N ..-1 0 N @ .µ .c. 0) ·;:: >- 0.. 0 u Vl Q) 0 L.. >- w N T"-f 0 N @ ~ ..c Ol ï:::: >- a. 0 u Sommaire Préface ..... ..... .. ..... .. ...... .. ..... ........ ....... ...... .. ....... ..... .. ..... ....... .. ...... ........ ..... .. ..... .. . VII Avant-propos ....... ........ ....... ....... .............. .............. ....... ....... ........ ............. ....... .... IX Introduction ......... ........ ....... ....... .............. .............. ....... ....... ........ ............. ....... ..... 1 Partie 1 Caractéristiques du contrôle interne Chapitre 1 - La singularité du contrôle interne ........ ............ .. .............. ............ . 13 Chapitre 2 - Les conditions permanentes pour un bon contrôle interne ...... ...... 27 Chapitre 3 - Acteurs et moyens du contrôle interne ............ .. .................... ....... 35 Partie 2 Référent iels et réglementations Chapitre 1 - Le COSO 1 ................................................................................... 53 Chapitre2- LeCOS02 .... ...... .. ...... ........ ............ .. ...... ........ .............. ...... .. ....... 71 Chapitre 3 - Autres référentiels ....... .. ..... ........ ..... .. ...... .. ..... .. ..... ........ ...... .. ....... 95 Chapitre 4 - Règlements et législation .... ........ .................... .. ............ .............. 105 Partie 3 Le cadre de maîtrise Chapitre 1 - Les trois préalables ...... .................... ........ .............. .............. ....... 117 V ~ Chapitre 2 - Les familles de dispositifs .... ............................ .............. .............. 125 <.!) © Chapitre 3 - Les autres particularités ...... ........ .................... ........ .................... 155 VI Comprendre et mettre en œ uvre le contrôle interne Partie 4 Mise en œuvre et pilotage du contrôle interne Chapitre 1 - Les conditions de la mise en œuvre .. ....... ....... ....... ....... ........ ...... 169 Chapitre 2 - La méthode de mise en œuvre ......... ....... ....... .............. .............. 183 Chapitre 3 - Le pilotage du contrôle interne ........ ....... ....... .............. .............. 197 Conclusion ........................ ....... ....... ........ ....... ............. ........ ....... ....... ....... ....... . 217 Bibliographie ............... ............. ....... ........ ....... ............. ........ ....... ....... ....... ....... . 223 Index .... ....... ....... ........ ....... ....... ....... .............. ....... ....... ........ ............. ........ ....... . 227 Table des matières ....... ....... ............. ........ ....... ....... .............. .............. ....... ....... . 231 Annexe ... ....... ..... .. ........ ..... .. ..... .. ..... .. ...... ........ ..... .. ..... .. ...... .. ..... ........ ...... ....... . 237 ui Q) 0 L.. >- w N ,..-! 0 N @ ~ ..c Ol ï:::: >- a. 0 u "' V :::1 0 .... &' V o.. ::i 0 .... (.;) @ ui Q) 0 L.. >- w N T"-f 0 N @ ~ ..c Ol ï:::: >- a. 0 u "' V ~ .... >. i:z< V a.. ::l 0 .... <.!) @ Préface Le concept de contrôle interne est trop souvent source de confusions ou de contresens. C'est la raison pour laquelle l'ouvrage de Jacques Renard est bienvenu. En effet, il explicite clairement le vocable, donne des pistes pour le mettre en œuvre et rappelle les principaux écueils à éviter. De lecture facile, illustré par de nombreux exemples pratiques, cet ouvrage dresse un panorama complet des référentiels existants et du cadre législatif. L'auteur explicite les spécificités du contrôle interne. Mais il ne se limite pas à en rappeler la théorie. Il donne des pistes pour identifier les disposi- tifs à mettre en place. Il suggère une méthodologie de déploiement et de pilotage d'un système de contrôle interne efficace en entreprise. Principes et méthodes que nous nous employons à respecter chez Alstom, de manière permanente, dans un souci de progrès constant et su1tout en appui de nos opérations. Et nous ne cessons d'aller dans cette direction, en témoigne le Grand Prix du jury du Trophée du contrôle interne IFACI/ Bearing Point décerné à Alstom en 2010. Patrick Kron, Président-directeur général d'Alstom . \/') Q) e >- w N ..-1 0 N @ .µ .c. 0) ·;:: >- 0.. 0 u ui Q) 0 L.. >- w N T"-f 0 N @ ~ ..c Ol ï:::: >- a. 0 u "' V ~ .... >. i:z< V a.. ::l 0 .... <.!) @ Avant-propos On a beaucoup écrit sur le contrôle interne et peu à peu, au fil des années, le concept s'est affiné, même si ça et là subsistent encore quelques zones d'ombre et quelques contradictions. Sur l'essentiel, tout le monde s'accorde, et c'est sans doute le mérite essentiel de cet ouvrage de présen- ter un panorama complet des principales contributions en dégageant les principes essentiels et leurs incidences pratiques. Ce n'est donc pas un ouvrage de plus, c'est le point d'arrivée des travaux et réflexions anté- rieurs. Or, pouvoir s'arrêter et faire le point est indispensable dans un domaine aussi fondamental que le contrôle interne. Même si le vocable prête encore à confusion - et Jacques Renard le souligne fort bien - le contrôle interne est Je lieu géographique vers lequel convergent les préoccupations des acteurs de la gestion des organisations privées et publiques, l'universa- lité du concept étant l'une de ses caractéristiques essentielles. Responsa- bles opérationnels de tous niveaux, risk managers, auditeurs interne, contrôleurs de gestion ... tous se préoccupent du contrôle interne dont la qualité et l'efficience sont indispensables à la réalisation des objectifs. C'est également une façon de dire à quel point le sujet est d'importance pour les directions générales et responsables de haut niveau : la qualité du contrôle interne de leur organisation conditionne le bon fonctionnement des entreprises depuis la sécurité des opérations élémentaires jusqu'à la réalisation des objectifs stratégiques. Dans ce domaine, le conseil d'admi- nistration et son comité d'audit ont un rôle majeur à jouer . Car le contrôle interne appartient à tous et est l'affaire de tous. Il existe en dehors de toute conceptualisation mais ne peut valablement être uploads/Management/comprendre-et-mettre-en-oeuvre-le-contro-le-interne.pdf