1 EXIGENCES DE LA NORME ISO 45001 Les 264 exigences (doit, doivent, en anglais
1 EXIGENCES DE LA NORME ISO 45001 Les 264 exigences (doit, doivent, en anglais shall) des articles 4 à 10 de l'ISO 45001 sont réparties comme suit: Exigences ISO 45001 version 2018 N° Article cycle PDCA Exigences N° Nombre 4 Contexte Planifier (Plan) 1 ÷ 11 11 5 Leadership Planifier, Dérouler, Comparer, Agir (Plan, Do, Check, Act) 12 ÷ 59 48 6 Planification Planifier (Plan) 60 ÷ 120 61 7 Support Dérouler (Do) 121 ÷ 158 38 8 Réalisation Dérouler (Do) 159 ÷ 189 32 9 Evaluation Comparer (Check) 191 ÷ 242 52 10 Amélioration Agir (Act) 243 ÷ 264 22 Total 264 Les exigences dans les articles et paragraphes de la norme ISO 45001 Remarque. Toute exigence normalement commence par "L'entreprise doit ...". Pour simplifier nous présentons les exigences directement en commençant avec le verbe. ISO 45001 N° Paragraphe Exigence 4 Contexte de l'entreprise 4.1 L'entreprise et son contexte 1 4.1 Déterminer les enjeux externes et internes 4.2 Parties intéressées 2 4.2 a Déterminer les parties intéressées 3 4.2 b Déterminer les besoins et attentes 4 4.2 c Déterminer les exigences légales 4.3 Domaine d'application 5 4.3 Déterminer le domaine d'application du SMSST 6 4.3 a Prendre en considération les enjeux externes et internes 7 4.3 b Prendre en compte les exigences des parties intéressées 8 4.3 c Prendre en compte les activités professionnelles 9 4.3 Inclure toutes les activités sous Le cycle PDCA de Deming Remarque. Toute exigence normalement commence par "L'entreprise doit ...". Pour simplifier nous présentons les exigences directement en commençant avec le verbe. ISO 45001 - Exigences et commentaires Exigence Cycle PDCA, liens, commentaires Contexte de l'entreprise Planifier ( L'entreprise et son contexte Déterminer les enjeux externes et Comprendre tout ce qui peut influencer sur la finalité et l'orientation stratégique de l'entreprise (culture d'entreprise, innovation, orientation stratégique, compétition, marché, obligations, temps de travail, conditions de travail). Cf. paragr Parties intéressées Déterminer les parties intéressées En plus des travailleurs. Tout ce qui est pertinent pour le SMSST (système de management de la santé et de la sécurité au travail) Déterminer les besoins et attentes Des travailleurs et autres parties intéressées Déterminer les exigences légales Des besoins et attentes actuelles ou potentielles Domaine d'application Déterminer le domaine d'application du SMSST Limites administratives et applicabilité Prendre en considération les enjeux externes et internes "Identifier les dangers c'est diminuer les risques" Cf. paragraphe 4.1 compte les exigences des parties intéressées Lors de modifications des processus, des produits, des exigences, des infrastructures. Cf. paragraphe Prendre en compte les activités "Le risque zéro n'existe pas" planifiées Inclure toutes les activités sous Et produits et services pouvant avoir un impact sur le 2 Remarque. Toute exigence normalement commence par "L'entreprise doit ...". Pour simplifier nous Cycle PDCA, liens, commentaires (Plan) Comprendre tout ce qui peut influencer sur la finalité et l'orientation stratégique de l'entreprise (culture d'entreprise, innovation, orientation stratégique, compétition, marché, obligations, temps de travail, conditions de travail). Cf. paragraphe 6.1 travailleurs. Tout ce qui est pertinent pour le SMSST (système de management de la santé et de la Des travailleurs et autres parties intéressées Des besoins et attentes actuelles ou potentielles Limites administratives et applicabilité "Identifier les dangers c'est diminuer les risques". Lors de modifications des processus, des produits, des exigences, des infrastructures. Cf. paragraphe 4.2 "Le risque zéro n'existe pas". Activités actuelles ou produits et services pouvant avoir un impact sur le l'influence de l'entreprise 10 4.3 Conserver le domaine d'application comme information documentée 4.4 Système de management de la SST 11 4.4 Établir, appliquer, tenir à jour et améliorer en continu le SMSST 5 Leadership et participation des travailleurs 5.1 Leadership et engagement 12 5.1 a Assumer l'entière responsabilité et l'obligation de rendre des compte de la prévention 13 5.1 b S'assurer que la politique et les objectifs SST soient établis 14 5.1 c S'assurer que les exigences du SMSST soient intégrés aux processus métier 15 5.1 d S'assurer que les ressources nécessaires au SMSST soient disponibles 16 5.1 e Communiquer sur l'importance d'un SMSST efficace 17 5.1 f S'assurer que le SMSST atteigne les résultats attendus 18 5.1 g Orienter et soutenir les personnes 19 5.1 h Promouvoir l'amélioration continue 20 5.1 i Soutenir les autres rôles managériaux pertinents 21 5.1 j Promouvoir la culture SST 22 5.1 k Protéger les travailleurs de représailles 23 5.1 l Établir et appliquer un processus pour la consultation et la participation des travailleurs 24 5.1 m Soutenir l'établissement et le fonctionnement des comités SST 5.2 Politique SST 25 5.2 a S'engager à procurer des conditions de travail sûres