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AUDIT ET CONTROLE INTERNES Fassery Doumbia - Janv 2018 TECHNOLAB ISTA Bamako M

AUDIT ET CONTROLE INTERNES Fassery Doumbia - Janv 2018 TECHNOLAB ISTA Bamako Master FG/GEA 2016 - 2017 doumbiafassery@yahoo.fr Fassery Doumbia Bamako (+223) 76 11 71 11 Bamako (+223) 66 11 71 11 PLAN V- CONTRÔLE INTERNE 5.1 Généralités/ Mini cas pratique CI 5.2 Evaluation du CI : cas d’une procédure 5.3 Contrôle interne d’une Entité 5.4 Contrôle interne d’une Activité 2 V- LE CONTROLE INTERNE 3 5.1- GENERALITES 4 A- DÉFINITION ÒLa définition du Contrôle interne a évolué avec les préoccupations de la direction générale ou des managers. ÒCes définitions limitaient le contrôle interne au niveau de la comptabilité alors que toutes les fonctions de l’entreprise doivent être en symbiose en vue d’atteindre les objectifs assignés. 5 Ainsi, le contrôle Interne est défini maintenant comme : « un processus mis en œuvre » par les responsables et destiné à fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation d’objectifs 6 L’I.I.A. définit le contrôle interne comme : « Toute action entreprise par la Direction pour augmenter la probabilité de réalisation des objectifs préétablis. Ces actions impliquent une planification, une organisation et un pilotage efficaces de la part de la Direction ». 7 B- LES OBJECTIFS DU CONTROLE INTERNE Le contrôle interne concourt à la réalisation d’un objectif général: la continuité de l’entreprise. D’où: Appréciation dynamique et non statique Tous les niveaux du management La finalité : assurance raisonnable d’atteindre les objectifs. 8 Les objectifs du contrôle interne peuvent se résumer aux quatre éléments suivants : Sécurité des actifs. Préserver le patrimoine de l’entreprise (protection et sauvegarde). Actifs immobilisés et immatériels mais également deux autres éléments : hommes et image 9 Qualité des informations Ces contrôles internes doivent permettre de s’assurer de : 1. la fiabilité et de la vérifiabilité 2. l’exhaustivité 3. la pertinence 4. la disponibilité en temps opportun 10 Respect des directives En plus du respect des politiques, plans, procédures, loi et réglementations, les directives englobent souvent des dispositions individuelles ou conjoncturelles 11 Optimisation des ressources. L’utilisation économique et efficace des ressources constitue l’un des objectifs permanents du contrôle interne, dont la prise en compte est appréciée dans les audits opérationnels ou d’efficacité. 12 C- Le Contrôle Interne Comptable Sur un plan pratique, ces contrôles internes d’ordre comptable peuvent être répartis en cinq catégories qui sont résumées ci-après. 13 Autorisation Ces contrôles permettent de s’assurer que les décisions sont prises par le niveau hiérarchique compétent et donc de limiter les risques d’opérations injustifiées. Exemple : ne pas accepter une commande d’un client déjà identifié comme mauvais payeur. 14 Réalité Cet objectif permet d’éviter les risques d’enregistrement d’opérations fictives ou ne concernant pas l’entreprise. 15 Exhaustivité Ces contrôles permettent de s’assurer que toutes les opérations de l’entreprise sont enregistrées. Exemple : toutes les expéditions aux clients sont facturées et toutes les factures sont comptabilisées. 16 ÒEvaluation correcte Ò ÒCes contrôles doivent permettre de s’assurer que les opérations sont enregistrées à la bonne valeur et en conformité avec les principes comptables au moment de leur réalisation et à la date de clôture. ÒExemple : les opérations en devises sont comptabilisées au taux du jour de leur réalisation et les soldes en devises sont ajustés à la clôture 17 Comptabilisation correcte Enregistrement dans les comptes individuels concernés, Enregistrements correctement centralisés et regroupements au bilan et au compte de résultat. 18 D- CARACTÉRISTIQUES C’est un processus : v C’est un moyen, non une fin en soi ; v Il est permanent. vC’est un ensemble d’actions qui se répandent à travers toutes les activités de l’entreprise ; Ce n’est pas une fonction. Il ne peut donner qu’une assurance raisonnable sur la réalisation des objectifs . 19 E- LES LIMITES DU C I qCoût qBarrières psychologiques qCollusion qOpérations exceptionnelles qPersonnes incompétentes 20 5.2 EVALUATION DU CONTRÔLE INTERNE: CAS D’UNE PROCEDURE 21 Schéma de l’évaluation du contrôle Interne Prise de connaissance de l’entreprise Prise de connaissance des procédures Evaluation préliminaire Forces théoriques Faiblesses de conception Contrôle de permanence Contrôles révélateurs Points forts appliqués Points forts non appliqués Forces Faiblesses Evaluation définitive du contrôle interne Analyse des faiblesses 5.3 LE CONTROLE INTERNE D’UNE ENTITE 23 LES ÉLÉMENTS DU C I 5 conditions essentielles : •Une culture de Contrôle (environnement) ; •Une évaluation des risques ; •Des opérations de contrôle ; •Un système d’informations et une politique de communication ; •Un suivi (pilotage). 