LE SYSTÈ ME DE MANAGEM EN T D EL ASA NT ÉE TSÉCU RIT ÉA U T RA V A IL Une struc
LE SYSTÈ ME DE MANAGEM EN T D EL ASA NT ÉE TSÉCU RIT ÉA U T RA V A IL Une structure commune dite HLS « universelle » autour de 10 chapitres 4-Contexte de l’organisme , Unestructure cadre destinée à faciliter l’utilisationconjointede cette normeavecd’autres normes de systèmes de management 10-Amélioration 5-Leadership et participationdes travailleurs 9-Evaluationdes performances 6-Planification 8-Réalisation des activités opérationnelles 7-Support 16 EXIGENCES ISO 45001 :2018 1. Domaine d’application 2. Référence normatives 4. Contexte de l’organisation 5. L eadership et participation 6. Planification 7. Support 3. Termes et définitions 10. Amélioration A C P D 9. Evaluation des performances 8. Réalisation des activités opérationnelles Leschapitres de ISO 45001:2018 organisées en PDCA Une intégration plus logique et facile à mettre en œuvre EXIGENCES ISO 45001 :2018 Vue d’ensemble ISO 45001 version 2018 9- Evaluation des performances 5- Leadership et participation des travailleurs 8-Réalisation des activités opérationnelles 10- A mélioration 4- Contexte de l’organisme 6- Planification 7- Support 6.1 - A ctions à mettre en œuvre face auxrisques et opportunités 9.1 - Surveillance, mesure, analyse et évaluationde la performance 4.1 - Compréhension de l’organisme et de son contexte 5.1 – L eadership et engagement 8.1 - Planification et maîtrise opérationnelles 7.1 - Ressources 10.1 Généralités 4.2- Compréhension des besoins et attentes des travailleurs et autres partiesintéressées 10.2 Evénements indésirables, non- conformité et actions correctives 6.2 - Objectifs de SSTet planificationdes actions pour les atteindre 8.2 Préparation et réponse aux situations d’urgence 7.2 - Compétences 5.2 – Politique de SST 9.2 - Audit interne 4.3- Détermination du domaine d’application du système de management SST 5.3 - Rôles, responsabilités et autorités au sein de l’organisme 7.3 – Sensibilisation/ prise de conscience 10.3 - A mélioration continue 9.3 - Revue de direction 4.4 - Système de management de la SST 5.4 consultation et participation des travailleurs 7.4 - Communicati on 7.5 - Informations documentées EXIGENCES ISO 45001 :2018 Contexte de l’organisme Besoins et attentes des travailleurs et autres parties intéressées Domaine d’application du SMSST Enjeux internes et externes planification L eadership et participation des travailleurs Support et réalisation des activités opérationnelle s Amélioration Evaluation des performances Résultats escomptés du SM SST EXIGENCES ISO 45001 :2018 Chapitre 4 Contexte de l’ organisme 4.1 Compréhension de l’ organisme et de son contexte 4.2 Compréhension des besoins et attentes des travailleurs et autres parties intéressées 4.4 Système de management de la santé et sécurité au travail 4.3 Détermination du périmètre d’ application du système de management de la santé et sécurité au travail CHAPITRE 4: CONTEXTE DE L ORGANISME 4.1 COMPRÉHENSION DE L'ORGANISME ET DE SON CONTEXTE L’ organisme doit déterminer : les enjeux externes et internes pertinents par rapport à sa finalité et qui influent sur sa capacité à atteindre les résultat(s) attendu(s) de son système de management de la Santé et Sécurité au Travail . 21 CHAPITRE 4: CONTEXTE DE L ORGANISME LES ENJEUX DE LA SST ( S U I T E) ENJEUX POUR LE PERSONNEL Eviter les traumatismes et pathologies liés au travail Droit au travail en sécurité / droit de retrait d’une situation dangereuse Prévention et protection contre les risques pour la S&ST Réduire les risques d’accidents de travail Plan de réponse aux situations d’urgence EXIGENCES ISO 45001 :2018 CHAPITRE 4: CONTEXTE DE L ORGANISME CHAPITRE 4: CONTEXTE DE L ORGANISME LES ENJEUX DE LA SST ( S U I T E) E N JE U X O R G A N ISA T IO N E L S moyen de gérer ses risques pour la SST améliorer sa performance en SST conformité aux exigences légales et autres exigences affirmer le leadership et la participation de tous les niveaux hiérarchiques et toutes les fonctions de l’organisme CHAPITRE 4: CONTEXTE DE L ORGANISME LES ENJEUX DE LA SST( S U I T E) E N J E U X P O U R L ’ A M E L I O R A T I O N C O N T I N U E amélioration de la performance en S&ST prévention des événements indésirables atteinte des objectifs et des résultats escomptés Evolution des réponses aux situations dangereuses Adaptation constante du travail à l’homme (technique, lieux, mesures de sécurité, etc.) CHAPITRE 4: CONTEXTE DE L ORGANISME LES ENJEUX DE LA SST( S U I T E) ENJEUX POUR LES AUTRES P AR TIES INTERESSEES communication sur les événements indésirables et les mesures de préventionou de protection conformité aux exigences légales et autres exigences Réponses aux situations d’urgence Connaissance l’organisme des risques en SST liés aux activités de CHAPITRE 4: CONTEXTE DE L ORGANISME 4.2 COMPRÉHENSION DES BESOINS ET A TTENTES DES TRA V AILLEURS