et l'influence de l'entreprise SMSST Conserver le domaine d'application comme information Cf. paragraphe 7.5.1 Système de management de la Établir, appliquer, tenir à jour et améliorer en continu le SMSST "Si vous ne pouvez pas décrire ce que vous faites en tant que processus, vous ne savez pas ce que vous faites". Edwards Deming. Y compris les processus nécessaires et leurs interactions Leadership et participation des travailleurs Planifier, Dérouler, Comparer, Agir Check, Act engagement Assumer l'entière responsabilité et l'obligation de rendre des compte "Un escalier se balaie en commençant par le haut. Proverbe roumain." Faire preuve de leadership. Prévention des traumatismes et pathologies Mise à disposition du lieu de travail et d'activités sûrs et sains S'assurer que la politique et les objectifs SST soient établis Faire preuve de leadership. Politique et objectifs entièrement compatibles avec l'orientation stratégique de l'entreprise S'assurer que les exigences du SMSST soient intégrés aux Faire preuve de leadership. Cf. paragraphe S'assurer que les ressources nécessaires au SMSST soient Faire preuve de leadership. Ressources pour établir, appliquer, tenir à jour et améliorer le SMSST sur l'importance d'un SMSST efficace Faire preuve de leadership. Respecter les exigences du SMSST S'assurer que le SMSST atteigne Faire preuve de leadership. Engagement, réactivité et soutien actif de la direction Orienter et soutenir les personnes Afin de contribuer à la performance du SMSST. Faire preuve de leadership Promouvoir l'amélioration "Les employés d'abord, les clients ensuite. Vineet Nayar." Faire preuve de leadership. Cf. article Soutenir les autres rôles managériaux pertinents Afin qu'ils puissent faire preuve domaines respectifs Promouvoir la culture SST Faire preuve de leadership. En développant la culture SST afin de favoriser les résultats attendus du SMSST Protéger les travailleurs de Lors de signalements sur les incidents, dangers, risques et opportunités. Faire preuve de leadership Établir et appliquer un processus pour la consultation et la participation des travailleurs Faire preuve de leadership. Cf. paragraphe Soutenir l'établissement et le fonctionnement des comités SST Faire preuve de leadership Politique SST S'engager à procurer des conditions de travail sûres et En établissant, appliquant et tenant à jour la politique SST pour la prévention des traumatismes et pathologies 3 "Si vous ne pouvez pas décrire ce que vous faites en tant que processus, vous ne savez pas ce que vous Y compris les processus nécessaires et leurs interactions Planifier, Dérouler, Comparer, Agir (Plan, Do, Check, Act) "Un escalier se balaie en commençant par le haut. Faire preuve de leadership. Prévention des traumatismes et pathologies au travail. Mise à disposition du lieu de travail et d'activités sûrs et Faire preuve de leadership. Politique et objectifs entièrement compatibles avec l'orientation stratégique Faire preuve de leadership. Cf. paragraphe 4.4 Faire preuve de leadership. Ressources pour établir, appliquer, tenir à jour et améliorer le SMSST Faire preuve de leadership. Respecter les exigences du Faire preuve de leadership. Engagement, réactivité et Afin de contribuer à la performance du SMSST. Faire "Les employés d'abord, les clients ensuite. Vineet Faire preuve de leadership. Cf. article 10 Afin qu'ils puissent faire preuve de leadership dans leurs Faire preuve de leadership. En développant la culture SST afin de favoriser les résultats attendus du SMSST signalements sur les incidents, dangers, risques et opportunités. Faire preuve de leadership Faire preuve de leadership. Cf. paragraphe 5.4 En établissant, appliquant et tenant à jour la politique SST pour la prévention des traumatismes et pathologies saines 26 5.2 b Fournir un cadre pour l'établissement des objectifs SST 27 5.2 c S'engager à respecter les exigences légales 28 5.2 d S'engager à éliminer les dangers 29 5.2 e S'engager à améliorer en c le SMSST 30 5.2 f S'engager à consulter les travailleurs 31 5.2 Conserver la politique SST comme information documentée 32 5.2 Communiquer la politique SST 33 5.2 Tenir la politique SST disponible aux parties intéressées 34 5.2 S'assurer que la politique SST soit pertinente et appropriée 5.3 Rôles, responsabilités et autorités 35 5.3 S'assurer que les responsabilité et autorités du SMSST soient attribuées 36 5.3 Tenir à jour les responsabilités et autorités comme information documentée 37 5.3 Assumer par les travailleurs la responsabilité des éléments du SMSST dont ils ont la charge 38 5.3 a S'assurer que le SMSST respecte les exigences de la norme ISO 45001 39 5.3 b Présenter des rapports sur la performance du SMSST 5.4 Consultation et participation des travailleurs 40 5.4 Établir, appliquer et tenir à jour un processus pour la et la participation des travailleurs 41 5.4 a Fournir les méthodes, le temps, la formation uploads/Management/exigences-1614372251.pdf
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- Publié le Jul 09, 2022
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