24 A- UNE CULTURE DE CONTRÔLE (ENVIRONNEMENT) Les éléments de l’environnement du CI sont : ÒIntégrité et le sens de l’éthique ; ÒCompétence ; ÒProcédures, indicateurs de performance ; ÒPlan d’organisation ; ÒDélégations de pouvoirs ; ÒPolitique de GRH ; ÒComité d’audit. 25 B- UNE ÉVALUATION DES RISQUES : ÒIdentification et analyse des risques susceptibles d’avoir un impact sur la réalisation des objectifs ; ÒComment ? ÒDéfinir les objectifs ; ÒIdentifier les risques ÒAnalyser les risques (gravité, probabilité, conséquences, etc.) ; ÒGérer les risques. 26 ÒCe sont les différents contrôles qui permettent de vérifier que les mesures sont prises pour maîtriser les principaux risques ; ÒCes contrôles peuvent être de plusieurs types : - Analyse des performances ; - Approbation, autorisation, etc. ; - Vérification de l’exactitude, de l’exhaustivité ou de l’autorisation d’une transaction 27 C- DES OPÉRATIONS DE CONTRÔLE : C- DES OPÉRATIONS DE CONTRÔLE : SUITE - Contrôle physique (Ex : Inventaires) ; - Séparation des tâches ; - etc. NB : Ces contrôles sont menés à tous les niveaux de l’organisation et par toutes les fonctions. 28 D- INFORMATION ET COMMUNICATION : ÒLes systèmes d’information et de communication doivent être articulés autour des activités de contrôle ; ÒCes systèmes permettent au personnel de recueillir et d’échanger les informations nécessaires à la conduite, à la gestion et au contrôle des opérations ; 29 E- UN SUIVI (PILOTAGE) : Òcourantes de l’entreprise hiérarchie + ensembSystème de suivi permanent dans le cadre des activités le du personnel) ; ÒEvaluation périodique des systèmes de Contrôle Interne (Auditeurs Internes). 30 L’EVOLUTION DU MODÈLE COSO L’organisation Environnement de contrôle Evaluation des risques Activités de contrôle 31 L’EVOLUTION DU MODÈLE COSO L’organisation Information Communication Pilotage 32 F- RÔLES ET RESPONSABILITÉS §Le management (PDG, DG) : ÒPosséder une éthique élevée ; preuve d’intégrité ÒInfluer sur l’environnement de contrôle ; ÒDéfinir les valeurs à partager ; ÒArrêter les objectifs généraux de l’entreprise. §Les Auditeurs Internes : Examiner et évaluer le système de Contrôle Interne ; Faire des recommandations pour une meilleure prise en charge. 33 F- RÔLES ET RESPONSABILITÉS (SUITE) §Les autres membres du personnel : ÒProduire les informations utilisées dans le système de Contrôle Interne (états de stocks, statistiques/ventes, etc.) ; ÒCommuniquer aux supérieurs hiérarchiques des problèmes constatés au niveau des opérations. 34 5.4 Le C I d’une ACTIVITÉ Ce cours a été fortement inspiré du livre: Théorie et Pratique de l’audit Interne. 4ème éd. Ed d’Organisation. J. RENARD. Prix IFACI 1995 du meilleur livre sur l’audit interne. Les illustrations, in extenso, en sont tirées. F. Doumbia 35 Le cadre de maîtrise de chaque activité est partie intégrante du cadre de maîtrise de l’entité. Autrement dit, tous les éléments du Contrôle Interne au niveau d’une entité ne peuvent être ignorés dans l’appréciation du Contrôle Interne d’une activité 36 Dès lors, il s’agit pour chaque manager d’élaborer un dispositif de contrôle interne qui s’intègre dans le contrôle interne de l’entité. Avant la mise en place d’un tel dispositif, trois préalables doivent être résolus. 37 Les préalables à la mise en place d’un dispositif de Contrôle Interne, quel qu’il soit, sont de trois ordres : - Définition de la Mission, - Identification des facteurs de réussite, - Connaissance des «règles à respecter». A- LES PREALABLES 38 On ne saurait prétendre mettre en place un contrôle interne cohérent si l’on n’a pas une définition claire et précise de la mission dont on est chargé. Comment tracer le cadre de maîtrise d’une activité si on ignore les buts assignés à notre mission 1) DÉFINITION DE LA MISSION 39 Cette mission est définie par une politique suivie, laquelle déterminera également : - quelles actions le responsable doit en- treprendre, - dans quel domaine il va les exercer, - pour atteindre quelle finalité. Il s’agit donc de savoir : « qu’est-ce qui nous est demandé » ? et « pourquoi ? ». 1) DÉFINITION DE LA MISSION (suite) 40 Si le responsable a de sa mission une connaissance imprécise ou incomplète, son dispositif de contrôle interne comportera les mêmes faiblesses et manquera de rigueur. Ce premier préalable est donc indispen- sable. Tant qu’il n’est pas résolu, on ne peut prétendre aller plus avant. 1) DÉFINITION DE LA MISSION (suite) 41 On peut imaginer pour le responsable d’un service Entretien, trois politiques possibles : Ø1ère Politique : l’entretien a pour finalité de prévenir, coûte que coûte, la panne ou l’incident afin d’éviter l’arrêt des machines : on doit donc disposer en permanence des pièces indispensables susceptibles d’être défaillantes. Cette politique s’applique lors- qu’on décide de maximiser la Production ; ILLUSTRATION Nº 1 42 Ø2ème Politique : l’entretien a pour finalité de permettre au matériel d’être en bon état de fonctionnement le plus longtemps possi- ble. On cherche uploads/Management/controle-interne-generalites-et-coso1-pdf-de-fassery-doumbia-pdf.pdf