ET AUTRES P AR TIES INTÉRESSÉES L’organisme doit déterminer : a) les autres parties intéressées, en plus des travailleurs, qui sont pertinentes dans le cadre du système de management de la SST ; b) les besoins et les attentes pertinents (c’est-à-dire les exigences) des travailleurs et des autres parties intéressées; c) ceux parmi ces besoins et attentes qui sont, ou pourraient devenir, des exigences légales et autres exigences 28 CHAPITRE 4: CONTEXTE DE L ORGANISME CHAPITRE 4: CONTEXTE DE L ORGANISME LES ENJEUX D' UN SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA SANTÉ ET LA SÉCURITÉ AU TRAVAIL 4.3 DÉTERMINA TION DU PÉRIMÈTRE D’APPLICA TION DU SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA SST Déterminer les limites et l'applicabilité du système de management de la SST afin d'établir son périmètre d'application. Lorsque que l’organisme établit ce périmètre, il doit: prendre en considération les enjeux externes et internes auxquels il est fait référence en 4.1 ; prendre en compte les exigences pertinentes auxquelles il est fait référence en 4.2 ; tenir compte des activités en relation avec le travail exercées ou planifiées. 43 CHAPITRE 4: CONTEXTE DE L ORGANISME 4.3 DÉTERMINA TION DU PÉRIMÈTRE D’APPLICA TION DU SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA SST (SUITE) Le SMSST doit inclure les activités, produits et services qui sont sous le contrôle ou l’influence de l’organisme et qui sont susceptibles d’avoir un impact sur sa performance en SST. Le périmètre d’application du système de management de la SST doit être disponible sous la forme d’une information 44 documentée. EXIGENCES ISO 45001 :2018 OUTILS ET MÉTHODES Document contenant : La matrice présentant les enjeux internes et externes L a matrice présentant les parties intéressées et leurs exigences Périmètre d’application du SMSST EXIGENCES ISO 45001 :2018 4.4 SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA SST L’organisme doit établir, mettre en œuvre, tenir à jour et améliorer en continu un système de management de la SST , y compris les processus nécessaires et leurs interactions, en accord avec les exigences de la présente Norme internationale. 46 CHAPITRE 4: CONTEXTE DE L ORGANISME OUTILS ET MÉTHODES Cartographie des processus Fiche d’Identité ou de description de chaque processus Documentation nécessaire au fonctionnement des processus (Procédures, instruction de travail, M OP ,liste des E nregistrements etc.) Pilotage des processus (T Bdes processus, Revue de processus, pland’actions des processus , etc.) CHAPITRE 4: CONTEXTE DE L ORGANISME 5.1 leadership et engagement CHAPITRE 5 5.4 Consultation et participation des travailleurs 5.2 politique de SST Leadership et participation des travailleurs 5.3 Rôles, responsabilités et autorités au sein de l’organisme Chapitre 5 :LEADERSHIP ET PARTICIPATION DES TRAVAILLEURS 5.1 LEADERSHIP ET ENGAGEMENT La direction doit démontrer son leadership et engagement vis-à-vis du système de management de la SST en: assumant la pleine et entière et l’obligation de devoir rendre compte de la prévention des traumatismes et pathologies liés au travail et de la mise à disposition de lieux de travail et d’activités sûrs et sains; s'assurant que la politique et les objectifs associés sont établis pour le SMSST et qu'ils sont compatibles avec l'orientation stratégique de l'organisme ; s'assurant que les exigences liées au système de management de la SST sont intégrées aux processus métiers de l'organisme ; 49 La Direction EXIGENCES ISO 45001 :2018 Chapitre 5 :LEADERSHIP ET PARTICIPATION DES TRAVAILLEURS de de ces t à 5.1 LEADERSHIP ET ENGAGEMENT La direction doit démontrer son leadership et engagement vis-à-vis du système de management de la S&ST en: s'assurant que les ressources requises pour le système management de la SST sont disponibles ; communiquant sur l' importance de disposer d'un sy stème management de la SSTefficace et de se conformer aux exigen liéesà ce système ; veillant à ce que le SM SSTatteigne le ou les résultats attendus orientant et soutenant les personnes pour qu‘elles contribuen l‘effectivité/ efficacité du système de management de la SST; 50 EXIGENCES ISO 45001 :2018 Chapitre 5 :LEADERSHIP ET PARTICIPATION DES TRAVAILLEURS 5.1 LEADERSHIP ET ENGAGEMENT La direction doit démontrer son leadership et engagement vis-à-vis du système de management de la SST en: s'assurant et promouvant l’amélioration continue soutenant les autres rôles managériaux pertinents afin de démontrer respectifs. leurs responsabilités dans leurs domaines développant, portant et promouvant une culture au sein de l’organisme favorables aux résultats escomptés du SMSST 51 EXIGENCES ISO 45001 :2018 Chapitre 5 :LEADERSHIP uploads/Management/exigences-iso-45001-copie.pdf
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- Publié le Oct 01, 2021
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